Degrés de parenté

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Présentation

Quel généalogiste ne s'est jamais retrouvé en présence d'une acte de mariage qui indiquait: "Après trois annonces ou proclamations, (...) sans avoir découvert d'autre empêchement que celuy d'un quatrième degré de consanguinité duquel les parties ont obtenu dispense, nous avons donné consentement au mariage de..." ? La notion de consanguinité est soumise à des règles strictes qui, par principe, sont souvent faites pour ne pas être suivies, en particulier dans les petits villages d'antan où les mariages s'effectuaient parfois entre cousins.

La question de la consanguinité lors d'un mariage n'a plus vraiment lieu d'être aujourd'hui, pour nous qui vivons dans une société d'échanges où les rencontres sont multiples. La question, en revanche, était connue sur le bout des doigts par tous nos ancêtres qui vivaient dans des villages reculés où, faible population oblige, il était parfois bien difficile de trouver un conjoint qui ne vous soit pas apparenté à un degré divers. Avant toute chose, il convient de préciser qu'il fallut attendre la fin de XIIe siècle pour que l'Église impose "son modèle de mariage" (1). Alors que, jusque-là, on ne s'embarrassait pas de liens familiaux préexistants pour se marier, en raison notamment de la nécessité de conserver un patrimoine dans une lignée ou de ne pas faire intervenir des étrangers dans ses alliances, on se mit vers 1180 à reconsidérer le mariage en fonction du droit romain. Désormais, c'étaient les femmes, par le moyen de la dot, qui apportaient des biens dans le foyer.

La réforme grégorienne instaure un code et attribuent aux tribunaux ecclésiastiques la charge de juger les affaires matrimoniales. Les nouveautés de cette réforme prévoient notamment:

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     que le mariage est désormais interdit entre consanguins jusqu'au septième degré de la computation germanique. En 1215, le concile de Latran ramène cette interdiction au quatrième degré (en droit canon), constatant que trop de répudiations étaient prononcées au motif de consanguinité,
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     que le consentement est nécessaire de la part des deux contractants, et non plus seulement de l'époux,
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     l'instauration des bans (proclamation solennelle faites quelques jours avant la cérémonie) afin d'empêcher des mariages clandestins,
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     l'excommunication des polygames et des divorcés. 

Bref, le mariage devient une institution sacrée que l'on ne peut plus prendre à la légère. Plusieurs rois de France ont d'ailleurs éprouvé la rigueur de cette réforme, tel Philippe Ier (roi de 1060 à 1108) qui fut excommunié pour avoir répudié sa femme Berthe.

Définition

Le degré de parenté représente le nombre de générations existant entre un individu et les membres de sa famille. Pour calculer le nombre de degrés, il suffit de calculer le nombre d'intermédiaires existant entre le défunt et son parent, et d'y ajouter le nombre 1.

Ainsi, sont parents:

• au premier degré: les enfants du défunt, et ses père et mère.
• au deuxième degré: ses petit-enfants et ses grand-parents. Les frères et sœurs du défunt sont aussi parents à ce même degré.
• au troisième degré, nous trouvons les arrière-grand-parents du défunt, ses oncle et tantes ou ses neveux et nièces.
• au quatrième degré, se trouvent les cousins et cousines germains du défunt.

En droit civil, le degré de parenté constate le nombre d'intermédiaires séparant deux personnes en remontant à l'ancêtre commun puis en redescendant jusqu'à l'autre.

Droit canon

En droit canon, le degré de parenté s'exprime en une seule donnée si les personnes intéressées appartiennent à la même génération (ex. "lié au quatrième degré"), en deux s'ils appartiennent à des générations différentes ("du trois au quatre"). Ces données expriment le nombre de générations qui séparent chaque personne de l'ancêtre commun.

Ainsi :

• frères et soeurs sont liés au 1er degré,
• cousins et cousines germains sont liés au 2e degré
• et cousins et cousines issus de germain au 3e degré.

Droit civil

Pour calculer les degrés de parenté, on part de l'ancêtre commun (Louis, le N°1). On redescend ensuite en comptant un degré pour chaque génération et sur chaque ligne.