Degrés de parenté

> Retour au Lexique lettre D

Degrés de parenté

Tout généalogiste s'est un jour trouvé en présence d'une acte de mariage qui indiquait : "sans avoir découvert d'autre empêchement que celui d'un quatrième degré de consanguinité duquel les parties ont obtenu dispense"...

La question de la consanguinité était connue sur le bout des doigts par tous nos ancêtres qui vivaient dans des villages reculés où il était parfois bien difficile de trouver un conjoint qui ne vous soit pas apparenté à un degré proche ou éloigné.

Définition

Le degré de parenté représente le nombre de générations existant entre un individu et les membres de sa famille. Pour calculer le nombre de degrés, il suffit de calculer le nombre d'intermédiaires existant entre un individu et son parent, et d'y ajouter le nombre 1.

Ainsi, sont parents :

• au premier degré : les enfants de l'individu, et ses père et mère.
• au deuxième degré : ses petit-enfants et ses grand-parents. Les frères et sœurs de l'individu sont aussi parents à ce même degré.
• au troisième degré, nous trouvons les arrière-grand-parents de l'individu , ses oncle et tantes ou ses neveux et nièces.
• au quatrième degré, se trouvent les cousins et cousines germains de l'individu .

En droit civil, le degré de parenté constate le nombre d'intermédiaires séparant deux personnes en remontant à l'ancêtre commun puis en redescendant jusqu'à l'autre.

Droit canon

En droit canon, le degré de parenté s'exprime en une seule donnée si les personnes intéressées appartiennent à la même génération (ex. "lié au quatrième degré"), en deux s'ils appartiennent à des générations différentes ("du trois au quatre"). Ces données expriment le nombre de générations qui séparent chaque personne de l'ancêtre commun.

Ainsi :

• frères et sœurs sont liés au 1^er degré,
• cousins et cousines germains sont liés au 2^e degré
• et cousins et cousines issus de germain au 3^e degré.

Droit civil

Pour calculer le degré de parenté, soit les deux individus sont de la même ligne directe c'est à dire qu'ils descendent l'un de l'autre.

Alors, on rajoute 1 degré pour chaques générations qui les séparent. (Exemple: enfant/mère=1, enfant/grand père=2, ect...).

Soit les deux individus sont issus d'une même ligne collatérale c'est à dire qu'ils ont un ancêtre commun mais qu'ils ne déscendent pas l'un de l'autre.

Alors, on rajoute 1 degré pour chaque personnes qui les lient, en les comptant eux mais sans compter l'ancêtre commun. (Example: frère/sœur=2, neveu/tante=3, cousine/cousin=4, etc.).

(Articles 741 à 743 du Code civil).

Attention, pour le Code civil, l'image présentée ici est partiellement fausse puisque, quand bien même elle permet d'arriver au bon résultat, elle ne compte pas le premier des deux individus dont on veux connaître le degré de parenté (alors qu'il le faudrait), et compte l'ancêtre commun (alors qu'il ne le faudrait pas).

Cet article a été mis en avant pour sa qualité dans la rubrique "Article de la semaine" sur l’encyclopédie Geneawiki.