« Cadastre napoléonien » : différence entre les versions
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: Certains sont disponibles sur Généanet (numérisés, téléchargés et indexés ou à indexer sur Généanet). | : Certains sont disponibles sur Généanet (numérisés, téléchargés et indexés ou à indexer sur Généanet). | ||
: [https://www.geneanet.org/fonds/?from=&to=1807&id_filter_block=search-filter-periode&niveaux_1___3798133817__=archives&niveaux_2___1510049103__=archives%23acte_terriers&size=10&sort=periode&type_document__images__=images Liste de 180 | : [https://www.geneanet.org/fonds/?from=&to=1807&id_filter_block=search-filter-periode&niveaux_1___3798133817__=archives&niveaux_2___1510049103__=archives%23acte_terriers&size=10&sort=periode&type_document__images__=images Liste de 180 terriers sur Généanet, dont le plus ancien date de 1345, date buttoir 1807 ] | ||
:: | : [https://www.geneanet.org/fonds/?id_filter_block=search-filter-periode&niveaux_1___3798133817__=archives&niveaux_2___1510049103__=archives%23acte_terriers&page=19&size=10&sort=periode&type_document__images__=images Liste de 26 terriers sur Généanet, dont la période n'est pas renseignée (Pages 19,20,21 sur 21) ] | ||
: ( 180 documents sur 207 ? La différence est due à une matrice cadastrale (1882-1910), et 26 terriers sans période renseignée ) | |||
== Logiciel spécifique au cadastre == | == Logiciel spécifique au cadastre == | ||
Version du 15 février 2019 à 19:17
Histoire
Bicentenaire du cadastre 1807-2007 [1]
Certains plans cadastraux sont datés de 1819
Le bicentenaire est toujours d'actualité
Chronologie
- La loi impériale de 1807 portant sur l'institution du cadastre.
- Les plans cadastraux levés de 1809 à 1838.
- Les états de section dressés entre 1813 et 1838, et ajouts de certaines localités entre 1880 et 1951.
- Les états-balances dressées pour de nouvelles matrices en 1882.
- Les tableaux indicatifs par rues en 1827.
- Les tables alphabétiques des bâties et non bâties dressées à partir de 1818, actualisées jusqu'en 1914.
- Les tables alphabétiques des bâties dressées à partir de 1882, puis refondues en 1910, et des non bâties créées à partir de 1914.
- Le cadastre rénové constitué à partir de 1930.
Sources
cadastre (sur Généawiki)
Inventaire généré par la recherche du mot 'cadastre' sur Généawiki.
Liste de Registres numérisés, téléchargés sur Généanet, indexés ou à indexer.
Nota Bene → ces registres sont enregistrés sur Généanet avec un type "Autres" registres.
- - A indexer Matrices du cadastre de Gahard
- - A indexer Matrices du cadastre d'Andouillé-Neuville
- - A indexer Matrices du cadastre de Vieux-Vy-sur-Couesnon
- 32 Kio (3 126 mots) - 4 février 2019 à 07:39
- 3P1049 (1829-1913) Matrice des propriétés foncières N° 1 à 620 - Indexation à faire
- 3P1050 (1829-1913) Matrice des propriétés foncières N°621
- 2 Kio (131 mots) - 29 juin 2018 à 09:26
- 3P107 (1828-1914) Matrice des propriétés foncières - Indexation à faire
- 3P108 (1882-1910) Matrice des propriétés bâties - Indexation
- 1 Kio (99 mots) - 6 juin 2018 à 16:10
- (1882-1910) Matrice des propriétés bâties
- 3P3167 (1914-1964) Matrice des propriétés non bâties N° 1 à 500
- 3P3168 (1914-1964) Matrice des propriétés
- 1 Kio (124 mots) - 6 juin 2018 à 16:09
- (1882-1910) Matrice des propriétés bâties - à mettre en ligne
- 3P950 (1914-1963) Matrice des propriétés non bâties N° 1 à 500
- 3P951 (1914-1963) Matrice des
- 1 Kio (124 mots) - 6 juin 2018 à 16:15
- 3P2346 (1829-1913) Matrice des propriétés foncières N° 1 à 540 - Indexation à faire
- 3P2347 (1829-1913) Matrice des propriétés foncières N° 541
- 1 Kio (100 mots) - 6 juin 2018 à 16:11
- 3P2519 (1829-1914) Matrice des propriétés foncières - Indexation à faire
- 3P2520 (1882-1910) Matrice des propriétés bâties - Indexation
- 1 Kio (95 mots) - 6 juin 2018 à 16:08
état de section
Inventaire généré par la recherche des mots 'état de section' sur Généawiki.
- Archives iconographiques : Cadastre napoléonien, les états de sections de l’an 5 à 1877
- 2 Kio (155 mots) - 25 novembre 2018 à 15:16
- le cadastre les registres des états par section et par propriétaire sont conservés aux Archives Départementales de Haute-Corse
- 11 Kio (719 mots) - 14 janvier 2019 à 16:21
- Plans (déplacés en série des cartes et plans, section II des AD75)
- 58 Kio (5 634 mots) - 18 janvier 2019 à 12:43
Cadastre napoléonien (contenu)
Plans cadastraux
- Les plans cadastraux se composent de tableaux d'assemblage et des feuilles parcellaires correspondantes.
- Ces plans sont à consulter, en ligne, sur le site des Archives Départementales, ou le site des Archives Communales.
États de section ou Tableaux indicatifs des propriétés
Sommaire d'un registre du cadastre
- AD35 | 3P1047 | Gahard (Ille-et-Vilaine, France) | 1829 - 1829 | 158 Pages
- Page 4 : Procès verbal de délimitation
- Page 8 : Procès verbal de la division du territoire en sections
- Page 10 : Tableau par type de parcelles
- Page 13 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section A
- Page 29 : Résumé.
- Page 30 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section B
- Page 56 : Résumé.
- Page 57 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section C
- Page 79 : Résumé.
- Page 80 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section D
- Page 104 : Résumé.
- Page 105 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section E
- Page 121 : Résumé.
- Page 122 : Tableau indicatif des Propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus — Section F
- Page 156 : Résumé.
Matrices cadastrales
Répertoires alphabétiques des propriétaires
Cadastre rénové et moderne
Cadastre rénové à partir de 1930
- par opposition au cadastre ancien dit napoléonien.
Plans du Cadastre moderne
- « La Direction générale des Finances publiques a lancé en 2002 un projet national de dématérialisation de l'ensemble des 602 1888 feuilles du plan cadastral français. Cette opération (dite PCI ou Plan Cadastral Informatisé) s'est déroulée en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI-Image) et dans ce dernier cas par simple scannage, et a pris fin en 2006. La vectorisation n'est toutefois pas encore achevée. » — État actuel du cadastre de France (Wikipédia)
- « Sur cadastre.gouv.fr - Plan cadastral des communes - Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan. 541 084 plans vecteurs. 56 519 plans images » — Cadastre et terriers. Le cadastre moderne. Où le consulter.
Avant le cadastre napoléonien
- Se conférer à l'article de qualité Cadastre et terriers.
- Le cadastre existait déjà, bien avant 1807, sous forme de terriers par exemple.
- Certains sont disponibles sur Généanet (numérisés, téléchargés et indexés ou à indexer sur Généanet).
- ( 180 documents sur 207 ? La différence est due à une matrice cadastrale (1882-1910), et 26 terriers sans période renseignée )
Logiciel spécifique au cadastre
L'article wikipédia Cadastre de France#Consultation aborde le sujet, et nous apprends que :
- « Depuis 2003, les géomètres-experts, les notaires, les agents de la Direction générale des Finances publiques, et de l'École nationale du cadastre ont accès à un Serveur professionnel de données cadastrales (SPDC). »
Ceci concerne le cadastre moderne ou rénové à partir de 1930.
Ce serveur professionnel intègre-t-il les cadastres antérieurs, avant 1930 et avant 1807 ?
Existe-t-il un logiciel grand-public spécialisé dans le traitement des cadastres avant 1930 et 1807 ?
Voir aussi (sur Geneawiki)
- Cadastre et terriers — Article de qualité —
- Au delà de l'Etat-Civil
- Archives fiscales
Liens utiles (externes) (sur Généanet)
Menu Rechercher
Fonds documentaires (Registres)
- Geneanet > Rechercher > Fonds documentaires, Type de fonds > Archives > Terriers (Type de documents > Images) (207 registres)
- dont une Matrice cadastrale des propriétés bâties de Combourg - AD 35 - 3P762 - 122 individus 1882 - 1910 (après 1807) [1]
- dont 180 Terriers avec une période renseignée [2]
- de Biens du chapitre de Belfort - AD90 1G 50 3 individus 1345 - 1792 (Page 1 sur 21)
- à Ferrette Comté - Registre de recette - AD68 1E 15 Ferrette 20-8 1787 - 1787 (Page 18 sur 21)
- dont 26 Terriers pour lesquels la période n'est pas indiquée (Pages 19,20,21 sur 21) [3]
- Geneanet > Rechercher > Fonds documentaires, Type de fonds > Archives > Archives fiscales (Type de documents > Images) (131 registres)
Fonds documentaires (Relevés)
- Geneanet > Rechercher > Fonds documentaires, Type de fonds > Archives > Terriers (Type de documents > Relevés) (4 relevés)
- Geneanet > Rechercher > Fonds documentaires, Type de fonds > Archives > Archives fiscales (Type de documents > Relevés) (11 relevés)
Menu Projets
Type de document = "Autres"
Nota Bene → ces registres sont enregistrés sur Généanet avec un type "Autres" registres.
Afficher par Carte
- → choisir le département ou la commune pour lequel le registre a été numérisé.
Afficher par Liste alphabétique
- → chosir le département pour lequel le registre a été numérisé ou en chercher un parmi les 1012 Registres divers.
Notes et références