« Cadastre et terriers » : différence entre les versions
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== Cadastre == | == Le Cadastre == | ||
==== Histoire du cadastre ==== | |||
Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie. | |||
Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés. | |||
En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistances des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802. | |||
Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes | |||
Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties), ces propriétés étaient transmises de génération en génération. Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse. | Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties), ces propriétés étaient transmises de génération en génération. Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse. | ||
Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état-civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison. | Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état-civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison. | ||
== Cadastre Napoléonien == | == Cadastre Napoléonien == | ||
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La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle. | La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle. | ||
==== Où consulter le cadastre ? ==== | |||
Les cadastres sont consultables aux archives départementales. Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités. Certains plans ont souffert des effets du temps. Consulter vos archives pour en savoir plus. A noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur Internet (voir par exemple [http://sallevirtuelle.cotesdarmor.fr/AD/cnx/connexion.aspx le site des Archives des Côtes d'Armor]). | |||
== Terriers== | == Terriers== | ||
Version du 25 juin 2007 à 12:01
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Le Cadastre
Histoire du cadastre
Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie.
Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.
En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistances des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.
Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes
Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties), ces propriétés étaient transmises de génération en génération. Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse. Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état-civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison.
Cadastre Napoléonien
La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans. Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.
La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.
Où consulter le cadastre ?
Les cadastres sont consultables aux archives départementales. Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités. Certains plans ont souffert des effets du temps. Consulter vos archives pour en savoir plus. A noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur Internet (voir par exemple le site des Archives des Côtes d'Armor).
Terriers
Le terrier est un document de type féodal qui établit de manière formelle le lien de dépendance existant entre le tenancier d'une terre et son seigneur propriétaire de ladite terre. C'est, en quelque sorte le document par lequel le seigneur prouve qu'il détient telle parcelle qu'exploite tel laboureur qui est donc de ce fait son "vassal-locataire". Le terrier était généralement détenu par le seigneur. Il délimitait l'exploitation, indiquait sa surface et surtout le montant des redevances en espèces sonnantes et trébuchantes, ou en nature, et/ou en corvées. Intérêts des terriers en généalogie : - souvent mis à jour lors des successions/changement de tenancier - énumèrent les propriétaires précédents qui ne sont autres le plus souvent que les propres parents du nouvel exploitant
Liens utiles (externes)
http://cadastre.connaitre.org : Tout savoir sur le cadastre, par Bruno Huchin, spécialiste du cadastre. http://perso.orange.fr/cadastre : site personnel sur l'histoire du cadastre français