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Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties), ces propriétés étaient transmises de génération en génération. Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse.
<big>'''Terriers et cadastre : deux modes de cartographie différents'''</big>
Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état-civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison.


== Cadastre ==  
Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties); ces propriétés étaient transmises de génération en génération. <br>
Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse.<br>
Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison.
 
== Des plans terriers au cadastre ==
 
=== Terriers ===
 
Un livre terrier, ou terrier, est un registre contenant les lois et usages d'une seigneurie, la description des bien-fonds, les droits et conditions des personnes, ainsi que les redevances et obligations auxquelles elles sont soumises.
 
À partir du {{XVe siècle}}, les terriers s'imposèrent comme outils de l'administration seigneuriale : l'évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d'améliorer la gestion de leurs terres.
 
Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XI{{e}} et XII{{e}} siècles.
 
Pour faire l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l'adhésion et la participation active des tenanciers pour venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises.
 
==== Les lettres à terrier ====
 
Pour obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants - à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ou lettres patentes) et qui trouvèrent, dans cette pratique, une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre leurs tenanciers récalcitrants.
 
Le terrier est donc un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods ou milods en cas de mutation.
 
La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance (à Lyon : bicherées, hommées, fessorées, etc.), par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et ses confins dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devait apporter la reconnaissance idéale.
 
==== Règlement de Colbert ====
 
En [[1678]], un règlement de Colbert décida l'envoi d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le second exemplaire demeurant chez le propriétaire.
 
Un arrêt du Conseil d'État du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737.
 
La destruction par le feu de milliers de terriers à l'été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l'évènement. En effet, le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l'existence des terriers, mais ceux-ci sont devenus l'enjeu du contrecoup de la réaction féodale des années qui précèdent la Révolution française qui vit le renouvellement de beaucoup de terriers, en demandant aux feudistes de procéder par là à la restauration de droits seigneuriaux oubliés.
 
==== Les guerres contre les châteaux ====
À partir de juillet 1789 débute une série de « guerres contre les châteaux » alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial.
 
Dans la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée nationale déclare « détruire entièrement le régime féodal », mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les terriers.
 
Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité.
 
Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. À la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue jusqu'à l'établissement d'un cadastre.
 
Avant l'existence du cadastre créé par Napoléon I{{er}} en 1807, les seuls plans ou récits permettant de connaître les propriétés sont donc les plans terriers. Il est inutile d’insister sur l’intérêt de tels documents lorsqu’ils sont explicites.
 
==== Intérêts des terriers en généalogie ====
* souvent mis à jour lors des successions/changement de tenancier
* énumèrent les propriétaires précédents qui ne sont autres le plus souvent que les propres parents du nouvel exploitant
 
=== Cadastre ===  


==== Histoire du cadastre ====
==== Histoire du cadastre ====


[[Image:Cadastre.jpg|right|250px]]Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie.
[[Image:Cadastre.jpg|right|250px]] Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière.


Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.
C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité.  


En France, jusqu'à la révolution de [[1789]], le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.
Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le désert d’Arabie.


Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes
===== Du Moyen Âge à la Révolution =====
Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.


==== Cadastre Napoléonien ====
En France, jusqu'à la Révolution de [[1789]], le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives.


La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans. Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.
Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier.


La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.
Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives.  


==== Le cadastre moderne ====
===== À la Révolution =====


Le cadastre actuel est dans un état très divers. Certaines sections, à lettres uniques, datent de plusieurs décennies et sont imprécises, à la fois géographiquement (éléments topographiques mal placés) et fiscalement (limites inexactes). Ces sections ont été élaborées de 1930 à 1960 environ, souvent à partir du plan cadastral "napoléonien", lui-même établi entre 1807 et 1850. D'autres planches, en revanche, confectionnées à partir de 1960, possèdent une excellente géométrie.
Par les décrets du 21 août et du 23 septembre [[1791]], l'Assemblée Constituante décide le levé du plan parcellaire du territoire et la création d'un bureau du cadastre.  


La DGI a lancé en 2002 un projet national de numérisation de l'ensemble des planches du cadastre français. Cette opération (dite PCI ou Plan Cadastral Informatisé) qui se déroule souvent en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI Image) et dans ce dernier cas par simple scannage devrait prendre fin en 2006. En automne 2007, elle devrait aboutir à la consultation du plan sur Internet. Mais la DGI conservera la propriété intellectuelle du cadastre, tant sur les données graphiques que les données littérales ; ces dernières sont d'ailleurs confidentielles.
La loi du 22 brumaire an VI (12 novembre 1797) fut remplacée par la loi du 3 frimaire an VII (23 novembre 1798) et créa l’administration des contributions directes chargée d’assurer la juste répartition de l’impôt.  


Depuis plusieurs années, en partenariat avec les CDIF (centres des impôts fonciers), certaines communes avaient fait appel aux professionnels de la géomatique pour entreprendre une numérisation voire une vectorisation de leur cadastre (il s'agit des "PCI Vecteur" dont la charte graphique répond à la norme EDIGEO), afin de l'utiliser comme référentiel dans leur Système d'Information Géographique (SIG). Le département du Calvados a réalisé une numérisation départementale, associé à la « remise en géométrie » (recalage) sur une orthophotographie.
En 1798, un décret prévoit la division en sections  du territoire de chaque commune avec établissement d'un état de section et d'une matrice cadastrale. Le Bureau du cadastre ferme en 1801.


En Alsace-Moselle, la plupart des communes disposent de Cadastres Numériques hérités de l'occupation allemande. Ils ont la particularité de permettre le calcul de chacun de ces points, car tous les points sont cotés. Ils offrent une très bonne précision car ils s'affranchissent de l'erreur de lecture des documents papier.
Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre [[1807]], créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.
 
Le premier cadastre graphique européen date du XVIII{{e}} siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes


==== Où consulter le cadastre ? ====
===== Cadastre Napoléonien =====


Première étape pour débuter une origine de propriété : consulter le Cadastre :
La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans.


* En mairie, au Service du Cadastre ou
Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.


* à la Section '''P''' des Archives Départementales
La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier.


Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités.<br> Certains plans ont souffert des effets du temps.<br>
Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.
Consulter vos archives pour en savoir plus.


A noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur Internet : <br>
===== Le cadastre moderne =====
(voir par exemple [http://sallevirtuelle.cotesdarmor.fr/AD/cnx/connexion.aspx le site des Archives des Côtes d'Armor]).


== {{Bibliographie}} ==
Le cadastre actuel est dans un état très divers. Certaines sections, à lettres uniques, datent de plusieurs décennies et sont imprécises, à la fois géographiquement (éléments topographiques mal placés) et fiscalement (limites inexactes).


* ''Le Cadastre. Guide des sources'', par Paul-Marie Grinevald. – Paris, Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 2003. 21 × 29,7 cm, 230 p. (Nouvelle édition revue et augmentée, 2005. 21 × 29,7 cm, 357 p.) Troisième édition en préparation sur le site du Comité pour l'histoire économique et financière de la France, novembre 2006.
Ces sections ont été élaborées de [[1930]] à [[1960]] environ, souvent à partir du plan cadastral "napoléonien", lui-même établi entre 1807 et 1850. D'autres planches, en revanche, confectionnées à partir de 1960, possèdent une excellente géométrie.


* [http://www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/publications_du_chef/moyen_age/de-l_estime-au-cadastre-en-eur3795 De l'estime au cadastre en Europe. Le Moyen Age ] (ouvrage sous la direction d'Albert Rigaudière, 2006, 620 p)
La Direction Générale des Impôts (DGI) a lancé en 2002 un projet national de numérisation de l'ensemble des planches du cadastre français.  


== {{Liens utiles}} ==
Cette opération dite PCI (Plan Cadastral Informatisé) qui se déroule souvent en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI Image) et dans ce dernier cas par simple scannage devrait prendre fin en 2006.


* http://cadastre.connaitre.org : Tout savoir sur le cadastre, par Bruno Huchin, spécialiste du cadastre.
En automne 2007, elle devrait aboutir à la consultation du plan sur internet.  
* http://perso.orange.fr/cadastre : site personnel sur l'histoire du cadastre français
* http://www.cadastre.gouv.fr : recherche gratuite par adresse sur toute la France avec possibilité d'impression et connaissance des contenances (+ fonctions de mesurage de distances et de surfaces ...)
== Terriers ==


Un livre terrier, ou terrier, est un registre contenant les lois et usages d'une seigneurie, la description des bien-fonds, les droits et conditions des personnes, ainsi que les redevances et obligations auxquelles elles sont soumises.
Mais la Direction Générale des Impôts (DGI) conservera la propriété intellectuelle du cadastre, tant sur les données graphiques que les données littérales ; ces dernières sont d'ailleurs confidentielles.


À partir du XVe siècle, les terriers s'imposèrent comme outils de l'administration seigneuriale : l'évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d'améliorer la gestion de leurs terres.
Depuis plusieurs années, en partenariat avec les CDIF (centres des impôts fonciers), certaines communes avaient fait appel aux professionnels de la géomatique pour entreprendre une numérisation voire une vectorisation de leur cadastre (il s'agit des "PCI Vecteur" dont la charte graphique répond à la norme EDIGEO), afin de l'utiliser comme référentiel dans leur Système d'Information Géographique (SIG).  


Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XIe et XIIe siècles.
Le département du Calvados a réalisé une numérisation départementale, associée à la « remise en géométrie » (recalage) sur une orthophotographie.


Pour faire l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l'adhésion et la participation active des tenanciers pour venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises.
En Alsace-Moselle, la plupart des communes disposent de Cadastres Numériques hérités de l'occupation allemande. Ils ont la particularité de permettre le calcul de chacun de ces points, car tous les points sont cotés. Ils offrent une très bonne précision car ils s'affranchissent de l'erreur de lecture des documents papier.
 
===== Où consulter le cadastre ? =====


Pour obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants - à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ou lettres patentes) et qui trouvèrent sans cette pratique une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre leurs tenanciers récalcitrants.
Première étape pour débuter une origine de propriété : consulter le cadastre :


Le terrier est donc un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods ou milods en cas de mutation. La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance (à Lyon : bicherées, hommées, fessorées, etc.), par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et ses confins dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devait apporter la reconnaissance idéale.
* En mairie, au service du cadastre
:Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités. Certains plans ont souffert des effets du temps. Consulter vos archives pour en savoir plus.
* Aux Archives départementales : à la section '''P'''
:À noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur internet : (cf. ci-dessous le lien vers l'annuaire des cadastres en ligne).
*Sur [https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/inscription.do cadastre.gouv.fr] - Plan cadastral des communes
:Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.
:* 541 084 plans vecteurs
:* 56 519 plans images


En 1678, un règlement de Colbert décida l'envoi d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le second exemplaire demeurant chez le propriétaire.
== {{Bibliographie}} ==


Un arrêt du Conseil d'État du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737.
* '''Le Cadastre. Guide des sources''', par Paul-Marie Grinevald. – Paris, Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 2003. 21 × 29,7 cm, 230 p. (Nouvelle édition revue et augmentée, 2005. 21 × 29,7 cm, 357 p.) Troisième édition en préparation sur le site du Comité pour l'histoire économique et financière de la France, novembre 2006.


La destruction par le feu de milliers de terriers à l'été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l'évènement. En effet, le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l'existence des terriers, mais ceux-ci sont devenus l'enjeu du contrecoup de la réaction féodale des années qui précèdent la Révolution française qui vit le renouvellement de beaucoup de terriers, en demandant aux feudistes de procéder par là à la restauration de droits seigneuriaux oubliés.
* '''[http://www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/publications_du_chef/moyen_age/de-l_estime-au-cadastre-en-eur3795 De l'estime au cadastre en Europe. Le Moyen Âge]''' (ouvrage sous la direction d'Albert Rigaudière, 2006, 620 p)


À partir de juillet 1789 débute une série de « guerres contre les châteaux » alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial.
* '''[https://www.archivesetculture.org/product-page/utiliser-le-cadastre-en-généalogie Utiliser le cadastre en généalogie]''', par Marie-Odile Mergnac. – Paris, Archives & Culture, 2011. 80 p.


Dans la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée nationale déclare « détruire entièrement le régime féodal », mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les terriers. Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité. Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. À la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue jusqu'à l'établissement d'un cadastre.
== {{Voir aussi}} ==


Avant l'existence du cadastre créé par Napoléon Ier en 1807, les seuls plans ou récits permettant de connaître les propriétés sont donc les plans terriers. Il est inutile d’insister sur l’intérêt de tels documents lorsqu’ils sont explicites.


Intérêts des terriers en généalogie :
* [[Faire la Généalogie d'une maison]]
* souvent mis à jour lors des successions/changement de tenancier
* [[Cartes et plans]]
* énumèrent les propriétaires précédents qui ne sont autres le plus souvent que les propres parents du nouvel exploitant
*La [[Archives nationales - Série MC|série MC]] des ''Archives nationales (AN)'' contient des ''terriers'' dans les ''mélanges'' de notaires.
*La [[SHD / Terre - Série V|sous-série 4V des fonds de l'armée de Terre]] du ''Service historique de la Défense (SHD)'' contient des ''terriers'' de forts et domaines militaires.


== {{Liens utiles}} ==


* http://perso.orange.fr/cadastre : site personnel sur l'histoire du cadastre français
* http://sites.google.com/site/histoireducadastre/les-cadastres-sur-internet : annuaire des cadastres anciens en ligne
* http://www.cadastre.gouv.fr : recherche gratuite par adresse sur toute la France avec possibilité d'impression et connaissance des contenances (+ fonctions de mesurage de distances et de surfaces ...)





Version actuelle datée du 7 décembre 2021 à 16:17

Terriers et cadastre : deux modes de cartographie différents

Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties); ces propriétés étaient transmises de génération en génération.
Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse.
Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison.

Des plans terriers au cadastre

Terriers

Un livre terrier, ou terrier, est un registre contenant les lois et usages d'une seigneurie, la description des bien-fonds, les droits et conditions des personnes, ainsi que les redevances et obligations auxquelles elles sont soumises.

À partir du XVe siècle, les terriers s'imposèrent comme outils de l'administration seigneuriale : l'évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d'améliorer la gestion de leurs terres.

Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XIe et XIIe siècles.

Pour faire l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l'adhésion et la participation active des tenanciers pour venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises.

Les lettres à terrier

Pour obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants - à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ou lettres patentes) et qui trouvèrent, dans cette pratique, une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre leurs tenanciers récalcitrants.

Le terrier est donc un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods ou milods en cas de mutation.

La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance (à Lyon : bicherées, hommées, fessorées, etc.), par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et ses confins dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devait apporter la reconnaissance idéale.

Règlement de Colbert

En 1678, un règlement de Colbert décida l'envoi d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le second exemplaire demeurant chez le propriétaire.

Un arrêt du Conseil d'État du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737.

La destruction par le feu de milliers de terriers à l'été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l'évènement. En effet, le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l'existence des terriers, mais ceux-ci sont devenus l'enjeu du contrecoup de la réaction féodale des années qui précèdent la Révolution française qui vit le renouvellement de beaucoup de terriers, en demandant aux feudistes de procéder par là à la restauration de droits seigneuriaux oubliés.

Les guerres contre les châteaux

À partir de juillet 1789 débute une série de « guerres contre les châteaux » alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial.

Dans la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée nationale déclare « détruire entièrement le régime féodal », mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les terriers.

Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité.

Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. À la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue jusqu'à l'établissement d'un cadastre.

Avant l'existence du cadastre créé par Napoléon Ier en 1807, les seuls plans ou récits permettant de connaître les propriétés sont donc les plans terriers. Il est inutile d’insister sur l’intérêt de tels documents lorsqu’ils sont explicites.

Intérêts des terriers en généalogie

  • souvent mis à jour lors des successions/changement de tenancier
  • énumèrent les propriétaires précédents qui ne sont autres le plus souvent que les propres parents du nouvel exploitant

Cadastre

Histoire du cadastre

Cadastre.jpg
Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière.

C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité.

Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le désert d’Arabie.

Du Moyen Âge à la Révolution

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la Révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives.

Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier.

Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives.

À la Révolution

Par les décrets du 21 août et du 23 septembre 1791, l'Assemblée Constituante décide le levé du plan parcellaire du territoire et la création d'un bureau du cadastre.

La loi du 22 brumaire an VI (12 novembre 1797) fut remplacée par la loi du 3 frimaire an VII (23 novembre 1798) et créa l’administration des contributions directes chargée d’assurer la juste répartition de l’impôt.

En 1798, un décret prévoit la division en sections du territoire de chaque commune avec établissement d'un état de section et d'une matrice cadastrale. Le Bureau du cadastre ferme en 1801.

Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes

Cadastre Napoléonien

La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans.

Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.

La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier.

Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.

Le cadastre moderne

Le cadastre actuel est dans un état très divers. Certaines sections, à lettres uniques, datent de plusieurs décennies et sont imprécises, à la fois géographiquement (éléments topographiques mal placés) et fiscalement (limites inexactes).

Ces sections ont été élaborées de 1930 à 1960 environ, souvent à partir du plan cadastral "napoléonien", lui-même établi entre 1807 et 1850. D'autres planches, en revanche, confectionnées à partir de 1960, possèdent une excellente géométrie.

La Direction Générale des Impôts (DGI) a lancé en 2002 un projet national de numérisation de l'ensemble des planches du cadastre français.

Cette opération dite PCI (Plan Cadastral Informatisé) qui se déroule souvent en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI Image) et dans ce dernier cas par simple scannage devrait prendre fin en 2006.

En automne 2007, elle devrait aboutir à la consultation du plan sur internet.

Mais la Direction Générale des Impôts (DGI) conservera la propriété intellectuelle du cadastre, tant sur les données graphiques que les données littérales ; ces dernières sont d'ailleurs confidentielles.

Depuis plusieurs années, en partenariat avec les CDIF (centres des impôts fonciers), certaines communes avaient fait appel aux professionnels de la géomatique pour entreprendre une numérisation voire une vectorisation de leur cadastre (il s'agit des "PCI Vecteur" dont la charte graphique répond à la norme EDIGEO), afin de l'utiliser comme référentiel dans leur Système d'Information Géographique (SIG).

Le département du Calvados a réalisé une numérisation départementale, associée à la « remise en géométrie » (recalage) sur une orthophotographie.

En Alsace-Moselle, la plupart des communes disposent de Cadastres Numériques hérités de l'occupation allemande. Ils ont la particularité de permettre le calcul de chacun de ces points, car tous les points sont cotés. Ils offrent une très bonne précision car ils s'affranchissent de l'erreur de lecture des documents papier.

Où consulter le cadastre ?

Première étape pour débuter une origine de propriété : consulter le cadastre :

  • En mairie, au service du cadastre
Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités. Certains plans ont souffert des effets du temps. Consulter vos archives pour en savoir plus.
  • Aux Archives départementales : à la section P
À noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur internet : (cf. ci-dessous le lien vers l'annuaire des cadastres en ligne).
Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.
  • 541 084 plans vecteurs
  • 56 519 plans images

Nuvola apps bookcase.png Bibliographie

  • Le Cadastre. Guide des sources, par Paul-Marie Grinevald. – Paris, Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 2003. 21 × 29,7 cm, 230 p. (Nouvelle édition revue et augmentée, 2005. 21 × 29,7 cm, 357 p.) Troisième édition en préparation sur le site du Comité pour l'histoire économique et financière de la France, novembre 2006.

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