Au-delà de l'état civil - AD79 / Série B

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Série B des Archives départementales des Deux-Sèvres (AD79).

Voir l’inventaire papier de la série.

Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.

Sous-série 1B : Cours et juridictions

La série B (sous-entendue sous-série 1B), concerne le Présidial de Poitiers, la Sénéchaussée de Poitou, la Prévôté royale de Chizé, et les justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques.

Voir l’inventaire papier des cotes B/1 à 441, vues 3 à 32.

• B1 à B7 - Sénéchaussée du Poitou

• B8 à B43 - Présidial de Poitiers

• B44 à B82 - Maîtrise des Eaux et Forêts

Voir aussi la sous-série 6B.

• B55 à B58 - Maîtrise des Eaux et Forêts de Niort (1745-1799)

• B83 à B115 - Prévôté royale de Chizé (vue 10 de l’inventaire papier)

• B116 à B172 - Duché pairie de Rohan (Frontenay-Rohan-Rohan) (vue 12 de l’inventaire papier)

"Créée en 1714, la duché-pairie de Rohan-Rohan englobe la châtellenie du Bourdet et les seigneuries de Sansais et d'Allérit (paroisse de Frontenay), avec juridiction sur six paroisses voisines".

"Les huit paroisses étaient : Amuré, Arçais, Bessines, Epannes, Saint-Symphorien, Sansais, Vallans, Le Vanneau" (cf histoire de Frontenay-Rohan-Rohan).

Voir aussi 9B/162.

• B140 à B142 - Tutelles et curatelles (1680-1789)

• B167 - Déclarations de grossesse (1730-1788)

• B173 à B267 - Marquisat de Fors

Voir aussi 9B/84.

• B215 à B221 - Appositions de scellés (1663-1780)

• B222 - Levées de scellés (1707-1742)

• B223 à B226 - Tutelles et curatelles (1663-1741)

• B227 - Inventaires (1659-1781)

• B228 - Baux pour enfants mineurs (1663-1740)

• B229 - Lettres de bénéfices d'âge (168?-1781)

• B268 à B310 - Marquisat de la Mothe-Saint-Héray

• B280 - Appositions de scellés (1717-1774)

• B283 et B284 - Tutelles et curatelles (1716-1772)

• B311 à B341 - Baronnie de Mauzé

Voir aussi 9B/110.

• B326 - Tutelles et curatelles (1768-1790)

• B327 - Bénéfice d'âge (1772)

• B328 - Décrets de mariage (1776-1781)

• B342 à B352 - Baronnie de Gascougnolles (Vouillé)

Voir aussi 9B/87.

• B353 - Baronnie de Saint-Denis-de-Marié

• B354 à B367 - Châtellenie de la Foye-Monjault

Voir aussi 9B/86.

• B368 à B386 - Châtellenie de Saint-Symphorien

• B387 à B402 - Châtellenie de Saint-Maxire

Voir aussi 9B/192 à 194.

• B403 à B414 - Châtellenie de Vouillé

• B415 à B421 - Chatellenie de Vallans

• B422 à B427 - Châtellenie de Coulanges-les-Royaux

• B428 et B429 - Châtellenie de La Revêtison-Chabot (Beauvoir-sur-Niort)

• B430 - Châtellenie de Niort

• B431 et B432 - Seigneurie de Sainte-Pezenne et La Cour de Magné

• B433 - Châtellenie de Magné

(idem précédent ?)

• B434 - Seigneurie de Trelan (Gript)

• B435 - Seigneurie de de la Grange Saint-Denis (1782-1783)

• B436 - Seigneurie de la Charrière et Orfeuille (1705-1790)

• B437 - Seigneurie de Souché (1704-1722)

• B438 - Seigneurie de Tesson et Thorigné : tutelles et curatelles (1703-1709)

• B439 - Seigneurie de Rimbault : registre de notifications (1784-1790)

Voir aussi 9B/160.

• B440 - Prévoté de Saint-Laurent de Parthenay, duché-pairie de la Meilleraye

• B441 - Seigneurie de la Roche-Ruffin et de Saint-Sauvant : registre d'assises (1558)

Sous-série 2B : Prévôté royale de Melle

Voir l’inventaire papier, vues 33 à 36.

Semble au moins concerner les communes de Baussais, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Melle, Périgné, Pouffonds, Prahecq, et Saint-Génard.

• 2B/2 - Cahier de production (1682-1683), actes d'exprès (1712-1723), déclaration de grossesse (1727-1790), enfants trouvés (1766-1790)

• 2B/15 - Inventaires (1615-1780)

• 2B/53 - Registres de tutelles et curatelles (cahiers du roi, 1646-1673)

• 2B/54 - Registre de tutelles et curatelles (cahier du roi, 1782-1783)

• 2B/55 à 58 - Curatelles, bénéfice d'âge, émancipations (1605-1787)

• 2B/59 à 64 - Appositions et levées de scellés (1649-1787)

Sous-série 3B : Siège royal de Niort

Voir l’inventaire papier, vues 38 à 42.

• 3B/26/2 - Insinuations (1592-1595)

• 3B/27 à 33 - Insinuations des donations entre vifs (1731-1790)

• 3B/34 - Répertoire des procès verbaux, sentences, curatelles, actes divers fait en l’hôtel de ville et au greffe (1711-1783)

• 3B/36 - Déclaration de décès de protestants (1739-1743)

• 3B/37 - Déclarations de grossesses (1717-1784)

• 3B/39 - Appositions et Levées de Scellés (1712-1770)

• 3B/40 - Appositions et Levées de Scellés (1771-1783)

• 3B/41 - Curatelles (1711-1752) (numérisation audelaec, à indexer) (numérisation partielle jusqu'en 1717, à finir)

• 3B/42 - Curatelles (1757-1783)

• 3B/43 - Lettres de bénéfice d'âge, émancipations (1711-1783)

• 3B/52 - Requêtes (1717-1779), déclarations faites au greffe (1717-1749), avis de parents 1760-1770), séparation de biens (1711-1776), délibération sur le tarif des droits curiaux (1770), quittances et décharges (1717-1783) (numérisation audelaec, à indexer) (numérisation partielle, soit 14 séparations de biens (1711-1776) et 3 avis de parents (1760-1770), à refaire)

• 3B/62 - Inventaires, ventes de meubles, contrats de mariage, contrats divers devant notaires, partage arbitral pour la succession Baudin (1583-1792) (numérisation audelaec, à indexer)

Sous-série 4B : Siège royal de Saint-Maixent

Voir l’inventaire papier, vues 43 à 57.

C'est un fond très riche. Attention, il y a de nombreux "feuillets incommunicables".

• 4B/1 à 224 - Affaires civiles diverses (1608-1790)

• 4B/773 à 782 - Insinuations (1582-1781)

Sous-série 5B : Minutes des greffiers des experts

Voir l’inventaire papier, vues 59 à 64.

Cela concerne des expertises de maisons dans de nombreuses localités.

• 5B/107 - Inventaires (1716-1789)

Sous-série 6B : Maîtrise des Eaux et Forêts

Voir l’inventaire papier, vues 65 et 66.

Voir aussi les cotes B/44 à 82.

• 6B/1 : Maitrise des eaux et forêts, quittances, instructions concernant les maîtrises de Frontenay-le-Compte et de Niort (1762-1792) (numérisation jldrouzy, à indexer)

• 6B/2 : Maitrise des eaux et forêts, procédures, procés-verbaux (1799-1864) (numérisation jldrouzy, à indexer)

• 6B/3 : Maitrise des eaux et forêts, forêts de Melle, de Chizé, procès-verbaux (1798-1812) (numérisation jldrouzy, à indexer)

Sous-série 7B : Maréchaussée du Poitou

Voir l’inventaire papier, vues 67 et 68.

Sous-série 8B : Cours consulaire de Niort

Voir l’inventaire papier, vues 69 à 73.

Sous-série 9B : Justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques

Voir l’inventaire papier, vues 74 à 83.

• 9B/1 - Pieuré d’Aigonnay (1742-1789) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/2 - Seigneurie d’Ardilleux (1693-1701) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/3 - Baronnie d’Argenton-Château (1769-1780) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/4 - Baronnie d’Aubigny et Faye (1768-1789) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/5 - Châtellenie de Benêt (1698-1788) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/6 - Seigneurie de Bois-ferrand (1784-1790) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/7 - Châtellenie et Prévôté de Bois Pouvreau et Sanxay (1617-1786) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/8 - Châtellenie de Bougouin (1639-1659)

• 9B/9 - Châtellenie du Bourdet (1648-1761) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/10 - Seigneurie de la Brangerie et la Tour de Breloux (1786-1789)

• 9B/11 - Baronnie de Celles (fév 1787 - mai 1789) (numérisation jeangontard, à indexer)

• 9B/12 - Seigneurie de Champeaux, la Frottière et Chaudenault (nov 1708) (numérisation jeangontard, à indexer)

Inventaire des biens des enfants de Jean Soigné et Madeleine Pétrault sa première épouse.

• 9B/22 à 49 - Marquisat de Chef-Boutonne (1664-1790)

• 9B/30 à 33 - Affaires civiles (1664-1790)

• 9B/39 - Curatelles (1699-1750)

• 9B/40 - Curatelles (1751-1783)

• 9B/41 - Lettres de bénéfice d'âge (1723-1776)

• 9B/54 à 59 - Seigneurie de Couture d'Argenson (1668-1790)

• 9B/58 - Curatelles, scellées, ventes, baux, inventaires (1758-1786)

• 9B/60 à 79 - Marquisat de Crugy-Marsillac (1742-1790)

• 9B/73 - Curatelles (1766-1790)

• 9B/74 - Emancipations (1767-1790)

• 9B/75 - Appositions et levées de scellés (1767-1789)

• 9B/84 - Marquisat de Fors : état des recettes et dépenses, correspondance, affaires civiles et criminelles (1707-1834)

• 9B/86 - Chatellenie de la Foye-Monjault (1720-1722)

• 9B/87 - Baronnie de Gascougnolles et Châtellenie de Vouillé (17e-18e)

Incommunicable.

• 9B/89 à 93 - Châtellenie de Limalonges (-1766)

• 9B/91 - Curatelles, émancipations, scellés, inventaires, ventes, baux (1645-1766)

• 9B/99 à 106 - Châtellenie de Mairé-Levescault (1703-1790)

• 9B/102 - Affaires civiles (1742-1790)

Curatelles, émancipations, biens des mineurs.

• 9B/103 - Affaires civiles (1748-1790)

Nomination d'experts (1776-1789), appositions de scellées (1780-1790), déclarations de grossesse (1773-1788), provisions d'office (1748-1784).

• 9B/110 - Baronnie de Mauzé, baronnie de Melleran, baronnie de Ménigoute, haute justice, terre et seigneurie de La Montagne (1666-1788)

Registres d’assises et pièces de procédures, déclarations de grossesse.

• 9B/162 - Dûché-pairie de Rohan-Rohan : affaires civiles (1786)

Sous-série 10B : Abbaye royale de Saint-Maixent

Voir l’inventaire papier, vues 84 à 86.

Beaucoup de cotes sont incommunicables.

• 10B/51 à 61 - Curatelles, émancipation des biens des mineurs (1632-1790)