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== Cours et juridictions (série B) ==
== Série B - Cours et juridictions ==


==== Bailliage et comté d'Ablis ====
==== Bailliage et comté d'Ablis ====
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* Villennes, Médan, Orgeval (Prévôté) : procédures criminelles, procès verbaux, réceptions d'offices, 1775-1790
* Villennes, Médan, Orgeval (Prévôté) : procédures criminelles, procès verbaux, réceptions d'offices, 1775-1790


== Contrôle des actes (série C) ==
== Série C - Contrôle des actes ==


:Voir ce [[Au delà de l'Etat-Civil - 78 - Contrôle des actes|sous-article]].
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::''Registres de décès (26 cahiers, 1740-1749 et 1752-1789). Vêtures et professions seules (3 cahiers, 1737-1741 et 1747-1756)''.
::''Registres de décès (26 cahiers, 1740-1749 et 1752-1789). Vêtures et professions seules (3 cahiers, 1737-1741 et 1747-1756)''.


== Papiers de famille (série E) ==
== Série E - Papiers de famille ==


* de Lachapelle (Charles Gilbert)
* de Lachapelle (Charles Gilbert)
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** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/44094/ E 1491]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/44094/ E 1491]


== Notariat (sous-série 3E) ==
== Sous-série 3E - Notariat ==


Les répertoires des notaires ont été [http://archives.yvelines.fr/article.php?larub=113&titre=repertoires-des-notaires numérisés et mis en ligne] sur le site des Archives départementales des Yvelines.
Les répertoires des notaires ont été [http://archives.yvelines.fr/article.php?larub=113&titre=repertoires-des-notaires numérisés et mis en ligne] sur le site des Archives départementales des Yvelines.
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::*[https://www.geneanet.org/archives/registres/view/21412/ 73H/72] ('''cotation et complétude à vérifier''')
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== Archives de la période révolutionnaire (série L) ==
== Série L - Archives de la période révolutionnaire ==


* Actes de décès des militaires originaires de Seine-et-Oise, 1792-an VII :
* Actes de décès des militaires originaires de Seine-et-Oise, 1792-an VII :
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** 1 L 665/8
** 1 L 665/8


== Distinctions honorifiques (sous-série 3M) ==
== Sous-série 3M - Distinctions honorifiques ==


* 3 M 3/1 - Palmes académiques, registre et dossiers individuels, 1829-1814
* 3 M 3/1 - Palmes académiques, registre et dossiers individuels, 1829-1814
* 3 M 3/2 - Palmes académiques, décorations accordées à l'occasion d'inaugurations diverses, 1881-1914
* 3 M 3/2 - Palmes académiques, décorations accordées à l'occasion d'inaugurations diverses, 1881-1914


== Sûreté générale (sous-série 5M) ==
== Sous-série 5M - Sûreté générale ==


:Voir le [[Au delà de l'Etat-Civil/cartes des forains|projet Cartes des forains]].
:Voir le [[Au delà de l'Etat-Civil/cartes des forains|projet Cartes des forains]].
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* 5 M 76 - Passeports délivrés en période de guerre et troubles, juin-décembre 1871
* 5 M 76 - Passeports délivrés en période de guerre et troubles, juin-décembre 1871


== Enregistrement (sous-série 9Q) ==
== Sous-série 9Q - Enregistrement ==


:Voir ce [[Au delà de l'Etat-Civil - 78 - Enregistrement|sous-article]].
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== Archives militaires (série R) ==
== Série R - Archives militaires ==


[[Fichier:Contribuer wiki.png|right|link=https://www.geneanet.org/indexation/]]
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=== Préparation militaire et recrutement de l'armée (sous-série 1R) ===
=== Sous-série 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée ===


==== Listes de tirage au sort (1816-1880) ====
==== Listes de tirage au sort (1816-1880) ====
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* 1R 257 : 1903-1904
* 1R 257 : 1903-1904


=== Anciens combattants et victimes de guerre (sous-série 3R) ===
=== Sous-série 3R - Anciens combattants et victimes de guerre ===


:Voir les [[Extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire|extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire]] :
:Voir les [[Extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire|extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire]] :
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* 3R 44 - Anciens militaires de la République et de l'Empire décédés, 1857-1870.
* 3R 44 - Anciens militaires de la République et de l'Empire décédés, 1857-1870.


=== Prisonniers de guerre ennemis (sous-série 9R) ===
=== Sous-série 9R - Prisonniers de guerre ennemis ===


==== Registres des prisonniers de guerre autrichiens (1809) ====
==== Registres des prisonniers de guerre autrichiens (1809) ====
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* [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/233695 9R 6] - Arrondissement de Pontoise.
* [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/233695 9R 6] - Arrondissement de Pontoise.


== Tribunal de commerce de Versailles (sous-série 6U) ==
== Sous-série 6U - Tribunal de commerce de Versailles ==


=== Registres des faillites et liquidations judiciaires ===
=== Registres des faillites et liquidations judiciaires ===
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* 6 U 312 - 1893-1899
* 6 U 312 - 1893-1899


== Fonds des établissements pénitentiaires (sous-série 2Y) ==
== Sous-série 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires ==


Pour participer à l'indexation de ces fonds, il suffit de cliquer [https://www.geneanet.org/indexation/ ici], puis sur "Choisir par zone géographique", zoomer sur les Yvelines et identifier le pictogramme avec le petit "boulet" pour indexer les registres d'écrou (à Poissy, Mantes-la-Jolie, Rambouillet ou Versailles).  
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Version du 17 juillet 2019 à 14:43

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La rue Nationale de Rambouillet (78)


L'état-civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.
L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état-civil, l'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres.
Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation des registres. Contactez-nous ! (email: Mel contact audelaec.png)


Série B - Cours et juridictions

Bailliage et comté d'Ablis

  • B 4 Justice et mairie de Dimancheville (ferme de la paroisse d'Ablis) : inventaires, oppositions de scellés, tutelles, levées de scellés, rapports d'experts, procès verbal de remise de minutes notariales, 1762-1785 - A numériser

Bailliage de Bonnelles, prévôté de Bullion et justice des Bordes

  • B 162 Tutelles, curatelles, émancipations, 1766-1790 - A numériser
  • B 164 Registre d'écrous, 1733-1782 et 1787 - A numériser
  • B 184 Scellés, inventaires après décès, 1774-1790 - A numériser

Prévôté de Chapet

  • B 240 Tutelles, curatelles, rapports d'experts, registres d'audiences, 1708-1781 - A numériser
  • B 241 Inventaires, 1712-1779 - A numériser

Prévôté et châtellenie royale de Châteaufort

  • B 242 Registres d'écrou, rapports d'experts, procédures civiles, dépens, pièces de procédures, 1623-1694 - A numériser
  • B 243 Comptes, dépenses, tutelles, pièces diverses, 1579-1732 - A numériser

Bailliage de Conflans-Sainte-Honorine

  • B 442 Civil, tutelles, curatelles, 1715-1759 - A numériser
  • Pièces du greffe du bailliage : successions, 1614-1790 ; tutelles, curatelles, 1619-1790
  • B 463 à 467 Chancellerie : successions, tutelles, aveux, 1638-1790 - A numériser
  • B 468 à 471 Prieuré : successions, rapports d'experts, tutelles, nominations, adjudications, baux, ventes, police, criminel, tabellions, 1629-1785 - A numériser

Bailliage et comté de Jouy-en-Josas

  • B 573 Tutelles, successions, 1747-1761 - A numériser
  • B 580 Inventaires après décès, 1608-1699 - A numériser

Présidial, bailliage, prévôté royaux de Mantes (B683-947)

  • B 846 à 859 Registres et actes divers : registres d'actes royaux, de dépôts de pièces et de contrats, d'exploits d'huissiers, des épices, de dépôts des effets des prisonniers, d'écrou, insinuations judiciaires, 1643-1790 - A numériser

Bailliage royal de Meulan (B1034-1301)

  • B 1084 Registres de donations entre vifs, 1731-1743 (numérisé par hamel)
  • B 1104 Registre des écrous, 1653-1782 - A numériser
  • B 1106 Registre des insinuations, 1642-1703 - A numériser
  • B 1118 Registre des déclarations de grossesses, 1709-1725 - A numériser
  • B 1218 Rolles des marchands venus à la foire des Mureaux, 1738 - A numériser
  • B 1233 Liste de prisonniers, 1753 - A numériser
  • B 1239 Passeports intérieurs de prisonniers, 1759 - A numériser
  • B 1299 Certificats de criées (1642-1651), apposition de scellés (1651 et 1743) - A numériser
  • B 1300 Apposition de scellés, 1770-1787 - A numériser
  • B 1301 Fragment d'un rôle de la maîtrise des eaux et forêts (1494), "Rôle des nobles hommes" (1697), réception de messiers (1773-1788), réception d'un maître écrivain (1749) - A numériser

Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury (B1307-1544)

  • B 1333 Registres des insinuations entre vifs, 1763-1774 (numérisé par hamel)
  • B 1336 Registres d'enregistrement des contrats, 1732-1784 - A numériser

Prévôté royale de Saint-Germain-en-Laye (B2361-2859)

  • B 2686 Tutelles, curatelles, scellés et divers, 1743 (numérisation partielle pmonserrat - A indexer)
  • B 2688 Tutelles, curatelles, scellés, 1744 - A numériser
  • B 2691 Tutelles, curatelles, scellés, 1745 - A numériser
  • B 2694 Tutelles, curatelles, scellés, rapports, 1746 - A numériser
  • B 2697 Tutelles et curatelles, 1747 - A numériser
  • B 2700 Tutelles, curatelles, rapports, enquêtes, 1748 - A numériser
  • B 2704 Tutelles et curatelles, 1749 - A numériser
  • B 2707 et B2708 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1750 (A indexer)
  • B 2710 et 2711 Idem, 1751 - A numériser
  • B 2713 et 2714 Tutelles, curatelles, scellés, enchères, 1752 - A numériser
  • B 2717 et 2718 Tutelles, curatelles, enchères, 1753 - A numériser
  • B 2721 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1754 - A numériser
  • B 2724 et 2725 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1755 - A numériser
  • B 2727 Tutelles, curatelles, enchères, 1756 - A numériser
  • B 2730 Tutelles, curatelles, enchères, 1757 - A numériser
  • B 2733 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1758 - A numériser
  • B 2735 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1759 - A numériser
  • B 2737 et 2738 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1760 - A numériser
  • B 2740 et 2741 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, adjudications, procédures, 1761 - A numériser
  • B 2743 et 2744 Tutelles, curatelles, scellés, rapports, 1762 - A numériser
  • B 2747 et 2748 Tutelles, curatelles, scellés, rapports, 1763 - A numériser
  • B 2750 et 2751 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1764 - A numériser
  • B 2753 Tutelles, curatelles, enchères, rapports, 1765 - A numériser
  • B 2756 et 2757 Tutelles, curatelles, rapports, enquêtes, 1766 - A numériser
  • B 2760 et 2761 Tutelles, curatelles, décès protestants, 1767 - A numériser
  • Nombreuses autres cotes contenant des tutelles et des curatelles...

Bailliage et gruerie du comté de Pontchartrain, commune de Jouars-Pontchartrain (B2037-2088)

  • Bailliage : tutelles, scellés et inventaires, 1724-1790 - A numériser

Bailliage de Verneuil, Vernouillet et Chapet (B3203-3245)

  • Verneuil : inventaires et scellés, 1667-1790 ; successions, 1618-1775 - A numériser
  • Vernouillet : tutelles, curatelles, 1618-1781 ; inventaires et scellés, 1624-1792 ; successions, 1630-1777 - A numériser

Bailliage royal de Versailles

Voir ce sous-article.

Prévôté de Villennes (B4352-4353)

  • Prévôté de Villennes : registres d'audiences, 1783-1790 ; écrous, 1786 ; rapports des gardes messiers, 1784-1789 ; tutelles scellés et inventaires, 1774-1790
  • Villennes, Médan, Orgeval (Prévôté) : procédures criminelles, procès verbaux, réceptions d'offices, 1775-1790

Série C - Contrôle des actes

Voir ce sous-article.

Instruction publique, sciences et arts avant 1790 (série D)

  • Terre et seigneurie de Chevreuse
  • D1596 : Rivière d'Yvette, projet de canal (1709)
  • D1598 : Médecins et chirurgiens
  • Houdan, congrégation Notre Dame
  • D1942 : Vêtures, professions et inhumations (1763-1781)
  • Poissy, Ursulines
  • D1838 : Registres des décès, vêtures et professions (1740-1789)
Registres de décès (26 cahiers, 1740-1749 et 1752-1789). Vêtures et professions seules (3 cahiers, 1737-1741 et 1747-1756).

Série E - Papiers de famille

Sous-série 3E - Notariat

Les répertoires des notaires ont été numérisés et mis en ligne sur le site des Archives départementales des Yvelines.

La plupart des liasses numérisées ci-après sont partielles.

3E 1 - Étude notariale d'Ablis (1667-1900)

Etudes rattachées

  • Gourville (1691-1782) :
    • 3E1 1 - Minutes de Henry Chevallier (1691-1724) (numérisation partielle par bbougel, numérisation à terminer)
    • 3E1 2 - Minutes de Michel Perret et Antoine Moue, son commis (1727-1738) (en cours de numérisation par bbougel)
    • 3E1 3 - Minutes de Louis Hureau (1740-1743)
    • 3E1 4 - Minutes de François Marie Roger et Pierre Feillet, son commis (1744-1755)
    • 3E1 5 - Minutes de Pierre Feillet (1756-1769)
    • 3E1 6 - Minutes de François Marie Roger (1770-1781)
    • 3E1 7 - Minutes de Charles Henri Joseph Coquelin (1781-1782)
  • Orphin (1772-1786) :
    • 3E1 9 - Minutes de Jean François Lefebvre (1772-1780)
    • 3E1 10 - Minutes d'André Leroy (1780-1783)
    • 3E1 11 - Minutes de Pierre Augustin Texier (1783-1786) (numérisé par sophinet) A indexer
  • Orsonville (1769-1776) :
    • 3E1 12 - Minutes de François Marie Roger (1769-1776) (numérisé par sophinet) A indexer
  • Prunay-sous-Ablis (1691-1703) :
    • 3E1 13 - Minutes de Michel Lenormand (1691-1703) (numérisé par sophinet) A indexer

Etude principale

  • 3E1 24 - Minutes de Charles Roger (1677) À indexer
  • 3E1 25 à 27 - Minutes de Michel Perret et Antoine Moue (1725-1739) (en cours de numérisation par machakal)
  • 3E1 28 à 32 - Minutes de François Marie Roger et Pierre Feillet (1743-1755) (en cours de numérisation par machakal)
    • 3E1 28 À indexer
    • 3E1 29
    • 3E1 30
    • 3E1 31
    • 3E1 32
  • 3E1 33 à 41 - Minutes de Charles Gilles François Coquelin (1782-1806)
  • 3E1 42 à 57 - Minutes de Nicolas Ferasse (1806-1823)
  • 3E1 58 à 65 - Minutes de Louis Auguste Just Racine (1823-1828)
  • 3E1 66 à 85 - Minutes de Louis Jean Charles Chenu (1828-1839)
  • 3E1 86 à 183 - Minutes de Jean Félix Bonnet (1839-1862)
Contribuer wiki.png

3E 31 - Étude notariale de Poissy

  • Carrières-sous-Poissy (numérisation delemaitre)
    • 3 E 31/1 - Minutes de Simon Tissier (1686-1731) (indexé)
    • 3 E 31/2 - Minutes de Louis Tissier (1731-1732) (indexé)
    • 3 E 31/3 - Minutes de Simon Tissier (1732-1741) (à indexer)
    • 3 E 31/4 - Minutes de Claude Vallin (1742-1757) (à indexer)

3E 42 - Etude notariale de Triel-sur-Seine

Série H

(inventaire)
  • 73H/64 à 75 : Seigneurie de Pissefontaine à Triel
  • 73H/70 (cotation et complétude à vérifier)
  • 73H/72 (cotation et complétude à vérifier)

Série L - Archives de la période révolutionnaire

  • Actes de décès des militaires originaires de Seine-et-Oise, 1792-an VII :
    • 1 L 665/1
    • 1 L 665/2
    • 1 L 665/3
    • 1 L 665/4
    • 1 L 665/5
    • 1 L 665/6
    • 1 L 665/7
    • 1 L 665/8

Sous-série 3M - Distinctions honorifiques

  • 3 M 3/1 - Palmes académiques, registre et dossiers individuels, 1829-1814
  • 3 M 3/2 - Palmes académiques, décorations accordées à l'occasion d'inaugurations diverses, 1881-1914

Sous-série 5M - Sûreté générale

Voir le projet Cartes des forains.
  • 5 M 74 - Passeports délivrés en période de guerre et troubles, 1870
  • 5 M 75 - Passeports délivrés en période de guerre et troubles, janvier-avril 1871
  • 5 M 76 - Passeports délivrés en période de guerre et troubles, juin-décembre 1871

Sous-série 9Q - Enregistrement

Voir ce sous-article.

Série R - Archives militaires

Contribuer wiki.png

Sous-série 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée

Listes de tirage au sort (1816-1880)

Listes de tirage au sort et de recensement cantonal (1881-1904)

  • 1R 235 : 1881 (numérisé par woodget)
  • 1R 236 : 1882 (numérisé par woodget)
  • 1R 237 : 1883 (numérisé par woodget)
  • 1R 238 : 1884 (numérisé par woodget)
  • 1R 239 : 1885 (numérisé par woodget)
  • 1R 240 : 1886 (numérisé par woodget)
  • 1R 241 : 1887 (en cours de numérisation par woodget)
  • 1R 242 : 1888
  • 1R 243 : 1889
  • 1R 244 : 1890
  • 1R 245 : 1891
  • 1R 246 : 1892
  • 1R 247 : 1893
  • 1R 248 : 1894
  • 1R 249 : 1895
  • 1R 250 : 1896
  • 1R 251 : 1897
  • 1R 252 : 1898
  • 1R 253 : 1899
  • 1R 254 : 1900
  • 1R 255 : 1901
  • 1R 256 : 1902
  • 1R 257 : 1903-1904

Sous-série 3R - Anciens combattants et victimes de guerre

Voir les extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire :

Pensions accordées aux anciens militaires de la République et de l'Empire (1854-1870)

En cours de numérisation par vlosq et bebert52.

  • 3R 36 - Fiches nominatives des anciens militaires de la République et de l'Empire (1856), A-K
  • 3R 37 - Fiches nominatives des anciens militaires de la République et de l'Empire (1856), L-Z
  • 3R 38 - Demandes de pensions et dossiers individuels (1849-1895), A-B
  • 3R 39 - Demandes de pensions et dossiers individuels (1849-1895), C-D
  • 3R 40 - Demandes de pensions et dossiers individuels (1849-1895), E-K
  • 3R 41 - Demandes de pensions et dossiers individuels (1849-1895), L-V
  • 3R 42 - Registre des pensionnaires de la Marine : par date de décision ministérielle, mentionne état-civil, grade et fonction, date de décès, 1825-1881 (numérisé par bebert52)
  • 3R 43 - Recensement des anciens militaires n'ayant pas encore obtenu de pensions viagères ou la médaille de Sainte-Hélène (1860). Correspondance relative à quelques anciens militaires (1865-1870)
  • 3R 44 - Anciens militaires de la République et de l'Empire décédés, 1857-1870.

Sous-série 9R - Prisonniers de guerre ennemis

Registres des prisonniers de guerre autrichiens (1809)

Numérisé par vlosq et bebert52, à indexer.

  • 9R 2 - Arrondissement de Versailles
  • 9R 3 - Arrondissement de Corbeil
  • 9R 4 - Arrondissement d'Étampes
  • 9R 5 - Arrondissement de Mantes
  • 9R 6 - Arrondissement de Pontoise.

Sous-série 6U - Tribunal de commerce de Versailles

Registres des faillites et liquidations judiciaires

  • 6 U 305 - 1817-1835
  • 6 U 306 - 1835-1846
  • 6 U 307 - 1847-1857
  • 6 U 308 - 1857-1872
  • 6 U 309 - 1872-1877
  • 6 U 310 - 1877-1886
  • 6 U 311 - 1886-1893
  • 6 U 312 - 1893-1899

Sous-série 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Pour participer à l'indexation de ces fonds, il suffit de cliquer ici, puis sur "Choisir par zone géographique", zoomer sur les Yvelines et identifier le pictogramme avec le petit "boulet" pour indexer les registres d'écrou (à Poissy, Mantes-la-Jolie, Rambouillet ou Versailles).

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Maison d'arrêt de Poissy

Maison d'arrêt de Mantes

Maison d'arrêt de Rambouillet

Maison d'arrêt de Versailles

Maison d'arrêt et de correction de Versailles

  • 2Y5 13 à 2Y5 64 : Registres d'écrou de 1800 à 1861 (en cours de numérisation par hamel).
  • 2Y5 72 à 2Y5 83 : Registres d'écrou de 1840 à 1864

Preuves pour Malte

Des procès-verbaux de preuves pour Malte sont déposés aux Archives départementales dans le Fonds de Thoiry. Le projet de numérisation et de dépouillement de ces dossiers est détaillé sur la page des Preuves pour Malte, et plus précisément à ce chapitre en ce qui concerne les Archives des Yvelines.

Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)