Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série T

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La série T contient les papiers privés tombés dans le domaine public. Un inventaire global est accessible sur la SIV.

T28

Cotes T28/1 et T28/2 : Pièces familiales (acte de mariage, extraits baptistaires) et papiers relatifs à l'activité de Fouquier-Tinville comme procureur au Châtelet, puis comme accusateur public auprès du tribunal révolutionnaire.

• T28/1, extrait : Acte de BMS des enfants de Antoine FOUQUIER-TINVILLE (numérisation Monique Drouhin, indexation Michel Perrin)

• T28/2, extrait : Inventaire d'Antoine Quentin FOUQUIER-TINVILLE : liasses de Pièces et PV sur les dépôts de condamnés au Tribunal révomutionnaire 1793-1794 (numérisation Monique Drouhin, à indexer)

T108

• T108/1 et 2, extrait IV : Papiers de Jean Ringard, curé de Saint Germain l'Auxerrois. Pieces relatives aux mariages faits à l'occasion de l'accouchement de la Reine (numérisation Annie Gaillandre, à indexer)

T163

• T163/1 : Papiers de Antoine Eléonore Leclerc de Juigné, Archevêque de Paris : 1687 (numérisation Monique Drouhin, à indexer)

Echange fait entre le Roi et Monseigneur l'Archevêque de Paris pour raison de censive, de lods et ventes de plusieurs maisons qui sont dans les censives de sa majesté et de l'Archevêché de Paris 1687

T247 - Papiers de Anne-Sabine-Rosalie Chauvelin, vicomtesse de la Rochefoucauld, émigrée.

L'inventaire de la série T247 est accessible sur la SIV.

• T//247/1 Inventaire après décès du vicomte de la Rochefoucauld (1789). - Etats des fermes et domaines composant la terre de Turny (Yonne) ; plan des limites de cette terre ; baux à cens, déclarations censuelles (copies de pièces du XVI e siècle) ; ventes de bois, notes sur les bois de Turny. - Acte de donation, pièces de procédure concernant les terres de Turny, Venizy (Yonne), Linant (Yonne), Courchamp (commune de Turny). - Titres de propriété, déclarations, états de pièces sis à Dammartin et à Guitry-Mory (Seine-et-Marne) depuis 1377. - Titres de propriété de biens, titres de ventes sur des particuliers, à Calais
• T//247/2 Acte de partage des biens provenant des successions de plusieurs membres des familles Chauvelin et Charmolue. - Titres de rentes appartenant en ayant appartenu pour la plupart à divers membres de la famille Chauvelin. - Pièces relatives aux successions de divers membres de la famille Favier (et Favier du Boullay). - Acte d'achat par la mère d'Omer Talon de la terre du Tremblay-le-Vicomte (Eure-et-Loir). - Titres de propriété des terres d'Ecluzelles (Eure-et-Loir) et du Luat-Clairet (Eure-et-Loir, commune de Luray). - Quittance et procurations concernant la ferme du Thuilay (Eure-et-Loir, commune de Faverolles). - Titres de propriété de maisons, vignes et près à Antony, Charenton (Seine), Juvisy et Meudon (Seine-et-Oise). - Titres de propriété de deux maisons et de deux jardins à Saint-Maur-des-Fossés (Seine). - Transport de la propriété d'une moitié de maison sise à Paris, rue Saint-Victor. - Titres de propriété d'une maison sise à Fontainebleau rue de la Vieille-Poste dont le propriétaire était en 1681 Michel Tellier, chancelier de France. - Acte de vente du moulin de Beauche, près de Chevannes (Yonne) en 1429. (numérisation Nicole Chantelou, indexation à faire)
• T//247/3 Acte de partage des biens provenant des successions de plusieurs membres des familles Chauvelin et Charmolue. - Titres de rentes appartenant en ayant appartenu pour la plupart à divers membres de la famille Chauvelin. - Pièces relatives aux successions de divers membres de la famille Favier (et Favier du Boullay). - Acte d'achat par la mère d'Omer Talon de la terre du Tremblay-le-Vicomte (Eure-et-Loir). - Titres de propriété des terres d'Ecluzelles (Eure-et-Loir) et du Luat-Clairet (Eure-et-Loir, commune deLuray). - Quittance et procurations concernant la ferme du Thuilay (Eure-et-Loir, commune de Faverolles). - Titres de propriété de maisons, vignes et près à Antony, Charenton (Seine), Juvisy et Meudon (Seine-et-Oise). - Titres de propriété de deux maisons et de deux jardins à Saint-Maur-des-Fossés (Seine). - Transport de la propriété d'une moitié de maison sise à Paris, rue Saint-Victor. - Titres de propriété d'une maison sise à Fontainebleau rue de la Vieille-Poste dont le propriétaire était en 1681 Michel Tellier, chancelier de France. - Acte de vente du moulin de Beauche, près de Chevannes (Yonne) en 1429. (numérisation Nicole Chantelou, indexation à faire)
• T//247/4 Partage des biens provenant des successions de Germain Billard et Helène Mestivier sa femme, Marguerite Billard (veuve de Louis Chauvelin de Crisenoy) et Françoise-Marthe Billard (veuve de Jérôme Bignon). - Partage des biens provenant de la succession de la marquise de Rosmadec. - Acte d'achat par Jacques Favier de l'office de conseiller au parlement de Paris. - Acte de vente d'un office de secrétaire du Roi au profit de J.-B.-René de Grouchy de Meneuil. - Acte d'achat par Germain Louis Chauvelin d'un office de conseiller au Grand Conseil. - Titres de propriété de l'office de maître des requêtes appartenant au même. - Titres de propriété de l'office de président du parlement de Paris possédé par le même. - Pièces concernant l'achat par Louis Chauvelin de Crisenoy de l'office d'avocat général du Parlement. - Acte de vente par Louis Chauvelin de son office de conseiller du parlement de Paris ; titres de propriété de divers offices. - Provisions de l'office d'avocat général du Châtelet de Paris en faveur d'Omer Talon. - Provisions des offices de président à mortier, conseiller et avocat général au parlement de Paris, maître des eaux et forêts de la maîtrise de Dreux pour divers membres de la famille Talon.
• T//247/5 Contrats de mariage, testaments codicilles, actes de renonciation provenant de la famille de la Rochefoucauld, particulièrement de la branche de Surgères. - Contrats de mariage et testaments des familles Favier, Donjat, Baynast, Violle, Vallée. - Contrats de mariage et des testaments de membres de la famille Chauvelin. - Extraits de naissance et de mort de membres des familles Chauvelin, Talon, Cahouet de Beauvais, Favier. - Contrat de mariage des Jean-Baptiste-René de Grouchy de Méneuil avec Suzanne Héron. - Contrat de mariage, testaments, codicilles de membres des familles de Mesgrigny, Fontaine des Montées, de la Mothe. - Testaments et codicilles de Charles-François Talon, curé de Saint-Gervais à Paris et de Louise Talon, veuve de Antoine Caillet. - Testaments de membres de la famille Bonneau (ou Bonneau de Saint-Martin) (numérisation Nicole Chantelou, indexation Jacques Le Marois)
• T//247/7 Inventaires dressés après les décès de Nicolas Donjat, Jean Favier de Fonville, François Vallée de Chenaille et Jacques Delahaye, archevêque de Nicée.

(...)

• T//*/247/6 inventaire après décès de Madame du Boullay (1661)

Autres

• T344 : Papiers de Emmanuel Philippe de Salives 1768-1790 (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

Pièces à remettre à la commission municipale chargée de la liquidation des créances sur les émigrés

• T/689 (extrait) : Pièces relatives aux propriétés et affaires du ci-devant Marquis de BAUFFREMONT. Papiers du Comité révolutionnaire du "Théâtre Français" (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T/957/1 et 2 (extraits) : Testaments olographes de : Jean Leyne, Hue , valet de chambre du roy, Decabanel veuve Duport, Pierre Eutrope Gillet et Isabelle Ferdinand de Groud veuve de Pierre Philippin (1790-1801) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T/993/2 (extraits)

• Certificats de résidence établis à Boston en 1798 (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
• Papiers de succession de Claude Julien DESSERVILLE à Guingand (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T/1077/6 (extrait) : Etat général de toutes les boutiques qui sont au château du Louvre et dont le gouverneur peut disposer (recensement de noms, 1793). Papiers de la Commission du surveillance de la liste civile qui se trouvaient au château du Louvre (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T/1077/7 (extrait) : Etat de recensement du château des Tuileries (noms des occupants, 1792-1793) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T/1077/7 (extrait) : Procès-verbal d'appositions de scellés au château des Tuileries par MM.les Commissaires de la municipalité en présence de MM. les Commissaires de l'Assemblée Nationale le 11 août 1792 (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

T1490 - Communauté des orfèvres de Paris

• T//1490/5. Répertoire alphabétique des marchands orfèvres-joailliers XVIII°( numérisation Gisèle Clément)
• T//1490/25. Registre des réceptions des maîtres orfèvres, joailliers,bijoutiers tireurs et batteurs d'or de la ville de Paris 1620-1788 (numérisation Gisèle Clément)
• T1490-27. 1719-1781. Répertoire alphabétique des orfèvres et joailliers de Paris. (indexation en cours alachaud)
• T1490-28. 1720-1777. Répertoire alphabétique des maîtres et marchands orfèvres et joailliers de Paris.(indexation Katherine Hacquart )
• T1490-30. 1782. Répertoire alphabétique des orfèvres et joailliers de Paris (capitation) (indexation Katherine Hacquart)
• T1490-31. 1783. Répertoire alphabétique des orfèvres et joailliers de Paris (capitation)(indexation Philippe Lesault, Anthony Lachaud)
• T1490-32. 1784-1785. Répertoire alphabétique des orfèvres et joailliers de Paris (classes et taxes par classe)(indexation Regis Tissier en cours 10/15)

Suite

• T//1636 : Procès-verbaux d'inventaires n°1 à 65, lettre J

• T//1636/n°25 : Inventaire des biens séquestrés pour condamnation à mort de Claude JONQUOY (1795) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T//1601 à T1671 : Procès-verbaux de perquisitions et inventaires des papiers saisis ou trouvés chez les émigrés, chez les condamnés, chez les personnes mortes sans héritiers, classés par ordre alphabétique des noms des personnes physiques ou morales qu'ils concernent (1749-1834)

• T//1640 (1792-1805) (numérisation Monique Drouhin, indexation Michel Perrin)

• T//1641 (1792-1805) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

• T//1719 : Papiers trouvés dans les voitures publiques, de diverses personnes

• Papiers de Jean Louis TIREL (numérisation Monique Drouhin, indexation complète)

• T//1721 : Papiers trouvés dans les voitures publiques, de diverses personnes

• Papiers de Christian ZIEGLER (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)