Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série F

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Archives nationales (AN), série F (Versements des ministères et des administrations qui en dépendent).

Travaux bénévoles de numérisation et de dépouillement, dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil".

Sous-série F7

Voir l'inventaire des archives Nationales de la sous-série F7

Cartes de sûreté (1792-An3)

Cotes F7/4785 à 4824 : Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris.

• Bibliographie : Un recensement parisien sous la Révolution. L'exemple des cartes de sûreté de 1793
• Indexation complète sur FamilySearch sans les images.

Numérisation en cours :

• F/7/4785 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
• F/7/4786 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
• F/7/4787 (numérisation Gisele Clement, indexation complète Florence D'Hubert )
• F/7/4788 (numérisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
• F/7/4789 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
• F/7/4790 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
• F/7/4791 (numérisation causseul, à indexer)
• F/7/4792 (numérisation causseul, à indexer)
• F/7/4793 (numérisation par sophinet, à indexer) (les vues 2 à 25 sont un inventaire papier pour aider à l’indexation à partir de la vue 26)
• F/7/4794
• F/7/4795
• F/7/4796 (numérisation causseul, à indexer)
• F/7/4797 (numérisation aliensh, à indexer)
• ...
• F/7/4824

Passeports

• F7/101 à 103 : Enregistrement des passeports délivrés en l'an II (microfilms)

• F7/610 : Passeports accordés à des étrangers (microfilms)

• F7/642 à 645 : répertoires alphabétiques des demandeurs de passeports (microfilms)

• F7/812 à 865¹ : Demandes de passeports (1799-1814) (microfilms)

• F7/866 à 882 (microfilms)

• F7/3497 : Passeports aux émigrés ou chouans amnistiés, états nominatifs par départements (An12) (numérisation Jean-Rico Eudor, à indexer)

• F7/3505 à 3535 : Passeports délivrés à Paris et permis de séjour à Paris (An6-1821)

• F7/7672 à 7674 : Dossiers n°3371 à 4047 d’étrangers arrivés à Paris, cartes d'hospitalité, passeports, ...

• F7/10868 à 11228 : Passeports de et pour l'étranger (An11-1827)

• F7/10868 (numérisation aliensh, indexation Agnès Fourchard)

• F7/11937 à 11938 : Passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur

• F7/12197 : Correspondance avec les départements et les autres ministères (1846) (numérisation partielle à terminer François Creux, à indexer)

• F7/12200 à 12208 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (1846-1851)

• F7/12200 : Ain à Lozère (1846) (numérisation en cours)
• F7/12201 : Marne à Rhône (1846)
• F7/12202 : Ain à Moselle (1847)
• F7/12203 : Nièvre à Tarn (1847)
• F7/12204 : Ain à Yonne (1848)
• F7/12205 : Ain à Mayenne (1849)
• F7/12206 : Meurthe à Seine-Inférieure (1849)
• F7/12207 : Aisne à Bouches-du-Rhône, et Orne à Haute-Vienne (1850)
• F7/12208 : Ain à Pas-de-Calais (1851)

• F7/12211 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (numérisation Patrice Gauthier)

Basses-Pyrénées à Yonne (1851), et Ain à Lot-et-Garonne (1852).

• Basses-Pyrénées (1851) (à indexer)
• Haut-Rhin (1851) (à indexer)
• Haute-Saône (1851) (à indexer)
• Haute-Vienne (1851) (à indexer)
• Hautes-Pyrénées (1851) (à indexer)
• Pyrénées-Orientales (1851) (à indexer)
• Seine-et-Oise (1851) (à indexer)
• ... Yonne (1851) ?

• Ain (1852) (à indexer)
• Aisne (1852) (à indexer)
• Ardèche (1852) (à indexer)
• Ariège (1852) (à indexer)
• Aude (1852) (à indexer)
• Bouches-du-Rhône (1852) (à indexer)
• Charente-Inférieure (1852) (à indexer)
• Finistère (1852) (à indexer)
• Haute-Loire (1852) (à indexer)
• Hautes-Alpes (1852) (à indexer)
• Jura (1852) (à indexer)
• Loire-Inférieure (1852) (à indexer)
• Loiret (1852) (à indexer)
• Lot-et-Garonne (1852) (à indexer)

• F7/12349 : Passeports pour l'étranger délivrés par le préfet du Rhône (1847) (numérisation aliensh, à indexer)

• F7/12350 : Passeports et livrets d'étrangers

• Colmar (1847-1849, 1851) (numérisation aliensh, à indexer)

• Saint-Louis (1849) (numérisation aliensh, à indexer)

• F7/12351 : Passeports et livrets d'étrangers

• Boulogne (1849) (numérisation nchantelou, à indexer)

• Calais (1847) (numérisation nchantelou, à indexer)

• F7/12352 : Passeports et livrets d'étrangers pour Dunkerque (1849) et Entre-deux-Guiers (1849); passeports extérieurs délivrés par les préfets de la Dordogne, du Doubs et de la Drôme (1849)

• F7/12353 : Passeports de voyageurs étrangers soumis par le maire de Marseille au visa ministériel (numérisation en cours)

• F7/12354 : Passeports délivrés pour l'étranger par les préfets (1850)

• F7/12356 : Service des passeports (1849-1852)

Tables alphabétiques des étrangers se trouvant à Paris (An12-1814)

Ces documents sont consultables sur microfilms.

• F/7/2233 à F/7/2235 : Allemands
• F/7/2236 et F/7/2237 : Américains et colons venant des îles
• F/7/2238 : Anglais
• F/7/2239 : Ressortissants de l'Empire d'Autriche
• F/7/2240 : Danois et Norvégiens
• F/7/2242 : Hollandais

Divers

• F/7/14736 ? (extrait) : Notices individuelles de réfugiés espagnols considérés comme dangereux et suspects, internés au camp de Septfonds (1939-1940). (numérisation Jacqueline Weiss, indexation partielle à terminer)

Sous-série F9 : Affaires militaires

• Cotes F9/4494 à 5563 : Registres d'état civil des régiments, ambulances et hôpitaux (1914-1918)

Sous-série F14 : Travaux publics

Dossiers d'ingénieurs des Ponts-et-Chaussées (1748-1932).

• F/14/2191/1 : CHAPPOTIN (de)
• F/14/11490 : LE ROYER de la TOURNERIE (Henri Désiré)

Sous-série F15 : Hospices et secours

• F/15/1875 : Demandes d'admission dans les hospices de Paris (an IV-1815) (numérisation Gisele Clement, indexation complète)