Au-delà de l'état civil - APP - Sous-série AC
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Passeports Français et étrangers, patentes, et documents divers
Liste des volumes
- AC/7 - Permis de chasse (1814) (numérisation Monique Drouhin, indexé)
- AC/7 - Permis de pêche 1803-1844) (numérisation Monique Drouhin, indexation complète)
- AC/7 - Patentes commerciales (1797-1845) (numérisation Monique Drouhin)
- AC/7 - Collections de passeports étrangers et cartes de sécurité (1692-1857) (numérisation Monique Drouhin)