Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Minutes des Commissaires au châtelet

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 75".

Archives nationales (AN), fonds publics de l'Ancien Régime, série Y (Châtelet de Paris et Prévôté d'Île-de-France) :

Actes des commissaires au Châtelet de Paris.

Cotes Y/5209 à 5219 : Parc civil (ou Chambre de la prévôté), actes faits en l'hôtel du lieutenant civil, registres des déclarations d'appositions de scellés par les commissaires au Châtelet (1720-1790).
Cotes Y/10719 à 16022 : Commissaires au Châtelet, minutes et documents divers.

Les scellés sont intéressant pour retrouver un inventaire après décès. A l'issue de la première vacation, le nom du notaire qui va faire l'inventaire après décès est cité. Il suffit ensuite de parcourir le répertoire du notaire pour retrouver la date exacte de l'inventaire après décès. Les minutes contiennent des plaintes, des partages et des scellés.

Les pièces jointes dans les scellés -parchemin, pièces cousues...- sont parfois difficiles à numériser .

Y/5209 à 5219 : Déclarations d'apposition de scellés des commissaires

Ces registres ont été microfilmés, les microfilms sont consultables au CARAN.

Les registres des déclarations d'appositions de scellés par les commissaires au Châtelet de Paris (de 1720 à 1790), en fait des répertoires chronologiques, donnent, pour chaque jour, le nom du commissaire (dans la marge), puis le nom du défunt et le lieu du scellé.

Les scellés sont conservés sous les côtés Y/10719 à 16022. Le scellé en lui-même donnant le nom du notaire dépositaire du testament, sa consultation permet donc de savoir dans quelle étude on peut trouver le testament. Mais le scellé donne également l'inventaire du mobilier avec une brève analyse des papiers trouvés au moment de la première levée des scellés, papiers tels que contrats de mariage, titres de famille etc. avec à chaque fois indication du notaire chez qui est passé l'acte.

Y/5209 : (1720-1730)

Y/5210 : (1731-1740)

Y/5211 : (1740-1749)

Y/5212 : (1749-1756)

Y/5213 : (1756-1760)

Y/5214 : (1761-1766)

Y/5215 : (1767-1771)

Y/5216 : (1772-1777)

Y/5217 : (1777-1782)

Y/5218 : (1782-1787)

Y/5219 : (1787-1790)

Index alphabétique des principaux scellés

Index dactylographié, en salle au CARAN, des principaux scellés apposés par les commissaires au Châtelet, conservés sous les cotes Y/10719 à 16022 (chapitre suivant). Numérisation et indexation complètes.

Attention, les cotes indiquées sont à vérifier dans le répertoire numérique au chapitre suivant.

Y11 : A-BARL (numérisation Annie Gaillandre, indexation collaborative)

Y12 : BARL-BRAY (numérisation Annie Gaillandre, indexation collaborative)

Y13 : BRAY-COMB (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y14 : COMB-DORF (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y15 : DOG-FARG (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y16 : FEUG-GLO (numérisation Annie Gaillandre, indexation collaborative)

Y17 : GLOT-HOT (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y18 : HOU-LARB (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y19 : LARC-LEQ (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y20 : LER-MARTE (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation Michel Perrin 1 à 120 et indexation collaborative)

Y21 : MARTH-NAD (numérisation Annie Gaillandre, indexation collaborative)

Y22 : NAG-PIGI (numérisation Annie Gaillandre, indexation collaborative)

Y23 : PIGI-RIG (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y24 : RIH-SOS (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y25 : SOUA-VAC (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y26 : VAD-Z (numérisation Marie Christine Wailliez, indexation collaborative)

Y/10719 à 16022 : Minutes et documents divers des commissaires

Voir le répertoire numérique.

Y/11039 à 11107 : Office de BERTON et de ses prédecesseurs : Chaud, Lenvié, Formel

Y/11098 (nov 1781-dec 1782) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11099 (1783) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton- (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11100 (1784) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11101 (1785) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11102 (1786) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11103 (1787) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11104 (1788) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11105 (1789) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11106-11107 (1790-91) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Jacques-Marie-Stanislas Berton - (numérisation Annie Gaillandre)

Y/11111 à 11211 : Office de BOUIN et de ses prédécesseurs : Barry père et fils (Louis et Claude Eustache de), Thiénot, Tripperet, Cléret, Mutel (Hubert), Carlier.

Y/11199 (nov-dec 1782) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)
Y/11200 (1783) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)
Y/11201 (1784) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)
Y/11202/A (janv-juin 1785) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)
Y/11202/B (juil-dec 1785) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)
Y/11203/A (janv-juin 1786) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin -(numérisation Annie Gaillandre)
Y/11203/B (juil-dec 1786) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation Annie Gaillandre)
Y/11204 (janv-juin 1787) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Nicolas François Bouin - (numérisation et indexation Annie Gaillandre)

Y/11212 à 11288 : Office de Carré et de ses prédécesseurs : Courcy, Thierry.

Y/11289 à 11443 : Office de Chénon père (Pierre) et de ses prédécesseurs : Socquard, Desance, Dubois, Pellerin de la Gerbaudière.

Y/11444 à 11527 : Office de Chénon fils (Marie Joseph) et de ses prédécesseurs : Frémyn, Doublon, Regnard de Barentin.

Y/11528 à 11609 : Office de Chenu et de son prédécesseur : Menyer (Nicolas François).

Y/11610 à 11749 : Office de Convers des Ormeaux et de ses prédécesseurs : Camuset (Jacques), Daminois (Louis Jérôme), Titoux.

Y/11750 à 11929 : Office de Danzel et de ses prédécesseurs : Chauvin, Rousselot, Bourderelle.

Y/11753 (1737) Scellés - Plaintes (Rousselot)

Y/11930 à 11994 : Office de Dassonvillez et de ses prédécesseurs : André, Bourgeois.

Y/11995 à 12089 : Office de Defresne et de ses prédécesseurs : Vézins de Grandmaison, Galleran, Camuset (Jean Jacques), Charpentier, Gauthier.

Y/12090 à 12229 : Office de Delaporte et de ses prédécesseurs : Lepage, Tourton, Cadot.

Y/12166 (sept 1764-dec 1765) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Louis Michel Roch Delaporte- (numérisation Annie Gaillandre)
Y/12167 (janv-mai 1766) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Louis Michel Roch Delaporte- (numérisation Annie Gaillandre)
Y/12168 (juin-dec 1766) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Louis Michel Roch Delaporte- (numérisation Annie Gaillandre)
Y/12169 (janv-juin 1767) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Louis Michel Roch Delaporte- (numérisation Annie Gaillandre)
Y/12170 (juil-dec 1767) - Scellés et proces verbaux de mort subite par Louis Michel Roch Delaporte- (numérisation Annie Gaillandre)

Y/12230 à 12528 : Office de Dorival et de ses prédécesseurs : Vendôme, Boursin, Defacq, Coulerville Dubocage.

Y/12529 à 12654 : Office de Dubois et de ses prédécesseurs : Labbé, Pinard, Vial de Machurin, Notta.

Y/12655 à 12726 :Office de Duchauffour et de ses prédécesseurs : Mahieu, Baudelot, Sevestre, Manchon, Lemaistre, Delafosse (Sébastien Paul et Charles Daniel), Boullanger.

Y/12727 à 12831 : Office de Dupuy et de ses prédécesseurs : Sautel, Roland.

Y/12832 à 13028 : Office de Ferrand et de ses prédécesseurs : Bourdereau (Guillaume et Charles), Delarue, Gontault, Huet, Soucy, Merlin.

Y/13029 à 13174 : Office de Fontaine et de ses prédécesseurs : Duchesne (Etienne), Demortain, Bricogne.

Y/13175 à 13296 : Office de Foucart et de ses prédécesseurs : Bizoton, Parent, Lemaire.

Y/13205 (1719) Plaintes (Bizoton)

Y/13297 à 13327 : Office de Grandin et de ses prédécesseurs : Le Comte, Mutel.

Y/13328 à 13440 : Office de Gruter des Rosiers et de ses prédécesseurs : Musnier (Martin et Jean) , Noiret, Ferret, Duplessis, Grimperel, Foucault.

Y/13441 à 13455 : Office de Gueullette et de ses prédécesseurs : Porquet, Legretz. Minutes. 1761-1791.

Y/13456 à 13631 : Office de Guyot (Michel Pierre) et de ses prédécesseurs : Josse, Fromentel, Ranvail, Poget.

Y/13632 à 13730 : Office de Hiltebrandt de Villiers et de ses prédécesseurs : Le Laboureur, Dumesgnil, Divot, Chastelus, Coquelin, Monnot, Gillet.

Y/13731 à 13831 : Office de Hubert (Ambroise) et de ses prédécesseurs : Boissy, Daminois (Jérôme), Huot, Delavergée (Claude et Charles Elisabeth), Thiot.

Y/13832 à 13997 : Office de Joron et de ses prédécesseurs : Dutot, Lemusnier, Duchesne (André), Leclair.

Y/13998 à 14044 : Office de Landelle et de ses prédécesseurs : Hubert (Robert, Mathieu, Jean).

Y/14045 à 14126 : Office de Lebas et de ses prédécesseurs : Aubert, Crespy.

Y/14127 à 14252 : Office de Leblond et de ses prédécesseurs : Paley, Nicollet, Girard.

Y/14253 à 14369 : Office de Léger et de ses prédécesseurs : Gallyot (Étienne et Pierre), Bouquigny.

Y/14370 à 14443 : Office de Lerat et de ses prédécesseurs : Dutilloi, Delamarre, Allain, Dubuisson.

Y/14444 à 14485 : Office de Leroux et de son prédécesseur : Maillot. Minutes. 1745-1791.

Y/14486 à 14593 : Office de Leseigneur et de ses prédécesseurs : Autruy, Piretouy, Lefrançois, Blanchard, Millon, Tilloi, Touvenot, Monnaie.

Y/14594 à 14607 : Office de Lucotte de Champemont et de ses prédécesseurs : Carterot, Hudeline de Rocrolle, Laumonier.

Y/14608 à 14701 : Office de Michel et de ses prédécesseurs : Dubois, Ledroit, Dudoigt.

Y/14702 à 14859 : Office de Mouricault et de ses prédécesseurs : Coiffier, Guyot (Guillaume), Despinay, David, Cocuel, Demoncrif.

Y/14711 (sept 1653 à sept 1655) - Plaintes (Despinay) - (numérisation Nicole Chantelou)

Y/14725 (1667) - Plaintes (Despinay) - (numérisation Nicole Chantelou)

Y/14777 1727 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14778 1728 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14779 1729 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14780 1730 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14781 1731 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14783 1733 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (Pas d'actes)

Y/14782 1732 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14784 1734 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (Pas d'actes)

Y/14785 1735 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/14764 1736 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Jean Demontcrif (Pas d'actes)

Y/14860 à 15043 : Office de Odent et de ses prédécesseurs : Bernot, Denis, Marrier, LeguaY//de Prémontval, Duruisseau.

Y/15044 à 15119 : Office de Picard Desmarest et de ses prédécesseurs : Menyer (Jean), Lajarie (François et Louis de), Trudon, Martin de Laubeypie, Ninnin.

Y/15219 à 15289A : Office de Prestat et de ses prédécesseurs : Regnard (Pierre) dit Regnard le jeune, Duchesne.

Y/15272 1764 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (Pas d'actes)

Y/15273 1765 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15274 1766 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15275 1767 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad))

Y/15276 1768 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15277 1769 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15278 1770 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier) - A indexer

Y/15279 1771 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15280 1772 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15281 1773 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15282 1774 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15283 1775 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15284 1776 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15285 1777 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15286 1778 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad

Y/15287 1779 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Annie Gaillandre,indexation Dominique Massad)

Y/15288 1780 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Annie Gaillandre,indexation Dominique Massad)

Y/15289A 1781 Extrait des inhumations des étrangers Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Patrice Gauthier,indexation Dominique Massad)

Y/15311 à 15408 : Office de Serreau et de ses prédécesseurs : Tierce, Beaumont, Laurent, Guillemot d'Alby, Regnaudet.

Y/15409 à 15542 : Office de Simonneau et de ses prédécesseurs : Langlois (Joseph et Claude), Delafeutrie.

Y/15543 à 15707 : Office de Sirebeau et de ses prédécesseurs : Regnault, Brussel, Petit, Glou.

Y/15685 dec 1724-sept 1753 Répertoire du commissaire Pierre GLOU Quartier du Temple (numérisation Annie Gaillandre)
Y/15686 oct 1753-1791 Répertoire du commissaire François Jean SIREBEAU Quartier du Palais Royal (numérisation Annie Gaillandre)

Y/15708 à 15870 : Office de Thibert et de ses prédécesseurs : Laynat, Poiret, Thomin, Devif, Miché de Rochebrune.

Y/15871 à 16022 : Office de Vanglenne et de ses prédécesseurs : Bannelier, Parisot (Nicolas et Emmanuel Nicolas), Auret de La Grave.

Procès-verbaux des mariages du 08/02/1779

Travaux généalogiques (actes extraits de minutes des commissaires).

Y/10798 7 février 1779 Quartier de Saint André des Arts par Graillard de Graville (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/10915A 7 février 1779 Quartier de Palais Royal par pierre Thierion (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/11095 7 février 1779 Quartier de Saint André des Arts par Louis François Formel (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/11270/A 7 février 1779 Quartier de La Cité par Adrien Louis Carré (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/11413 7 février 1779 Quartier de Saint Germain l'Auxerrois par Pierre Chenon (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/11971 7 février 1779 Quartier de Saint Jacques de la Boucherie par François Bourgeois (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/12479 7 février 1779 Quartier de la Cité par Jean Baptiste Dorival (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance )

Y/12799 7 février 1779 Quartier de Saint Benoit par Jacques Simon Dupuy (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/13281 7 février 1779 Quartier de Place Maubert par Lemaire(numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/13302 7 février 1779 Quartier de Saint Denis par Hubert Mutel (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/13562 7 février 1779 Quartier de Saint Germain des Près par Pierre Guyot (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/13687 7 février 1779 Quartier de Saint Benoit par Louis Gillet (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/14427 7 février 1779 Quartier de Saint Antoine par Claude Le Rat (numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/14565 7 février 1779 Quartier de Saint Germain des Près par Claude Le Seigneur(numérisation Patrice Gauthier, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/14829 7 février 1779 Quartier de La Greve par Thomas Mouricault (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/15287 7 février 1779 Quartier de Saint Martin par Hugues Philippe Duchesne (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/15478 7 février 1779 Quartier de Saint Jacques de la Boucherie par François Simonneau (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Y/15672 7 février 1779 Quartier dU Palais Royal par François Jean Sirebeau (numérisation Annie Gaillandre, indexation Jean Pierre Coulmance)

Procès-verbaux extraits divers

Y/11750/B 5 novembre 1733 Un enfant trouvé quartier Saint Antoine