Orne:Au delà de l'Etat-Civil - 61 - Série C

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Série C : Administration centrale sous l'Ancien-Régime

  • C 607 à C 624 : Actes concernant l'administration de la Généralité d'Alençon - Totalité des pièces (concerne le protestantisme)
  • C 813 : Actes concernant l'administration de la Généralité d'Alençon - Totalité des pièces (concerne la préparation impositions - dont l'examen des levées)
  • C 1365 - 1790 dernière taille. L'impôt a été intégré dans chaque commune concernée.
  • AD61 C514 Alençon -Généralité Dates : 1744-00-00 - 1744-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C515 Alençon -Généralité Dates : 1745-00-00 - 1745-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C516 Alençon -Généralité Dates : 1745-00-00 - 1745-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C517 Alençon -Généralité Dates : 1746-00-00 - 1746-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C528 Alençon -Généralité dates : 1750-00-00 - 1750-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C532 Alençon -Généralité dates : 1754-00-00 - 1754-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C573 Alençon -Généralité dates : 1776-00-00 - 1776-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C574 Alençon -Généralité dates : 1776-00-00 - 1776-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C575 Alençon -Généralité dates : 1777-00-00 - 1778-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C576 Alençon -Généralité dates : 1778-00-00 - 1778-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C599 Alençon -Généralité Dates : 1785-00-00 - 1787-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C601 Alençon -Généralité Dates : 1788-00-00 - 1788-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C602 Alençon -Généralité Dates : 1788-00-00 - 1788-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C625 Alençon -Généralité Dates : 1813-00-00 - 1815-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C626 Alençon -Généralité Dates : 1756-00-00 - 1758-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C627 Alençon -Généralité Dates : 1759-00-00 - 1764-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C628 Alençon -Généralité Dates : 1765-00-00 - 1767-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C629 Alençon -Généralité Dates : 1768-00-00 - 1772-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C1330 Alençon -Généralité Dates : 1733-00-00 - 1789-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C1362 Rôle de gabelle Dates : 1658-00-00 - 1658-00-00 dépouillement par ?
  • AD61 C1363 Rôles de taille Dates : 1646-00-00 - 1787-00-00 dépouillement par ?

Sous-série 2C : Contrôle des actes

A compléter (cf par cantons). Dans l'idéal, il faudrait compléter en mettant les intervalles de côtes de chaque bureau.

  • 2C1 à 2C151 (et plus) - Bureau d'Alençon
  • 2C173 à 2C283 - Bureau d'Argentan
  • 2C438 - Bureau de Bellême - tables des contrats de mariage
  • 2C581 à 2C583 - Bureau de Briouze - Controle des actes
  • 2C592 à 2C634 - Bureau de La Carneille
  • 2C800 à 2C816 - Bureau de Domfront
  • AD61 2C1255 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des acquéreurs Dates : 1769-01-01 - 1773-12-31 dépouillement par ?
  • AD61 2C1256 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des acquéreurs Dates : 1773-11-05 - 1783-06-27 dépouillement par ?
  • AD61 2C1257 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des acquéreurs Dates : 1783-08-01 - 1792 dépouillement par ?
  • AD61 2C1258 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des contrats de mariage Dates : 1728-10-16 - 1769-01-20 dépouillement par ?
  • AD61 2C1259 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des contrats de mariage Dates : 1769-01-10 - 1800-08-27 dépouillement par ?
  • AD61 2C1260 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des partages Dates : 1722-02-09 - 1769-02-13 dépouillement par ?
  • AD61 2C1261 Bureau de La Ferté-Macé - Contrôle des actes - Table des copartageants Dates : 1780-00-00 - 1780-00-00 dépouillement par ?
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