Au-delà de l'état civil - AD35 / 4B / Marcillé-Robert

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 35".
Série B des Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (AD35) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
Sous-série 4B : Juridictions seigneuriales.
Cotes 4B/2916 à 2935 : Marcillé-Robert.
Couverture des communes à compléter.


Juridiction de la Chatellenie de Marcillé Robert et Vicomté de Bais (annexe de la Baronnie de Vitré)

  • 4B/2916 : Registres et extraits d'audiences, sentence civile (du 06/02/1768 au 02/05/1772) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2917 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 12/09/1754 au 03/12/1756) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2918 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 14/01/1757 au 30/10/1760) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2919 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 13/01/1761 au 24/12/1762) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2920 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 25/01/1763 au 03/01/1766) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2921 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 29/03/1766 au 10/12/1770) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2922 : Scellés et commissions après décès, inventaires de fin de communauté (du 04/02/1771 au 03/05/1776) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2923 : Ventes (du 11/09/1786 au 17/04/1787) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2924 : Mainlevées (du 01/03/1755 au 08/07/1772) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2925 : Décrets de mariage (du 07/01/1758 au 24/12/1766) (numérisation touchet1, indexation à terminer)
  • 4B/2926 : Divers (du 17/04/1762 au 28/06/1770) (numérisation touchet1, indexation à faire)
Dont Saisie sur les meubles de Laurence Jousseau, veuve de Joseph Briantais de la Hersaudière (1762), et Aveu de Jean Jean, s. de la Guihaudière demeurant à Fourneaux, en Soulvache, paroisse de Rougé (1770).
  • 4B/2927 : Procédures civiles (du 07/10/1743 au 18/08/1768) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2928 : Criminel : Procédure sur la plainte de Pierre Guilleu contre Jacquette Poirier et Julienne et Marie Fauchard, ses filles accusées de mauvais traitements (du 09/12/1762 au 14/05/1768) (numérisation touchet1, indexation à faire)

Juridiction du Prieuré Sainte-Croix de Vitré à Marcillé-Robert

  • 4B/2929 : Registres d'audiences (du 24/12/1763 au 09/10/1777) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2930 : Scellés et commissions après décès (du 17/11/1756 au 08/03/1779) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2931 : Scellés et commissions après décès (du 14/04/1780 au 07/01/1782) (numérisation touchet1, indexation à faire)
Décès de Louis Montier, recteur de Marcillé (1780).
  • 4B/2932 : Scellés et commissions après décès (du 13/01/1781 au 10/10/1784) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2933 : Mainlevées (du 16/03/1733 au 27/01/1781) (numérisation touchet1, indexation à finaliser)
  • 4B/2934 : État des réparations au presbytère de Marcillé à la Closerie des Baies, sur la Lande en l'Isle (du 23/01/1738 au 27/01/1781) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 4B/2935 : Émancipations, décrets de mariage (27/01/1774 au 03/02/1785) (numérisation touchet1, indexation à faire)