Au delà de l'Etat-Civil - 35 - Amanlis - Haute-Justice

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Juridiction de Beauchesne et du Boishamon sur la commune d'Amanlis.

Numérisation faite par René Touchet. L'indexation est à faire.

  • 4B28 1758 Sentence
  • 4B29 1757 Procès verbal de prestation de serment
  • 4B30 1755-1773 Scellés et actes consécutifs A indexer
  • 4B31 1757-1758 Mainlevées de successions
  • 4B32 1755-1756 Décrets de mariage
  • 4B40 1757-1764 Contrats notariés passés devant COURTEILLE notaire à Châteaugiron et greffier des juridictions de Beauchesne, du Boishamon et de Mongazon A indexer