« Au-delà de l'état civil - 76 » : différence entre les versions

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche
Ligne 60 : Ligne 60 :
== Plébiscites et élections (sous-série 3M) ==
== Plébiscites et élections (sous-série 3M) ==


* 3 M 1 - Elections départementales : liste des notables du département, an IX
Numérisation faite par [https://www.geneanet.org/profil/glev76 glev76].
* 3 M 2 - Liste des notables communaux
 
* [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52770/ 3 M 1] - Liste des notables communaux de l'arrondissement de Rouen, an IX
* 3 M 2 - Liste des notables communaux, an IX :
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52771/ Etat nominatif et général des fonctionnaires publics de l'arrondissement de Rouen]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52772/ Liste des notables du département]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52773/ Liste des notables communaux de l'arrondissement de Dieppe]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52774/ Liste des notables communaux de l'arrondissement du Havre]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52775/ Liste des notables communaux de l'arrondissement de Neufchâtel]
** [https://www.geneanet.org/archives/registres/view/52776/ Liste des notables communaux de l'arrondissement d'Yvetot]
* 3 M 3 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons de Saint-Jean du Cardonnay, Quincampoix.  
* 3 M 3 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons de Saint-Jean du Cardonnay, Quincampoix.  
* 3 M 4 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons du Mont-aux-Malades, de Saint-Jacques, Pavilly, Ry, Montville, Oissel.  
* 3 M 4 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons du Mont-aux-Malades, de Saint-Jacques, Pavilly, Ry, Montville, Oissel.  

Version du 16 mai 2018 à 10:22

<Retour à Au delà de l'Etat-Civil

L'état-civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.

L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'Etat-Civil. L'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres. Pour en savoir plus vous pouvez consulter la page Au delà de l'Etat-Civil.

Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation des registres.

Juridictions royales (sous-séries BP)

Bailliage de Rouen

  • 4 BP 5000 à 5170 Tutelles, curatelles et émancipations, 1616-1789
  • 4 BP 5201 à 5451 Scellés, inventaires après décès, décrets d'héritages, baux judiciaires, 1702-1790
  • 4 BP 5470 Registre des dénonciations et déclarations de grossesses, 9 janvier 1761 - 12 novembre 1779
  • 4 BP LX/1 Parquet : "registre... pour servir à recevoir les dénonciations et déclarations de grossesses", 18 novembre 1779 - 12 juillet 1790

Bailliage de Caudebec

  • 7 BP 300-316 Tutelles, curatelles, émancipations et renonciations, 1639-an IV
  • 7 BP 320-323 Insinuations (contrats de mariage, donations), 1669-1694
  • 7 BP 350-351 Insinuations des donations entre vifs, 1731-1757
  • 7 BP 581 Déclarations de grossesses, 24 décembre 1772 - an II

Bailliage d'Aumale

  • 11 BP 108 Insinuations, 1690-1691
  • 11 BP 166 Déclarations des plaintes criminelles et de grossesses, 1777-1790

Bailliage de Cany

Numérisation faite par glev76.

  • 13 BP 92 Donations entre vifs, 1748 A indexer
  • 13 BP 93 Donations entre vifs, 1756 A indexer
  • 13 BP 94 Donations entre vifs, 1766 A indexer
  • 13 BP 95 Tutelles, curatelles, 1778-1789 A indexer
  • 13 BP 96 Déclarations de grossesses, 1773-1790 A indexer

Bailliage de Dieppe

  • 15 BP 31 Inventaire et vente d'effets, oppositions de scellés, 1783-1784
  • 15 BP 32 Tutelles de mineurs, confrontations de témoins, 1752, 1772-1788
  • 15 BP 38 Inventaire et ventes, 1762
  • 15 BP 39 Inventaires d'effets, ventes, 1773
  • 15 BP 40 Ventes, saisies, oppositions de scellés, 1774-1775, 1786

Officialité de Rouen (série G)

  • G 4967 Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques, 1780-1786
  • G 4968 Fulminations de bulles pour dispenses de mariage, 1787-1790
  • G 5053 à 5058 Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc., 1721-1789
  • G 5062 Pièces annexes des actes de mariages (Dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans), 1719-1790
  • G 5159 à 5181 Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
  • G 5217 Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité, 1414-1766
  • G 5327 Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité, 1595-1700
  • G 5393 Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées, 1701-1763

Plébiscites et élections (sous-série 3M)

Numérisation faite par glev76.

  • 3 M 1 - Liste des notables communaux de l'arrondissement de Rouen, an IX
  • 3 M 2 - Liste des notables communaux, an IX :
  • 3 M 3 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons de Saint-Jean du Cardonnay, Quincampoix.
  • 3 M 4 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons du Mont-aux-Malades, de Saint-Jacques, Pavilly, Ry, Montville, Oissel.
  • Liste des contribuables, 1819
    • 3 M 36 - Arrondissement de Dieppe, cantons de Bacqueville, Bellencombre, Dieppe, Envermeu.
    • 3 M 37 - Cantons d’Eu, Longueville, Offranville, Tôtes
    • 3 M 38 - Arrondissement du Havre
    • 3 M 39 - Arrondissement de Neufchâtel, liste générale
    • 3 M 40 - Listes par canton
    • 3 M 41 - Arrondissement de Rouen, cantons de Boos, Buchy, Clères
    • 3 M 42 - Cantons de Darnétal, Duclair, Elbeuf, Maromme, Pavilly
    • 3 M 43 - Arrondissement d’Yvetot.
  • Listes électorales, 1819
    • 3 M 44 - Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen : cantons de Boos, Buchy, Clères
    • 3 M 45 - Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen : cantons de Darnétal, Duclair
    • 3 M 46 - Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen : cantons d’Elbeuf, GrandCouronne, Maromme
    • 3 M 47 - Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen : cantons de Pavilly, Rouen. Arrondissement d’Yvetot.
  • Listes électorales, 1820
    • 3 M 48 - Arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel
    • 3 M 49 - Arrondissements de Rouen, Yvetot.

Police (sous-série 4M)

  • Demande ou renouvellement de permis de colportage : dossiers individuels, 1814-1877
    • 4 M 211 - 1814-1822
    • 4 M 212 - 1849-1877 : A-C - cote numérisée partiellement
    • 4 M 213 - 1849-1877 : D-G
    • 4 M 214 - 1849-1877 : H-L
    • 4 M 215 - 1849-1877 : M-O
    • 4 M 216 - 1849-1877 : R-Z et collectifs.
  • 4 M 277 - Etats nominatifs des personnes qui ont obtenu des permis de port d'armes, par arrondissement, 1809-1814
  • 4 M 2619 - Demandes individuelles de passeports (dossiers par noms de demandeur), an X-1858

Victimes des guerres de la Révolution et de l'Empire (sous-série 3R)

  • 3 R 75–130 Militaires décédés dans les hôpitaux des armées en France et à l’étranger : extraits mortuaires, 1792-1815, numérisés par glev76.

Enseignement, sport et affaires culturelles (série T)

  • Ecole Jean Mullot
    • 1 T 2589 - Registre d'inscription des élèves, 1876-1888
    • 1 T 2590 - Registres matricules des élèves admis à l'école, 1890-1894
  • Ecole primaire de Saint-Maclou-la-Brière
    • 1 T 2917 - Registre matricule de tous les enfants reçus à l'école, 1873-1889
  • Ecole primaire d'Ecrainville
    • 1 T 2921 - Registres matricules de tous les élèves reçus à l'école, 1859-1889
  • Ecole publique de Sotteville-sur-Mer
    • 1 T 2929 - Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1919
  • Ecole primaire publique de Fontaine-le-Bourg
    • 1 T 2949 - Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1912
  • Ecole primaire Anceaumeville
    • 1 T 2974 - Registres matricules, 1872-1911
  • Ecole primaire publique de Sierville
    • 1 T 2989 et 1 T 2990 - Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école, 1851-1889

Affaires judiciaires (série U)

Numérisation faite par glev76.

  • Tribunal criminel de la Seine-Inférieure
    • 2 U 14 - Répertoire alphabétique des jugements, 1792-1806
    • 2 U 15 - Répertoire alphabétique des jugements, 1806-1811
  • Cour d'assises de la Seine-Inférieure
    • 2 U 1363 - Répertoire alphabétique, 1836-1849.

Etablissements pénitentiaires (sous-série 2Y)

Numérisation faite par glev76.

  • Maison d'arrêt de Rouen
    • 2 Y 167 - « Livre auxiliaire des détenus prévenus » (numéro d’écrou, nom, prénom, âge, domicile, nature du délit, fonctionnaire qui a ordonné l’arrestation, acte, tribunal, date de la condamnation, peine, dates d’entrée et sortie), 1829-1833
    • 2 Y 770 - Répertoires alphabétiques, 1813-1824