Au-delà de l'état civil - AD35 / 4B / Poligné

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche
< Retour à "Au-delà de l'état civil - AD35 / Sous-série 4B".


Travaux de "Au-delà de l’état civil - 35".
Série B des Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (AD35) : Cours et juridictions (Ancien Régime).
Sous-série 4B : Juridictions seigneuriales.
Cotes 4B/3639 à 3698 : Poligné.


Juridiction de la Baronnie de Poligné et de la Hautaie

Cette juridiction semble s'étendre sur Brie, Chanteloup, La Couyère, Pancé, Poligné, Saulnière, Sel-de-Bretagne, Tresboeuf.

Réceptions d'officiers

Registres d’audiences

  • 4B/3642 : (5 registres, 1688-1693) (numérisation jymenoux, indexation à faire)
  • 4B/3643 : (5 registres, 1698-1707) (numérisation jymenoux, indexation à faire)

Registres d’office

Sentences civiles

Enquêtes civiles

Scellés, commissions après décès, inventaires

  • 4B/3662 : Chanteloup (1623-1790) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3663 : La Couyère (1688-1718) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
Dont le décès de Catherine Leray, veuve du seigneur du Plessix de la Couyère (1713).
  • 4B/3664 : Pancé (1628-1674) (numérisation jeanyves1, indexation à finaliser)
Dont le décès de Jean-François de La Lande, sr de Kerigan (1699).
Dont le décès de Louis de La Lande, sr du Menillet (1722).
Dont le décès de Louis de La Lande, sr de la Poinçonnière (1731).
  • 4B/3668 : Pancé (1741-1756) (numérisation jeanyves1, indexation à continuer)
  • 4B/3669 : Pancé (1787-1790) (numérisation jeanyves1, indexation à finaliser)
  • 4B/3676 : Saulnières (1631-1788) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
Dont le décès d'Alain Blandin, recteur (1728).
Dont le décès de René Pinczon du Sel des Monts (1743).

Divers

  • 4B/3680 : Tutelles n'ayant pu être classées avec les commissions après décès (1688-1745) (numérisation jeanyves1, indexation terminée perrin4)
  • 4B/3681 : Serments d'experts-priseurs (partages, 1721-1786) (numérisation jeanyves1, indexation terminée perrin4)
  • 4B/3685 : Rôle des rentes du Grand bailliage de Poligné (1611) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3686 : Procédures civiles (successions abandonnées, exécutoire, 1692-1782) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)

Affaires féodales : Poursuites du procureur fiscal pour impunissements d'aveux

  • 4B/3687 : Vassaire commençant par A et B (1786) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3688 : Vassaire commençant par C et D (période ?) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3689 : Vassaire commençant par F, G et H (1773-1777) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3690 : Vassaire commençant par J et L (1776-1777) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3691 : Vassaire commençant par M et O (période ?) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3692 : Vassaire commençant par P (période ?) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3693 : Vassaire commençant par R (période ?) (numérisation jymenoux, indexation à faire)
  • 4B/3694 : Vassaire commençant par S, T et V (1777-1780) (numérisation jymenoux, indexation à faire)

Criminel : Informations et procédures

  • 4B/3695 : (20 affaires, 1688-1715) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 4B/3696 : (28 affaires, 1733-1757) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)

Juridiction de la Hautais à Tresboeuf, par la Baronnie de Poligné

  • 4B/3698 : Scellés, inventaires après décès (période ?) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
Annexe, année du rachat.


Récupérée de « https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Au-delà_de_l%27état_civil_-_AD35_/_4B_/_Poligné&oldid=2281505 »