« Au-delà de l'état civil - AD78 / Série Y » : différence entre les versions
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::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894732 2Y5/164] : du 29/09/1832 au 12/05/1836 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894732 2Y5/164] : du 29/09/1832 au 12/05/1836 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/165 : du 12/05/1836 au 18/03/1839 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894810 2Y5/165] : du 12/05/1836 au 18/03/1839 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/166 : du 18/03/1839 au 27/02/1842 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894811 2Y5/166] : du 18/03/1839 au 27/02/1842 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/167 : du 27/02/1842 au 23/06/1842 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894812 2Y5/167] : du 27/02/1842 au 23/06/1842 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/168 : du 04/07/1842 au 20/06/1848 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894813 2Y5/168] : du 04/07/1842 au 20/06/1848 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/169 : du 04/12/1848 au 21/11/1856 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894814 2Y5/169] : du 04/12/1848 au 21/11/1856 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/170 : du 15/10/1861 au 10/11/1871 | ::*[https://www.geneanet.org/registres/view/894815 2Y5/170] : du 15/10/1861 au 10/11/1871 <small>(numérisation [https://www.geneanet.org/profil/hamel hamel])</small> | ||
::*2Y5/171 : du 10/11/1871 au 10/10/1874 | ::*2Y5/171 : du 10/11/1871 au 10/10/1874 |
Version du 20 janvier 2022 à 20:10
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".
- Série Y des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Prisons.
- Sous-séries 1Y et 2Y (présentation et inventaire en pdf).
- Sous-série 1Y : Fonds de la préfecture.
- Sous-série 2Y : Fonds des établissements pénitentiaires (sections 2Y1 à 2Y6).
- Voir le projet "Registres d'écrou".
- Pour participer à l'indexation de cette série, utiliser exclusivement l'outil d'indexation collaborative (sauf mention "à indexer"). Cliquer sur "Choisir par zone géographique", puis choisissez Mantes-la-Jolie, Poissy, Rambouillet ou Versailles.
Sous-série 1Y : Fonds de la préfecture
- Cotes 1Y/1 à 85.
- 1Y/1 à 49 : Administration générale et surveillance des prisons
- 1Y/1 à 8 : Fonctionnement administratif
- 1Y/9 à 27 : Gestion administrative et financière des établissements pénitentiaires
- 1Y/28 à 47 : Population pénitentiaire
- 1Y/48 et 49 : Commission de surveillance des prisons et inspection générale
- 1Y/50 à 53 : Administration des chambres et dépôts de sûreté
- 1Y/50 à 52 : Fonctionnement et gestion administrative
- 1Y/53 : Population pénitentiaire
- 1Y/54 à 65 : Jeunes détenus
- 1Y/66 à 73 : Maisons d’éducation correctionnelle et colonies pénitentiaires
- 1Y/74 et 75 : Sociétés de patronage
- 1Y/76 à 85 : Dépôts de mendicité
Section 2Y1 : Dépôt de mendicité puis maison centrale de Poissy
- Cotes 2Y1/1 à 388.
- 2Y1/1 à 56 : Administration générale
- 2Y1/57 à 78 : Population pénitentiaire - Documents divers
- 2Y1/79 à 82 : Répertoires alphabétiques des condamnés (1899-1941)
- 2Y1/80 à 82 : période de moins de 100 ans (1914-1941)
- 2Y1/83 à 104 : Registres d’écrou des condamnés (1816-1940)
- 2Y1/100 à 104 : période 1927-1940.
- 2Y1/105 à 110 : Registres matricules des condamnés (1821-1860)
- 2Y1/111 à 388 : Dossiers individuels de détenus (sortie ou décès, 1891-1940)
Section 2Y2 : Maison d’arrêt de Mantes
- Cotes 2Y2/1 à 43.
- 2Y2/1 à 6 : Administration générale et surveillance des prisons
- 2Y2/7 à 11 : Population pénitentiaire - Documents divers
- 2Y2/12 à 30 : Registres d’écrou des condamnés (1805-1862)
- 2Y2/32 à 34 : Registres d’écrou du tribunal de police
- 2Y2/35 à 38 : Registres d’écrou des passagers civils
- 2Y2/39 à 41 : Registres d’écrou des passagers militaires
Section 2Y3 : Maison d’arrêt de Rambouillet
- Cotes 2Y3/1 à 95.
- 2Y3/1 à 6 : Administration générale et surveillance des prisons
- 2Y3/7 à 12 : Population pénitentiaire - Documents divers
- 2Y3/13 à 30 : Registres d’écrou des condamnés (1805-1863)
- 2Y3/31 à 48 : Registres d’écrou des condamnés en correctionnelle (1854-1941)
- 2Y3/45 à 48 : période 1906-1941.
- 2Y3/49 à 54 : Passagers et autres individus détenus à titre provisoire ou transférés par la brigade de gendarmerie (1883-1926)
- 2Y3/54 : du 01/04/1915 au 23/09/1926 (inférieur à 100 ans)
- 2Y3/55 à 77 : Registres d’écrou des inculpés (1863-1939)
- 2Y3/78 à 83 : Registres d’écrou de simple police (1842-1955)
- 2Y3/84 à 87 : Registres d’écrou des passagers civils (1836-1947)
- 2Y3/88 à 92 : Registres d’écrou des passagers militaires (1815-1855)
- 2Y3/93 et 94 : Registres d’écrou des détenus pour dette envers l’état (1875-1926)
- 2Y3/95 : Registre d’écrou des personnes contraintes par corps (du 01/10/1930 au 07/07/1951)
Section 2Y4 : Maison de justice et d’arrêt de Versailles
- Cotes 2Y4/1 à 98.
- 2Y4/1 à 7 : Administration
- 2Y4/2 à 4 : Personnel - Arrêtés de nomination, états de traitement, correspondance (1820-1893)
- 2Y4/8 à 14 : Population carcérale - Documents divers
- 2Y4/15 à 72 : Registres d’écrou des prévenus et condamnés (1838-1898)
- 2Y4/15 : du 17/07/1838 au 08/11/1840 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/16 : du 09/11/1840 au 09/06/1846 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/17 : du 09/06/1846 au 26/02/1853 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/18 : du 26/02/1853 au 20/09/1856 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/19 : n°1 à 603, du 03/10/1856 au 29/04/1861 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/20 : n°604 à 1206, du 13/05/1861 au 26/11/1862 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/21 : n°1207 à 1803, du 26/11/1862 au 26/09/1863 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/22 : n°1804 à 2400, du 26/09/1863 au 13/07/1864 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/23 : n°2401 à 3000, du 13/07/1864 au 08/03/1865 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/24 : n°3001 à 3596, du 08/03/1865 au 29/11/1865 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/25 : n°3597 à 4193, du 29/11/1865 au 05/09/1866 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/26 : n°4194 à 4790, du 06/09/1866 au 24/06/1867 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/27 : du 24/06/1867 au 18/03/1868 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/28 : du 19/03/1868 au 31/12/1868 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/29 : du 02/01/1869 au 13/10/1869 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/30 : du 13/10/1869 au 30/06/1870 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/31 : du 03/03/1873 au 18/02/1874 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/32 : du 19/02/1874 au 19/10/1874 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/33 : du 20/10/1874 au 28/05/1875 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/34 : du 29/05/1875 au 13/12/1875 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/35 : du 13/12/1875 au 04/07/1876 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/36 : du 04/07/1876 au 10/01/1877 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/37 : du 10/01/1877 au 06/08/1877 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/38 : du 06/08/1877 au 27/03/1878 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/39 : du 23/03/1878 au 05/11/1878 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/40 : du 06/11/1878 au 26/06/1879 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/41 : n°1 à 603, du 26/06/1879 au 12/12/1879 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/42 : n°604 à 806, du 13/12/1879 au 10/04/1880 (numérisation jcdespert1)
- 2Y4/73 à 94 : Registres d’écrou des accusés ou appelants de jugement en correctionnelle (An6-1923)
- 2Y4/95 à 98 : Registres d’écrou divers (1867-1906)
Section 2Y5 : Maison d’arrêt et de correction de Versailles
- Cotes 2Y5/1 à 191.
- 2Y5/1 à 7 : Administration générale et surveillance des prisons (1811-1934)
- 2Y5/8 à 12 : Population pénitentiaire - Documents divers (1805-1901)
- 2Y5/13 à 17 : Registres d’écrou des mandats de dépôt (1801-1809)
- 2Y5/18 à 71 : Registres d’écrou des prévenus et condamnés (1800-1902)
- 2Y5/72 à 83 : Registres d’écrou des condamnés (1840-1864)
- 2Y5/84 à 139 : Registres d’écrou des condamnés en correctionnelle (1864-1899)
- 2Y5/140 à 142 : Registres d’écrou des individus en appel (1843-1856)
- 2Y5/143 : Registre d’écrou des inculpés (1871-1876)
- 2Y5/144 à 160 : Registres d’écrou des condamnés en simple police (1822-1897)
- 2Y5/161 à 174 : Registres d’écrou des passagers civils (1825-1922)
- 2Y5/171 : du 10/11/1871 au 10/10/1874
- 2Y5/172 : du 13/01/1877 au 29/06/1892
- 2Y5/173 : du 01/07/1892 au 09/09/1898
- 2Y5/174 : du 09/09/1898 au 21/01/1922
- 2Y5/175 à 187 : Registres d’écrou des passagers militaires (1822-1883)
- 2Y5/188 et 189 : Registres d’écrou des détenus pour dette envers l’état (1879-1908)
- 2Y5/190 et 191 : Registres d’écrou des personnes contraintes par corps (1888-1894)
Section 2Y6 : Dépôt de mendicité des Petits-Prés à Plaisir
- Cotes 2Y6/1 à 9.
- 2Y6/1 à 3 : Administration générale (1862-1913)
- 2Y6/4 à 6 : Population pénitentiaire - Documents divers (1862-1917)
- 2Y6/7 à 9 : Population pénitentiaire - Contrôle des détenus (1845-1913)