Au-delà de l'état civil - AD76 / Série M
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
- Série M des Archives départementales de Seine-Maritime (AD76) : Administration générale et économique.
- Sous-séries 1M à 10M (présentation, inventaire 1M-5M, inventaire 6M-10M et index).
- Les fonds suivants sont à dépouiller par l’outil d’indexation collaborative sauf ceux portant l’indication à indexer (par indexation directe du registre).
Sous-série 1M : Administration générale
- Cotes 1M/1 à 668.
Sous-série 2M : Personnel administratif
- Cotes 2M/1 à 99.
Sous-série 3M : Élections
- Cotes 3M/1 à 1485.
- Voir le projet "Listes électorales".
- 3M/1 : Élection départementale, liste des notables du département (An9) (numérisation glev76, est-ce complet ?)
- 3M/2 à 4 : Élections communales, listes d’éligibilité (Consulat et Premier Empire)
- 3M/2 : Liste des notables communaux (An9) (numérisation glev76)
- Etat nominatif et général des fonctionnaires publics de l'arrondissement de Rouen
- Liste des notables du département
- Liste des notables communaux de l'arrondissement de Dieppe
- Liste des notables communaux de l'arrondissement du Havre
- Liste des notables communaux de l'arrondissement de Neufchâtel
- Liste des notables communaux de l'arrondissement d'Yvetot
- 3M/3 : "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" (numérisation glev76)
- 3M/4 : "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages", cantons du Mont-aux-Malades, de Saint-Jacques, Pavilly, Ry, Montville, Oissel.
- 3M/34 à 43 : Listes électorales (1819) d’après la loi du 05/02/1817
- 3M/34 : Instructions, correspondance, liste des propriétaires payant 1000 Francs et plus d’imposition en 1816
- 3M/35 : Correspondance, état nominatif des électeurs à supprimer : ville de Rouen (1820), extraits des rôles de contributions (1819-1820), listes du collège électoral et des éligibles.
- 3M/44 à 47 : Listes électorales (1819) d’après les rôles des contributions de 1819
- 3M/48 et 49 : Listes électorales (1820)
- 3M/65 à 69 : Listes électorales (1903)
- 3M/65 : Arrondissement de Dieppe (numérisation glev76, relevé séparé par gallinnette)
- 3M/67 : Arrondissements du Havre (cantons de Lillebonne, Montivilliers et Saint-Romain), de Neufchâtel et de Rouen (cantons de Boos, Buchy, Clères, Darnétal, Duclair et Elbeuf) (numérisation glev76)
- Listes partiellement indexées à rephotographier car floues : Campneuseville et Le Caule-Sainte-Beuve, Duclair, Fresnoy-Folny, Gournay-en-Bray, Grandcourt, Neuf-Marché, Neufchâtel-en-Bray, Tancarville, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
- Listes déjà supprimées à rephotographier : Claville-Motteville (canton de Clères), Esclavelles (canton de Neufchâtel-en-Bray), Mesnières-en-Bray (canton de Neufchâtel-en-Bray), Saint-Martin-au-Bosc (canton de Blangy).
- 3M/70 à 74 : Listes électorales (1913)
- 3M/70 : Arrondissements de Dieppe et du Havre (cantons de Bolbec, Criquetot l’Esneval, Fécamp et Goderville) (numérisation glev76)
- Listes partiellement indexées à rephotographier car floues : Saint-Aubin-le-Cauf et Sainte-Marguerite-sur-Mer.
- Liste déjà supprimée à rephotographier : Beaumont-le-Hareng.
- 3M/71 : Arrondissements de Dieppe, du Havre (cantons du Havre, Lillebonne, Montivilliers et Saint-Romain-de-Colbosc) et de Neufchâtel
- 3M/72 : Arrondissement de Rouen (cantons de Boos, Buchy, Clères, Darnétal, Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne, Maromme et Pavilly) (numérisation glev76)
- Listes partiellement indexées à rephotographier car floues : Montmain (canton de Boos), Quevillon (canton de Duclair), Roncherolles-sur-le-Vivier (canton de Darnétal).
- Liste à rephotographier partiellement : Barentin (dernière double page floue).
- 3M/73 : Arrondissement de Rouen (cantons de Rouen et Sotteville) (numérisation glev76)
Sous-série 4M : Police
- Cotes 4M/1 à 3270, et supplément.
- 4M/115 à 156 : Rapports de police (An8-1941)
- 4M/116 : essentiellement de la correspondance
- 4M/118 à 136 : essentiellement de la correspondance
- 4M/138 : essentiellement de la correspondance
- 4M/140 à 150 : essentiellement de la correspondance
- 4M/151 à 156 : Période contemporaine (1919-1941)
- 4M/211 à 225 : Demande ou renouvellement de permis de colportage (dossiers individuels, 1814-1942)
- 4M/212 : Patronymes A-C (1849-1877)
- Patronymes A (numérisation glev76, indexé)
- Patronymes B
- Patronymes C
- 4M/213 : Patronymes D-G (1849-1877)
- 4M/214 : Patronymes H-L (1849-1877)
- 4M/215 : Patronymes M-P (1849-1877)
- 4M/216 : Patronymes R-Z et dossiers collectifs (1849-1877)
- 4M/217 à 225 : Dossiers contemporains (1914-1942)
- 4M/276 à 281 : Port d’armes (chasse et défense personnelle, An9-1939)
- 4M/733 à 744 : États nominatifs des étrangers résidant ou ayant résidé dans le département, qui ont satisfait à la formalité de la déclaration de résidence en conformité des décrets des 2 et 27 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 (1888-1909)
- 4M/732 : Allemands
- 4M/733 : Américains, Anglais
- 4M/734 : Austro-Hongrois, Argentins, Australiens
- 4M/735 : Belges
- 4M/736 : Brésiliens, Bulgares, Chinois, Danois
- 4M/737 : Egyptiens, Espagnols, Japonais
- 4M/738 : Guatémaltèques, Grecs, Haïtiens, Hollandais
- 4M/739 : Italiens
- 4M/740 : Luxembourgeois, Monégasques, Portugais
- 4M/741 : Roumains, Suédois et Norvégiens
- 4M/742 : Russes et Polonais
- 4M/743 : Suisses
- 4M/744 : Tunisiens, Turques, Serbes
- 4M/2618 à 2658 : Passeports, demandes individuelles (An10-1940)
- 4M/4001 à 4042 : Commissariat du Tréport (inventaire)
Sous-série 5M : Santé publique et hygiène
- Cotes 5M/1 à 889
- 5M/18 à 31 : Listes générales des médecins, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes, pharmaciens, herboristes (loi du 19/VENT/11)
- 5M/19 : (1812, 1817 et 1820) (numérisation glev76, est-ce complet ?)
- 5M/30 : (1914-1922)
- 5M/31 : (1923-1926, 1934-1935 et s.d.) et Registres d’inscriptions des diplômes (1881-1923)
Sous-série 6M : Population, statistiques, contrôle de l’économie et subsistances
- Les listes nominatives du recensement de la population sont progressivement numérisées (et mises en ligne) par les AD76.
Sous-série 7M : Agriculture, eaux et forêts
Sous-série 8M : Commerce
Sous-série 9M : Industrie
Sous-série 10M : Travail