Au-delà de l'état civil - AD76 / Série C

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
Série C des Archives départementales de Seine-Maritime (AD76) : Administrations provinciales.
Cotes C/1 à 2969. Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.
(présentation, sommaire et table alphabétique, inventaire jusqu’à C/2214 et table alphabétique détaillée).


Intendance de la Généralité de Rouen

Police administrative

  • C/84 – 135 pièces, papier. 1737-1789. – Police administrative. – Passeports. – Lettres de Miromesnil, alors premier président au Parlement de Normandie, à M. de Crosne, intendant, pour lui recommander la demoiselle Vaudesaude, hollandaise, qui demandait un passeport pour se rendre en Hollande. – Passeports de la mairie de Paris aux malheureux ouvriers que l’établissement des ateliers de charité y avait attirés. On leur fournissait trois sous par lieue pendant sept jours. (numérisation glev76, à indexer)

Subsistances

  • C/113 – 253 pièces, papier. 1757-1770. – Subsistances. – Secours de riz accordés aux familles les plus nécessiteuses de la Généralité. – Lettres des curés ; états des pauvres des diverses paroisses, notamment de toutes celles de l’Élection d’Eu. – M. Trudaine de Montigny annonce à M. de Crosne l’envoi qui va lui être fait de 223 quintaux de riz pour faire les 400 quintaux destinés à répandre des secours dans la Généralité de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)

Rôles de la capitation

  • C/325 – 28 pièces. 1728. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/326 – 35 pièces, papier. 1729. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Saint-André, – Saint-Maclou. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/327 – 27 pièces, papier. 1729. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/328 – 22 cahiers, papier, de 452 feuillets. 1732-1735. – Capitation. – Rôles des habitants de Dieppe, Le Havre, Ronfleur, Magny, Vernon, Yvetot. – États de répartition arrêtés par M. de La Bourdonnaye, intendant, des sommes auxquelles montent le principal de la capitation et les deux sols pour livre d’icelle, ordonnés être levés par ordre particulier de Sa Majesté et par arrêt de son Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/329 – 21 cahiers, papier de 494 feuillets. 1736-1738. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre et d’Yvetot. – Mention dans le rôle du Havre de MM. Bégon, intendant de marine, Gaulette, capitaine de port, Sicard, commissaire aux classes, etc. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/330 – 17 cahiers, papier, de 300 feuillets. 1738-1739. – Capitation. – Rôles des habitants de Caudebec, Le Havre, Magny, Pont-Audemer, Rouen (paroisse), Saint-Sever, Yvetot. – Rôle particulier pour les apothicaires droguistes de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/333 – 38 pièces, papier. 1742. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. – États des noms, surnoms, rues et enseignes des cabaretiers et aubergistes de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/336 – 24 pièces, papier. 1748-1749. – Capitation. – Rôle de la noblesse de l’Election de Dieppe, avec des observations sur chaque article pour servir à l’avenir d’éclaircissement sur les décharges ou modérations qui seraient demandées. – Etats de répartition arrêtés par M. de La Bourdonnaye, intendant, des sommes auxquelles montent le principal de la capitation et les deux sols pour livre d’icelle, accordés être levés par ordre particulier de Sa Majesté et par arrêt de son Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. – Rôles de la capitation des bourgeois de Rouen, demeurant en la paroisse de Saint-Denis, dans la seconde centaine de SaintNicaise et dans les 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e centaines de Saint-Vivien. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/337 – 10 pièces, papier. 1750. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre. Magny, Yvetot. – Rôles de la capitation des officiers de justice de l’Élection d’Évreux et de la noblesse des Élections de Pont-de-1’Arche et de Pont-l’Évêque. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/338 – 32 pièces, papier (dont S cahiers, de 284 feuillets). 1751. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre. Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/339 – 18 pièces, papier (dont 8 cahiers, de 298 feuillets). 1752. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/340 – 9 cahiers, papier, de 283 feuillets. 1754. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre et d’Yvetot. – États des non-valeurs, décharges et modérations de la capitation de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/341 – 18 pièces, papier. 1755. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre-Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/342 – 21 pièces, papier. 1757. – Capitation. – Rôles et projets de rôles par Élections de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. – Rôles de la capitation des maîtres et des veuves de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/343 – 18 pièces, papier. 1771. – Capitation. – Rôles et projets de rôles par Élections de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. – Rôles de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/344 – 73 pièces, papier (dont 12 cahiers, de 264 feuillets). 1757. – Capitation. – Rôles de répartition des sommes imposées tant pour le principal de la capitation que pour les quatre sols pour livre sur les maîtres et les veuves des diverses communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen (rangés suivant l’ordre alphabétique des communautés). (numérisation glev76, à indexer)
  • C/345 – 30 pièces, papier. 1758-1759. – Capitation. – Rôles de répartition sur les maîtres et les veuves de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen, au marc la livre de leur capitation, en exécution de l’arrêt du Conseil pour le payement des dépenses faites à l’occasion de l’assemblée des milices gardes-côtes. – Rôles de la capitation des communautés d’arts et métiers de. la ville de Rouen. – Rôles des habitants du Havre, de Magny et d’Yvetot. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/355 – 92 pièces, papier. 1770. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Noms des maîtres, indications des rues où ils faisaient leur résidence. – Les merciers-drapiers unis de Rouen et leurs domestiques étaient au nombre de 1,163. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/356 – 94 pièces, papier. 1771-1772. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre, des officiers du Parlement de Normandie, des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen, notamment de celle des marchands drapiers-merciers unis. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/357 – 10 cahiers formant ensemble 371 feuillets, papier. 1773. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et officiers de justice de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, d’Yvetot et des marchands drapiers-merciers unis de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/358 – 16 cahiers formant ensemble 349 feuillets, papier. 1774. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, de Magny, d’Yvetot et des marchands drapiers-merciers unis de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/359 – 12 cahiers, formant ensemble 351 feuillets, papier. 1775. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, d’Yvetot et des marchands drapiers merciers unis de la ville de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/360 – 81 pièces, papier. 1775. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Requête présentée à l’intendant par les boutonniers-faiseurs-de-chapeaux, aux fins d’obtenir une modération ; – ils exposent que leur communauté est presque réduite à rien par l’usage qui s’était introduit des boutons de pincebec et d’acier, et par la tolérance accordée aux boutons d’étoffe que les édits avaient autrefois prohibés. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/361 – 12 pièces, papier. 1776. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen. – Bordereaux des comptes par Élections. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/362 – 90 pièces, papier. 1776. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Requête des boursiers-gantiers aux fins d’obtenir une modération ; – ils remontrent que, depuis 15 ans, leur fabrique est tombée à un tel point, que, de 8 métiers qui existaient autrefois à Rouen, il n’en subsiste plus qu’un seul et encore le plus souvent inoccupé. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/363 – 12 pièces, papier. 1777. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville, faubourgs et banlieue de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/364 – 82 pièces, papier. 1777. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Ordonnance de M. de Crosne : « ayant reconnu, par la multiplicité des requêtes des membres des communautés au sujet de leur capitation, l’inégalité que doit faire craindre une répartition arbitraire, et voyant en même temps avec peine l’incertitude des jugements qu’il est obligé de rendre, il prend le parti de remettre la répartition de cette imposition entre les mains des gardes, et règle la manière dont ils doivent la faire. » (numérisation glev76, à indexer)
  • C/365 – 41 pièces, papier. 1778. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville, faubourgs et banlieue de Rouen. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/366 – 111 pièces, papier. 1779. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des communautés d’arts et métiers et des marchands merciers drapiers unis de la ville et banlieue de Rouen. – Bordereau des comptes par Élections. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/367.(Registre.) – 37 feuillets, papier. 1779. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/368.(Liasse.) – 61 pièces, papier. 1780. – Capitation. – États de répartition arrêtés par M. de Crosne, intendant, des sommes auxquelles montent la capitation et les quatre sols pour livre d’icelle, ordonnés être levés par arrêt du Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/369.(Registre.) – 37 feuillets, papier. 1780. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/370.(Liasse.) – 38 pièces, papier. 1781. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle de la ville d’Yvetot.
  • C/371.(Registre.) – 39 feuillets, papier. 1781. – Capitation. – Rôles du Parlement de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/372.(Liasse.) – 74 pièces, papier. 1781. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Ordonnance de M. de Crosne, intendant, par laquelle il commet le maire et les échevins de la ville de Rouen pour faire la répartition de la capitation sur les bourgeois qui 113 sont attachés à aucune communauté.
  • C/373.(Liasse.) – 45 pièces, papier. 1782. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/374.(Registre.) – 39 feuillets, papier. 1782. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/375.(Liasse.) – 55 pièces, papier. 1603-1782. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers du la ville de Rouen. – Copie des statuts du métier de brasseur de bières doubles, simples et cervoises de la ville de Rouen, de l’an 1485, renouvelés en 1603 (copie du XVIIIe siècle).
  • C/376.(Liasse.) – 40 pièces, papier. 1783. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/377.(Registre.) – 38 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/378.(Liasse.) – 47 pièces, papier. 1783. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. –Rôle de la répartition de 530 livres sur les 36 maîtres composant la communauté des drapiers-fabricants.
  • C/379.(Liasse.) – 42 pièces, papier. 1784. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/380.(Registre.) – 41 feuillets, papier. 1784. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/381.(Liasse.) – 49 pièces, papier. 1784. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de répartition de 4160 livres sur les 527 maîtres composant la communauté des fabricants de toile.
  • C/382.(Liasse.) – 45 pièces, papier. 1785. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/383.(Registre.) – 47 feuillets, papier. 1785. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/384.(Liasse.) – 49 pièces, papier. 1785. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de répartition de 2,630 livres sur les 238 maîtres composant la communauté des vinaigriers-cafetiers limonadiers.
  • C/385.(Liasse.) – 42 pièces, papier. 1786. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/386.(Registre.) – 47 feuillets, papier. 1786. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C/387.(Liasse.) – 40 pièces, papier. 1787. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles de la capitation de la ville d’Yvetot.
  • C/388.(Registre.) – 52 feuillets, papier. 1787. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C/389.(Liasse.) – 43 pièces, papier. 1787. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de la répartition de 630 livres sur les 33 maîtres composant la communauté des imprimeurs-libraires.
  • C/390.(Liasse.) – 46 pièces, papier. 1788. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle de la capitation de la ville de Dieppe.
  • C/391.(Registre.) – 59 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle du Parlement et de la Cours des Comptes de Normandie – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C/392.(Registre.) – 138 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Beauvoisine), comprenant les paroisses Saint-Godard, Saint-Laurent, Sainte-Croix-Saint-Ouen, Saint-Patrice, Saint-Marlin-sur-Renelle, Saint-Jean.
  • C/393.(Registre.) – 120 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Cauchoise), comprenant les paroisses Saint-Vincent, Saint-Pierre-du-Châtel, Saint-Cande-le-Jeune, Saint-André-de-la-Ville, Saint-Éloi, Saint-Sauveur, Saint-Michel, Sainte-Marie-la-Petite, Sainte-Croix-des-Pelletiers.
  • C/394.(Registre.) – 112 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Martainville), comprenant les paroisses Saint-Maclou, Saint-Denys, Saint-Martin-du-Pont.
  • C/395.(Registre.) – 127 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Saint-Hilaire), comprenant les paroisses Saint-Vivien, Saint-Nicaise, Saint-Amand, Saint-Étienne-la-grand’-Église.
  • C/396.(Registre.) – 183 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle de la répartition des sommes imposées sur la ville de Rouen pour la conversion de la corvée en une prestation ou contribution en argent, fixée au tiers de la capitation par l’arrêt du Parlement du 14 août 1787, portant enregistrement de la déclaration du Roi du 27 juin précédent.
  • C/397.(Registre.) – 89 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint Godard, Saint-Laurent, Sainte-Croix-Saint-Ouen, Saint-Patrice, Saint-Lô, Saint-Martin-sur-Renelle, Saint-Jean cl Saint-Herbland ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement de MM. les députés composant le Bureau intermédiaire du département de Rouen 30 septembre 1789, signés par M. de Maussion, intendant.
  • C/398.(Registre.) – 64 feuillets, papier. 1789». – Capitation. – Rôles de la répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint-Vincent Saint-Pierre-du-Châtel, Saint-Cande-le-Jeune, Saint-André, Saint-Éloi, Saint-Sauveur, Saint-Michel, Saint-Pierre-l’Honoré, Sainte-Croix-des-Pelletiers, Saint-Vigor ; leurs domestiques, sur ceux des ecclésiastiques, nobles officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement département de MM. les députés composant le Bureau intermédiaire du département de Rouen, signés par M. Maussion, intendant.
  • C/399.(Registre.) – 60 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de la répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint-Maclou, Saint-Denys, Saint-Martin-du-Pont ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement des décomposant le Bureau intermédiaire du département de Rouen, signés par M. de Maussion, intendant.
  • C/400.(Registre.) – 60 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint Vivien, Saint-Nicaise, Saint-Amand, Saint-Nicolas, Saint-Étienne-la-grand’-Église ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement des députés composant Bureau intermédiaire de Rouen, signés par M. de Mausion, intendant.
  • C/401.(Registre.) – 83 feuillets, papier. 1798. – Capitation. – Rôle des officiers du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés du Roi, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C/402.(Liasse.) – 29 pièces, papier. 1718-1777. – Capitation.– Rôles des cent arquebusiers et de la cinquantaine de la ville de Rouen on y indique la profession et la demeure des individus (Rôles signés parles capitaines.)

Guerre

  • Milices
  • C/755 – 219 pièces, papier. 1701-1747. – Guerre. – Milices. – États des soldats fournis par la Généralité de Rouen pour les recrues de l’infanterie de l’armée d’Italie ; – des lieux déterminés pour l’assemblée de ces soldats ; – des déserteurs arrêtés ou qui se sont représentés. – Liste des prisonniers de milice de la conciergerie du bailliage de Rouen, arrêtés par ordre de M. l’intendant et de M. de Broust, son subdélégué, présentée à mondit sieur par Martin Regnault, concierge des prisons. – Rôles des garçons des différentes paroisses qui doivent tirer ou ont tiré au sort pour la milice. – Sur 19 garçons au Petit-Andely, 5 désignés comme ayant accepté des charges de syndic qu’ils faisaient valoir comme motifs d’exemption. – Lettres de syndics et de subdélégués au sujet de la levée. – Requêtes à M. de Richebourg, intendant, et à M. Aubert, trésorier de France, député pour entendre les plaintes au sujet de la levée de la milice. – Réclamations de particuliers et de paroisses (Longueil, Ry, Saint-Piere-Azif, le Vieux-Bourg). – États des hommes de milices fournis par les paroisses des diverses Élections. – Rôles d’escouade. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/756 – 118 pièces, papier. 1750-1754. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des miliciens : noms des paroisses des miliciens, années de service. – États des hommes qui ont été renvoyés, pour infirmités, comme surnuméraires ou qui se sont trouvés absents au moment de l’assemblée. – Bataillons de Rouen et de Neufchâtel, compagnies de grenadiers, capitaines : Blondel de Bellebrune, Blondel de Pierreville ; lieutenants : Lintot, d’Aussebourg. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/757 – 81 pièces, papier. 1755-1758. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des miliciens. – Routes fournies par l’intendant à des soldats du Vieux-Palais de Rouen, pour porter aux syndics et aux curés les mandements relatifs à la levée de la milice. – Permission au porteur de recevoir 5 sols dans chaque paroisse et non davantage. – Projet de levée pour la subdélégation de Dieppe, accompagné d’une lettre de M. de Belmesnil, subdélégué ; il prie l’intendant de se contenter de 175 miliciens au lieu de 200. Avec 200, il faudra prendre de 4, 2, de 7, 3, et à proportion du reste ; il paraît déjà bien dur de prendre de 5, 2, de 8,3, etc. ; s’il fallait absolument 200 hommes, mieux vaudrait tomber un peu plus fort sur les villes que de désoler les campagnes. – Lettre de M. Regnault de Rousseville, avocat, syndic de Pont-Levêque ; à défaut de maire et d’échevins, il lui faut, malgré sa mauvaise santé, pourvoir au logement des troupes, conduire les miliciens à Rouen, s’occuper du recouvrement du dixième : prière à l’intendant de commettre quelqu’un à sa place pour la conduite des huit miliciens de la ville à Rouen. – Lettre signée par de Moras. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/758 – 80 pièces, papier. 1765-1779. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des milices. – État des miliciens levés dans la Généralité de Rouen. – Indication des paroisses et centaines, des noms des miliciens, de leur vacation, de leur domicile au moment du tirage, de leur état et de leur résidence actuelle. – Liste des garçons et hommes veufs sans enfants, depuis l’âge de 18 jusqu’à 40 ans, sujets au sort de la milice, et en outre des hommes mariés de l’âge de 20 ans et au-dessous, existant dans les différentes paroisses de la Généralité de Rouen, qui seront aussi assujettis au sort à défaut de garçons. Dans ces états, on indique le nombre de feux de la paroisse et la taille des hommes (28 paroisses). – États des officiers réformés ou retirés, domiciliés dans la généralité de Rouen, qui désirent continuer leur service dans la milice ; – des sujets proposés pour y remplir les lieutenances et autres emplois. – Lettres signées par le duc de Choiseul, le marquis de Monteynard. (numérisation glev76, à indexer)
  • Revues
  • C/781 – 50 pièces, papier. 1755-1756. – Guerre. – Revues. – Extraits des revues faites par MM. Héron et Desparts, commissaires des guerres, pour servir au payement des subsistances ; – camp de Dieppe ; – corps des grenadiers de France ; – Royal-Roussillon-Cavalerie ; – régiments d’Artois-Infanterie ; – de Beauvoisis-Infanterie ; – de la Reine-Dragons ; – de Beaufremont-Dragons ; –d’Harcourt-Dragons ; – de Bentheim-Allemand ; – de Dillon-Infanterie-Irlandaise, etc. ; – liste de tous les officiers et maréchaux de logis des régiments. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/782 – 94 pièces, papier. 1756. – Guerre. – Revues. – Extraits des revues faites par MM. Bonnier de Saint-Cosme, Héron, Desparts et Vaudricourt, commissaires des guerres, pour servir au payement des subsistances (camps de Dieppe et du Havre) ; – régiments d’Enghien, de Lyonnais, de Touraine (infanterie française) ; – compagnies détachées de l’hôtel des Invalides, etc. (numérisation glev76, à indexer)

Noblesse

  • C/1052 – In-folio, 39 feuillets, papier. 1678. – Noblesse. – « Mémoire de quelques anoblissements. » – Relevé des actes relatifs aux anoblissements enregistrés à la Cour des Aides de Normandie de 1578 à 1678. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1053 – In-folio, 17 feuillets, papier. 1656. – Noblesse. – « Noms, surnoms et demeures des personnes qui ont pris la qualité de nobles, escuiers, chevaliers et le nom des tabellions qui ont passé et reçu les contrats qui ensuite ont été apportez au contrôle des titres de la ville, vicomte et châtellenie de Gisors, depuis et compris l’année 1645, jusques et compris le 20 mars de l’année 1656. » – Ledit état rédigé par Nicolas Ogier, à la réquisition de Jean Du Port. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1054 – In-folio, 29 feuillets, papier. 1657. – Noblesse. – « État et noms de ceux qu’il faut faire assigner en l’Élection de Gisors pour faire preuve de noblesse. » (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1055 – 16 pièces, papier. 1663-1670. – Noblesse. – Rôles d’amendes apercevoir sur les personnes condamnées par nos seigneurs les commissaires généraux pour la recherche des usurpateurs de titres de noblesse. – Listes des taxés. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1056 – 253 pièces, papier. 1546-1664. – Noblesse. – Requêtes et généalogies adressées aux commissaires généraux députés par Sa Majesté pour l’exécution des ordonnances des mois de mars 1655 et février 1661, concernant la noblesse. – Jean Du Port et après lui Thomas Boussault, chargés des poursuites. – Productions relatives aux familles résidant dans les vicomtes d’Arques et de Neufchâtel, classées par ordre alphabétique de noms de personnes. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1057 – In-folio, 24 feuillets, papier. 1666. – Noblesse. – « État des réponses (du commis de la recherche de la noblesse) étant au pied des inventaires de ceux qui ont été renvoyez au Conseil par monseigneur de La Galissonnière, intendant en la Généralité de Rouen. » – Contredits aux prétentions de certaines familles ; – et discussion des preuves par elles produites. (numérisation glev76, à indexer)
  • C/1058 – In-folio, 16 feuillets, papier. 1666. – Noblesse. – « État des personnes qui sont « de mourantes en l’Élection de Caudebecq et qui sont au chapitre des exempts. » (numérisation glev76, à indexer)

Subdélégations

Bureau des finances de la Généralité de Rouen

Élections

  • Élection d’Arques
  • C/2091 : Rôles de taille de Noyers, Életot, Fultot, Theuville, La Trinité-du-Mont, Omerville, Bosc-Roger, Étouteville, Lyons, Saint-Siméon, Les Authieux-sur-Calonne, Saint-Vast, Triquerville (1656-1778) (numérisation glev76, à indexer)
  • Élection de Caudebec
  • Élection d’Eu
  • C/2095 - Rôles de taille des paroisses (1695-1696) (numérisation glev76, à indexer)
  • Élection de Montivilliers
  • Élection de Neufchâtel
  • C/2099 : Rôles de taille des paroisses d’Aulage, Aumale, Auvilliers, Bailleul, Baillolet, Bailly-en-Campagne, Bailly-en-Rivière, Barc, Beaubec, Beaucamp-le-Jeune, Beau-fresne, Beaussaut, La Bellière, Bouafles, Bouesles, Bourbel, Brémontier, Bully (1649-1768)
  • C/2100 : Rôles de taille des paroisses de Clais, Compainville, Conteville, Coupigny, Criquiers, Dancourt, Ellecourt, Éclavellcs, Exeles, Épinay, Flamets, Fontaine-en-Bray, Forges-les- Eaux, Le Fossé, Fouilloy, Foureigny, Fréauville, La Frenoye, Fretencourt, Les Frétils (1685-1768)
  • C/2101 : Rôles de taille des paroisses de Gaille-fontaine, Gauville, Gourchelles, Graval, Guémicourt, Guimerville, Haucourt, Haudricourt, Hodene-au-Bosc, Hodeng-en-Bray, Illois, Lannoy, Longmesnil, Londinières, Louvicamp, Lucy, Marques, Massy, Mancomble, Mauquenchy, Melleville, Mesnil-David, Mesnil-Mauger, Mesnouval, Montmarquets, Mortemer, Morville, Morvilliers, Monchy-le-Prenx (1685-1768)
  • C/2102 : Rôles de taille des paroisses de Nesle-en-Bray, Nesle-Normandeuse, Neufchâtel, Neuville-Ferrière, Neuville-sur-Éaune, Nogent, Omonville, Orival, Ormesnil, Parfondeval, Pierrecourt, Pierrement, Preuseville, Quiévrecourt, Retonval, Riberpré, Roncbois, Rozay (1685-1768) (numérisation glev76, à indexer)
  • C/2103 : Rôles de taille des paroisses de Saint-Germain-sur-Bresle, Saint-Germain-sur- Éaune, Saint-Martin-le-Blanc, Saint-Martin-l’Orticr, Saint-Rémy-en-Campagne, Saint-Rémy-en- Rivière, Saint-Riquier, Saint-Saens, Saint-Saire, Saint-Valéry, Saint-Vincent, Sainte-Beuve-aux- Champs, Sainte-Beuve-en-Bivière, Sainte-Geneviève-en-Bray, Sainte-Marguerite près Aumale, Sauseuzemare, Serqueux, Smermesnil, Tailly, Thil-en-Bray, Tréforêt, la Trinité-des-Jonquières, Val-de-la-Haye, Val-du-Roi, Vatierville, Ventes-Marc-Mesengère, Vieux-Rouen, Villedieu, Villers-sur-Aumale, Villers-sur-Foucarmonl, Villy (1676-1768)
  • Élection de Rouen

Commission intermédiaire de la Haute-Normandie

Départements

Supplément

Cotes C/2215 à 2969.