Au-delà de l'état civil - AD75 - Fonds autres

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Révision datée du 7 mai 2019 à 20:09 par Ghyslaine Caplot (discussion | contributions) (Sous-série VD* : Administration municipale sous la Révolution (1789-1799))
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Sous-série VD* : Administration municipale sous la Révolution (1789-1799)

Cotes VD*/1 à 89 (inventaires de 1892 des pièces 1 à 6764 et 6765 à 7125)
Chaque cote contient plusieurs pièces (voir la table de concordance en début du premier inventaire).
  • Cote VD*/41, pièce n°6980: Bureau central : état général des filles mères qui ont réclamé des secours entre le 09/THER/02 et le 05/COMP/08 (1794-1800) (numérisation de Monique Drouhin, indexation en cours Ghyslaine Caplot)

Sous-série DX3 : Assistance et prévoyance sociale, santé mentale

  • Cote D2X3/5

Sous-série DQ9 : Affaires domaniales, mélanges; cimetière du Mont-Valérien; déshérence Massé (1728-1852)

(inventaire de 1969)
  • DQ9/32 : Registre des sépultures faites dans le cimetière du Nord et au Calvaire du Mont-Valérien, ecclésiastiques et laïcs (1825-1830) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
  • DQ9/33 : Registre des sépultures faites dans le cimetière du Midi et au Calvaire du Mont-Valérien, communautés religieuses (1826-1830) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)

Section D31U3 : Constitutions, modifications et cessation de commerce

Actes de sociétés du Tribunal de commerce de la Seine (inventaire) (photos de Monique Drouhin)
  • D31U3/439 et 441 : (1880) Divers
  • D31U3/441 : (1880) Journal l'Illustration, Théâtre du Châtelet, Théâtre de Belleville, Journal le Globe

Section D1T1 : Dossiers individuels d'instituteurs

Fonds divers

  • D3B6/102 : Registre d'actes de caution et de société (1802-1803) (inventaire) (numérisé) - à indexer
  • Cote ??? : Cartes Publicitaires (1672-1850) (photos de Monique Drouhin, relevé par Jeanrial)
  • Cote 3139W/22a : Livre d'or et notices individuelles des élèves morts pour la France pendant la Première Guerre mondiale (1924) à l'École de garçons place Vaugirard, puis 19 rue d'Alleray, puis 3 rue Corbon (numérisation Ghyslaine CAPLOT, indexation terminée Ingrid PASCALE)
  • Cotes D99/1 et 2 ??? : Recrutements militaires de 1844 à 1876 (photos de Monique Drouhin, indexation terminée)

Relevés divers

Il est utile de faire un relevé lorsqu'un inventaire des AD75 contient une liste nominative de dossiers. Les relevés réalisés sont à placer ici s'ils ne sont pas dans une série déjà prévue.
  • Première reconstitution de l'état civil, microfilm 5Mi1/2340 : Reconstitution d'actes NMD de personnes célèbres, et actes reclassés (1675-1920) (naissances, mariages et décès)