Au-delà de l'état civil - AD75 - Fonds autres
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Sous-série VD* : Administration municipale sous la Révolution (1789-1799)
- Cotes VD*/1 à 89 (inventaires de 1892 des pièces 1 à 6764 et 6765 à 7125)
- Chaque cote contient plusieurs pièces (voir la table de concordance en début du premier inventaire).
- Cote VD*/41, pièce n°6980: Bureau central : état général des filles mères qui ont réclamé des secours entre le 09/THER/02 et le 05/COMP/08 (1794-1800) (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
Sous-série DX3 : Assistance et prévoyance sociale, santé mentale
- Section D1X3 : Aliénés (registres, 1811-1909) (inventaire de 1984)
- Section D2X3 : Aliénés (cartons, 1811-1909) (inventaire de 1984)
- Cote D2X3/5
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - Bicêtre, Sainte-Anne, La Salpêtrière et Ville-Evrard (1868-1872) (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - La Salpêtrière (1872) (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
- Certificats de placements dans les asiles d’aliénés - La Salpêtrière (1872) suite (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - Saint-Anne (1872) (numérisation de Monique Drouhin, indexation faite)
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - Sainte-Anne (1872) suite (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - Hospice de Bicêtre (1813-1826) (numérisation de Monique Drouhin, indexation faite)
- Certificats de placements dans les asiles d'aliénés - Bicêtre (1872) suite (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
Section D31U3 : Constitutions, modifications et cessation de commerce
- Actes de sociétés du Tribunal de commerce de la Seine (inventaire) (photos de Monique Drouhin)
- D31U3/1 à 5 : (1800-1811) Divers
- D31U3/6 à 9 : (1810-1814) Divers
- D31U3/439 et 441 : (1880) Divers
- D31U3/441 : (1880) Journal l'Illustration, Théâtre du Châtelet, Théâtre de Belleville, Journal le Globe
Fonds divers
- D3B6/102 : Registre d'actes de caution et de société (1802-1803) (inventaire) (numérisé) - à indexer
- D2U4/13/FLOC : Notes généalogique famille FLOC de Melesse (35) (inventaire) (numérisé partiellement) (photos de Monique Drouhin)