Au-delà de l'état civil - AD75 - Fonds autres

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche

<Retour à Au delà de l'Etat-Civil - 75

Sous-série VD* : Administration municipale sous la Révolution (1789-1799)

Cotes VD*/1 à 89 (inventaires de 1892 des pièces 1 à 6764 et 6765 à 7125)
Chaque cote contient plusieurs pièces (voir la table de concordance en début du premier inventaire).
  • Cote VD*/41, pièce n°6980: Bureau central : état général des filles mères qui ont réclamé des secours entre le 09/THER/02 et le 05/COMP/08 (1794-1800) (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)

Sous-série DX3 : Assistance et prévoyance sociale, santé mentale

  • Cote D2X3/5

Section D31U3 : Constitutions, modifications et cessation de commerce

Actes de sociétés du Tribunal de commerce de la Seine (inventaire) (photos de Monique Drouhin)
  • D31U3/439 et 441 : (1880) Divers
  • D31U3/441 : (1880) Journal l'Illustration, Théâtre du Châtelet, Théâtre de Belleville, Journal le Globe

Fonds divers

  • D3B6/102 : Registre d'actes de caution et de société (1802-1803) (inventaire) (numérisé) - à indexer
  • Cote ??? : Cartes Publicitaires (1672-1850) (photos de Monique Drouhin, relevé par Jeanrial)