Au-delà de l'état civil - AD69 / Série L

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 69".
Série L des Archives départementales du Rhône (AD69) : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire.
Concernant les répertoires des notaires : Participer au projet "Archives notariales du Rhône" (indication de la liasse que l’on veut indexer sur Geneanet).


Sous-série 1L : Administration du département

Cotes 1L/1 à 1230 (inventaire).
Il y a une différence entre les deux numérisations de 1L/456, c’est à éclaircir.
  • 1L/456 : Passeports (An3-An8) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 1L/456 : Passeports (An3-An8)
  • 1L/457 : Étrangers réfugiés (Napolitains et Cisalpins, An7-An8)

Sous-série 35L : Organisation judiciaire générale

Cotes 35L/1 à 47 (inventaire).

Auxiliaires de la justice

  • 35L/24 : Avoués (1790-1791) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/25 : Greffiers (1793-An7) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/26 : Huissiers (1790-An5) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/27 : Officiers ministériels (An2-An5) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/28 : Commissaires de police de Lyon (1791-An4) (numérisation sglb, indexation à faire)

Notaires

  • 35L/29 : Organisation nouvelle du notariat : questionnaires adressés aux municipalités aux notaires et aux curés, arrêtés, correspondance diverse (1791-1792)
  • 35L/30 : Instructions et circulaires complémentaires sur la nouvelle organisation, correspondance diverse (An4-An6)
  • 35L/31 : Nominations, révocations, démissions, résidences, discipline, affaires diverses - District de Lyon-Ville (1791-An8) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/32 : Nominations, révocations, démissions, résidences, discipline, affaires diverses - District de Lyon-Campagne (1791-An6) (numérisation sglb, indexation à faire)
  • 35L/33 : Nominations, révocations, démissions, résidences, discipline, affaires diverses - District de Villefranche (1791-An6) (numérisation sglb, indexation à faire)

Doubles de répertoires des notaires de Amplepuis à Brullioles

  • 35L/34 : De Amplepuis à Brullioles
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Bully à Cogny

Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Condrieu à Francheville

  • 35L/36 : De Condrieu à Francheville
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Givors à Lancié

  • 35L/37 : De Givors à Lancié
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Lyon (André à Caillat)

  • 35L/38 : Lyon (André à Caillat)
Autre version de 35L/38
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Lyon (Chazal à Ducruet)

  • 35L/39 : Lyon (Chazal à Ducruet)
Autre version de 35L/39
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Lyon (Dugueys à Hutte)

  • 35L/40 : Lyon (Dugueys à Hutte)
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Lyon (Lanyer à Rivat)

  • 35L/41 : Lyon (Lanyer à Rivat)
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Lyon (Robin à Voron)

  • 35L/42 : Lyon (Robin à Voron)
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Marchampt à Rochetaillée

  • 35L/43 : Marchampt à Rochetaillée
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Sain-Bel à Saint-Laurent-de-Chamousset

  • 35L/44 : De Sain-Bel à Saint-Laurent-de-Chamousset
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Saint-Martin-en-Haut à Tarare

  • 35L/45 : De Saint-Martin-en-Haut à Tarare
Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Thizy à Yzeron

Suivent des doublons séparés par notaires.

Doubles de répertoires des notaires de Villefranche

  • Villefranche (Ardon) vues 76 à 164
  • Villefranche (Bonnefond) vues 201 à 261
  • Villefranche (Butty) vues 57 à 75
  • Villefranche (Lacoste) vues 165 à 200
  • Villefranche (Michet) vues 262 à 300
  • Villefranche (Pein) vues 25 à 47
  • Villefranche (Petitjean) vues 48 à 56
  • Villefranche (Plasse le jeune) vues 13 à 24
  • Villefranche (Rabut) vues 1 à 12 (1793-An3, et An5)
  • Complément pour Villefranche (Rabut) (du 17/01/1791 à l’An4, et du 14/05/1777 au 10/01//1791)