Au-delà de l'état civil - AD37 / Série B

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 37".
Série B des Archives départementales d’Indre-et-Loire (AD37) : Cours et juridictions.
Sous-séries B(tout court), et 2B à 191B.
Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.


Sous-série B(tout court) : Cours et juridictions (1337-1791)

Cotes B/1 à 233 (inventaire)
  • Monnaie de Tours
  • B/45, 46 et 47 : Recueil imprimé des lettres patentes des rois de France de 1337 à 1676 confirmant les privilèges accordés aux ouvriers et officiers de la monnaie de Tours, etc. (numérisation secunda, à indexer)

Sous-série 2B : ???

Pas d’inventaire en ligne.
  • Partages, licitations et inventaires
Bailliage et siège présidial de Tours: pièces relatives à des partages, licitations et inventaires
  • tutelles et curatelles
Bailliage de Tours: tutelles et curatelles

Sous-série 3B : Bailliage et duché-pairie d'Amboise (1402-1793)

Cotes 3B/1 à 388 (inventaire)
  • Organisation générale
  • Justice criminelle
  • Prisons
  • Justice civile
  • Procès-verbaux et minutes civils (1592-1790) (à numériser en priorité)
  • 3B/197 : Procès-verbaux et minutes (1592-1647) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/198 : Procès-verbaux et minutes (1548-1650) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/199 : Procès-verbaux et minutes (1652-1693) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/200  : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1694) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/201 : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1695-1697) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/202 : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1698) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/203 : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1700-1715) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/204 : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1716-1718) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/205 : Actes de procédures : procès-verbaux et minutes (1719-1726) (numérisation secunda, à indexer)
À noter : inventaire de la succession de Marie Pillerault, épouse de François Tatin (1720), et inventaire de la succession de Théodore de Gast, seigneur de Pintray (1724).
  • 3B/206 : Actes de procédures, procès-verbaux (1726-1728) (registre partiel, numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/207 : Actes de procédures, procès-verbaux (1729) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/208 à 262 : Actes de procédures ...
  • 3B/263 : Procès-verbaux de dépôt de pièces et de demandes d’expédition d’actes déposés (1718-1790) (numérisation secunda, à indexer)
  • Pièces diverses (XVIIe-XVIIIe s.)
  • 3B/264 à 267 : Pièces de procédures ou déposées relatives au commerce ou à des marchands (1667-1808)
  • 3B/264 : Comptes (env1700-1784) (numérisation secunda, à indexer)
  • Police
  • Déclarations de grossesse (1697-1790)
  • 3B/296 : Registres des déclarations de grossesse (de 02/1776 à 12/1790) et procès-verbaux de déclarations de grossesse (1697-1790) (numérisation secunda, à indexer)
  • Enfants exposés (1645-1790)
  • 3B/297 : Procès-verbaux (1645-1790) (numérisation secunda, à indexer)
  • Levées, visites et ouvertures de cadavres (1697-1790)
  • 3B/298 : Procès-verbaux (1697-1790) (numérisation secunda, à indexer)
  • Enregistrement et contrôle
  • Enregistrement des édits, déclarations du roi, arrêts, ordonnances, règlements du parlement (1610-1790)
  • Insinuations (1722-1790)
  • 3B/311 : Enregistrement des édits, ordonnances, déclarations du roi, arrêts, lettres patentes et règlements du parlement, donations mutuelles et autres actes sujets à insinuation (du 12/01/1747 au 14/01/1762) (numérisation ophe24, à indexer)
  • 3B/312 : Enregistrement des édits, ordonnances, déclarations du roi, arrêts, lettres patentes et règlements du parlement, donations mutuelles et autres actes sujets à insinuation (1762-1765) (numérisation pdominique, à indexer)
  • 3B/313 à 324 : Registre d’insinuations du bureau d’Amboise remis au bailliage (1750-1765)
  • 3B/325 : Procès-verbaux de dons mutuels soumis à insinuation (1722-1790)
  • Autres juridictions (ces cotes seront à réintégrer dans leurs fonds respectifs)
  • Justices seigneuriales du ressort d’Amboise (1606-1790)
  • Châtellenie de Nazelles (1692-1789)
  • 3B/339 : Déclarations d’héritages (1692-1754), droit de pelote et d’oselage sur les femmes mariées (1730-1736), plaids et audiences (1718-1727) (numérisation secunda, à indexer)
  • 3B/340 : Procédures criminelles et déclarations de grossesse (1718-1738)
  • 3B/341 : Actes de procédures civiles : procès-verbaux et minutes (1709-1789)
  • 3B/342 : Actes de procédures civiles et criminelles : procès-verbaux (1774-1789)

Sous-série 4B : ???

Pas d’inventaire en ligne.
  • Audience de police - réception des Maîtres
  • Insinuations judiciaires
  • 4B/523 - 13 août 1598 - 26 juin 1601 (numérisation secunda, à indexer)
  • 4B/525 - février 1615 - juillet 1618 (numérisation secunda, à indexer)
  • 4B/526 - juillet 1618 - juillet 1624 (numérisation secunda, à indexer)
  • 4B/527 - novembre 1660 - décembre 1669 (numérisation secunda, à indexer)
  • 4B/528 - décembre 1673 - février 1674 (numérisation secunda, à indexer)

Sous-série 7B : Duché-pairie de La Vallière, siège de Château-la-Vallière (1534-1791)

(inventaire)

Sous-série 11B : Châtellenie d'Armançay (1773-1789)

(inventaire)

Sous-série 45B : Baronnie de Champchevrier (1766-1790)

(inventaire)

Sous-série 54B : Marquisat de Château-Renault (1630-1790)

(inventaire)

Sous-série 57B : Vicomté d'Azay-sur-Indre, châtellenie de La Follaine et Saint-Michel de Chédigny (1767-1790)

(inventaire)

Sous-série 59B : Châtellenie et prieuré de Chenusson (1778-1790)

(inventaire)

Sous-série 60B : Châtellenie de Chezelles-Savary (1756-1790)

(inventaire)

Sous-série 63B : Châtellenie de Cigogné (1759-1790)

(inventaire)

Sous-série 64B : Châtellenie de Cingé (1760-1790)

(inventaire)

Sous-série 136B : Duché-pairie de La Vallière, siège de Saint-Christophe (1502-1790)

(inventaire)