Au-delà de l'état civil - AD37 / Série B
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 37".
- Série B des Archives départementales d’Indre-et-Loire (AD37) : Cours et juridictions.
- Sous-séries B(tout court), et 2B à 191B.
- Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.
Sous-série B(tout court) : Cours et juridictions (1337-1791)
- Cotes B/1 à 233 (inventaire)
- Monnaie de Tours
- B/45, 46 et 47 : Recueil imprimé des lettres patentes des rois de France de 1337 à 1676 confirmant les privilèges accordés aux ouvriers et officiers de la monnaie de Tours, etc. (numérisation secunda, à indexer)
Sous-série 2B : ???
- Pas d’inventaire en ligne.
- Partages, licitations et inventaires
- Bailliage et siège présidial de Tours: pièces relatives à des partages, licitations et inventaires
- tutelles et curatelles
- Bailliage de Tours: tutelles et curatelles
Sous-série 3B : Bailliage et duché-pairie d'Amboise (1402-1793)
- Cotes 3B/1 à 388 (inventaire)
- Organisation générale
- Justice criminelle
- Prisons
- Justice civile
- Procès-verbaux et minutes civils (1592-1790) (à numériser en priorité)
- 3B/208 à 262 : Actes de procédures ...
- Pièces diverses (XVIIe-XVIIIe s.)
- 3B/264 à 267 : Pièces de procédures ou déposées relatives au commerce ou à des marchands (1667-1808)
- Police
- Déclarations de grossesse (1697-1790)
- Enfants exposés (1645-1790)
- Levées, visites et ouvertures de cadavres (1697-1790)
- Enregistrement et contrôle
- Enregistrement des édits, déclarations du roi, arrêts, ordonnances, règlements du parlement (1610-1790)
- Insinuations (1722-1790)
- 3B/312 : Enregistrement des édits, ordonnances, déclarations du roi, arrêts, lettres patentes et règlements du parlement, donations mutuelles et autres actes sujets à insinuation (1762-1765) (numérisation pdominique, à indexer)
- 3B/313 à 324 : Registre d’insinuations du bureau d’Amboise remis au bailliage (1750-1765)
- 3B/325 : Procès-verbaux de dons mutuels soumis à insinuation (1722-1790)
- Autres juridictions (ces cotes seront à réintégrer dans leurs fonds respectifs)
- Justices seigneuriales du ressort d’Amboise (1606-1790)
- Châtellenie de Nazelles (1692-1789)
- 3B/340 : Procédures criminelles et déclarations de grossesse (1718-1738)
- 3B/341 : Actes de procédures civiles : procès-verbaux et minutes (1709-1789)
- 3B/342 : Actes de procédures civiles et criminelles : procès-verbaux (1774-1789)
Sous-série 4B : ???
- Pas d’inventaire en ligne.
- Audience de police - réception des Maîtres
- Insinuations judiciaires
Sous-série 7B : Duché-pairie de La Vallière, siège de Château-la-Vallière (1534-1791)
Sous-série 11B : Châtellenie d'Armançay (1773-1789)
Sous-série 45B : Baronnie de Champchevrier (1766-1790)
Sous-série 54B : Marquisat de Château-Renault (1630-1790)
Sous-série 57B : Vicomté d'Azay-sur-Indre, châtellenie de La Follaine et Saint-Michel de Chédigny (1767-1790)
Sous-série 59B : Châtellenie et prieuré de Chenusson (1778-1790)
Sous-série 60B : Châtellenie de Chezelles-Savary (1756-1790)
Sous-série 63B : Châtellenie de Cigogné (1759-1790)
Sous-série 64B : Châtellenie de Cingé (1760-1790)
Sous-série 136B : Duché-pairie de La Vallière, siège de Saint-Christophe (1502-1790)