Au-delà de l'état civil - AD35 / Série Q

De Geneawiki
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
< Retour à "Au-delà de l'état civil - 35".


Travaux de "Au-delà de l’état civil - 35".
Série Q des Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (AD35) : Domaines, enregistrement, hypothèques.
Sous-séries 1Q à 4Q (cadre de classement).


Sous-série 1Q : Affaires domaniales

Epoque révolutionnaire.

Sous-série 2Q : Domaine de l'Etat (1800-1940)

Cotes 2Q/1 à 631.

Sous-série 3Q : Enregistrement et Timbre (1791-1940)

Fonds 3Q1 à 3Q38 (présentation et nombreux documents numérisés par les AD35).
Cartes des bureaux (avant le 01/05/1810 et à partir du 01/05/1810).
L’"enregistrement" à succédé au "contrôle des actes" (sous-série 2C) après la Révolution.

Fonds 3Q2 : Bureau de Bain-de-Bretagne

Cotes 3Q2/1 à 638.
À confirmer : Comprenait les communes de Bain-de-Bretagne, Crevin, Ercé-en-Lamée, Grand-Fougeray, Messac, La Noë-Blanche, Pancé, Pléchatel, Poligné et Teillay.
  • Tables des successions et absences
  • 3Q2/466 : Volume 14 (du 22/03/1805 à 17/05/1806) (numérisation jlm, indexation en cours delabbayes)
  • Tables des partages
  • 3Q2/491 : Volume 4 (du 28/03/1799 au 21/07/1807) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/492 : Volume 5 (du 11/04/1809 au 17/07/1824) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/493 : Volume 6 (du 01/03/1824 au 01/07/1824) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • Tables des copartageants
  • 3Q2/494 : Volume 1 (du 13/04/1797 au 26/12/1806) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/495 : Volume 2 (du 01/10/1808 au 01/01/1824) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • Tables des testaments et donations
  • 3Q2/497 : Volume 1 (du 04/03/1775 au 27/05/1811) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/498 : Volume 2 (du 01/01/1812 au 11/05/1823) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/499 : Volume 3 (du 01/01/1823 au 01/01/1824) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)
  • 3Q2/500 : Volume 4 (du 01/04/1824 au 24/09/1829) (numérisation jeanyves1, indexation à faire)

Fonds 3Q3 : Bureau de Bazouges-la-Pérouse

Cotes 3Q3/1 à 59.
À confirmer : Comprenait les communes d'Antrain, Bazouges-la-Pérouse, Chauvigné, La Fontenelle, Marcillé-Raoul, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Ouen-la-Rouërie, Saint-Rémy-du-Plain et Tremblay. Avant 1810, ce bureau comprenait de plus les communes de Feins, Gahard, Sens et Vieux-Vy.
  • Déclarations des mutations par décès
  • 3Q3/26 : Volume 37 (du 01/04/1791 au 23/03/1795) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/27 : Volume 38 (du 23/03/1795 au 26/02/1797) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/28 : Volume 39 (du 27/02/1797 au 08/08/1798) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/29 : Volume 40 (du 08/08/1798 au 21/05/1799) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/30 : Volume 41 (du 20/05/1799 au 25/04/1800) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/31 : Volume 42 (du 25/04/1800 au 04/01/1802) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/32 : Volume 43 (du 04/01/1802 au 27/07/1804) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/33 : Volume 44 (du 27/07/1804 au 30/01/1805) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/34 : Volume 45 (du 31/01/1805 au 07/05/1806) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/35 : Volume 46 (du 08/05/1806 au 09/09/1807) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/36 : Volume 47 (du 10/09/1807 au 31/12/1808) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/37 : Volume 48 (du 01/01/1809 au 27/12/1809) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)
  • 3Q3/38 : Volume 49 (du 28/12/1809 au 30/04/1810) (numérisation michbeau35, indexation à compléter)

Fonds 3Q15 : Bureau de La Guerche-de-Bretagne

Cotes 3Q15/1 à 609.
Avant 1810, le bureau comprend Availles, Brielles, Domalain, Drouges, Gennes-sur-Seiches, La Guerche, Moussé, Moutiers, Saint-Germain et La Selle-Guerchaise. Le 01/05/1810, il s'accroit des communes de Bais, Moulins et Visseiche (provenant du bureau supprimé de Marcillé-Robert), des communes de Chelun et Eancé (provenant du bureau de Martigné-Ferchaud), et des communes d'Argentré, Etrelles, Le Pertre, Torcé et Vergéal (provenant du bureau de Vitré).
  • Tables des successions et absences
  • Bulletins mobiles (fichiers alphabétiques)
  • 3Q15/552 : ABAJOU Pierre à BEAUSSIER Jeanne (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q15/572 : TOUBON Adélaïde à ZOCHETTO Célestin (numérisation touchet1, indexation à faire)

Fonds 3Q18 : Bureau de Janzé

Cotes 3Q18/1 à 525.
  • Tables des successions et absences
  • 3Q18/444 : Volume 12 (du 31/05/1900 au 31/12/1923) (numérisation sebrennes35, indexation à faire)
  • 3Q18/445 : Volume 13 (du 21/03/1924 au 12/09/1934) (numérisation sebrennes35, indexation à faire)
  • 3Q18/446 : Volume 14 (du 13/09/1934 au 28/08/1946) (numérisation sebrennes35, indexation à faire)

Fonds 3Q21 : Bureau de Marcillé-Robert

Cotes 3Q21/1 à 24.
Le bureau de Marcillé-Robert comprenait les communes de Marcillé-Robert, Bais (jusqu'en 1810), Visseiche (jusqu'en 1810), Moulins (jusqu'en 1810), Boistrudan, Piré-sur-Seiche.
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • 3Q21/1 : Volume 65 (du 07/01/1791 au 26/10/1792) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/2 : Volume 66 (du 29/10/1792 au 03/11/1794) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/3 : Volume 67 (du 07/11/1794 au 30/09/1796) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/4 : Volume 68 (du 01/10/1796 au 08/02/1798) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/5 : Volume 69 (du 08/02/1798 au 20/03/1799) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • Actes civils publics
  • 3Q21/6 : Volume 70 (du 21/03/1799 au 29/06/1800) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/7 : Volume 71 (du 30/06/1800 au 22/10/1801) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/8 : Volume 72 (du 23/10/1801 au 12/12/1802) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/9 : Volume 73 (du 12/12/1802 au 30/03/1804) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/10 : Volume 74 (du 30/03/1804 au 18/08/1805) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/11 : Volume 75 (du 19/08/1805 au 21/10/1806) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/12 : Volume 76 (du 21/10/1806 au 22/12/1807) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • Actes sous seing privé
  • 3Q21/13 : Volume 1 (du 19/02/1799 au 06/02/1801) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/14 : Volume 2 (du 06/02/1801 au 06/04/1803) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/15 : Volume 3 (du 06/04/1803 au 28/06/1805) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • Déclarations des mutations par décès
  • 3Q21/16 : Volume 21 (du 01/05/1790 au 10/09/1797) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/17 : Volume 22 (du 11/09/1797 au 19/04/1799) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/18 : Volume 23 (du 20/04/1799 au 12/03/1800) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/19 : Volume 24 (du 16/03/1800 au 30/12/1801) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/20 : Volume 25 (du 01/01/1802 au 19/08/1803) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/21 : Volume 26 (du 19/08/1803 au 23/01/1805) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/22 : Volume 27 (du 23/01/1805 au 07/04/1806) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q21/23 : Volume 28 (du 08/04/1806 au 25/07/1807) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • Actes judiciaires
  • Tables multiples
  • 3Q21/24 : Commune de Boistrudan (du 13/01/1805 au 12/02/1810) (numérisation touchet1, indexation à faire)

Fonds 3Q26 : Bureau de Pleine-Fougères

Cotes 3Q26/1 à 451.
Le bureau de l’enregistrement de Pleine-Fougères, créé le 01/04/1850 à Dol, couvre les communes de Broualan, La Boussac, Pleine-Fougères, Roz-sur-Couesnon, Sains, Saint Broladre, Saint-Georges-de-Gréhaigne, Saint-Marcan, Sougeal, Trans-la-Forêt et Vieux-Viel. Il est rattaché au bureau de Dol le 31/12/1955.
  • Actes civils publics
  • 3Q26/1 : Volume 1 (du 01/04/1850 au 01/08/1850) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/2 : Volume 5 (du 07/06/1854 au 15/12/1855) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/2bis : Volume 6 (du 15/12/1855 au 10/09/1856) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/3 : Volume 7 (du 10/09/1856 au 26/05/1857) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/3bis : Volume 8 (du 26/05/1857 au 16/02/1858) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/4 : Volume 9 (du 16/02/1858 au 24/06/1859) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/5 : Volume 10 (du 24/06/1859 au 20/02/1860) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/6 : Volume 11 (du 21/02/1860 au 13/11/1860) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/7 : Volume 12 (du 14/11/1860 au 14/08/1861) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/8 : Volume 13 (du 14/08/1861 au 02/06/1862) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/9 : Volume 14 (du 03/06/1862 au 13/01/1863) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/10 : Volume 15 (du 14/01/1863 au 09/07/1863) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/11 : Volume 16 (du 10/07/1863 au 27/04/1864) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/12 : Volume 17 (du 28/04/1864 au 02/09/1864) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/13 : Volume 18 (du 02/09/1864 au 01/04/1865) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/14 : Volume 19 (du 01/04/1865 au 13/12/1865) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/15 : Volume 20 (du 13/12/1865 au 17/07/1866) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/16 : Volume 21 (du 18/07/1866 au 02/04/1867) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/17 : Volume 22 (du 12/04/1867 au 19/12/1867) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/18 : Volume 23 (du 19/12/1867 au 17/08/1868) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/19 : Volume 24 (du 18/08/1868 au 12/04/1869) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/20 : Volume 25 (du 12/04/1869 au 13/01/1870) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/21 : Volume 26 (du 13/01/1870 au 23/09/1870) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/22 : Volume 27 (du 23/09/1870 au 03/07/1871) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/23 : Volume 28 (du 03/07/1871 au 08/12/1871) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/24 : Volume 29 (du 08/12/1871 au 06/05/1872) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/25 : Volume 30 (du 06/05/1872 au 06/11/1872) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/26 : Volume 31 (du 06/11/1872 au 17/04/1873) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/27 : Volume 32 (du 17/04/1873 au 27/09/1873) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/28 : Volume 33 (du 27/09/1873 au 11/03/1874) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/29 : Volume 34 (du 11/03/1874 au 06/09/1874) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/30 : Volume 35 (du 06/09/1874 au 08/03/1875) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/31 : Volume 36 (du 09/03/1875 au 11/10/1875) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/32 : Volume 37 (du 12/10/1875 au 18/03/1876) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/33 : Volume 38 (du 18/03/1876 au 10/10/1876) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/34 : Volume 39 (du 10/10/1876 au 06/04/1877) (numérisation touchet1, indexation à faire)
  • 3Q26/35 : Volume 40 (du 06/04/1877 au 10/11/1878) (numérisation touchet1, indexation à faire)

Fonds 3Q28 : Bureau de Redon

Cotes 3Q28/1 à 844.
  • Table des partages
  • 3Q28/715 : (1800-1824) (numérisation jlm, indexation à compléter)
  • Tables des contrats de mariage
  • 3Q28/719 : Volume 2 (1811-1843) (numérisation jlm, indexation à compléter)
  • 3Q28/720 : Volume 3 (1846-1864)

Fonds 3Q30 : Bureau de Retiers

Cotes 3Q30/1 à 505.
  • Enregistrement des actes civils publics
  • 3Q30/90 : (1874-1875) (numérisation pulzze, indexation à faire)
  • Déclarations des mutations par décès
  • 3Q30/302 : (1873-1875) (numérisation pulzze, indexation à finaliser)
  • Table des partages

Fonds 3Q31 : Bureau de Saint-Aubin-d'Aubigné

Cotes 3Q31/1 à 539.
Le bureau siège à Acigné jusqu'en 1792, à Liffré de 1792 à floréal An7, à Saint-Aubin après floréal An7. En l'An7, il s'accroit des communes de Saint-Médard-sur-Ille, Montreuil-sur-Ille et Aubigné (provenant du bureau de Hédé). Le 01/05/1810, il s'accroit des communes de Feins, Gahard, Sens et Vieux-Vy (provenant du bureau supprimé de Bazouges-la-Pérouse), des communes de Liffré, Livré, Dourdain et la Bouexière (provenant du bureau de Saint-Aubin-du-Cormier), et de la commune de Romazy (provenant du bureau d'Antrain).
Pour tout renseignement et pour participer à l’indexation, contacter Michel Beaugendre.
  • Déclarations des mutations par décès
  • 3Q31/264 : Volume 23 (du 20/09/1797 au 11/03/1799) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/265 : Volume 24 (du 12/03/1799 au 19/04/1799) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/266 : Volume 25 (du 20/04/1799 au 12/05/1800) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/267 : Volume 26 (du 13/05/1800 au 25/04/1801) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/268 : Volume 27 (du 26/04/1801 au 29/05/1802) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/269 : Volume 28 (du 29/05/1802 au 03/10/1803) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/270 : Volume 29 (du 04/10/1803 au 14/03/1805) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/272 : Volume 31 (du 06/07/1806 au 29/12/1807) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/273 : Volume 32 (du 29/12/1807 au 21/07/1809) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/274 : Volume 33 (du 21/07/1809 au 06/10/1810) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/275 : Volume 34 (du 08/10/1810 au 08/10/1812) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/276 : Volume 35 (du 08/10/1812 au 03/10/1814) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/277 : Volume 36 (du 04/10/1814 au 05/02/1817) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/278 : Volume 37 (du 05/02/1817 au 03/06/1819) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/279 : Volume 38 (du 03/06/1819 au 20/10/1821) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/280 : Volume 39 (du 20/10/1821 au 09/08/1824) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/281 : Volume 40 (du 09/08/1824 au 16/01/1827) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/282 : Volume 41 (du 17/01/1827 au 01/12/1828) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/283 : Volume 42 (du 02/12/1828 au 15/09/1830) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/284 : Volume 43 (du 16/09/1830 au 27/09/1831) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/285 : Volume 44 (du 27/09/1831 au 19/03/1833) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • 3Q31/286 : Volume 45 (du 19/03/1833 au 14/10/1834) (numérisation michbeau35, indexation à terminer)
  • Tables des contrats de mariage
  • 3Q31/448 : Volume 2 (1843-1865)

Fonds 3Q32 : Bureau de Saint-Aubin-du-Cormier

Cotes 3Q32/1 à 366.
  • Déclarations des mutations par décès
  • 3Q32/201 : Volume 63 (du 06/03/1793 au 20/11/1797) (numérisation michbeau35, indexation à faire)

Sous-série 4Q : Hypothèques

Fonds 4Q1 à 4Q7.