« Au-delà de l'état civil - 91 » : différence entre les versions

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:ARTICLE DE REMPLACEMENT EN COURS DE RÉDACTION (07/2022), voir l’[[Au-delà de l'état civil - Essonne|ancien article]].
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Version du 20 juillet 2022 à 17:02

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 91".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans l’Essonne (91), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD91) ou dans d’autres services conservant des archives.
À noter que l’Essonne faisait partie de l’ancienne Seine-et-Oise, certains fonds (non partageables) sont donc à rechercher aux AD78.


ARTICLE DE REMPLACEMENT EN COURS DE RÉDACTION (07/2022), voir l’ancien article.
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Série B : Cours et juridictions

Cotes B/1 à 2961.
  • Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry
  • Procédure criminelle
  • B/2270 : Deux registres d’audience des causes ordinaires par Hargenvillier, greffier
  • Inventaires après décès
  • B/2540 : Inventaires après décès (1614-1616) (numérisation saliou, indexation faite)
  • B/2541 : Inventaires après décès (1620-1630) (numérisation prévue par viapjn)
  • B/2542 : Répertoire des inventaires après décès (1657-1699), des partages (1657-1690), des appositions de scellés (1657-1693); et Inventaires après décès (1671-1679)
  • B/2543 : Inventaires après décès (1680-1687)
  • B/2544 : Inventaires après décès (1688-1692)
  • Insinuations
  • B/2550 : Dix registres des insinuations (1592-1703)
  • du 09/04/1592 au 24/05/1594
  • du 09/07/1631 au 14/10/1638
  • du 15/01/1639 au 31/12/1641
  • du 20/01/1643 au 14/12/1643
  • du 11/01/1644 au 30/12/1645
  • du 22/12/1677 au 14/09/1680
  • du 25/10/1680 au 30/12/1687
  • du 01/04/1692 au 20/04/1694
  • du 15/07/1694 au 15/07/1697
  • du 07/01/1698 au 20/06/1703
  • Écrou
  • B/2556 : Dix registres d'écrous (1640-1785) (numérisation prévue par aj91210)
  • du 22/01/1640 au 08/05/1646
  • de 1643 au 18/10/1645
  • du 09/09/1670 au 05/08/1672
  • du 23/03/1703 au 23/03/1710
  • du 16/02/1709 au 27/11/1714
  • du 19/01/1716 au 07/09/1723
  • du 12/06/1723 au 02/07/1726
  • du 29/07/1726 au 31/12/1728
  • de 06/1729 à 02/1751
  • du 12/03/1751 au 26/04/1785
  • Bailliage, justice, terre et seigneurie de Savigny
  • Procédure criminelle
  • B/2693 : Sept registres des actes judiciaires (1491-1547) (numérisation ydecarli, indexation à faire)
1491-1495, de 1522 à 10/1525, de 11/1525 à 11/1527, 1529-1530, 1530-1531, 1534-1535, et 1546-1547.

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, notariat, état civil

  • Série E continue (reversée par les AD78)
  • E/486 : Titres féodaux et de familles - Registre dans lequel sont enregistrés tous les cens, rentes et blés et argent, droits lectures et autres droits seigneuriaux deus et appartenans aux religieux abbé, couvent et thrésaurier de l'église et abbaye mon seigneur SAINT-GERMAIN-DES-PREZ-LES-PARIS, à cause de l'office de trésorerie d'icelle abbaie, et en leur ville, terre haulte, moyenne et basse justice, seigneurie et chevaulchée de MONTECLIN, paroisse de BIEVRE le CHASTEL. Terrier de MONTECLIN ; mesurage et arpentage de la ville, terre et seigneurie de MONTECLIN (1517-1518) (numérisation AD91)
  • E/6976 : Notariat d'Etampes - Expéditions et grosses de minutes notariales passées devant maître VENARD (papier et parchemin, 1631-1720) (numérisation Benoît Maury, indexation faite Benoît Maury)
  • E/6977 : Notariat d'Etampes - Grosses de minutes notariales passées devant maîtres VENARD et GUIOT (1660-1667) (numérisation partielle Benoît Maury, indexation faite Benoît Maury)
  • Sous-série 4E : Registres paroissiaux et d’état civil (exemplaires du greffe)

Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires

Des doubles de répertoires des notaires sont numérisés par les AD91.

Série M : Administration générale et économie

  • Sous-série 3M : Élections municipales et listes électorales
  • Listes électorales
  • 3M/1 : Abbeville-la-Rivière, Angerville, Angervilliers, Arpajon, Arrancourt (1848-1839)
  • 3M/2 : Athis-Mons, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville (1848-1839)
  • 3M/3 : Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bièvres, Blandy, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Cutte (1848-1839)
  • 3M/4 : Boissy-le-Sec, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Bouray-sur-Juine, Boussy-Saint-Antoine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Bretigny-sur-Orge, Breuillet (1848-1839)
  • 3M/5 : Breux-Jouy, Brières-les-Scelles, Briis-sous-Forges, Brouy, Brunoy, Bruyères-le-Chatel, Buno-Bonnevaux, Bures-sur-Yvette (1848-1839)
  • ...
  • 3M/25 : Verrières-le-Buisson, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé (1848-1839)
  • 3M/26 : Villebon-sur-Yvette, Villeconin, La Ville-du-Bois, Villejust, Villemoisson-sur-Orge, Villeneuve-sur-Auvers, Villiers-le-Bacle, Villiers-sur-Orge (1848-1839)
  • 3M/27 : Viry-Châtillon, Wissous, Yerres (1848-1839)

Série R : Affaires militaires, organismes en temps de guerre

  • Sous-série 1R : Préparation militaire et recrutement de l'armée
Voir le projet "Registres matricules, listes de tirage et cartes du combattant".
Pour cette sous-série : indexation collaborative.
  • Listes de tirage au sort
Arrondissements de Corbeil (cantons d’Arpajon, Corbeil et Longjumeau), d’Etampes (cantons d’Etampes, La Ferté-Alais, Méréville et Milly-la-Forêt), de Rambouillet (cantons de Dourdan-Nord, Dourdan-Sud et Limours) et de Versailles (canton de Palaiseau).
  • 1R/7 : 1846 et 1851
  • 1R/8 : 1856 et 1861
  • 1R/15 : 1875 à 1877
L’année 1875 est cotée 1R/14 d’après l’inventaire.
  • 1R/16 : 1878 et 1879
  • 1R/17 : 1880
  • 1R/18 : 1881
  • 1R/19 : 1882 et 1883
  • 1R/20 : 1884 et1885
  • 1R/21 : 1886 et 1887
  • 1R/22 : 1888 et 1889
  • 1R/23 : 1890 et 1891 (à numériser en priorité)
  • 1R/24 : 1892 (à numériser en priorité)
  • 1R/25 : 1893
  • 1R/26 : 1894
  • 1R/27 : 1895
  • 1R/28 : 1896
  • 1R/29 : 1897
  • 1R/30 : 1898 et 1899

Série U : Justice

  • Sous-série 8U : Officiers publics et ministériels
Des doubles de répertoires des notaires sont numérisés par les AD91.

Série Y : Etablissements pénitentiaires

  • Sous-série 1Y : Fonds de la Préfecture
  • Sous-série 2Y : Fonds des établissements pénitentiaires
Voir le projet "Registres d’écrou".
Pour cette sous-série : indexation collaborative.
  • Prison de Corbeil
  • 2Y/6 à 28 : Registres d'écrou de la maison d'arrêt (An7-1859)
  • 2Y/71 et 72 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal de simple police (1852-1855)
  • 2Y/74 à 77 : Registres d'écrou des passagers (1820-1860)
  • 2Y/87 à 93 : Registres d'écrou des détenus militaires et de la garde nationale (1831-1856)
  • Prison de Dourdan
  • 2Y/95 à 97 : Registres d'écrou de la maison d'arrêt (1793-1819)
  • Prison d’Étampes
  • 2Y/100 à 113 : Registres d'écrou de la maison d'arrêt (An9-1865)
  • 2Y/143 et 144 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal de simple police (1843-1862)
  • 2Y/146 à 149 : Registres d'écrou des passagers (1822-1864)
  • 2Y/152 et 153 : Registres d'écrou des passagers militaires (1814-1848)

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