Au-delà de l'état civil - 90

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".

Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans le Territoire de Belfort (90), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) ou dans d’autres services conservant des archives.

• Site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90).
• Tous les registres ou relevés en ligne sur Geneanet pour le Territoire de Belfort.

À noter que les archives des AD68 sont parfois complémentaires de celles des AD90 : voir Au-delà de l'état civil - 68.

Vous pouvez aider en numérisant (sur place) ou en indexant (depuis chez vous) : contactez le coordinateur Lisa90.

• (Archive de l’ancienne page).

Série B : Cours et juridications (Ancien Régime)

Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, état civil, notaires

• Sous-série 1E : Registres paroissiaux et d’état civil (exemplaires du greffe)

(inventaire en xml ou en pdf)

• Sous-série 2E : Notariat

Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

• Sous-série 3E : Titres féodaux, titres de familles, municipalités et communes

Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série Edépôt : Archives communales déposées

Sous-séries 1Edépôt à 108Edépôt (présentation).

• Registres paroissiaux (exemplaires originaux) de la série Edépôt (inventaire en xml).

Série G : Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

Sous-séries 1G et 2G (présentation).

• Sous-série 1G : Fonds du chapitre collégial de Belfort

• Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies, confréries

• 1G/26 : Obituaires (15e-17e s.)

• 1G/30 : Chapellenie de la chapelle Picabo ou Saint-Sébastien (1438-1672)

• Administration des biens du Chapitre

• 1G/50 : Biens du chapitre de Belfort (1388-1790)

Série J

• Sous-série 1J

• 1J/1006 : Terrier de la seigneurie, dressé pour Jean-Erard de Reinach-Steinbrunn (1597) (en ligne sur le site de Lisa)

Série M : Administration générale et économie

• Sous-série 4M : Police (inventaire)

• Fonds de la préfecture - Activité des services

• Relations internationales - Passeports

• 4M/630 : Enregistrement des demandes (1853-1868)

• 4M/631 (partiel) : Enregistrement des demandes (1890-1897)

• Sous-série 6M : Population, affaires économiques, statistiques (inventaire)

• Population - Alsaciens-Lorrains

• 6M/239 (partiel) : Option pour la nationalité française (1872)

• Population - Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile

• 6M/320 à 372 : Dossiers individuels (1882-1940) (inventaire nominatif)

Archives municipales de Belfort (90)

Présentation et Archives en ligne.

• Série II : Archives anciennes - Pièces diverses

• II/3/3 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1589)

• II/3/4 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1605-1633)

Archives conservées en dehors du Territoire de Belfort

• Aux Archives départementales du Haut-Rhin (AD68)

• Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E18 : Notaires royaux II.

Deux notaires royaux ont résidé à Belfort au début du 18e siècle (côtes 4E18/1, et 6 à 57).

• Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E57 : Seigneuries de Masevaux (68) et Rougemont (90).

La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.

• Aux Archives municipales de Masevaux (68)

La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.

• Aux Archives du Palais princier de Monaco

Des fonds en séries S et T ont été numérisées par les AD90.

Voir aussi (sur Geneawiki)

• Le projet "Tables de mariage du XIXe siècle" dans le Territoire de Belfort.

• Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens utiles (externes)

• Association Lisa : Mise en valeur des sources archivistiques relatives à la région de Belfort.