Au-delà de l'état civil - 90
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- Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".
- Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans le Territoire de Belfort (90), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) ou dans d’autres services conservant des archives.
- Site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90).
- Tous les registres ou relevés en ligne sur Geneanet pour le Territoire de Belfort.
- À noter que les archives des AD68 sont parfois complémentaires de celles des AD90 : voir Au-delà de l'état civil - 68.
- Vous pouvez aider en numérisant (sur place) ou en indexant (depuis chez vous) : contactez le coordinateur Lisa90.
Série B : Cours et juridications (Ancien Régime)
- Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).
Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, état civil, notaires
- Sous-série 1E : Registres paroissiaux et d’état civil (exemplaires du greffe)
- Sous-série 2E : Notariat
- Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).
- Sous-série 3E : Titres féodaux, titres de familles, municipalités et communes
- Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).
Série Edépôt : Archives communales déposées
- Sous-séries 1Edépôt à 108Edépôt
- Registres paroissiaux (exemplaires originaux) de la série Edépôt.
- Sous-série 24Edépôt : Chavanatte (inventaire en xml)
- 24Edépôt/2J/2 : Alsaciens-Lorrains - Déclarations d’options, déclarations de résidence (1871-1872) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- Sous-série 33Edépôt : Delle
- 33Edépôt/FF/9 : Registre des arrêts de comptes de tutelle (1589-1610) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- Doublon de 33Edépôt/FF/9 (à supprimer)
- 33Edépôt/GG/31 : Registre des passeports délivrés aux mendiants (1725-1782) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- 33Edépôt/JJ/6 : Ventes, échanges (1488-1788) (numérisation lisa90, indexation à faire)
Série G : Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises
- Sous-séries 1G et 2G (présentation).
- Sous-série 1G : Fonds du chapitre collégial de Belfort
- Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies, confréries
- 1G/26/1 : Orbituaire (15e s.) (numérisation AD90)
- 1G/26/2 : Orbituaire (1580-1658) (numérisation AD90)
- 1G/26/3 : Orbituaire (17e s.) (numérisation AD90)
- 1G/26/4 : Orbituaire (17e s.) (numérisation AD90)
- 1G/26 (1 à 4) : Obituaires (15e-17e s.) (numérisation lisa90)
- Doublon de 1G/27/1 : Rentes au profit du chapitre pour messes d’anniversaires (1457-1462) (numérisation lisa90)
- Administration des biens du Chapitre
Série J
- Sous-série 1J
- 1J/1006 : Terrier de la seigneurie, dressé pour Jean-Erard de Reinach-Steinbrunn (1597) (en ligne sur le site de Lisa)
Série M : Administration générale et économie
- Sous-série 4M : Police
- Fonds de la préfecture - Activité des services
- Relations internationales - Passeports
- Sous-série 6M : Population, affaires économiques, statistiques
- Population - Alsaciens-Lorrains
- Population - Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
- 6M/320 à 372 : Dossiers individuels (1882-1940)
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques
- Sous-série 1Q : Domaines nationaux
- Bureau de Belfort
- Sous-série 2Q : Domaine
- Sous-série 3Q : Enregistrement
- Les tables de successions et absences sont numérisées par les AD90.
- Sous-série 4Q : Hypothèques
Série R : Affaires militaires
- Sous-série 8R : Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre 1914-1918
Série U : Justice
- Sous-série 8U : Officiers publics et ministériels
- 8U/3 à 111 : Doubles des répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal
Archives municipales de Belfort (90)
- Archives anciennes
- Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
- Série CC : ?
- CC/51/15 et 16 : Désignation des toises (1625) (numérisation lisa90, indexation à faire)
- Série DD : ?
- Série FF : Justice et police
- Série II : Divers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)
- Autre version de la cote ci-avant (numérisation lisa90, ne pas indexer)
- Autre version des 10 premières vues de la cote ci-avant : (1605) (numérisation lisa90, ne pas indexer)
- Archives modernes
- Série H : Affaires militaires
- Sous-série 5H : Guerre de 1914-1918
- 5H/7 : Evacués du Territoire de Belfort en Isère, dans l'Ain, le Doubs et le Jura (listes nominatives par communes, 1914)
Archives conservées en dehors du Territoire de Belfort
- Aux Archives départementales du Haut-Rhin (AD68)
- Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E18 : Notaires royaux II.
- Deux notaires royaux ont résidé à Belfort au début du 18e siècle (côtes 4E18/1, et 6 à 57).
- Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E57 : Seigneuries de Masevaux (68) et Rougemont (90).
- La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
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- La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
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- Des fonds en séries S et T ont été numérisées par les AD90.
Voir aussi (sur Geneawiki)
- Le projet "Tables de mariage du XIXe siècle" dans le Territoire de Belfort.
Liens utiles (externes)
- Association Lisa : Mise en valeur des sources archivistiques relatives à la région de Belfort.