Au-delà de l'état civil - 90

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 90".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans le Territoire de Belfort (90), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90) ou dans d’autres services conservant des archives.
  • Site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort (AD90).
  • Tous les registres ou relevés en ligne sur Geneanet pour le Territoire de Belfort.
À noter que les archives des AD68 sont parfois complémentaires de celles des AD90 : voir Au-delà de l'état civil - 68.
Vous pouvez aider en numérisant (sur place) ou en indexant (depuis chez vous) : contactez le coordinateur Lisa90.


Série B : Cours et juridications (Ancien Régime)

Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, état civil, notaires

  • Sous-série 1E : Registres paroissiaux et d’état civil (exemplaires du greffe)
(inventaire en xml ou en pdf)
  • Sous-série 2E : Notariat
Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).
  • Sous-série 3E : Titres féodaux, titres de familles, municipalités et communes
Voir cet article (nombreux travaux bénévoles).

Série Edépôt : Archives communales déposées

Sous-séries 1Edépôt à 108Edépôt (présentation).
  • Registres paroissiaux (exemplaires originaux) de la série Edépôt (inventaire en xml).

Série G : Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

Sous-séries 1G et 2G (présentation).
  • Sous-série 1G : Fonds du chapitre collégial de Belfort
  • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies, confréries

  • 1G/26 : Obituaires (15e-17e s.)
  • 1G/30 : Chapellenie de la chapelle Picabo ou Saint-Sébastien (1438-1672)
  • Administration des biens du Chapitre
  • 1G/50 : Biens du chapitre de Belfort (1388-1790)

Série J

  • Sous-série 1J
  • 1J/1006 : Terrier de la seigneurie, dressé pour Jean-Erard de Reinach-Steinbrunn (1597) (en ligne sur le site de Lisa)

Série M : Administration générale et économie

  • Fonds de la préfecture - Activité des services
  • Relations internationales - Passeports
  • 4M/630 : Enregistrement des demandes (1853-1868)
  • Sous-série 6M : Population, affaires économiques, statistiques (inventaire)
  • Population - Alsaciens-Lorrains
  • Population - Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile

Archives municipales de Belfort (90)

Présentation et Archives en ligne.
  • Archives anciennes
  • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
  • AA/2/11 : Copie du traité de Spir, concernant le différent entre la Ville de Belfort et Messieurs de Morimont (allemand, 1544) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série FF : Justice et police
  • FF/1/7 : Jugement arbitral entre le Baron de MORSPERG, seigneur de Belfort, et les Magistrats de la Ville (01/04/1542, traduction du 08/05/1741) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • Série II : Divers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)
  • II/3/3 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1589) (numérisation lisa90, indexation à faire)
  • II/3/4 : Liste des personnes susceptibles d'être enrôlées (allemand, 1605-1633) (numérisation lisa90, indexation à faire)

Archives conservées en dehors du Territoire de Belfort

  • Aux Archives départementales du Haut-Rhin (AD68)
  • Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E18 : Notaires royaux II.
Deux notaires royaux ont résidé à Belfort au début du 18e siècle (côtes 4E18/1, et 6 à 57).
  • Sous-série 4E (Notariat ancien), fonds 4E57 : Seigneuries de Masevaux (68) et Rougemont (90).
La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
La seigneurie de Rougemont (90) fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730.
Des fonds en séries S et T ont été numérisées par les AD90.

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Logo internet.png Liens utiles (externes)

  • Association Lisa : Mise en valeur des sources archivistiques relatives à la région de Belfort.