Au-delà de l'état civil - 76

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".

Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Seine-Maritime (76), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD76) ou dans d’autres services conservant des archives.

Série B : Cours et juridictions

Voir cet article.

Série C : Administrations provinciales

Voir cet article.

Série E : Notariat

Sections 2E1 à 2E112, dont une partie est déjà numérisée par les AD76.

(présentation, notariat en ligne par les AD76, dictionnaire des notaires et brouillon concernant le notariat en ligne).

• Section 2E14 : Tabellionages extérieurs à Rouen

• 2E14/1082 : Longueville, minutes de Jacques ALLAIN (1651) (numérisation quentin76)

Numérisation complète de la liasse qui est en désordre chronologique.

• 2E14/2030 : Saint-Victor, minutes de Jean LECONTE (1638) (numérisation quentin76)

• Traités de mariage à Tôtes (76), maître Tatou François 2E14/2121 à 2128 (relevé séparé par domc76)

• Section 2E16

• Contrats de mariages dans les minutes notariales de Maître Jean COTTARD et de Maître BELLIART cotées 2E16/20 à 35 (relevé séparé par domc76)

• Section 2E36 : Dieppe et Arques

Minutes branche principale

• 2E36/19 : Minutes de Antoine LE MARECHAL (20/07/1661-12/10/1662) (numérisation quentin76)

Numérisation complète du registre qui est incomplet.

Minutes branche secondaire

• 2E36/417 : Minutes de Guillaume DUBUSC (02/01/1676-13/11/1676) (numérisation quentin76)

Numérisation complète du registre.

Minutes du Jardin-sur-Dieppe

• 2E36/505 : Minutes de Adrien DARTENAY (03/08/1694-13/10/1701) (numérisation quentin76)

Numérisation complète du registre.

• Section 2E76

• Contrats de mariages passés à Longueville-sur-Scie de 1700 à 1776, cotes 2E76/1 à 23 (relevé séparé par domc76)

• Section 2E103

• Rôle de taille 1726 de la paroisse d'Autretot, coté 2E103/80 (relevé séparé par domc76)

Série G : Clergé séculier

(présentation et inventaires G/1 à 1566, G/1567 à 3172, G/3173 à 4820, G/4821 à 6220, G/6221 à 7370, G/7371 à 8514, G/8515 à 9900 et G/9901 à 9948).

• G/2119 à 2197, et 9843 à 9862 : Délibérations capitulaires du chapitre cathédral (1392-1789)

Ces cotes sont numérisées et en ligne sur le site internet des AD76.

• Officialité de Rouen (cotes intéressantes à numériser)

• G/4967 : Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques (1780-1786)
• G/4968 : Fulminations de bulles pour dispenses de mariage (1787-1790)
• G/5053 à 5058 : Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc. (1721-1789)
• G/5062 : Pièces annexes des actes de mariages (dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans, 1719-1790)
• G/5159 à 5181 : Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
• G/5217 : Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité (1414-1766)
• G/5327 : Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité (1595-1700)
• G/5393 : Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées (1701-1763)

Série H : Clergé régulier

(présentation)

• Sous-série 14H : Abbaye de Saint-Ouen-de-Rouen (inventaires 14H/1 à 926 et 14H/927 à 1534)

• Seigneurie de Bourgdun et Avremesnil

• 14H/1487 : Avremesnil, registre de copies d’aveux des offices de l’œuvre et de la pitancerie (1400-1730) (relevé séparé par domc76)

• 14H/1493 : Avremesnil, registre de copies d’aveux (1410-1735) (relevé séparé par domc76)

Série Hdépôt : Archives hospitalières

Archives hospitalières déposées aux Archives départementales (présentation).

• Sous-série Hdépot1 : Hopitaux de Rouen - Hôtel-Dieu (inventaire de 1866, vue 27)

• Sous-série Hdépôt2 : Hôpitaux de Rouen - Hospice général (inventaire de 1866, vue 165)

• Série F : Registres d’entrée et de sortie des personnes admises dans l’établissement. Religieux et religieuses. Service intérieur. Domestiques. Service médical. Infirmiers. Demandes d’emploi et d’admission.

• Hdépôt2/F45 : Admission des bourgeois (1790) (numérisation glev76, à indexer)

• Hdépôt2/F46 à F78 : Registres consacrés au service des militaires et marins entrés à l’Hospice général (1757-1789) (en cours de numérisation par glev76)

• Hdépôt2/F46 : Inscription des listes présentées à l’administration, chaque semaine, en séance, et faisant connaître par entrées, sorties et décès, le mouvement nominatif des malades militaires admis à l’Hospice général (1757-1768) (numérisation glev76, à indexer)

• Hdépôt2/F47 : Entrées, sorties et décès des militaires malades (1760) (numérisation glev76, à indexer)

• Hdépôt2/F48 : Admission des militaires par corps et par régiments (1761) (numérisation glev76, à indexer)

• Hdépôt2/F49 : Admission des militaires par corps et par régiments (1762) (numérisation glev76, à indexer)

• Hdépôt2/F50 : Admission des militaires par corps et par régiments (1763) (numérisation glev76, à indexer)

• Sous-série Hdépôt5 : Hôpitaux de Dieppe (inventaire)

• Hdépot5/1 : Hôtel-Dieu

• Hdépôt5/2 : Hôpital général

• Hdépôt5/3 : Hospices

Série J : Archives d’origine privée

(présentation)

• Sous-série 1J : Archevêché de Rouen (inventaire)

• 1J1135 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (s.d.) - Tome 1 (numérisation AD76)

• 1J1136 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (s.d.) - Tome 2 (numérisation AD76)

Série L : Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire

Cotes L/1 à 6422 (présentation et inventaire).

• Cantons

• L/3006 : Canton de Cany, enregistrement des passeports (du 17/THER/04 au 04/VEND/08, soit 1796-1798) (relevé séparé par domc76)

• L/3150 : Canton de Dieppe, militaires reconnus être dans l'obligation de rejoindre les armées (01/GERM/05, soit 1797) (relevé séparé par domc76)

Série M : Administration générale et économique

Voir cet article.

Série P : Finances, cadastre, postes; et inscription maritime

(présentation).

• Sous-série 1P : Comptabilité des ministères (inventaire)

• Sous-série 2P : Contributions directes (inventaire)

• Sous-série 3P : Cadastres, matrices et plans (inventaire)

• Sous-série 4P : Contributions indirectes (inventaire)

• Sous-série 5P : Douanes (inventaire)

• Sous-série 6P : Inscription maritime du Havre (inventaire et index de 6P6 par bateaux)

Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.

• Sous-série 6PP : Postes et télécommunications (inventaire)

Ci-après quelques cotes intéressantes à numériser.

• 6PP/53 à 59 : Nominations de facteurs (1865-1899)
• 6PP/60 : Commis, receveurs et receveuses (1853-1877)
• 6PP/61 à 63 : Distributrices, receveuses, personnel (1847-1875)

• 6PP/61 : Patronymes A-C (1855-1875)
• 6PP/62 : Patronymes D-G (1854-1875)
• 6PP/63 : Patronymes H-L (1847-1875)

• 6PP/85 : Nomination des facteurs-receveurs (1893-1900)
• 6PP/139 : Postes et télégraphes, médailles d'honneur selon décret du 22/03/1882 (1894-1899)

• Sous-série 7P : Inscription maritime de Rouen (inventaire)

Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.

Série R : Affaires militaires

Voir cet article.

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports

Voir cet article.

Série U : Affaires judiciaires

Voir cet article.

Série Y : Établissements pénitentiaires

(présentation).

• Sous-série 1Y : Administration générale

• Sous-série 2Y : Fonds des établissements (inventaire)

• 2Y/146 à 826 : Maison d'arrêt de Rouen

• 2Y/239 à 241 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal criminel

Numérisés et consultables en salle de lecture des AD76.

• 2Y/770 : Répertoire alphabétique (1813-1824) (numérisation glev76, à indexer)

Archives conservées dans les communes

Il y aurait des passeports conservés dans les communes (voir cet article).

• Criel-sur-Mer

• Baptêmes (du 29/12/1627 au 26/03/1672) (numérisation et relevé séparé par lefebvrepatrick)

• Eletot

• Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1885-1906) (numérisation eletot, à indexer)

• Recensement (1954) (relevé séparé par eletot)

• Hautot-Saint-Sulpice

• Recensement (1911) (relevé séparé par domc76)

• Petit-Couronne

• Baptêmes (1614-1619) (numérisation dyve, à indexer)

• BMS (1654-1674) (numérisation dyve, à indexer)

• BMS (1677) (numérisation dyve, à indexer)

• BMS partiellement (1680-1681) (numérisation dyve, à indexer)

• BMS (1740) (numérisation dyve, à indexer)

• Saint-Gilles-de-la-Neuville

• Rôle du sel (1683) (numérisation lfcmu, indexé)