Au-delà de l'état civil - 31

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L'état-civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.

L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état-civil, l'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres.

Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation des registres. Contactez-nous ! (email: )

Justices seigneuriales (série B)

Justice seigneuriale d'Anan

• 7 B 2 2 - Procès verbaux du greffe : délibération de parents afin d'autoriser un mariage ; dossiers de tutelles, 1774, 1778, 1780 ; nominations d'experts, 1772, 1775, 1780 ; serments, aveux de billets, 1772, 1774, 1775, 1777, 1778, 1779, 1780, 1788.

Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget

• 7 B 3 2 - Tutelles (nominations de tuteurs, affirmations de comptes de tutelles), inventaires après-décès, levée de scellés, actes de notoriété.
• 7 B 3 4 - Déclarations de grossesses (1745, 1747, 1753, 1776-1787), levée de cadavre (1760).

Justice seigneuriale d'Aussonne

• 7 B 4 2 - Procès verbaux du greffe : inventaires après décès (1711, 1713, 1714, 1737), tutelles (1760, 1775).

Justice seigneuriale de Bérat

• 7 B 13 2 - Procès verbaux du greffe et inventaires après-décès.

Justice de la temporalité de Bonnefont

• 7 B 14 3 - Procès verbaux de greffe : Nomination de curateur (1753). Nominations d'experts (1744, 1748, 1768, 1771, 1772, 1785). Bornage (1754). Aveu de billet (1764, 1774, 1783, 1784). Déclaration de grossesse (1783). Levée de cadavre (1772).
• 7 B 14 8 - Procès verbaux du greffe : Inventaire après-décès de Jean Sansat (1742). Tutelle (1775). Nominations d'expert (1781-1783). Déclaration de grossesse (1724).
• 7 B 14 14 - Procès verbaux du greffe : Tutelles (1731-1789). Nominations d'experts (1736-1790). Affirmation de voyage (1771). Aveux de billets, reconnaissance de seing (1775-1784). Arrestation (1748). Déclarations de grossesses (1744, 1760, 1778). Levées de cadavres (1770, 1774).
• 7 B 14 25 - Procès verbaux du greffe : Tutelles et curatelles (1723, 1740, 1773). Reconnaissance de seing (1770). Nominations d'experts (1769, 1785).
• 7 B 14 33 - Procès verbaux du greffe : Tutelles et curatelles (1762). Nominations d'experts et reconnaissances de billets (1770-1787). Saisie (1786). Déclaration de grossesse (1785).
• 7 B 14 49 - Ventes, échanges de terres, quittances, partages de biens, contrats de mariage, testaments et inventaires après décès, 1600-1790.

Série R

Voir le sous-article : nombreux travaux en sous-série 1R.

Notariat

• AD31/3E/345 : Henri BLACHE, notaire à Valence (26) : Minutes (1773-1774) (numérisation et relevé séparé par bourret)

• AD31/3E/24189 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1647-1649) (numérisation barby, à indexer)

• AD31/3E/24191 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1651-1652) (numérisation barby, à indexer)

• AD31/3E/24192 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1654-1655) (numérisation barby, à indexer)

• AD31/3E/24193 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1658) (numérisation barby, à indexer)

Preuves pour Malte

Des procès-verbaux de preuves pour Malte sont déposés aux Archives départementales à Toulouse. Le projet de numérisation et de dépouillement de ces dossiers est détaillé sur la page des Preuves pour Malte, et plus précisément à ce chapitre en ce qui concerne le Grand Prieuré de Toulouse.