Au-delà de l'état civil - 11

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 11".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans l’Aude (11), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD11) ou dans d’autres services conservant des archives.


Série B : Cours et juridictions

  • B/19 : Insinuations de la sénéchaussée de Carcassonne (numérisation barby, indexation à vérifier)
  • B/20 : Insinuations de la sénéchaussée de Carcassonne (numérisation barby, indexation à faire)
  • B/862 : Sénéchaussé présidiale de Carcassonne, jugements rendus au civil sur appels de diverses juridictions (1759-1787) (numérisation de la première page de chaque acte clanetgadal, à indexer)
  • B/2134 : Inventaires de successions (1670-1672) (numérisation de la première page de chaque acte clanetgadal, à indexer)

Série C : Administrations provinciales

  • Sous-série 72C : Domaines - Contrôle des actes
  • 72C13/8 : Bureau de Fanjeaux. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 10/09/1736 au 18/12/1737) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C15/7 : Bureau de Lagrasse. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 01/07/1720 au 20/11/1722) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C15/49 : Bureau de Lagrasse. Tables alphabétiques des extraits mortuaires (du 15/01/1742 au 27/12/1762) (numérisation netkeeper, à indexer)
  • 72C17/4 : Bureau de Limoux. Contrôle des actes de notaires et sous signature privée (du 10/04/1704 au 02/03/1705) (numérisation netkeeper, à indexer)

Série E : Familles, Notaires, Communes, Etat civil

  • Sous-série 1E : n’existe pas
  • Sous-série 2E : Familles et sociétés
  • Sous-série 4E : Archives communales déposées
  • Sous-série 5E : Etat civil

Série M : Administration générale et économie

(présentation)
Voir le projet "Cartes des forains".
Voir le projet "Passeports pour l’étranger".
  • Fonds de la préfecture - Sûreté générale et police judiciaire
  • 4M/1009 : Passeports à l’étranger.- Enregistrement (du 05/01/1837 au 08/05/1916) (numérisation clanetgadal, indexation à faire)
  • Sous-série 6M : Population, affaires économiques et statistiques (inventaire)
  • Population - Colonisation
  • 6M/443 : Colonisation de l’Algérie - Cahier d’enregistrement des demandes de passage (1857-1873) (numérisation clanetgadal, indexation à faire)

Séries R et RW : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Guide, inventaire de la série R (Première Guerre mondiale) et inventaire de la série RW (Affaires militaires et organismes de temps de guerre).
  • RW/2569 à 2981 : Dossiers nominatifs des enfants déclarés pupilles de la nation (1915-1940)
Inventaire nominatif (numérisation clanetgadal, indexation à faire)

Série U : Justice

  • Sous-série 2U : Tribunal criminel et Cour d'assises (inventaire)
  • Répertoires alphabétiques des affaires criminelles et correctionnelles (1811-1873)
  • 2U/38 : (1836-1849)
  • 2U/40 : (1864-1873)

Série W : Versements administratifs classés en série continue

  • Sous-série 1748W

Autres

  • cote ? : Relevé des mariages de Villesequelande, Limoux et environs. Il s'agit des travaux généalogiques de Georges Henri Gélis sous forme de fiches manuscrites, indexées par Pierre Bec.