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Les archives les plus anciennes dont on dispose proviennent des institutions religieuses, séculières et surtout régulières, dont les origines remontent quelquefois au haut Moyen Âge et qui, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, proliférèrent, chaque époque voyant naître de nouveaux types d'établissements sans que nécessairement les anciens disparussent.
Les archives les plus anciennes dont on dispose proviennent des institutions religieuses, séculières et surtout régulières, dont les origines remontent quelquefois au haut Moyen Âge et qui, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, proliférèrent, chaque époque voyant naître de nouveaux types d'établissements sans que nécessairement les anciens disparaissent.




==Eglise catholique==
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=== Les archives diocésaines ===
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Elles regroupent les archives de la vie du diocèse : papiers des évêques, dossiers des conseils et services diocésains, archives de paroisses.
Les registres de catholicité - baptêmes, mariages et sépultures - en font partie. Ces registres sont importants pour les généalogistes mais servent d'abord à l'administration ecclésiale : par exemple, la délivrance d'un acte de baptême en vue d'un mariage célébré par l'Église catholique.
Aucune centralisation des archives n'étant effectuée dans l'Église catholique, pour les documents concernant des prêtres diocésains, des églises ou des chapelles locales, ce sont les archives diocésaines qu'il faudra consulter.


Une césure importante : la Révolution française
[[Fichier:Croix-catholique.jpg|link=Archives catholiques]] <br> [[Archives catholiques]]


Par la loi du 5 janvier 1790, l'Assemblée constituante déclara les archives ecclésiastiques propriété de l'État et ordonna leur versement dans les dépôts publics. C'est ainsi que les archives diocésaines antérieures à cette date, registres de catholicité compris, sont conservées dans les services des archives départementales.
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Les archives postérieures à 1801 sont conservées dans les services des archives diocésaines (contacter l'évêché). Dans certains diocèses, elles peuvent avoir fait l'objet d'un dépôt aux archives départementales.
[[Fichier:Croix-protestante.jpg|link=Généalogie protestante]] <br> [[Généalogie protestante]]


=== Les archives des congrégations, ordres et instituts religieux ===
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La quasi-totalité des archives des monastères, communautés et congrégations religieuses sont conservées au sein des communautés les ayant produites. Il peut arriver cependant que ces archives se trouvent dans des dépôts d'archives publiques (c'est normalement le cas pour les archives antérieures à 1790) ou dans d'autres dépôts, si les communautés ou congrégations ont fermé par exemple.
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=====Une congrégation religieuse dépose ses archives au département=====
[[Fichier:Etoile-de-david.jpg|link=Généalogie juive]] <br> [[Généalogie juive]]


Le fonds des archives du Monastère Sainte-Anne à Lannion, d’une valeur notable (sa mémoire écrite, intacte depuis sa fondation en 1667), a été transféré aux archives départementales en juin 2008 dans le cadre d’un contrat de dépôt signé le 22 septembre 2008.
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La procédure du dépôt reste souvent valable comme première étape d’un processus d’entrée de fonds privé dans un service d’archives public.
 
Elle donne lieu à la rédaction d’un contrat de dépôt – simple acte sous seing privé – mais le dépôt est également la seule forme n’entraînant pas de transfert de propriété au bénéfice de la personne publique concernée.
 
Il se défini comme « un acte par lequel on reçoit la chose d’autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature » (art. 1915 du code civil).
 
Le propriétaire privé conserve juridiquement intacts ses titres de propriété.
 
Le service qui reçoit le dépôt est tenu d’apporter « dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu’il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent » (art. 1927 du code civil).
 
Le contrat de dépôt précise, conformément à la loi du 15 juillet 2008 sur les archives, les délais de communicabilité de certains documents – délais de 100 ans pour les annales et de 50 ans pour certains registres.
 
=== Le Centre national des archives de l'Église de France (CNAEF) ===
Localisé à Issy-les-Moulineaux, en région parisienne, le CNAEF a pour mission de collecter les archives de la Conférence des évêques de France. Il accueille également, par don et dépôt, des fonds d'archives intéressant l'histoire nationale de l'Église catholique en France.
====Documents d'archives conservés====
Du fait de l'histoire ecclésiale française (Révolution de 1789 et nationalisation des biens du clergé en 1790, régime concordataire jusqu'en 1905, création de la Conférence épiscopale en 1964, ...), la quasi-totalité des documents conservés au CNAEF date du XX e siècle et sont pour la plupart postérieurs au concile Vatican II.
 
Les fonds sont répartis en différentes sections selon leur provenance :
* '''Section CE''' : contient les archives provenant des services du Secrétariat général de l'Épiscopat
::Ex. : service Information-Communication, secrétariat pour l'Apostolat des laïcs.
* '''Section CO''' : contient les archives produites par les Services nationaux de la Conférence des évêques de France
::Ex. : Mission étudiante, Commission française Justice et Paix, Délégation catholique pour la coopération (DCC), Comité épiscopal France-Amérique latine (CEFAL), Aumônerie nationale des prisons.
* '''Section EG''' : contient les archives produites par des organismes créés par la hiérarchie ecclésiale mais ne faisant pas partie de la Conférence des évêques de France
::Ex. : Centre pastoral des Missions à l'intérieur (CPMI), Association nationale des directeurs diocésains de pèlerinage (ANDDP).
* '''Section IR''' : contient les archives provenant de communautés religieuses, d'instituts séculiers, d'organismes, de groupes de travail et de services inter-congrégations
::Ex. : Comité permanent de l'Union des Supérieurs majeurs de France, Commission nationale des religieuses en mission ouvrière (RMO).
* '''Section LA''' : contient les archives données ou déposées par des mouvements et organismes ayant été constitués sous la responsabilité ou à l'initiative de personnes laïques.
::Ex. : Jeunesse étudiante chrétienne (JEC), Jeunesse indépendante chrétienne (JIC), Action catholique ouvrière (ACO), section française de Pax Christi.
* '''Section PP''' : contient des archives provenant de personnes (ecclésiastiques ou laïques) déposant à titre personnel
::Ex. : Chanoine Boulard (enquête de sociologie religieuse dans les diocèses de France et à l'étranger), Abbé Bissonnier (travaux sur le monde de l'enfance et l'éducation spécialisée), Jeanne Aubert-Picart (ancienne dirigeante de la JOCF).
 
=== Les archives des congrégations, ordres et instituts religieux ===
La quasi-totalité des archives des monastères, communautés et congrégations religieuses sont conservées au sein des communautés les ayant produites. Il peut arriver cependant que ces archives se trouvent dans des dépôts d'archives publiques (c'est normalement le cas pour les archives antérieures à 1790) ou dans d'autres dépôts, si les communautés ou congrégations ont fermé par exemple.
===Les archives des mouvements catholiques===
Les mouvements conservent généralement leurs archives. Celles-ci peuvent cependant avoir fait l'objet de dépôts, et plus exceptionnellement de dons, dans diverses structures : Centre national des archives de l'Église de France (CNAEF), archives départementales, archives nationales... Les archives produites par les équipes locales des mouvements, si elles ne sont pas conservées par l'équipe, ont pu être déposées au service d'archives diocésain ou aux archives départementales.
 
===Les archives des universités catholiques===
Les cinq universités catholiques (Instituts catholiques d'Angers, Lille, Lyon, Paris, Toulouse) assurent chacune la conservation et la communication de leurs archives sur leur site.
===Association des archivistes de l'Église de France (AAEF)===
Cette association regroupe, depuis 1973, les archivistes des congrégations religieuses, des diocèses, du CNAEF et de différentes structures de l'Église catholique en France. Un bulletin Archives de l'Église de France est édité semestriellement et des journées d'étude sont organisées chaque année.
 
:''Contact :'' Association des archivistes de l'Église de France<br>
:::83, rue de Sèvres 75007 Paris
 
====Remarque :====
 
Les archives de la nonciature apostolique en France font l'objet de versements réguliers aux Archives vaticanes, dont elles suivent les règles de communicabilité.
 
Il n'y a pas de centralisation des archives de l'Église catholique en France. De manière générale, chaque producteur d'archives (diocèses, congrégations, mouvements,...) se préoccupent lui-même de la conservation et de la communication de ses documents.
 
*Le Centre national des archives de l'Église de France
*Les archives diocésaines
*Les archives des congrégations, ordres et instituts religieux
*Les archives des mouvements catholiques
*Les archives des Instituts catholiques
*Association des archivistes de l'Église de France (AAEF)
 
'''''Source''''' : [http://www.eglise.catholique.fr/accueil.html Le Portail de l'Église catholique en France]
==={{Voir aussi}}===
 
* [[Classement des archives diocésaines]]
* [[Annuaire des évêchés et archevêchés de France ]]
* [[Diocèses|Histoire des diocèses]]
 
==Eglise protestante==
===Organisation de l'Église réformée de France===
 
En dehors de l'ancienne discipline de 1559, date à laquelle remonte la structure générale de l'Église réformée française, celle-ci repose sur différents textes : édit de Nantes (1598), révocation de l'édit de Nantes (1685), édit de tolérance (1787), instruction ministérielle du 28 prairial an VIII (17 juin 1800), qui rétablit les cultes, loi sur l'organisation des cultes, dite concordat (18 germinal an X), 8 avril 1802) créant des consistoires à raison d'un pour 6000 âmes, décret du 26 mars 1852 créant en outre par paroisses les conseils presbytéraux, loi sur la séparation des églises et de l'État (9 décembre 1905), création en 1938 du conseil national des églises réformées de France, qui fonctionne sous l'autorité du synode national.
 
===Actes pastoraux et état civil===
 
Pour les actes pastoraux antérieurs à 1793, voir la page Registres paroissiaux et état civil
 
Depuis 1793, les protestants tiennent des registres de baptêmes, mariages et sépultures qui sont conservés dans les paroisses.
 
===Documents conservés dans les Archives départementales===
 
La série I des Archives départementales, lorsqu'elle existe, est en général réservée aux documents concernant les protestants. Mais ont trouvera aussi des documents sur ceux-ci dans les séries C (fonds des intendances et subdélégations), E (familles), G (clergé régulier : registres confisqués), pour la période antérieure à la Révolution, et dans la série V (cultes) pour la période concordataire. Rappelons que les départements de la Moselle, du Bas Rhin et du Haut Rhin sont, encore aujourd'hui, sous le régime de la loi du 8 avril 1802 sur l'organisation des cultes, dite concordat.
 
===Documents conservés dans les Archives communales===
 
Outre les actes pastoraux (registres paroissiaux) le chercheur pourra y trouver divers documents, notamment des recensements. A titre d'exemple citons pour Strasbourg un état nominatif des étrangers calvinistes, catholiques et luthériens établis à Wasselonne (1638) conservé aux Archives communales de Strasbourg sous la cote VI. 172.9 ; mais il y en a bien d'autres, que le lecteur trouvera énumérés dans l'ouvrage de M. Le Mée déjà cité.
 
===Documents antérieurs à 1789 conservés aux Archives nationales===
 
'''La série TT''' (Affaires et biens des protestants) renferme, notamment, des documents provenant de la Régie des biens des religionnaires (1686-1789) et des archives des consistoires (XVIe-XVIIIe s.). Avec sa très importante collection de registres de baptêmes, mariages et sépulture des communautés protestantes antérieures à 1685, saisis avec les papiers des consistoires lors de la révocation de l'édit de Nantes, elle apparaît particulièrement essentielle. Elle comprend également des pièces ou registres d'actes pastoraux produits par certaines communautés à l'appui de leurs réclamations.
 
M. Robert-Henri Bautier a fait le point sur les registres de baptêmes, mariages et sépultures protestants conservés dans TT, dans un article intitulé État des registres de baptêmes, mariages et sépultures de communautés protestantes (avant 1685) conservés dans la série TT des Archives nationales, paru dans Archivum, 1959, p. 98-100 : certains registres avaient été saisis avec les archives des consistoires lors de la révocation de l'édit de Nantes. D'autres avaient été produits à l'appui de leurs réclamations par certaines communautés. Ils concernent les départements suivants (pour détail voir l'article cité ci-dessus) :
 
:Alpes (Hautes), Ardèche, Ariège, Aveyron, Charente, Charente Maritime, Cher, Dordogne, Drôme, Gard, Garonne (Haute), Gironde, Hérault, Loir et Cher, Loiret, Lot, Lote et Garonne, Manche, Orne, Sèvres (Deux), Somme, Tarn, Tarn et Garonne, Vienne.
 
Le nombre des lieux de culte étant limité, se rappeler que les registres concernent davantage une région qu'une localité ; il en est ainsi à Aubigny (région de Gien), à Bédarieux, à Chizé, etc.
 
Inventaires pour TT 1 à 83 et TT 230 à 445B, avec un fichier commun de noms de religionnaires pour TT 1 à 83, 277 à 375 (en cours) et 376 à 445B. Ce fichier des religionnaires comprend aussi celui des archives des consistoires (TT 230 à 276B, noms géographiques).
 
On trouvera dans TT 1 à 83 et TT 277 à 429 les papiers de la régie des biens des religionnaires à partir de la révocation de l'édit de Nantes, et dans TT 230 à 276B les archives consistoires avec, pour ces groupes de documents, un fichier (9 boîtes, 17 rangées de fiches, 1686-1751). Les placets et requêtes (XVIIe-XVIIIe s.) sont classés par ordre alphabétique dans TT2 84 à 229 (avec un fichier de 2 boîtes). Dans TT 430 à 464 on trouvera des mélanges.
 
Les travaux de classement en série U ont amené récemment la découverte d'un certain nombre de registres paroissiaux catholiques et protestants. Les registres de catholicité ont été renvoyés dans les départements d'origine ; mais les registres protestants sont restés en série U, sous les cotes U 1338 et 1339. Il s'agit de registres portant sur les années 1788 et 1789 déposés au greffe du Parlement de Paris en vertu de l'édit de tolérance. Ils concernent :
::U 1338. Amiens, Angoulême, Beausseré (Oise commune de Courcelles lès Gisors), Boulogne sur Mer, Château Thierry, Fontenay le Comte, Janville, Lyon, Menars (marquisat de), Meulan, Montfort l'Amaury, Neuville aux Loges, Orléans.
::U 1339. La Rochelle, Saint Maixent, Saint Quentin, Tours.
 
Pour Paris, de 1736 à 1792, les inhumations de protestants sont à chercher dans le fonds des commissaires au Châtelet (série Y des Archives nationales). On les trouve dans l'ordre chronologique, mais mêlés avec les autres actes. Si on ne connaît pas la date du décès, mais si on connaît le lieu, il faut identifier le commissaire du quartier, puis chercher l'acte dans le fonds de son étude.
 
Les protestants parisiens figurent également comme les autres personnes dans appositions de scellés du châtelet. Signalons la liasse Y 14843 consacrée aux inhumations de protestants étrangers, notamment anglais, de 1725 à 1737.
 
Voir également O1 (consulter l'inventaire index coté inv. 263 portant sur O1 1 à 128) pour les autorisations de transactions de biens des protestants au XVIIIe siècle, ainsi que la série E (Arrêts du Conseil) où l'on trouvera les transactions relatives aux biens des protestants.
 
Voir aussi V1 542 contenant notamment des anoblissements.
 
Voir également les registres de chiourne conservés aux Archives nationales dans Marine D5 et ceux conservés au port de Toulon.
 
Pensions : G8 220-248 : dossiers de pensions des ministres protestants convertis et autres pensionnés du clergé (ordre alphabétique des pensionnés), XVIIe-XVIIIe siècles ; G8 255-261 : brevets de pensions et quittances d'arrérages des ministres protestants convertis et autres pensionnés du clergé (1601-1756).
 
Le lecteur trouvera enfin aux Archives nationales sous forme de microfilms :
 
*Archives de la communauté protestante française de Stettin (documents concernant l'installation de la communauté, son administration, son état civil, etc., 1709-1943) : 179 Mi 1 à 10.
 
*Archives de l'église protestante française de Londres (registres de la communauté huguenote française pour 1681-1768) : 296 Mi* 1 et 2.
 
*Microfilms retrouvés en Allemagne de documents dérobés par les Allemands à la Bibliothèque d'histoire du protestantisme français entre 1940 et 1944 (originaux non retrouvés) : 368 Mi 4, 5, 12.
:::4. Registre du consistoire de l'église réformée de Monoblet (Gard) pour les années 1632-1654.
:::5. Copie ancienne d'un registre de galériens protestants du XVIIIe siècle.
:::12. Registre des actes paroissiaux de l'église de Ganges (Hérault) pour 1670-1671.
 
===Documents de la période concordataire conservés aux Archives nationales===
 
Comme les prêtres catholiques et les rabbins, les pasteurs protestants sont fonctionnaires de 1802 à 1905. Ils le sont toujours en Moselle, Bas Rhin et Haut Rhin. On trouvera leurs dossiers dans la sous-série F19 (Cultes).
*État nominatif des pasteurs protestants de France avec indication de leur traitement (1816-1819) : F4* 584.
*Dossiers personnels de pasteurs réformés : F19 10182, 10347 à 10428 et 10435 à 10449 (classement alphabétique, an X 1905).
*Luthériens : dossiers personnels de pasteurs : F19 10731 à 10758 (classement alphabétique, an XII-1891). -- Dossiers personnels de pasteurs en Algérie : F19 10906 à 10908 (ordre alphabétique).
*Mémoires sur les mariages protestants, dans AA 18.
===Documents conservés à la Bibliothèque de l'Arsenal===
 
Le chercheur pourra y consulter divers registres de baptêmes (B) et mariages (M) protestants :
*Ms. 6552 : Die (Drôme) : 1581-1586 (M).
*Ms. 6553 : Mareuil et Bessay (Vendée) : 1617-1659 (B).
*Ms. 6558 : Coutras (Gironde) : 1581-1620 (BM).
*Ms. 6561 : Mussidan et Longa (Dordogne) : 1575-1665 (BM et abjurations de catholiques appelés protestations).
*Ms. 6563 : Pont de Camarès (Aveyron) : 1574-1578 (BM).
 
===Documents conservés aux Archives des Affaires étrangères===
 
Mémoires et Documents. France, vol. 1640 : "Etat par paroisses des habitants qui se sont bien ou mal comportés". Concerne le Languedoc pour la période 1700-1715.
 
===Documents conservés dans les paroisses===
 
Le chercheur pourra y trouver, outre les actes pastoraux (registres paroissiaux) des XIXe et XXe siècles, des listes de protestants électeurs, voire des recensements effectués par les pasteurs, etc. Ces documents ont parfois été déposés aux Archives départementales pour la période ancienne allant parfois jusqu'au début du XXe siècle : ainsi à Caen et à Marseille, pour ne citer que deux exemples (avec répertoire multigraphiés).
 
'''''Source :''''' Extrait du Guide des recherches sur l'histoire des familles de Gildas BERNARD pp 156-161.
==={{Bibliographie}}===
* Société de l'Histoire du Protestantisme Français (SHPF)<br> Adresse : 54, rue des Saints-Pères 75007 Paris.<br>Tél. : 01 45 48 62 07. Fax : 01 45 44 94 87.<br>Pas de site Web.<br>Publie  le ''Bulletin de la SHPF'' et les ''Cahiers du centre de généalogie protestante'' (4 fois par an, sur abonnement).
==={{Voir aussi}}===
:: Voir également notre [[Généalogie protestante|page spéciale : Généalogie protestante]].
 
==Confession juive==
 
Voir notre [[Généalogie juive|page spéciale]].

Version actuelle datée du 3 septembre 2014 à 02:37


Les archives les plus anciennes dont on dispose proviennent des institutions religieuses, séculières et surtout régulières, dont les origines remontent quelquefois au haut Moyen Âge et qui, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, proliférèrent, chaque époque voyant naître de nouveaux types d'établissements sans que nécessairement les anciens disparaissent.


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Archives catholiques

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