Archives nationales - Sous-sous-série Z1o

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Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série Z (Juridictions spéciales et ordinaires), sous-série Z1 (Juridictions spéciales), sous-sous-série Z1o : Officialités de Paris.
Cotes Z1o/1 à 243, soit 243 articles (inventaire).
Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris. Chaque registre numérisé est directement indiqué.
Articles explicatifs : officialités et archidiocèse (ou diocèse) de Paris.


Officialité de l'archidiacre de Paris

L'archidiaconé de Paris (ou grand archidiaconé) s'étendait sur le nord de Paris et de l'Ile-de-France, jusqu'à l'Oise.
  • Z1o/1 à 3 : Registres des causes civiles et criminelles (1460-1466)
  • Z1o/4 à 10 : Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/12 à 14 : Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/15 : Registre du conservateur des privilèges de l'université (1506-1511)
  • Z1o/16 : Registre de comptes de l'archidiacre (1550)
  • Z1o/17 : Registre d'excommunications (1426-1439)
  • Z1o/18 à 23 : Registres des causes criminelles (1483-1526)
  • Z1o/24 : Registres de la caisse du greffe (1355-1366)
  • Z1o/25 : Registres de la caisse du greffe (1518-1530)

Officialité diocésaine de Paris

Le diocèse de Paris s'étendait sur une région de dimension comparable à l'actuelle Ile-de-France (mais avec des limites différentes).
  • Z1o/11 : Registre des causes civiles (1384-1387) (transcription de 1919)
  • Z1o/26 : Plumitifs d'audience (1509-1511)
  • Z1o/28 : Plumitifs d'audience (1571)
  • Z1o/29 à 36 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/37 : Recueil de sentences (1622)
  • Z1o/38 à 40 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/41 : Registre des causes provoquées par le promoteur de l'officialité (1624-1625)
  • Z1o/42 à 48 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/49 à 66 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/68 à 78 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/80 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/81 : Registre d'audience de la chantrerie (1757-1765) [le reste est conservé en sous-série Z2]
  • Z1o/82 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/84 et 85 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/86 : Registres de dépôt au greffe (1673-1694)
  • Z1o/87 : Registres de dépôt au greffe (1776)
  • Z1o/88 : Registre d'écrou des prisons de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/89 et 90 : Registres des synodes de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/91 à 172 : Sentences et pièces de procédures, principalement pour causes matrimoniales (1609-1752)
  • Z1o/173 à 184 : Dossiers de dispenses de consanguinité (1729-1790)
  • Z1o/185 à 195 : Dossiers de dispenses de parenté (1729-1790)
  • Z1o/196 à 199 : Dossiers de dispenses de domicile (1729-1790)
  • Z1o/200 à 211 : Dossiers de rectifications d'état civil, d'actes d'ordination ou de lettres de tonsure (1729-1790)
  • Z1o/212 et 213 : Monitoires (1729-1789)
  • Z1o/214 et 215 : Dossiers de dispenses de production d'extraits de baptême ou de décès, avant la publication des bans (1760-1790)
  • Z1o/216 et 217 : Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/218 et 219 : Déclarations, rescrits de dispenses, etc. (1729-1790)
  • Z1o/220 : Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/221 à 224 : Minutes relatives à des unions, fondations ou suppressions d'établissements religieux (1772-1790)
  • Z1o/221 : Établissement à Versailles des religieuses de la congrégation de Notre-Dame-de Compiègne (1772); suppression du titre de l'abbaye Saint-Père-en Vallée et union de ses biens à l'évêché de Chartres (1779); autorisation des écoles charitables de l'Enfant-Jésus (1784); érection en cure de l'église d'Ablon (1788); érection en hôpital de la maison des soeurs hospitalières de la Roquette (1788); suppression du prieuré d'Argenteuil et union de ses biens au couvent des Carmes déchaussés de Charenton (1789); construction d'une nouvelle église à Ville-d'Avray (titres et plans, 1789); transfert de l'hôpital du Saint-Esprit au collège des Bernardins.
  • Z1o/222 : Suppression de l'église paroissiale des Innocents à Paris et du cimetière de cette paroisse, converti en marché aux herbes (1786-1787).
Inventaires des cercueils reposant dans un caveau de l’église et des épitaphes trouvées dans l’église et dans le cimetière.
  • Z1o/223 : Suppression du monastère Notre-Dame-de-Liesse, rue de Sèvres (1787); état du mobilier de l'église Saint-Louis du Louvre, des revenus et charges du chapitre du même nom (1787); suppression de chapelles dépendant de l'église collégiale de Champeaux-en Brie (1787).
  • Z1o/224 : Suppression du prieuré Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie uni au chapitre Saint-Marcel (1787).
Dont les plans et catalogue de la bibliothèque de Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (1778).
  • Z1o/225 à 236 : Procédures criminelles menées contre des ecclésiastiques (1701-1790)
  • Z1o/237 à 241 : Tables d'ordinations (1500-1632)

Officialité archidiocésaine

L'archidiocèse de Paris recevait appel des sentences concernant les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
  • Z1o/67 : Registres d'audience (1693-1695)
  • Z1o/79 : Registres d'audience (1729-1735)
  • Z1o/83 : Registres d'audience (1774-1788)

Officialité du chapitre de Notre-Dame de Paris

  • Z1o/27 : Registres d'audience (1486-1498)

Officialité de Saint-Germain-des-Prés

  • Z1o/242 : Pièces de procédures et sentences (1407-1659)
  • Z1o/243 : Pièces de procédures et sentences (1660-1781)

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