Archives nationales - Série Z
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Présentation
- Classement détaillé.
- Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, sous-séries Z1 et Z2 : Juridictions spéciales et ordinaires.
- Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, sous-séries Z3 à Z7 : Juridictions extraordinaires.
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
- Les sous-séries Z1 et Z2 concernent toute la France (état général des fonds) (état des inventaires)
- Les sous-séries Z3 à Z7 concernent Paris, l'ancien département de la Seine, et au-delà de la France (état des inventaires)
Sous-série Z1 : Juridictions spéciales (Ancien Régime)
- Sous-série composée de dix-huit sous-sous-séries (à noter que Z1A peut se noter Z1a).
- Sous-sous-série Z1A : Cours des Aides de Paris
- Sous-sous-série Z1B : Cours des monnaies de Paris
- Sous-sous-série Z1C : Connétablies et maréchaussée de France
- Sous-sous-série Z1D : Amirauté de France
- Sous-sous-série Z1E : Eaux et forets
- Sous-sous-série Z1F : Chambre du trésor
- Sous-sous-série Z1G : Élection de Paris
- L'Élection de Paris (carte en 1630), comparable à l'actuelle Ile-de-France, était partie de la Généralité de Paris (carte en 1708).
- Cotes Z1G/234 à 461 : Élection de Paris. Rôles de la taille (1740-1790)
- Sous-sous-série Z1H : Bureau de la ville de Paris
- Sous-sous-série Z1I : Chambre de la liquidation des dettes de l’État
- Sous-sous-série Z1J : n Chambre et greffiers des bâtiments
- Cotes Z1J/1 à 255 : I) Chambre des bâtiments
- Cotes Z1J/256 à 1314 : II) Greffiers des bâtiments
- Cotes Z1J/256 à 1222 : Procès-verbaux d'experts, plans (Minutes, 1610-1798)
- Cotes Z1J/521 à 556 : Procès-verbaux d'expertise des greffiers des bâtiments de Paris sous la Régence (1715-1723)
- Cote Z1J/962 (août 1772) (en ligne)
- Sous-sous-série Z1K : Grenier a sel de Paris
- Sous-sous-série Z1L : Chambre de la marée
- Sous-sous série Z1M : Baillage de l’arsenal
- Cotes Z1M/1 à 4 : Registres
- CotesZ1M/5 à 47 : Minutes
- Cotes Z1M/34 à 39 : Scellés et inventaires après décès (1628-1768)
- Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Sous-sous-série Z1N : Commissions extraordinaires du conseil des affaires concernant hôpitaux et maladrerie
- Sous-sous-série Z1O : n Officialités de Paris (classement détaillé)
- Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
- Sous-sous-série Z1P : Chambre ecclésiastiques des décimes
- Sous-sous-série Z1Q : Baillage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre
- Sous-sous-série Z1R : Cent-Suisses de la maison du roi
Sous-série Z2 : Juridictions ordinaires royales et seigneuriales (Ancien Régime)
- Justices ordinaires, royales et seigneuriales, notariat, etc... concernant tout le royaume de France.
- Cotes Z2/1 à 4942 (Période 13e-18e siècles)
- L'ordre de la cotation correspond à l'ordre alphabétique des localités (répertoire numérique)
- n Le projet Au delà de l'Etat-Civil est organisé par départements (numérisation partielle)
- A noter les cotes relevées de manière exhaustive dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Z2/3119 à 3133 : Chapitre Notre-Dame (1680-1790)
- Z2/3622 à 3627 : Saint-Germain des Prés (1669 1789)
- Z2/3675 : Saint-Jean de Latran (1702-1791)
- Z2/3701 : Saint-Marcel (1780-1785)
- Z2/3729 à 3732 : Saint-Martin des Champs (1683-1790)
- Z2/3752 et 3753 : Sainte-Geneviève (1535-1789)
- Z2/3802 à 3808 : Temple (1717-1790)
- A noter les cotes relevées de manière partielle dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Z2/547 à 554 : Chaillot (1608-1791)
- Z2/1236 et 1237 : Issy-Vaugirard (1552-1790)
- Z2/2449 à 2454 : Montmartre (1702-1789)
- Z2/2655 : Neuilly-sur-Seine (1589-1789)
- Z2/3884 à 3886 : Passy (1707-1790)
- Z2/4692 et 4693 : La Villette-Saint-Lazare (1709-1789)
Sous-série Z3 : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires (1789-1960)
Sous-série Z4 : Section spéciale de la Cour d'appel de Paris (1789-1960)
Sous-série Z5 : Chambres civiques de la Cour de justice de la Seine (1789-1960)
Sous-série Z6 : Cour de justice du département de la Seine (1789-1960)
Sous-série Z7 : Cour de justice de l'Indochine (1789-1960)
Voir aussi (sur Geneawiki)
- Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série Z des Archives nationales (AN).