Archives nationales - Série Z

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, sous-séries Z1 et Z2 : Juridictions spéciales et ordinaires.
---> Ces deux sous-séries concernent toute la France (état général des fonds) (état des inventaires)
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, sous-séries Z3 à Z7 : Juridictions extraordinaires.
---> Ces cinq sous-séries concernent Paris, l'ancien département de la Seine, et au-delà de la France (état des inventaires)
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.


Sous-série Z1 : Juridictions spéciales (Ancien Régime)

Sous-série composée de dix-huit sous-sous séries (à noter que Z1A peut se noter Z1a).
  • Sous-sous série Z1A : Cours des Aides de Paris
  • Sous-sous série Z1B : Cours des monnaies de Paris
(répertoire numérique)
  • Sous-sous série Z1C : Connétablies et maréchaussée de France
  • Sous-sous série Z1D : Amirauté de France
  • Sous-sous série Z1E : Eaux et forets
  • Sous-sous série Z1F : Chambre du trésor
  • Sous-sous série Z1G : Élection de Paris
  • Sous-sous série Z1H : Bureau de la ville de Paris
  • Sous-sous série Z1I : Chambre de la liquidation des dettes de l’État
  • Sous-sous série Z1J : n Chambre et greffiers des bâtiments
  • Cotes Z1J/1 à 255 : I) Chambre des bâtiments
  • Cotes Z1J/256 à 1314 : II) Greffiers des bâtiments
  • Cotes Z1J/256 à 1222 : Procès-verbaux d'experts, plans (Minutes, 1610-1798)
  • Cotes Z1J/521 à 556 : Procès-verbaux d'expertise des greffiers des bâtiments de Paris sous la Régence (1715-1723)
(introduction) (inventaire) (index)
  • Sous-sous série Z1K : Grenier a sel de Paris
  • Sous-sous série Z1L : Chambre de la marée
  • Sous-sous série Z1M : Baillage de l’arsenal
  • Cotes Z1M/1 à 4 : Registres
  • CotesZ1M/5 à 47 : Minutes
  • Cotes Z1M/34 à 39 : Scellés et inventaires après décès (1628-1768)
Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Sous-sous série Z1N : Commissions extraordinaires du conseil des affaires concernant hôpitaux et maladrerie
Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
  • Sous-sous série Z1P : Chambre ecclésiastiques des décimes
  • Sous-sous série Z1Q : Baillage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre
  • Sous-sous série Z1R : Cent-Suisses de la maison du roi

Sous-série Z2 : Juridictions ordinaires royales et seigneuriales (Ancien Régime)

Justices ordinaires, royales et seigneuriales, notariat, etc... concernant tout le royaume de France.
Cotes Z2/1 à 4942 (Période 13e-18e siècles)
L'ordre de la cotation correspond à l'ordre alphabétique des localités (répertoire numérique)
n Le projet Au delà de l'Etat-Civil est organisé par départements (numérisation partielle)
  • A noter les cotes relevées de manière exhaustive dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Z2/3119 à 3133 : Chapitre Notre-Dame (1680-1790)
  • Z2/3622 à 3627 : Saint-Germain des Prés (1669 1789)
  • Z2/3675 : Saint-Jean de Latran (1702-1791)
  • Z2/3701 : Saint-Marcel (1780-1785)
  • Z2/3729 à 3732 : Saint-Martin des Champs (1683-1790)
  • Z2/3752 et 3753 : Sainte-Geneviève (1535-1789)
  • Z2/3802 à 3808 : Temple (1717-1790)
  • A noter les cotes relevées de manière partielle dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Z2/547 à 554 : Chaillot (1608-1791)
  • Z2/1236 et 1237 : Issy-Vaugirard (1552-1790)
  • Z2/2449 à 2454 : Montmartre (1702-1789)
  • Z2/2655 : Neuilly-sur-Seine (1589-1789)
  • Z2/3884 à 3886 : Passy (1707-1790)
  • Z2/4692 et 4693 : La Villette-Saint-Lazare (1709-1789)
  • A noter quelques détails concernant la cote Z2/4418 (reportés sur cet article).

Sous-série Z3 : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires (1789-1960)

Cotes Z3/1 à 119 (état général des fonds) (inventaire nominatif et index, en pdf) (idem, en xml)

Sous-série Z4 : Section spéciale de la Cour d'appel de Paris (1789-1960)

(état général des fonds)

Sous-série Z5 : Chambres civiques de la Cour de justice de la Seine (1789-1960)

(état général des fonds)

Sous-série Z6 : Cour de justice du département de la Seine (1789-1960)

(état général des fonds)

Sous-série Z7 : Cour de justice de l'Indochine (1789-1960)

(état général des fonds)


Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)

  • Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série Z des Archives nationales (AN).