Archives nationales - Série Z
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Présentation
- Classement détaillé.
- Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, sous-séries Z1 et Z2 : Juridictions spéciales et ordinaires.
- ---> Ces deux sous-séries concernent toute la France (état général des fonds) (état des inventaires)
- Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, sous-séries Z3 à Z7 : Juridictions extraordinaires.
- ---> Ces cinq sous-séries concernent Paris, l'ancien département de la Seine, et au-delà de la France (état des inventaires)
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
Sous-série Z1 : Juridictions spéciales (Ancien Régime)
- Z1A : Cours des Aides de Paris
- Z1B : Cours des monnaies de Paris (répertoire numérique)
- Z1C : Connétablies et maréchaussée de France
- Z1d : Amirauté de France
- Z1e : Eaux et forets
- Z1f : Chambre du trésor
- Z1g : Élection de Paris
- Z1H : Bureau de la ville de Paris
- Z1I : Chambre de la liquidation des dettes de l’État
- Z1J : n Chambre et greffiers des bâtiments
- I : Chambre des bâtiments - Cotes Z1j/1 à 255
- II : Greffiers des bâtiments - Cotes Z1j/256 à 1314
- dont Z1j/256 à 1222 : Procès-verbaux d'experts, plans (Minutes, 1610-1798)
- (numérisation) - Page de travail des bénévoles, détaillant l'avancée de l'indexation collaborative
- dont Z1j/521 à 556 : Procès-verbaux d'expertise des greffiers des bâtiments de Paris sous la Régence (1715-1723)
- Z1k : Grenier a sel de Paris
- Z1l : Chambre de la marée
- Z1m : Baillage de l’arsenal
- Z1m/1 à 4 : Registres
- Z1m/5 à 47 : Minutes
- Z1m/34 à 39 : Scellés et inventaires après décès (1628-1768)
- Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Z1n : Commissions extraordinaires du conseil des affaires concernant hôpitaux et maladrerie
- Z1o : n Officialités de Paris (classement détaillé)
- Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
- Z1p : Chambre ecclésiastiques des décimes
- Z1q : Baillage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre
- Z1r : Cent-Suisses de la maison du roi
Sous-série Z2 : Juridictions ordinaires royales et seigneuriales (Ancien Régime)
- Justices ordinaires, royales et seigneuriales, notariat, etc... concernant tout le royaume de France.
- Cotes Z2/1 à 4942 (Période 13e-18e siècles)
- L'ordre de la cotation correspond à l'ordre alphabétique des localités (répertoire numérique)
- n Le projet Au delà de l'Etat-Civil est organisé par départements (numérisation partielle)
- A noter les cotes relevées de manière exhaustive dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Z2/3119 à 3133 : Chapitre Notre-Dame (1680-1790)
- Z2/3622 à 3627 : Saint-Germain des Prés (1669 1789)
- Z2/3675 : Saint-Jean de Latran (1702-1791)
- Z2/3701 : Saint-Marcel (1780-1785)
- Z2/3729 à 3732 : Saint-Martin des Champs (1683-1790)
- Z2/3752 et 3753 : Sainte-Geneviève (1535-1789)
- Z2/3802 à 3808 : Temple (1717-1790)
- A noter les cotes relevées de manière partielle dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
- Z2/547 à 554 : Chaillot (1608-1791)
- Z2/1236 et 1237 : Issy-Vaugirard (1552-1790)
- Z2/2449 à 2454 : Montmartre (1702-1789)
- Z2/2655 : Neuilly-sur-Seine (1589-1789)
- Z2/3884 à 3886 : Passy (1707-1790)
- Z2/4692 et 4693 : La Villette-Saint-Lazare (1709-1789)
Sous-série Z3 : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires (1789-1960)
Sous-série Z4 : Section spéciale de la Cour d'appel de Paris (1789-1960)
Sous-série Z5 : Chambres civiques de la Cour de justice de la Seine (1789-1960)
Sous-série Z6 : Cour de justice du département de la Seine (1789-1960)
Sous-série Z7 : Cour de justice de l'Indochine (1789-1960)
Voir aussi (sur Geneawiki)
- Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série Z des Archives nationales (AN).