Archives nationales - Série Y
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Présentation
- Classement détaillé.
- Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série Y : Châtelet de Paris et Prévôté d'Île-de-France.
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
- Cette série concerne Paris, l'Ile-de-France, voir tout le royaume de France.
- Cotes Y1 à 18800, soit 18800 articles (état général des fonds) (état des inventaires) (introduction)
Châtelet de Paris
- Le Châtelet était le siège de la juridiction prévôtale, bailliagère et, à partir de 1552, présidiale, pour Paris, sa banlieue, et le ressort de la prévôté de Paris.
* Cotes Y1 à 494 : n Volumes d’enregistrement
- Cotes Y1 à 6 : Livres de couleur (1223-1604)
- (inventaire en xml, et numérisation intégrale)
- Cotes Y7 à 18 : Bannières (1330-1703)
- (inventaire en xml, et numérisation intégrale)
- Cotes Y19 à 80 : Registres des publications (1594-1791)
- Cotes Y81 à 84 : Registres du ban et de l'arrière-ban (ca1540-1557)
- Cote Y85 : Registre de transcriptions d'ordonnances et autres actes royaux (1543-1586)
- Cotes Y86 à 494 : Registres des insinuations (1539-1791)
- Cotes Y86 à 100 : Insinuations (1539-1559)
- Cotes Y86 à 241 : Insinuations (1539-1682)
- Analyse intégrale en siv des Archives nationales.
- Cotes Y242 à 276 : Insinuations (1682-1704)
- Trois index différents, dont un numérisé en salle du CARAN.
- Cotes Y277 à 326 : Insinuations (1704-1730)
- Index sur microfiches.
- Cote Y327 : Donations et substitutions (1728-1729)
- Cotes Y328 à 394 : Insinuations (1729-1760)
- Cotes Y395 à 494 : Insinuations (1760-1791)
- Inventaire microfilmé et partiellement indexé en siv des Archives nationales.
* Cotes Y495 à 6612 : n Parc civil (ou Chambre de la prévôté)
- Cotes Y495 à 1838 : Minutes de sentences d'audience (1616-1791)
- Cotes Y1839 à 1925 : Autres minutes du Parc civil (1623-1791)
- Cotes Y1926 à 2789 : Registres et feuilles d'audience (1589-1791)
- Cotes Y2790 à 3878 : Adjudications et licitations (1520-1820)
- Cotes Y2790 à 2961 : Licitations (1690-1790)
- Cote Y2962 : Décrets forcés (1552-1734)
- Cotes Y2963 à 3301 : Décrets forcés ou volontaires se terminant par des adjudications définitives (1541-1790) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cote Y3302 : Enchères diverses (1536-1769)
- Cotes Y3303 à 3305 : Mains-levées pour radiations de saisies réelles (1773-An10)
- Cote Y3306 : Procès-verbaux d'affichages et de criées (1773-1789)
- Cote Y3307 : Poursuites sur anciens décrets forcés (1780-1788)
- Cote Y3308 : Enchères de ventes par décret, licitation ou publication non adjugées (1701-1800)
- Cotes Y3309 à 3332 : Enchères non adjugées de ventes par décret, licitation ou publication (1684-1791)
- Cotes Y3333 à 3361 : Enchères sous adjudications (1698-1811)
- Cotes Y3362 à 3367 : Enchères de baux judiciaires et oppositions (1698-1820)
- Cotes Y3368 à 3370 : Radiations de saisies réelles (An6-1812)
- Cotes Y3371 à 3427 : Enregistrement des adjudications (1541-1774) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y3428 à 3431 : Enregistrement d'enchères apportées au greffe (1686-1793)
- Cotes Y3432 à 3435 : Adjudications de baux à loyer. 1671-1694.
- Cote Y3436 : Saisie réelle et criées de la seigneurie du Châtellier-le-Fort, commune de Paulmy, sur les demoiselles de Pierre-Buffière (1677)
- Cote Y3437 : Saisie réelle et criées du marquisat de la Turballière, commune de la Celle-Saint-Avant, sur les demoiselles de Pierre-Buffière (1677)
- Cotes Y3438 à 3835 : Registres des saisies réelles, oppositions, adjudications, radiations (1520-An6)
- Cote Y3836 : Table des registres des criées (1674-1697)
- Cotes Y3837 à 3846 : Tables de décharges d'enchères (1603-1757)
- Cotes Y3847 à 3877 : Répertoires des saisies réelles (1635-An6)
- Cote Y3878 : Registres d'enregistrement de contrats et autres titres déposés au greffe des criées, sentences d'adjudication(1771-1778)
- Cotes Y3879 à 5219 : Actes faits en l'hôtel du lieutenant civil (1584-1791)
- Cotes Y3879 à 5198 : Minutes (1584-1791) (numérisation et indexation bénévoles)
- Voir l'inventaire n°466 (alphabétique et partiel) des cotes Y3971, et 4014 à 4094 (1673, et 1689-1700).
- Cote Y5199 : Interdictions (1789-1791). Enquête du lieutenant civil (1790)
- Cote Y5200 : Affaire du marquis et de la marquise de Cabris, interdiction (1773-1788)
- Cote Y5201 : Interdiction du comte de Hautefeuille (1773)
- Cotes Y5202 et 5203 : Suppliques au lieutenant civil, demandes de création de curateur à succession (1701-1800) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y5204 et 5205 : Procurations, réunions de parents (1601-1800) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cote Y5206 : Procès-verbaux de réunions de parents faites en l'hôtel du lieutenant civil (1730-1787) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y5207 et 5208 : Minutes de ventes d'offices de procureur au Châtelet (1734-1789)
- Cotes Y5209 à 5219 : Registres des déclarations d'appositions de scellés par les commissaires au Châtelet (1720-1790) (projet de numérisation)
- Cotes Y5220 à 5339 : Registres de la Prévôté (1395-1791)
- Cotes Y5220 à 5246 : Registres des sentences civiles du Châtelet (1395-1563)
- Cotes Y5247 à 5268 : Epaves de diverses séries de registres (1488-1684) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y5269 à 5339 : Registres de clôtures d'inventaires (1675-1791) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y5340 à 6261 : Défauts (1597-1791)
- Cotes Y6262 à 6576 : Dépens (1757-1791)
- Cotes Y6577 à 6612 : Communauté des procureurs (1601-1789)
* Cotes Y6613 à 7177 : Présidial
* Cotes Y7178 à 8247 : Chambre civile
* Cotes Y8248 à 9396 : Chambre de l’auditeur. Chambre du Conseil. Chambre du procureur du Roi
- Cotes Y8248 à 8545 : Chambre de l’auditeur (1686-1791)
- Cotes Y8546 à 9305 : Chambre du Conseil (1596-1791)
- Cotes Y9306 à 9396 : Chambre du procureur du Roi (1585-1790)
* Cotes Y9397 à 10718 : n Chambre de police et Chambre criminelle
- Cotes Y9397 à 9648 : Chambre de police
- Cotes Y9397 à 9539 : Minutes de la Chambre de police (1629-1789)
- Cotes Y9540 à 9648 : Registres de la Chambre de police (1634-1789)
- Cotes Y9649 à 10718 : Chambre criminelle
- Cotes Y9649 à 10509 : Minutes du Petit et Grand Criminel (1686-1791)
- Cotes Y10510 à 10546 : Registres (1389-1791)
- Cotes Y10547 à 10552 : Autres minutes (1655-1791)
- Cotes Y10553 à 10569 : Réceptions, matricules et répertoires (1701-1800)
- Cotes Y10570 à 10667 : Registres du greffe criminel (1703-1791)
- Cotes Y10668 à 10718 : Reliquat du greffe criminel (1601-1800)
* Cotes Y10719 à 17623 : n Commissaires au Châtelet
- Cotes Y10719 à 16022 : Minutes et documents divers (répertoire numérique) (numérisation et indexation bénévoles)
- Cotes Y16023 à 17623 : Collection d'édits, ordonnances, arrêts, etc. Divers registres de la Chambre des commissaires
* Cotes Y17624 à 18602 : n Greffe civil
- Cotes Y17624 à 18506 : Registres du greffe civil (numérisation et indexation bénévoles)
- Classement par ordre alphabétique des noms des greffiers.
- Cotes Y18507 à 18512 : Registres de délibérations de la compagnie des greffiers (1673-1791)
- Cote Y18513 : Titres concernant les greffiers (17è-18è siècles)
- Cotes Y18514 à 18536 : Registres de comparution (17è-18è siècles)
- Sans noms de greffiers.
- Cotes Y18537 à 18553 : Registres de dépôts d’information au civil et à la police (1663-1790)
- Cotes Y18554 à 18558 : Registres divers : appointements, affaires extraordinaires, ... (1685-1770)
- Cotes Y18559 à 18602 : Liasses diverses : procès extraordinaires et instructions au civil ... (17è-18è siècles)
Chambre de la Prévôté d’Île-de-France. Pièces intégrées au 19ème siècle
* Cotes Y18603 à 18796 : Chambre de la Prévôté d’Île-de-France (1721-1791)
- Cotes Y18603 à 18781 : Dépôts faits au greffe du prévôt d'Ile-de-France (1723-1791)
- Cotes Y18782 à 18788 : Enregistrement des actes de la Prévôté (1721-1791)
- Cotes Y18789 à 18791 : Enregistrement des effets et pièces à conviction (1749-1791)
- Cotes Y18792 à 18796 : Registres des arrestations (1751-1791)
* Cotes Y18797 à 18800 : Pièces intégrées à la série Y au 19ème siècle (1601-1800)
- Cotes Y18797 à 18798 : Registres des déclarations reçues par les commissaires du département de M. Sarraire pour la Sûreté (1762-1767)
- Cote Y18799 : Reliquats de papiers de greffe : procédures et pièces à conviction ... (17e-18e siècles)
- Cote Y18800 : Registre des jugements de compétence prévôtale (1769-1788)
Bibliographie
-
- Philippe Rosset, in Bibliothèque de l'école des Chartes, 1985, tome 143, pages 117 à 152.
-
- Félix Aubert, in Bibliothèque de l'école des chartes, 1911, volume 72, numéro 1, pages 115 à 119.
Voir aussi (sur Geneawiki)
- Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série Y des Archives nationales (AN).
Liens utiles (externes)
- Présentation du Châtelet de Paris sur le site internet du ministère de la Justice.