Archives nationales - Série X

< Retour à "Fonds des Archives nationales"

Présentation

Classement détaillé.

Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série X : Parlement de Paris.

Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).

Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.

Série X : Parlement de Paris

Le Parlement de Paris concernait tout le royaume de France.

26800 articles (état général des fonds) (état des inventaires) (répertoire détaillé)

• Sous-série X1 : Parlement civil

• X1a : Registres

• Cotes X1a/8646 à 8654 : Registres des ordonnances (1610-1643) (en ligne)

Lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII.

• Cote X1a/9807 : Testaments enregistrés au Parlement de Paris et exécutions testamentaires (1375-1421)

Bibliographie : voir cette publication de 1880 (inventaire et transcriptions).

Copies dans les manuscrits 1161 et 1162 de la Collection Moreau à la Bibliothèque nationale de France.

• X1b : Minutes
• X1c : Arrêts

• Sous-série X2 : Parlement criminel

• X2a : Registres (numérisation et indexation bénévoles)
• X2b : Minutes

• Sous-série X3 : Requêtes du Palais

• X3a : Registres
• X3b : Minutes

• Sous-série X4 : Chancellerie du Palais

• X4a : Registres
• X4b : Minutes

• Sous-série X5 : Communauté des procureurs du Parlement

• X5b : Minutes

Voir aussi (sur Geneawiki)

• La sous-série D12J des Archives de Paris (AD75) : Papiers Bernard Bertin sur les manuscrits du tribunal de commerce.

Copies et extraits de registres du Parlement de Paris.