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Archives nationales - Série V

Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série V : Grande chancellerie et Conseil.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer, dans cet article, des archives en partie numérisées.


Série V : Grande chancellerie et Conseil

Archives de la Grande chancellerie, et des cours supérieures qui dépendaient étroitement du pouvoir royal et du chancelier (fonds judiciaires ou administratifs), archives particulières de la Compagnie de secrétaires du roi.
(état général des fonds) (état des inventaires) (inventaire en xml)
  • Sous-série V1 : n Grande chancellerie
Cotes V1/1 à 705, soit 707 articles (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes V1/1 à 541 : Lettres de provision d'office (1641-1790)
Pour la période 1720-1755, voir la base de données Prof (elle n'existe plus).
  • Sous-série V2 : n Secrétaire du roi
Cotes V2/1 à 79, soit 79 articles (numérisation et indexation bénévoles)
  • Sous-série V3 : Prévôté de l’hôtel
Cotes V3/1 à 194, soit 194 articles
  • Cotes V3/1 à 95 : I) Minutes
  • Cotes V3/88 à 92 : Procès-verbaux d'apposition de scellés, inventaires après décès (1717-1789)
Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Cotes V3/96 à 194 : II) Registres
  • Sous-série V4 : Requêtes de l’hôtel
Cotes V4/1 à 1635, soit 1635 articles
  • Sous-série V5 : Grand conseil
Cotes V5/1 à 1327, soit 1327 articles (répertoire numérique V5 et V6)
  • Sous-série V6 : Conseil privé
Cotes V6/1 à 1527, soit 1527 articles (répertoire numérique V5 et V6)
  • Sous-série V7 : Commissions extraordinaires du conseil
Cotes V7/1 à 526, soit 526 articles (introduction) (répertoire numérique) (index alphabétique)
  • Sous-série V8 : Conseil souverain de Dombes
Cotes V8/1 à 6, soit 6 articles (répertoire)