Archives nationales - Série V

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Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série V : Grande chancellerie et Conseil.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer, dans cet article, des archives en partie numérisées.


Archives de la Grande chancellerie, et des cours supérieures qui dépendaient étroitement du pouvoir royal et du chancelier (fonds judiciaires ou administratifs), archives particulières de la Compagnie de secrétaires du roi.
(état général des fonds, état des inventaires et inventaire en xml)


Sous-série V1 : n Grande chancellerie

Cotes V1/1 à 705, soit 707 articles (numérisation bénévole).
  • Cotes V1/1 à 541 : Lettres de provision d'office (1641-1790)
Pour la période 1720-1755, voir la base de données Prof (elle n'existe plus).

Sous-série V2 : n Secrétaires du roi

Cotes V2/1 à 79, soit 79 articles (numérisation bénévole).

Sous-série V3 : Prévôté de l’hôtel

Cotes V3/1 à 194, soit 194 articles
  • Cotes V3/1 à 95 : I) Minutes
  • Cotes V3/88 à 92 : Procès-verbaux d'apposition de scellés, inventaires après décès (1717-1789)
Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Cotes V3/96 à 194 : II) Registres

Sous-série V4 : Requêtes de l’hôtel

Cotes V4/1 à 1635, soit 1635 articles.

Sous-série V5 : Grand conseil

Cotes V5/1 à 1327, soit 1327 articles (répertoire numérique V5 et V6).

Sous-série V6 : n Conseil privé

Cotes V6/1 à 1527, soit 1527 articles (répertoire numérique V5 et V6 et numérisation bénévole).

Sous-série V7 : Commissions extraordinaires du conseil

Cotes V7/1 à 526, soit 526 articles (introduction, répertoire numérique et index alphabétique).

Sous-série V8 : Conseil souverain de Dombes

Cotes V8/1 à 6, soit 6 articles (répertoire).