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Archives nationales - Série H


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Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série H : Administrations locales et comptabilités diverses.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
Ensemble hétérogène composé de plusieurs fonds (état général des fonds et état des inventaires).


Sommaire

Sous-série H1 : n Pays d'États. Pays d'Élections. Intendances

Cotes H1/1 à 1777
  • Cotes H1/1407 à 1777 : Mélanges (1108-1793)
  • Cotes H1/1499 à 1500 : Exemptions d'impôts (ordre alphabétique des localités, 1613-1790)
  • Cote H1/1499/2, pièce 606 : Mémoire concernant l'aide donnée aux familles de l'Île Royale, de l'Acadie et du Canada, réfugiées en France après la cession à l'Angleterre (23/03/1774) (en ligne)

Sous-série H2 : n Bureau de la ville de Paris. Intendance et généralité

Cotes H2/1778 à 2387 (répertoire numérique détaillé)
  • Cotes H2/1778 à 2081 : Délibérations, affaires particulières, devis et baux
  • Cotes H2/1778 à 1880 : Registres des délibérations (1499-1784)
  • Cotes H2/1778 à 1803 : La période 1499-1632 a fait l'objet d'éditions disponibles en bibliothèques
  • Cotes H2/1804 à 1880 : La période 1632-1784 est numérisée par les Archives nationales (en ligne)
  • Cotes H2/1881 à 1961 : Minutes et documents originaux, par ordre chronologique
  • Cotes H2/1962 à 2081 : Affaires particulières
  • Cotes H2/2082 à 2126 : Liquidation de comptes du bureau de la ville par le directoire du département de la Seine et documents relatifs, principalement, à la généralité de Paris
  • Cotes H2/2127 à 2387 : Permissions de bâtir, travaux, comptabilité de la ville

Sous-série H3 : n Ancienne université de Paris et collèges

Cotes H3/2388 à 2900 (répertoire numérique détaillé)
La cote H3/2530 (2/2) est numérisée (voir ici).

Sous-série H4 : Péages

Cotes H4/2901 à 3252

Sous-série H5 : Établissements religieux

Cotes H5/3253 à 4936 (répertoire numérique détaillé)

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