Archives nationales - Série AM


Page en construction.png
Cet article est une ébauche à compléter.
Vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant.
< Retour à "Fonds des Archives nationales"


Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, série AM : Cour de cassation.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).


Série AM : Cour de cassation

(état général des fonds) partiel
(état des inventaires, en milieu de page)
voir si page"ministère de la justice", conservent-ils archives ...


Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)