Archives hospitalières
Que trouve-t-on dans les archives hospitalières ?
Les archives hospitalières peuvent concerner soit les malades, soit le personnel hospitalier.
Elles sont généralement conservées au sein même de l'hôpital, aux archives municipales ou aux archives départementales. Quelques grandes villes (telles que Lyon) disposent d'un service d'archives spécifique.
Les archives hospitalières conservent également les registres de naissances et de décès survenus en leur établissement, ainsi que des registres d'enfants trouvés.
En règle générale sont indiqués : les noms et prénoms, la profession, le lieu de résidence, l'âge, la nature de la maladie, la cause du décès, les noms de parents.
Précisons que l'accès à ce type d'archives est beaucoup plus réglemente que dans les autres archives, ceci étant dû au secret médical.
En général, un dossier comportant des informations médicales ne peut être transmis que 150 ans après la naissance de l'intéressé, sauf dérogation.
Règles de conservation
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Etablissement hospitalier |
Archives hospitalières |
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Statut juridique actuel |
Conservation |
Classement |
Cotation |
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Etablissements publics d'hospitalisation communaux |
à l'hôpital, sous contrôle aux Archives communales, par versement aux Archives départementales |
- jusqu'en 1970 : - après 1970 :
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Cotation du règlement 1968 Numérotation continue 1970-1940 ou 1982 : série S à partir de 1940 ou de 1983 : |
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Autres établissement publics d'hospitalisation (intercommunaux, départementaux, interdépartementaux, régionaux, d'Etat) |
à l'hôpital sous contrôle aux Archives départementales par versement |
- jusqu'en 1970 : - après 1970 : |
Cotation du règlement 1968 Numérotation continue avant 1790 : série H 1790-1800 : série L 1800-1940 : sous-série 1 X 1940-1970 : série W |
Les différentes séries
Séries anciennes (avant 1790)
A - Actes de fondation de l'établissement : privilèges ; cartulaires.
B - Titres de propriété.
C - Matières ecclésiastiques.
D - Inventaires.
E - Administration.
F - Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel.
G - Papiers des institutions charitables (enfants trouvés et orphelins sous tutelle, bureaux des pauvres, mendicité, écoles, asiles).
H - Divers.
Séries modernes (après 1790)
J - Règlementation générale et locale.
K - Personnel, commissions administratives.
L - Administration générale.
M - Financement.
N - Capital, immobilisation.
O - Travaux et matériel.
P - Comptabilité de l'économat.
Q - Population (malades hospitalisés).
R - Archives médicales.
S - Aumônerie.
T - Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U - Service des archives.
Z - Divers.
La série W
Les documents d’archives postérieurs au 31 décembre 1970 sont classés en continu dans la série W. L’utilisation de cette série nécessite la rédaction d’un bordereau de versement qui numérote chaque article et en décrit son contenu. Chaque bordereau comporte de plus un numéro de versement suivi de la lettre W, symbole des archives contemporaines et du classement continu. La cote se compose du numéro de versement suivi de la lettre W auxquels se rajoute le numéro de l’article. Ainsi, la cote 22W4 correspond au 4e article du 22e versement. Les numéros de versement sont attribués par ordre d’arrivée des versements.
Bibliographie
Voir aussi (sur Geneawiki)
Liens utiles (externes)
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