Archives hospitalières

Que trouvez dans les Archives hospitalières ?

Les archives hospitalières peuvent concerner soit les malades, soit le personnel hospitalier. Elles sont généralement conservées au sein même de l'hôpital, aux archives municipales ou aux archives départementales. Quelques grandes villes (telles que Lyon) disposent d'un service d'archives spécifique.

Les archives hospitalières conservent également les registres de naissances et de décès survenus en leur établissement, ainsi que des registres d'enfants trouvés.

En règle générale sont indiqués : les noms et prénoms, la profession, le lieu de résidence, l'âge, la nature de la maladie, la cause du décès, les noms de parents.

Précisons que l'accès à ce type d'archives est beaucoup plus réglementé que dans les autres archives, ceci étant dû au secret médical. En général, un dossier comportant des informations médicales ne peut être transmis que 150 ans après la naissance de l'intéressé, sauf dérogation.

Règles de conservations

Etablissement hospitalier	Archives hospitalières
Statut juridique actuel (1)	Conservation	Classement	Cotation
Etablissements publics d’hospitalisation communaux	à l’hôpital, sous contrôle aux Archives communales, par versement aux Archives départementales	- jusqu’en 1970 : cadre du règlement de 1968 - après 1970 : rangement continu - jusqu’en 1970 : cadre du règlement de 1968 - après 1970 : rangement continu   - jusqu’en 1970 : cadre du règlement de 1968 - après 1970 : rangement continu	Cotation du règlement 1968 Numérotation continue Série S 1970-1940 ou 1982 : série S à partir de 1940 ou de 1983 : série W H-dépôt H-dépôt
Autres établissement publics d’hospitalisation (intercommunaux, départementaux,interdépartementaux, régionaux, d’Etat)	à l’hôpital sous contrôle aux Archives départementales par versement	- jusqu’en 1970 : cadre du règlement de 1968 - après 1970 : rangement continu - jusqu’en 1970 : cadre du règlement de 1968       - après 1970 : rangement continu	Cotation du règlement 1968 Numérotation continue avant 1790 : série H 1790-1800 : série L 1800-1940 : sous-série 1 X 1940-1970 : série W série W

Les différentes séries

Séries anciennes (avant 1790)

A - Actes de fondation de l'établissement : privilèges; cartulaires.
B - Titres de propriété.
C - Matières ecclésiastiques.
D - Inventaires.
E - Administration.
F - Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel.
G - Papiers des institutions charitables (enfants trouvés et orphelins sous tutelle, bureaux des pauvres, mendicité, écoles, asiles).
H - Divers.

Séries modernes (après 1790)

J - Réglementation générale et locale.
K - Personnel, commissions administratives.
L - Administration générale.
M - Financement.
N - Capital, immobilisation.
O - Travaux et matériel.
P - Comptabilité de l'économat.
Q - Population (malades hospitalisés).
R - Archives médicales.
S - Aumônerie.
T - Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U - Service des archives.
Z - Divers.

Voir aussi

• Annuaire des services d'archives hospitalières.

Bibliographie

• Etat des inventaires des archives départementales, communales et hospitalières

Liens utiles

• Circulaire des archives de France sur les dates de communicabilité.

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