« Archives hospitalières » : différence entre les versions

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* http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/circAD/DAFad94-2.html : Circulaire des archives de France sur les dates de communicabilité
* [[http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/circAD/DAFad94-2.html Circulaire des archives de France]] sur les dates de communicabilité.

Version du 15 mars 2006 à 21:36


Les archives hospitalières peuvent concerner soit les malades, soit le personnel hospitalier.

Elles sont généralement conservées au sein même de l'hôpital, aux archives municipales ou aux archives départementales. Quelques grandes villes (telles que Lyon) disposent d'un service d'archives spécifique.

Les archives hospitalières conservent également les registres de naissances et de décès survenus en leur établissement, ainsi que des registres d'enfants trouvés.

En règle générale sont indiqués : les noms et prénoms, la profession, le lieu de résidence, l'âge, la nature de la maladie, la cause du décès, les noms de parents.

Précisons que l'accès à ce type d'archives est beaucoup plus réglementé que dans les autres archives, ceci étant dû au secret médical. En général, un dossier comportant des informations médicales ne peut être transmis que 150 ans après la naissance de l'intéressé, sauf dérogation.

Les archives sont classées dans les séries suivantes :

  • Séries anciennes avant 1790 :

A - Actes de fondation de l'établissement : privilèges; cartulaires.
B - Titres de propriété.
C - Matières ecclésiastiques.
D - Inventaires.
E - Administration.
F - Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel.
G - Papiers des institutions charitables (enfants trouvés et orphelins sous tutelle, bureaux des pauvres, mendicité, écoles, asiles).
H - Divers.

  • Séries modernes après 1790 :

J - Réglementation générale et locale.
K - Personnel, commissions administratives.
L - Administration générale.
M - Financement.
N - Capital, immobilisation.
O - Travaux et matériel.
P - Comptabilité de l'économat.
Q - Population (malades hospitalisés).
R - Archives médicales.
S - Aumônerie.
T - Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U - Service des archives.
Z - Divers.

Voir également notre Annuaire des services d'archives hospitalières.

Bibliographie

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