Archives de Paris - Section V

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Fonds des Archives de Paris (AD75)
Section V : Administration départementale et régionale
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Époque révolutionnaire

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  • Cotes DL1/1 à 5 : Affaires générales (1789-1800)
(inventaire non daté)
  • Cote DL2/1 : Affaires générales (1791-1795)
(inventaire non daté)
  • Cotes DL3/1 à 3 : Affaires générales (1791-1799)
(inventaire non daté)

Circulaires ministérielles et préfectorales

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  • Cotes D2K2/1 à 79 : Circulaires, décrets ministériels et décisions du conseil d'état (1800-1942)
(inventaire de 1986)
  • Cotes D3K2/1 à 10 : Décisions et circulaires ministérielles et préfectorales (1799-1923)
(inventaire de 1986)

Arrêtés préfectoraux

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  • Cotes D4K2/1 à 3061 : Arrêtés préfectoraux (1799-1998)
(inventaire de 2006)
  • Cotes D4K2/3062 à 3200 : Répertoires des arrêtés préfectoraux (1800-1940)
(inventaire de 2012)
  • Cotes 58W/1 à 1668 : Arrêtés préfectoraux (1940-1977)
(inventaire de 2006)
  • Cotes 59W/1 à 848 : Arrêtés préfectoraux (1977-1997)
(inventaire de 2006)
  • Cotes 103W/1 à 77 : Répertoires des arrêtés préfectoraux (1940-1977), puis des arrêtés préfectoraux et municipaux (1977-1986)
(inventaire de 2012)
  • Cotes 2923W/1 à 18 : Arrêtés de permis de construire délivrés par le préfet (1978-1981)
Sur réservation (bordereau de 2008)

Conseil général

Conseil général de la Seine puis de Paris : débats et délibérations.
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  • Cotes D2N1/1 à 776 : Procès-verbaux des séances, mémoires, rapports et vœux (1811-1933)
(inventaire de 2011)
  • Cotes 70W/1 à 64 : Dossiers de délibérations (1945-1966)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1027W/1 à 21 : Discours des présidents du conseil général, travaux des commissions, dossiers par affaire, libération de Paris (1941-1968)
Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 1520W/1 à 24 : Organisation (1944-1945)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 2100W/1 à 11 : Dossiers de délibérations (1983-1989)
Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 2294W/1 à 55 : Dossiers de délibérations (1989-1995)
Sur réservation (inventaire de 2016)
  • Cotes 2987W/1 à 48 : Dossiers de délibérations (2001-2008)
(inventaire de 2010)

Élections

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Opérations électorales (inventaire de 2000)
Concernant des cotes en D63Z, 6W, 28W, 1223W, 1245W, 1346W, 1372W, 1547W, 1700W, 1844W, 1862W et 1999W.
  • Cotes D63Z/1 à 30 : Collection relative aux élections à Paris (1962-1986)
(inventaire de 2005)
  • Cotes 6W/1 à 3 : Élections des conseillers prud'hommes : listes électorales et listes d'émargement (1957-1975)
Sur réservation.
  • Cotes 28W/1 à 82 : Élections professionnelles (1945-1948)
Sur réservation.
  • Cotes 1223W/1 à 10 : Élections professionnelles et législatives (1984-1986)
Sur réservation.
  • Cotes 1245W/1 à 11 : Élections municipales, législatives, recensement de la population, élections prud'homales, référendum (1969-1981)
Sur réservation.
  • Cotes 1346W/1 à 12 : Procès-verbaux, feuilles de dépouillement des élections régionales, présidentielles, législatives, et du référendum (1986-1988)
Sur réservation.
  • Cotes 1372W/1 à 98 : Organisation des élections européennes, municipales et professionnelles (1988-1989)
Sur réservation.
  • Cotes 1547W/31 à 35 : Opérations électorales (1987-1992)
  • Cotes 1700W/57 à 63 : Opérations électorales (1980-1994)
Sur réservation.
  • Cotes 1844W/1 à 75 : Procès-verbaux d'élections à la chambre de commerce et d'industrie de Paris, d'élections présidentielles, municipales, législatives partielles, listes d'émargement aux élections municipales (1994-1995)
Sur réservation.
  • Cotes 1862W/1 à 3, et 42 à 45 : Élections prud'homales (1979-1989)
Sous-série à éclaircir.
  • Cotes 1999W/1 à 8 : Procès-verbaux des élections municipales dans le 19ème arrondissement, législatives, régionales (1995-1998)
Sur réservation.
  • Cotes 2160W/1 à 6 : Procès-verbaux du référendum du 24 septembre 2000 ; élection à la chambre de commerce et d'industrie de Paris : procès-verbaux de recensement des votes (2000)
Sur réservation (inventaire de 2014)
  • Cotes 2265W/1 à 77 : Élection du président de la République des 24 avril et 5 mai 2002 (2002)
Propagande électorale et tracts, procès-verbaux de recensement des votes, listes d'émargement, listes des cartes électorales en retour. Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 2268W/1 à 68 : Élections législatives des 9 et 16 juin 2002 (2002)
Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 2269W/1 à 72 : Élections municipales des 11 et 18 mars 2001 (2001)
Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 2274W/1 et 2 : Arrêté préfectoral fixant la répartition des électeurs parisiens en bureaux de vote et ses annexes (2000)
(inventaire de 2003)
  • Cotes 2289W/1 à 58 : Élections prud'homales : listes d'émargement, procès-verbaux (1987-1997)
Sur réservation (bordereau de 2003)
  • Cotes 2435W/1 à 86 : Élections. Référendum (2003-2005)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2874W/1 à 167 : Organisation administrative et suivi des élections politiques (1859-2003)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3077W/1 à 194 : Élections présidentielles et législatives (2007) et élections des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat de Paris (2005)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3465W 1 à 4 : Inscription et révision des listes électorales (1881-1930). Élections à la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (1919). Élections à la Chambre d'agriculture de la Seine (1929-1946)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3550W/1 à 188 : Élections municipales de mars 2008 et élections européennes de juin 2009 (2008-2009)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3560W/1 à 15 : Dossiers administratifs de candidature : déclarations individuelles de candidature, déclarations de rattachement à un parti, listes collectives de candidats (2001-2004)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3736W/1 à 3 : Élections sénatoriales de 1995 (candidatures et propagande) et 2004 (candidatures, propagande, listes électorales, listes d'émargement, procès-verbaux), et sénatoriales partielles de 1991 et 1993 (1991-2004)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3742W/1 à 6 : Élections présidentielles (2002 et 2007) et législatives (2007) : procès-verbaux, propagande électorale (2002-2007)
Sur réservation (bordereau de 2013)

Administration centrale du département et de la région (préfectures)

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En série W :
  • Cotes 95W/1 à 13 : Conseil économique et social régional d'Ile-de-France : actions de la Commission mixte des villes nouvelles, projets architecturaux, publications (1965-2002)
Inventaire non accessible.
  • Cotes 1666W/1 à 7 : Préfecture de la région d'Ile-de-France, secrétariat particulier : administration des affaires régionales (1980-1993)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1682W/1 à 10 : Préfecture de la région Île-de-France : plans d’action pour l’Île-de-France (1989-1990) et préparation du contrat de plan État-Région (1992-1994)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1684W/1 à 23 : Préfecture de la région d’Ile-de-France, cabinet du préfet : affaires régionales et réservées (1984-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1705W/1 à 25 : Préfecture de la région d'Ile-de-France, bureau du protocole : suivi des réunions et cérémonies auxquelles participe le préfet de région. Pétitions (1993-1994)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1718W/1 à 7 : Préfecture de la région d'Ile-de-France, chargé de mission : coordination et réglementation de l'eau et de l'environnement, relations publiques, relations avec Aéroports de Paris (1986-1994)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1730W/1 à 51 : Préfecture de la région d'Ile-de-France, secrétariat général : administration des affaires régionales (1980-1994)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1765W/1 à 9 : Préfecture de la région d'Île-de-France, secrétariat particulier : discours, notes de diffusion, visites, relations avec le Conseil régional et les départements, gestion de la revue Administration (1984-1994)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1780W/1 à 19 : Préfecture de la région d'Ile-de-France, bureau du cabinet : propositions de personnalités à des distinctions honorifiques (1967-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1787W/1 à 6 : Préfecture de la région d’Ile-de-France, service intérieur : gestion des immeubles, du mobilier, de la sécurité des locaux, des fêtes et cérémonies, du matériel et des prestations de service (1992-1995)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1925W/1 et 2 : Préfecture de la région d'Île-de-France, chargé de mission : rapports sur l'activité des services de l'État dans la région, réforme de l'État dans les services déconcentrés du département des Yvelines (1995-1997)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 2874W/1 à 167 : Préfecture de Paris, bureau des relations extérieures : organisation administrative et suivi des élections politiques (1936-1996)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2924W/1 à 27 : Préfecture de Paris, délégation du médiateur de la République : statistiques, rapports et dossiers individuels (2000)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3516W/1 à 27 : Préfecture de Paris, section du contrôle des participations financières et contentieux : accidents scolaires avec action récursoire, conflits d'attribution de compétences entre les juridictions de l'ordre administratif et celles de l'ordre judiciaire (1977-1998)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3556W/1 et 2 : Délégation du Médiateur de la République pour le département de Paris : notes d'entretien prises par Jean-Louis Clouet des Pesruches, délégué départemental du Médiateur de la République (2001-2010)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3603W/1 à 8 : Délégation du Médiateur de la République pour le département de Paris : dossiers traités par le délégué Jean-Louis Clouet des Pesruches (2003-2007)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3604W/1 à 5 : Délégation du Médiateur de la République pour le département de Paris : listes des dossiers traités et listes des réclamations par les délégués Groleau, Garon et Gazel (2001-2007)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3605W/1 et 2 : Délégation du Médiateur de la République pour le département de Paris : dossiers traités par le délégué Lafore (2005-2007)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3606W/1 et 2 : Délégation du Médiateur de la République pour le département de Paris : dossiers significatifs traités par le délégué Lagay (2007)
Sur réservation (inventaire de 2011)
En série WR (relative à la région) :
  • Cotes 28WR/1 à 8 : Préfecture de la région Île-de-France : Déclaration d’utilité publique de la Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (1978-1980)
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 40WR/1 à 9 : Préfecture de la région Île-de-France : comité de décentralisation (1957-1969)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 42WR/1 à 47 : Préfecture de la région Île-de-France : affaires financières (1964-1980)
Répartition du fonds d'égalisation des charges communales, du fonds d'égalisation des charges départementales, du versement représentatif de la taxe sur les salaires.
Pas d'inventaire en ligne.
  • Cotes 44WR/1 et 2 : Préfecture de la région Île-de-France : préparation de manifestations en région parisienne (1972-1975)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 53WR/1 à 9 : Préfecture de la région Île-de-France : organismes consultatifs, informatique, plan régional de développement et d'équipement, budget des nouveaux départements, rapatriés, invitations et entrevues (1966-1975)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 113WR/1 à 3 : Préfecture de la région Île-de-France : réunions du comité de décentralisation du secteur public (1974-1976)
Sur réservation (bordereau de 1982)
  • Cotes 118WR/1 à 6 : Préfecture de la région Île-de-France : Service juridique, relatif aux communes (1964-1973)
Communautés urbaines, fusions de communes, aéroport de Roissy, centre régional des sports de Viry-Châtillon, fonds d'égalisation des charges communales, et fonds d'égalisation des charges départementales.
Sur réservation (inventaire de 1982)
  • Cotes 121WR/1 à 3 : Préfecture de la région Île-de-France : participation au conseil d'administration de l'Office national des forêts, problèmes d'aménagement de l'usine de traitement des déchets de Limay-Porcheville (1972-1974)
Les articles 1 et 2 ont été éliminés. Sur réservation (bordereau de 1982)
  • Cotes 125WR/1 et 2 : Préfecture de la région Île-de-France : contrôle des sociétés mutualistes de non-salariés (1970-1976)
Sur réservation (inventaire de 1982)

Personnel

Voir la présentation
En séries diverses :
  • Cotes DM1/1 à 23 : Préfecture de la Seine : gestion du personnel et administration générale (1800-1879)
(inventaire de 2004)
  • Cotes D1T1/1 à 708 : Rectorat de Paris : dossiers individuels d'instituteurs ou de professeurs ayant cessé leurs fonctions entre 1890 et 1919
Inventaire en salle. Documents sur réservation (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes D1X7/1 à 506 : Service interdépartemental des assurances sociales de la Seine et de la Seine et Oise : dossiers de carrière et administratifs du personnel né entre 1856 et 1918 et ayant cessé ses activités (retraite, démission, radiation, affectation hors du département)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes Pérotin/40125/64/1/1 à 41 : Rectorat de Paris : états des traitements dus aux instituteurs de la Seine, par catégorie d'instituteur (1937-1957)
Sur réservation (inventaire non daté)
En série W :
  • Cotes 1002W/1 à 3 : Direction régionale des postes : dossiers d'agents nés en 1877, 1878 et 1879 (1877-1944)
Inventaire en salle. Documents sur réservation.
  • Cotes 1680W/1 à 25 : Direction régionale de l’Équipement d’Île-de-France : Fiches et dossiers médicaux des agents (1970-1980)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1709W/1 à 86 : Rectorat de Paris : dossiers de carrière des instituteurs nés entre 1921 et 1963
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 1894W/1 à 34 : Dossiers de personnel de la Préfecture de la Seine puis de Paris, nés entre 1850 et 1890 (1898-1959)
Inventaire nominatif en salle.
  • Cotes 1894W/35 à 311 : Dossiers de personnel de la Préfecture de la Seine puis de Paris, nés entre 1891 et 1963 (1909-1988)
Inventaire nominatif en salle.
  • Cotes 1924W/1 à 147 : Rectorat de Paris : dossiers de carrière des instituteurs nés entre 1914 et 1967
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 2261W/1 à 47 : Service de la navigation de la Seine : dossiers de personnel (1796-1950)
Inventaire en salle.
  • Cotes 2279W/1 à 9 : Direction régionale et interdépartementale de la jeunesse et des sports : dossiers de personnel né entre 1892 et 1927 dont le patronyme commence par la lettre B
Inventaire nominatif en salle. Documents sur réservation.
  • Cotes 2308W/1 à 592 : Préfecture de la Seine : livres de paie du personnel (1936-1948)
Sur réservation (bordereau de 2004)
  • Cotes 2397W/1 à 267 : Préfecture de la Seine : fichiers de gestion du personnel temporaire (1940-1954)
(inventaire de 2006)
  • Cotes 2732W/1 à 194 : Examens et concours d’instituteurs passés dans l’Académie de Paris : procès-verbaux, listes des admis (1872-1966)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cote 3318W/1 : Vacataires de la direction régionale du travail des transports (2000-2007)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3617W/1 à 172 : Asile puis hôpital psychiatrique de Maison-Blanche : dossiers du personnel né entre 1839 et 1921 ayant exercé dans l'établissement entre 1900 et 1988
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3705W/1 à 236 : Rectorat de Paris : dossiers du personnel des établissements secondaires nés entre 1911 et 1921
Inventaire nominatif en salle. Documents sur réservation (bordereau anonymisé de 2013)
  • Cotes 3755W/1 à 9 : Rectorat de Paris : centres d'apprentissage puis lycées professionnels fermés, suivi des rémunérations du personnel (registres de traitements, 1940-1964)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3779W/1 à 29 : Asile puis Hôpital psychiatrique de Maison-Blanche : dossiers du personnel né entre 1859 et 1920 ayant exercé dans l'établissement entre 1903 et 1987
Sur réservation (inventaire de 2013)
  • Cotes 3865W/1 à 43 : Asile puis Hôpital psychiatrique de Maison-Blanche : dossiers du personnel né entre 1893 et 1924 ayant exercé dans l'établissement entre 1920 et 1986
Inventaire nominatif en salle. Documents sur réservation (bordereau anonymisé de 2014)

Bâtiments départementaux

Préfecture de la Seine, direction chargée des bâtiments départementaux. Voir la présentation
Sous-série DN4 (inventaire de 2002)
  • Cotes D1N4/1 à 5 : Affaires générales, conditions de travail (1811-1920)
  • Cotes D2N4/1 à 3 : Sous-préfectures de Saint-Denis et Sceaux, affaires générales (1799-1887)
  • Cotes D3N4/1 à 3 : Préfecture de police (1858-1945)
  • Cotes D4N4/1 et 2 : Tribunal de commerce (1837-1936)
  • Cotes D5N4/1 à 3 : Palais de justice (1828-1931
  • Cotes D6N4/1 à 8 : Casernes de gendarmerie (1822-1936)
Les cotes 3 à 8 ont été reversées aux AD de petite couronne.
  • Cotes D7N4/1 à 42 : Prisons (1805-1936)
  • Cotes D8N4/1 à 3 : Morgue et institut médico-légal (1859-1937)
  • Cotes D9N4/1 à 8 : Écoles normales et écoles professionnelles (1820-1936)
La cote 7 a été reversée aux AD94.
  • Cotes D10N4/1 à 9 : Orphelinats et instituts départementaux (1780-1920)
  • Cotes D11N4/1 à 5 : Maisons de secours (1843-1864)
Une partie de la cote 5 a été reversée aux AD92.
  • Cotes D12N4/1 à 40 : Asiles, hospices et sanatoriums (1692-1960)
Les cotes 18 à 23 ont été reversées aux AD93.
  • Cotes D13N4/1 à 26 : Château et domaine de Sceaux
Section reversée aux AD92.
  • Cotes D14N4/1 à 13 : Domaines du nord-est (1842-1933)
  • Cote D15N4/1 : Chambre de commerce (1870-1931)
  • Cote D16N4/1 : Jardins et espaces libres, Roseraie de l’Haÿ-les-Roses, jardins Albert Kahn à Boulogne-sur-Seine, jardin public à Saint-Maur-des-Fossés, zone du Mont-Valérien
Section reversée aux AD92.
  • Cote D17N4/1 : Laboratoires de radiologie et d'électrothérapie (1905-1937)
  • Cotes D18N4/1 et 2 : Ponts et chaussées (1877-1936)
  • Cotes D19N4/1 et 2 : Acquisitions d'immeubles pour les opérations de voirie (1847-1935)
  • Cotes D20N4/1 et 2 : Monuments commémoratifs des combats de la Guerre de 1870-1871 (1872-1936)
La cote 2 a été reversée aux AD de petite couronne.
  • Cotes D21N4/1 et 2 : Ateliers départementaux et magasins départementaux (1882-1935)
  • Cotes D21N4/3 et 4 : ???
  • Cotes D21N4/5 et 6 : Direction chargée des bâtiments départementaux : mutations immobilières à Paris et hors Paris (inventaire non daté)
  • Cote D22N4/1 : Moulins de Créteil (1817-1937)
Section reversée aux AD94 ?
  • Cotes D23N4/1 et 2 : Champs de course de la Courneuve (1844-1924)
  • Cotes D24N4/1 et 2 : Immeubles parisiens (1786-1937)
  • Cote D25N4/1 : Immeubles en banlieue (1834-1956)
  • Cote D26N4/1 : Interventions (1871-1919)

Dons et legs, associations

Voir la présentation
  • Cotes DO8/1 à 711 : Dons et legs au département de la Seine (1880-1939)
(inventaire non daté)
  • Cotes 2372W/1 à 24 : Préfecture de Paris, tutelle des congrégations religieuses : constitution, modification, dissolution, gestion immobilière (1810-1994)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2419W/1 à 18 : Préfecture de la Seine, service des dons et legs (1840-1971)
Organisation du service (1871-1971), gestion des dons et legs (1840-1968) et contrôle des établissements charitables et religieux (1876-1944).
(bordereau de 2006)
  • Cotes 2445W/1 à 64 : Préfecture de Paris : libéralités (1988-1991) et associations dissoutes en 2005 (1948-2005)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 3583W/1 à 187 : Préfecture de Paris : dossiers de libéralités (2005) et comptes des associations reconnues d'utilité publique (2002)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3601W/1 à 55 : Préfecture de Paris, bureau des groupements associatifs (2003-2011)
Associations, fondations d'entreprise et congrégation dissoutes. Arrêtés préfectoraux d'acceptation de legs et de dispositions (dévolutions, transferts), attestations d'autorisation tacite d'acceptation de legs, décisions de non opposition.
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3737W/1 à 10 : Préfecture de la région Ile de France et Préfecture de Paris : associations dissoutes et arrêtés préfectoraux de libéralités (1994-2012)
Sur réservation (bordereau de 2013)

Affaires communales (en préfecture de la Seine)

Voir la présentation
  • Cotes D3M9/1 à 84 : Option des Alsaciens-Lorrains, état civil, nationalité, étrangers (1808-1942)
(inventaire de 2004) (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cote D3M9/13 : Tables de décès (1827-1859) des communes annexées en 1860 (indiquent âge et lieu de naissance)
  • Cotes DO9/1 à 45 : Tutelle administrative et financière des communes annexées en 1860 (1799-1867) (inventaire non daté)

Affaires économiques, tourisme

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En séries diverses :
  • Cotes DM7/1 à 30 : Préfecture de la Seine : agriculture (An8-1926)
(inventaire de 1991)
  • Cotes DP5/1 à 3 : Préfecture de la Seine : eaux et forêts (An8-1876)
(inventaire de 1986)
  • Cotes 322WR/1 à 61 : Direction départementale des douanes de Paris : organisation du service (1953-1982)
Sur réservation (inventaire de 2008)
En série W :
  • Cote 1088W/17 : Préfecture de la Seine, direction des finances, bureau du contentieux, des emprunts et des tirages : journal de caisse (1943-1944)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cote 1184W/1 : Préfecture : redevance sur les débits de tabac (1984)
Sur réservation (bordereau de 1985)
  • Cotes 1567W/1 à 293 : Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt : recensement général de l'agriculture (1979-1988)
Sur réservation (bordereau de 1993)
  • Cotes 1568W/1 à 88 : Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt : recensement général de l'agriculture (1964-1988)
Instructions ministérielles (1957-1986), attribution d’aides et de subventions (1951-1991), conduite d’opérations de travaux (1971-1988), et fonctionnement de commissions et de comités (1961-1988).
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1913W/1 à 16 : Direction régionale de l'équipement : programmes de soutien aux initiatives régionales pour l'emploi et la formation (IREF) et économie sociale (1983-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 2332W/1 à 19 : Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt : enquêtes statistiques agricoles (1976-1995)
Instructions, questionnaires individuels. Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2350W/1 à 28 : Banque de France, succursale de Paris-Bastille : fonctionnement et activité (1930-1976)
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2371W/1 à 115 : Banque de France, succursale de Paris-Malesherbes : fonctionnement et activités (1920-1975)
Fonctionnement de la succursale, relations avec les clients, guerre 1939-1945.
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2538W/1 à 8 : Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt : dossier d'enquêtes agricoles (1970-1984)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2955W/1 à 43 : Direction départementale de la concurrence, consommation et répression des fraudes : dossiers de contentieux et fichier manuel des hôtels classés (1989-1999)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3319W/1 à 53 : Préfecture de la région d’Île-de-France, délégation régionale au tourisme : activités générales (1990-1999)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3738W/1 à 67 : Préfecture de Paris : classement des hébergements touristiques (1947-2012)
Sur réservation (bordereau de 2013)
Chambre de commerce et d'industrie de Paris (présentation générale de 2009)
  • Sous-série 2ETP/1/A : Assemblée générale : registres et recueils des procès-verbaux des séances (1803-1977)
(inventaire de 2004)
  • Sous-série 2ETP/2/A : Assemblée générale : minutes et comptes rendus sommaires imprimés des procès-verbaux, état de la correspondance reçue (1803-1967)
(inventaire de 2004)
  • Sous-série 2ETP/2/B : Bureau : dossiers de réunions (1952-1978)
(inventaire de 2005)
  • Sous-séries 2ETP/1 à 10 : Administration générale, activités et fonctionnement (1498-1988, principalement 1801-1988)
(inventaire de 1996)
  • Sous-séries 2ETP/107/Y à 128/Y : Publications (1803-1990)
(inventaire de 2009)
  • Sous-séries 2ETP/8FI à 11FI : Affiches extraites des sous-séries 2ETP/1 à 2ETP/8 (1803-1986)
Environ 500 pièces (catalogue de 2009)

Aménagement, travaux publics, transports et domanialité

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En séries diverses :
  • Cotes DO7/38 à 624 : Préfecture de la Seine : voirie urbaine et vicinale de Paris 1800-1859)
(inventaire de 1994)
  • Cotes DP7/1 à 5 : Préfecture de la Seine : postes, télégraphes et téléphone (1816-1947)
(inventaire de 1986)
  • Cotes DP7/6 et 7 : Direction des services téléphoniques de Paris, bureau central téléphonique : mémoires de travaux (1909-1911)
(inventaire de 2010)
  • Sous-série DS1 : Préfecture de la Seine, travaux publics : affaires générales (1510-1938)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS2 : Préfecture de la Seine, travaux publics : grande voirie (1798-1938)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS3 : Préfecture de la Seine, travaux publics : service hydraulique (1756-1932)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS4 : Préfecture de la Seine, travaux publics : navigation (1798-1931)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS5 : Préfecture de la Seine, travaux publics : canaux (1802-1902)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS6 : Préfecture de la Seine, travaux publics : ponts (1807-1934)
(inventaire de 1942)
  • Sous-série DS7 : Préfecture de la Seine, mines et carrières (1799-1918)
(inventaire non daté)
  • Sous-série DS8 : Préfecture de la Seine, assainissement général (1808-1934)
(inventaire non daté)
  • Sous-série DS9 : Préfecture de la Seine, chemins de fer (1827-1922)
(inventaire non daté)
  • Cotes Pérotin/10551/78/1/1 à 3 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1951-1978)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003) (doublon)
  • Cotes 27WR/1 à 375 : Plans directeurs d'urbanisme intercommunal pour la région d'Île-de-France (1967-1969)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 69WR/1 à 11 : Direction régionale de l'équipement : déclarations d'utilité publique (1962-1979)
Zones d'habitation, grands offices HLM, zones d'activité, équipements et services publics.
Sur réservation (inventaire de 2007)
En série W :
  • Cotes 1006W/1 et 2 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1951-1978)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003) (doublon) (autre inventaire de 2003)
  • Cotes 1240W/1 à 64 : Préfecture de Paris, bureau du logement : réquisitions de terrains et de logements (1946-1980)
Fichiers et dossiers. Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 1261W/1 à 24 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1951-1978)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003) (doublon)
  • Cotes 1337W/1 à 4 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1982-1989)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 1350W/1 à 27 : Service de la navigation de la Seine : rivière de Seine (1774-1914)
Sur réservation (inventaire de 2002)
  • Cotes 1351W/1 à 152 : Service de la navigation de la Seine : service général (1858-1967)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1352W/1 à 59 : Service de la navigation de la Seine : rivière de Marne (1791-1951)
Sur réservation (inventaire de 2014)
  • Cotes 1353W/1 à 34 : Service de la navigation de la Seine : rivière de l'Yonne (1822-1963)
Sur réservation (inventaire de 2002)
  • Cotes 1687W/1 à 20 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1982-1989)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 1720W/1 à 9 : Préfecture de la Seine puis de Paris : transactions immobilières engageant l'état (1982-1989)
Echanges, ventes, baux. Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 1743W/1 à 11 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : dossiers de création ou de modification de zones d'aménagement concerté (1983-1988)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1744W/1 et 2 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : action économique de la région, instruction des projets de zones artisanales (1977-1982)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1745W/1 à 23 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : instruction des projets de contrats régionaux (1978-1983)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1771W/1 à 60 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : administration générale et budgétaire, et attribution de subventions aux opérations d’équipement (1976-1992)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1775W/1 à 32 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : instruction des projets concernant les passages à niveaux (1975-1993)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1776W/1 à 182 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : instruction des projets de parcs d'intérêt régional, de parcs de stationnement régional et de gares routières (1962-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1882W/1 à 4 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : documents comptables récapitulatifs (1990-1995)
Répertoire général A, classeur général A, livre de comptabilité budgétaire.
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1904W/1 à 12 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : enquête régionale sur l'emploi, état des zones d'activités (1976-1988)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1909W/1 à 5 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : marchés, autorisations de programme, marchés soldés (1984-1995)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1935W/1 à 70 : Direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France : dossiers de réunions entre le préfet de région et le directeur régional de l'équipement (1993-1997)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1938W/1 à 32 : Direction régionale de l’équipement d’Île-de-France : dossiers de Vincent Motyka, chargé de mission (1991-1996)
Aménagement des secteurs de Roissy-en-France et Seine amont, contrats de développement urbain, fonds de développement économique et social, préfet de région, zone d'aménagement concerté Danton Coeur Défense, schéma directeur de la région, développement de Sénart, contrat de plan état-région, agréments, fonds pour l'aménagement de la région, transports, routes et autoroutes.
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1942W/1 à 19 : Direction régionale de l'équipement d’Île-de-France : dossiers de réunions entre le préfet de région et directeur régional de l'équipement (1991-1997)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 1982W/1 à 5 : Actes administratifs authentifiés intéressant le domaine privé immobilier de l'État (1994-1994)
Inventaire nominatif en salle. Sur réservation.
  • Cotes 2174W/1 à 16 : Actes administratifs et authentifiés intéressant le domaine privé mobilier de l'État à Paris (1990-1996)
Inventaire nominatif en salle. Sur réservation.
  • Cotes 2258W/1 à 196 : Service de la navigation de la Seine, rivière de Seine : occupations temporaires, travaux neufs et grosses réparations (1856-1975)
(inventaire de 2003)
  • Cotes 2259W/1 à 64 : Service de la navigation de la Seine, rivière de Marne : occupations temporaires, travaux neufs et grosses réparations (1873-1969)
(inventaire de 2003)
  • Cotes 2260W/1 à 25 : Service de la navigation de la Seine, rivière d'Yonne : occupations temporaires, travaux neufs et grosses réparations (1911-1986)
(inventaire de 2003)
  • Cotes 2281W/1 à 130 : Agence foncière et technique de la région parisienne : documents comptables, opérations immobilières (1967-1981)
Sur réservation (bordereau de 2003)
  • Cotes 2287W/1 et 2 : Préfecture de Paris, bureau de l'urbanisme : actes administratifs authentifiés concernant le domaine privé immobilier de l'État (1997)
Sur réservation (bordereau de 2003)
  • Cotes 2300W/1 à 3 : Préfecture de Paris, bureau de l'urbanisme : actes administratifs authentifiés concernant le domaine privé immobilier de l'État (1998)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 2322W/1 à 23 : Préfecture de Paris : dossiers d'enquêtes publiques (1983-1998)
Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 2324W/1 à 28 : Syndicat des Transports d’Ile de France : dossiers des conseils d’administration, chronos de courrier (1989-1995)
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2366W/1 à 10 : Serge Jeanneret, membre du conseil d’administration du syndicat des transports parisiens : documents du conseil d’administration et de la commission technique de coordination (1972-1983)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2426W/1 à 7 : Préfecture de Paris, bureau de l'urbanisme : actes administratifs authentifiés intéressant le domaine privé immobilier de l'État (2000-2001)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2431W/1 à 3 : Préfecture de Paris, bureau de l'urbanisme : actes authentifiés intéressant le domaine privé de l'État (1999)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cote 2432W/1 : Service régional de l’Equipement : fonctionnement de l'institut d’aménagement et d’urbanisme et du comité d’aménagement de la région parisienne (1975-1977)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 2444W/1 à 13 : Préfecture de Paris : dossiers de réquisition des logements (1947-1992)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2463W/1 à 26 : Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine : procès-verbaux de réunions du conseil d'administration et transfert des biens fonciers de l'ancien département de la Seine à l'institution (1969-1989)
(bordereau de 2007)
  • Cotes 3098W/1 à 27 : Préfecture de Paris : enquêtes publiques et domanialité (1977-2003)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3158W/1 à 4 : Services régionaux : documentation officielle concernant l'aménagement et l'équipement (1956-1985)
(inventaire de 2009)
  • Cotes 3226W/1 à 272 : Port autonome de Paris : fonctionnement et activités (1880-2005)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3329W/1 à 458 : Agence foncière et technique de la région parisienne : activités et fonctionnement (1962-1999)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3461W/1 à 3 : Préfecture de Paris : plan d'occupation des sols de la Ville de Paris, enquête publique (1974-1976)
(bordereau de 2010)
  • Cotes 3542W/1 à 50 : Service de la Navigation de la Seine (2ème section), rivière de Seine : traversée de Paris (1833-1983)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3564W/1 à 6 : : Préfecture de Paris, bureau de l'urbanisme : actes administratifs authentifiés concernant le domaine privé immobilier de l'État (2004)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3620W/1 à 7 : Port autonome de Paris, agence portuaire de Gennevilliers : dossiers d'aménagement d'infrastructures (1921-1982)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cote 3694W/1 : Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), direction déléguée ouest : dossiers d'opérations d'aménagement concernant la ZAC Paris-Nord 2 (1995)
Sur réservation (bordereau de 2012)

Travail, hygiène et santé publique, droits des femmes

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  • Cotes DM12/85 à 108 : Préfecture de la Seine : brevets d'invention (1860-1870)
(inventaire non daté)
Travail :
  • Cotes 7W/1 à 6 : Déclarations d’impôt sur le revenu (1918-1937). Dossiers de déchéance de la nationalité française et statistiques (1915-1938). Etat sanitaire des communes, bureaux de placement et propriétés communales (1838-1962)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1070W/1 à 82 : Préfecture de la Seine : dossiers de syndicats ouvriers et patronaux dissous ou fusionnés (1884-1982)
Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 1201W/1 à 9 : Direction des Affaires sanitaires et sociales (DASS) de Paris : décisions et comptes rendus d’audience du conseil départemental de l’ordre des médecins (1942-1983)
Sanctions disciplinaires, exercice illégal de la médecine, ... Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 1639W/1 à 10 : Préfecture de la région d'Île-de-France, délégation régionale à la formation professionnelle : secrétariat de la commission régionale de l'apprentissage (CRA), et rapports et bilans d'activité des permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) de la région Île-de-France (1982-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cote 1781W/1 : Préfecture de la région d’Île-de-France, délégation régionale à la formation professionnelle : dossiers de demandes de subventions pour les stages de formation professionnelle et d'insertion des jeunes de 16 à 25 ans (1980-1984)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 2257W/1 à 3 : Préfecture de Paris, direction de l’Action économique et sociale : procès-verbaux de réunions, de commissions et de comités pour l’emploi (1982-2000)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 2313W/1 à 16 : Ordre régional des architectes d’Ile-de-France : activités et fonctionnement (1941-2001)
Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 2321W/1 à 19 : Ordre régional des architectes d’Ile-de-France : activités et fonctionnement (1941-2001)
Sur réservation (inventaire de 2004)
  • Cotes 2327W/1 à 131 : Ordre régional des architectes d’Ile-de-France : activités et fonctionnement (1929-2003)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 2580W/1 à 9 : Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Ile-de-France : dossiers de demandes de recours et de décisions, conflits sociaux, et dossiers d’attribution de subvention (1961-2000)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2740W/1 à 448 : Inspection du travail, secteur Nord-Est : dossiers d’entreprises, dossiers de chantiers, dossiers de liquidation judiciaire, procès-verbaux d’infraction (1965-2001)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2794W/1 à 322 : Inspection du travail, secteur Nord-Ouest : dossiers d’entreprises, dossiers de chantiers, procès-verbaux d’infraction, recours hiérarchiques et contentieux, décisions administratives concernant les comités d’entreprise et les demandes de dérogations au temps de travail hebdomadaire, médecine du travail (1968-2007)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 2872W/1 à 659 : Inspection du travail, secteur Centre-Est : dossiers d’entreprise, dossiers de chantier, procès-verbaux d’infraction (1972-2007)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2876W/1 à 103 : Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Paris, service des conventions et accords collectifs : conventions et accords collectifs déposés (1936-2002)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2957W/1 à 428 : Inspection du travail, secteur Sud : chronos, états mensuels d’activité, dossiers d’entreprises, dossiers de chantiers, procès-verbaux d’infraction, déclarations d’accidents du travail (1967-2007)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 2988W/1 à 234 : Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Paris, service accompagnement des mutations en entreprises (AME) : mesures d’accompagnement des licenciements économiques (1985-1995) et aménagement et réduction du temps de travail (2000)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2989W/1 à 320 : Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Paris, direction des interventions en entreprise : accords d’intéressement déposés (1960-2005)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 3073W/1 à 58 : Préfecture de Paris, direction de l’action économique et sociale : politique de la ville (1993-2000)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3099W/1 à 106 : Conseil départemental de l’ordre des médecins : Circulaires, procès-verbaux de séances, cahiers de présence, bulletins, dossiers d’instruction des plaintes formulées auprès du conseil (1921-1973)
(bordereau de 2009)
  • Cotes 3110W/1 à 134 : Direction de la décentralisation et des relations avec les associations, les territoires et les citoyens : dossiers de syndicats ouvriers et patronaux dissous ou fusionnés (1884-1999)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3110W/135 à 142 : Direction de la décentralisation et des relations avec les associations, les territoires et les citoyens : registres chronologiques d'enregistrement des syndicats (1884-1999)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3225W/1 à 25 : Préfecture de Paris, direction de l’action économique et sociale : cours professionnels et cours privés de promotion sociale, taxe d’apprentissage, syndicats professionnels (1884-2001)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3276W/1 à 19 : Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Ile-de-France : situation de l'emploi et des conflits, conciliation et conseils, programmes d'inspection, suivi des ateliers protégés (1992-2002)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 3307W/1 à 16 : Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Île-de-France, suivi des ateliers protégés, agréments des centres de rééducation professionnelle (1991-1997)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3316W/1 à 17 : Inspection du travail des transports, direction régionale du travail des transports d'Île-de-France : suivi des salariés protégés, chronos des inspecteurs et contrôleurs du travail des transports (1998-2006)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3317W/1 à 16 : Inspection du travail des transports, direction régionale du travail des transports d 'Île-de-France : procès-verbaux d'infractions à la réglementation du travail, contrats d'apprentissage, chronos des inspecteurs et contrôleurs du travail des transports, suivi des salariés protégés (1994-2007)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3346W/1 à 14 : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Île-de-France : ateliers protégés et centres de réadaptation professionnelle
Administration générale (1992-1997). Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cote 3492W/1 : Direction régionale d'Île-de-France de l’agence nationale pour l’emploi : conventions de partenariat avec l'AFIRE (2002-2005)
Sur réservation (bordereau de 2011)
  • Cotes 3497W/1 à 255 : Procès-verbaux de la COTOREP puis de la CDAPH et dossiers d'usagers échantillonnés (1975-2009)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3517W/1 à 3 : Préfecture de Paris, direction de l’Action économique et sociale : politiques sociales, lutte contre l'exclusion, lutte contre l'illettrisme et formations linguistiques, et insertion par l'activité économique (1987-2005)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3523W/1 à 4 : Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Île-de-France : commission administrative paritaire des adjoints administratifs, actions de formation, programme communautaire européen pour la coopération université-entreprise, et commission régionale pour l'emploi et la formation des handicapés (1990-1996)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3682W/1 à 252 : Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Paris : procès-verbaux de l'inspection du travail répertoriés par section (1989-2000) et livres journaux des traitements du personnel (1934-1953)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3714W/1 à 75 : Syndicat inter-hospitalier de la région de Paris puis de la région Ile-de-France : administration et gestion, activités, et relations avec d'autres organismes (1970-2002)
Sur réservation (bordereau de 2013)
Hygiène et santé publique :
  • Cotes DM5/1 à 17 : Préfecture de la Seine : santé publique et hygiène (1804-1929)
(inventaire de 1996)
  • Cotes 7W/1 à 6 : Déclarations d’impôt sur le revenu (1918-1937), dossiers de déchéance de la nationalité française et statistiques (1915-1938), état sanitaire des communes, bureaux de placement et propriétés communales (1838-1962)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 57W/1 à 17 : Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris : dossiers d'aide sociale légale, lettre C (1976-1980)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 109W/1 à 82 : Préfecture de la Seine puis de Paris : lutte contre les maladies mentales, l'alcoolisme et la toxicomanie (1934-1981), lutte contre la tuberculose (1920-1982), lutte contre le cancer (1947-1973), réorganisations administratives et territoriales consécutives de la loi du 10 juillet 1964 (1959-1974), et coordination des services sociaux (1941-1971)
(bordereau de 2015)
  • Cotes 1910W/1 à 26 : Préfecture de la Seine puis de Paris, administration générale de l’Assistance publique : protection des enfants du premier âge, puis protection maternelle et infantile (1919-1975)
(inventaire de 2003)
  • Cotes 2250W/1 à 11 : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France : centres de santé ayant cessé leur activité (1959-1959)
Sur réservation (bordereau de 2003)
  • Cotes 2305W/1 à 57 : Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris : solidarité-insertion et administration générale 1983-1998)
Sur réservation (bordereau de 2004)
  • Cotes 2334W/1 à 9 : Comité médical régional d’Ile de France : instructions, fonctionnement, dossiers de saisine (1996-2001)
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2347W/1 à 4 : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile de France : échantillon de projets d’établissements publics et privés de santé (1993-2003)
Sur réservation (bordereau de 2005)
  • Cotes 2387W/1 à 84 : Préfecture de Paris, direction des affaires sanitaires et sociales : solidarité et insertion (1982-1999), et santé publique (1975-1997)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2428W/1 à 83 : Préfecture de Paris, direction des Affaires sanitaires et sociales : santé publique, solidarité insertion (1979-2000)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2429W/1 à 2 : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France : échantillon de dossiers promoteurs d'établissement public et privé participant au service hospitalier de santé (1976-1996)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2464W/1 à 41 : Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales de Paris : santé publique (1976-1998) et solidarité insertion (1989-1997)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2514W/1 à 42 : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris : administration générale (1994-1997), santé publique (1987-1997), et solidarité insertion (1994-1997)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2517W/1 à 73 : Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris : services solidarité-insertion et santé publique (1883, 1905-1997, principalement 1960-1990)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3082W/1 à 48 : Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris : gestion du personnel (1998), santé publique (1973-1998), et solidarité et insertion (1980-1998)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 3089W/1 à 6 : Assistance publique de la Seine puis de Paris, aide sociale à l’enfance : agence de placement d’Antony et d’Avallon, service central, et centre médical de l’Épée-de-Bois (1897-1996)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 3220W/1 à 25 : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d’Île-de-France : dossiers de création et de suivi des centres de protection maternelle et infantile (1945-1992)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3466W/1 à 3 : Préfecture de la Seine, direction de l'hygiène, du travail et de la prévoyance sociale : subventions aux crèches municipales (1922-1923), comptabilité et gestion du personnel (1923-1937), et insalubrité et service médical (1919-1927)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3600W/1 à 46 : Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris : administration générale, santé publique, et solidarité et insertion (1977-2005)
Sur réservation (inventaire de 2016)
  • Cotes 3763W/1 à 110 : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile-de-France : dossiers des établissements privés de cure et de prévention (1945-1989)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3782W/1 à 40 : Mouvement français pour le planning familial (association de Paris) et association Famille et culture : fonctionnement et activités militantes (1963-2005)
(inventaire de 2014)
Droits des femmes :
  • Cotes 55WR/1 à 16 : Délégation régionale aux droits des femmes : activités et fonctionnement (1973-1980)
Sur réservation (inventaire de 2005)
  • Cotes 2408W/1 à 72 : Mission départementale aux droits des femmes et à l’égalité : activités (1979-2001)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 3320W/1 à 14 : Délégation régionale aux droits des femmes : journée d'information, réunions, colloques, visites, notes, subventions, crédits, et prix de la vocation scientifique et technique des filles (1988-1998)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3321W/1 à 15 : Délégation régionale aux droits des femmes : crédits déconcentrés, subventions, outils d'information sur les activités des délégués, prix de la vocation scientifique et technique des filles, réunions, entretiens, notes, et conférence mondiale sur les femmes (1993-1999)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3322W/1 à 11 : Délégation régionale aux droits des femmes : crédits déconcentrés, subventions, et prix de la vocation scientifique et technique des filles (1996-2000)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3323W/1 à 24 : Délégation régionale aux droits des femmes : documentation, crédits déconcentrés, subventions, et prix de la vocation scientifique et technique des filles (1991-2002)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3324W/1 à 15 : Délégation régionale aux droits des femmes : subventions, crédits déconcentrés, prix de la vocation scientifique et technique des filles, et campagnes de sensibilisation (1989-2003)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3325W/1 à 13 : Délégation régionale aux droits des femmes : crédits déconcentrés, subventions, entretiens, notes de services, documentation, et prix de la vocation scientifique et technique des filles (1996-2004)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3326W/1 à 15 : Délégation régionale aux droits des femmes : crédits déconcentrés, subventions, prix de la vocation scientifique et technique des filles, documentation du service, et comptes rendus de réunions (1998-2005)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3327W/1 à 13 : Délégation régionale aux droits des femmes : crédits déconcentrés, subventions, prix de la vocation scientifique et technique des filles, et documentation du service (1994-2006)
Sur réservation (inventaire de 2010)

Affaires scolaires

Voir la présentation
A noter que d'autres fonds relatifs aux "affaires scolaires" sont aussi classés en section VI des Archives de Paris (Administration communale).
  • Cotes D2T1/1 à 523 : Académie de Paris : enseignement (1803-1943)
(inventaire non daté)
  • Cotes DTsupplément/1 à 237 : Académie de Paris : dossiers de demande d'autorisation d'ouverture d'écoles privées (1881-1905)
(inventaire non daté)
  • Cote 1088W/18 : Direction de l'enseignement primaire : registre d'enregistrement du courrier (1929-1945)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 2436W/1 à 180 : Préfecture de Paris : dossiers relatifs aux établissements d'enseignement privés parisiens (1960-1999)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2581W/1 à 175 : Direction chargée des affaires scolaires : diagnostics thermiques, comptes financiers, dossiers de sinistre, dossiers de nationalisation, études, travaux en délégation de maîtrise d'ouvrage (1970-2001)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3221W/1 à 68 : Préfecture de Paris; bureau des affaires juridiques, affaires scolaires : actes et documents financiers soumis au contrôle de la légalité (1977-1996)
Sur réservation (inventaire de 2009)
Académie et Rectorat de Paris :
  • Cotes 2362W/1 à 11 : Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) : échantillon de dossiers médicaux d’étudiants (1987-1994)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2606W/1 à 75 : Académie de Paris : registres des procès-verbaux du brevet d’études du premier cycle (BEPC, 1948-1964)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 2979W/1 à 77 : Académie de Paris : budgets et comptes financiers des établissements publics locaux d'enseignement (1997)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3056W/1 à 38 : Académie de Paris : vie scolaire des établissements du premier degré (1991-1998)
Sur réservation. Comptes-rendus de conseil d'école, procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école, dossiers de projet d'établissement (bordereau de 2008)
  • Cotes 3407W/1 à 36 : École normale d'institutrices de la Seine, puis de Paris : scolarité et fonctionnement (1860-1991)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3432W/1 à 28 : École normale d'instituteurs du département de la Seine, puis de Paris : intendance (1888-1958)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3433W/1 à 173 : École normale d'instituteurs du département de la Seine, puis de Paris : scolarité et fonctionnement (1872-1984)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3627W/1 à 93 : Rectorat de Paris : dossiers de tutelle des établissements privés de l'académie (1884-1993)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3628W/1 à 101 : Rectorat de Paris : organisation de l'inspection des enseignants du secondaire et des classes préparatoires (1900-1980)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3630W/1 à 67 : Rectorat de Paris : états annuels établis par les établissements secondaires de l'Académie de Paris (1946-1968)
Sur réservation (inventaire de 2016)
  • Cotes 3633W/1 à 22 : Rectorat de Paris : états des vérifications de service, budgets et comptes financiers, conseils d'établissement (1969-1987)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3634W/1 à 3 : Rectorat de Paris : dossiers individuels d'affaires juridiques du personnel enseignant ou administratif (1982-1994)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3635W/1 à 30 : Académie de Paris : politique académique et projets d'établissement public d'enseignement secondaire (1982-2000)
Sur réservation (bordereau de 2011)
  • Cotes 3638W/1 à 77 : Rectorat de Paris : formation et gestion du personnel de l'enseignement primaire et des collèges (1888-1974)
Sur réservation (bordereau de 2016)
  • Cotes 3640W/1 à 210 : Rectorat de Paris, service chargé de la gestion des bourses de l'enseignement primaire et secondaire : bourses nationales (1904-1971)
Sur réservation (inventaire de 2016)
  • Cotes 3643W/1 à 11 : Rectorat de Paris : dossier de tutelle des établissements privés (1884-1992)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3644W/1 à 8 : Académie de Paris : dossiers de tutelle des établissements privés de l'académie (1853-1993)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3653W/1 à 19 : Rectorat de Paris : dossiers de cabinet des recteurs Mallet, Tabatoni et Ahrweiler (1961-1990)
Sur réservation (bordereau de 2011)
  • Cotes 3655/1 à 57 : Rectorat de Paris : organisation des centres de vacances de l’académie de Paris puis de l’AROCEA (1941-1971)
Sur réservation (bordereau de 2016)
  • Cotes 3659W/1 à 54 : Rectorat de Paris : enquête "lourde" annuelle sur les établissements scolaires parisiens du premier degré et second degré (1966-1982)
Sur réservation. Fiches statistiques d'établissements (bordereau de 2015)
  • Cotes 3662W/1 à 6 : Académie de Paris : enquête "lourde" annuelle sur les établissements scolaires publics et privés du premier degré (1982-1986)
Sur réservation. Fiches statistiques d'établissements (bordereau de 2015)
  • Cotes 3663W/1 à 3 : Académie de Paris : enquête "lourde" annuelle sur les établissements scolaires publics parisiens du premier degré (1971-1983)
Sur réservation. Fiches statistiques d'établissements reliées en albums par arrondissement (bordereau de 2013)
  • Cotes 3664W/1 à 8 : Rectorat de Paris : dossiers de tutelle des établissements privés (1946-1994)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cote 3665W/1 : Rectorat de Paris : dossiers médicaux d'élèves décédés (1961 et 1981)
Sur réservation (bordereau de 2015)
  • Cotes 3666W/1 à 77 : Académie de Paris : distinctions honorifiques (1886-1980)
Sur réservation. Propositions de candidatures, listes, notices individuelles de proposition, correspondance (bordereau de 2015)
  • Cotes 3699W/1 à 53 : Académie de Paris : contrôle du rectorat sur la légalité du déroulement des conseils d'administration des collèges, écoles d'enseignement technique et lycées de l'Académie de Paris (1991-2000)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3700W/1 à 9 : Académie de Paris : contrôle du Rectorat sur la légalité du déroulement des conseils d'école des écoles maternelles, polyvalentes et élémentaires de l'académie de Paris (1996-1999)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3701W/1 à 16 : Académie de Paris : contrôle du rectorat sur la légalité du déroulement des conseils d'administration des collèges, écoles d'enseignement technique et lycées de l'Académie de Paris (1972-1975)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3739W/1 à 133 : Académie de Paris : brevets d'enseignement commercial (BEC), industriel (BEI), hôtelier (BEH) et social (BES) pour l'académie de Paris (1932-1974)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3740W/1 à 135 : Académie de Paris : certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et brevet professionnel (BP) pour le département de la Seine (1938-1986)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3741W/1 à 324 : Académie de Paris : examens et concours des institutrices et instituteurs, examens du Caire, autres examens d'Etat, statistiques (1873-1975)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3743W/1 à 98 : Académie de Paris : contrôle de la gestion des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des GRETA (2000)
Sur réservation. Budgets et comptes financiers (bordereau de 2013)
  • Cotes 3744W/1 à 41 : Académie de Paris : examen des projets des établissements (1991-2000)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3745W/1 à 10 : Académie de Paris : organisation et contrôle du bon déroulement des élections, du renouvellement et des délibérations des organismes paritaires (1975-2000)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3756W/1 à 33 : Académie de Paris : contrôle de la gestion d'établissements publics locaux d'enseignement et de groupements d'établissements publics d'enseignement (1995-1999)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3828W/1 à 9 : Académie de Paris : sujets d'épreuves du baccalauréat (1944-1982)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3860W/1 à 10 : Académie de Paris : dossiers communs et rapports d'inspection des inspecteurs d'académie et inspecteurs pédagogiques régionaux, inspecteurs de l'Education nationale pour l'enseignement technique ou général, et inspecteurs généraux de l'Education nationale (1975-2000)
Sur réservation (bordereau de 2014)
  • Cotes 3861W/1 à 12 : Académie de Paris : contrôle de l'appel en matière disciplinaire dans les collèges et lycées (1967-2000)
Sur réservation. Dossiers de conseils de disciplines, de commissions académiques d'appel en matière disciplinaire et d'orientation d'élèves du second degré (bordereau de 2014)
  • Cotes 3874W/1 à 129 : Comité parisien des oeuvres universitaires et Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de l'académie de Paris : fonctionnement et activités (1935-1985)
Sur réservation (inventaire de 2015)
  • Cotes 3875W/1 à 35 : Académie de Paris : bâtiments des collèges et lycées parisiens (1950-1992)
Sur réservation (bordereau de 2016)
Écoles et établissements d'enseignement :
Voir ce sous-article (fonds d'archives des établissements).

Cultes

Voir la présentation
  • Cotes DV/67 à 95 : Fermeture des congrégations; séparation de l'Église et de l'État (1820-1961) (inventaire de 1996)

Assistance et prévoyance sociale

Voir la présentation
(numérisation et indexation bénévoles)
Affaires générales :
  • En sous-série DX1
  • Cotes D1X1/1 à 38 : Assistance publique : affaires générales (1856-1926)
(inventaire de 1984)
  • Cotes D2X1/1 et 2 : Assistance publique : affaires générales (1804-1924)
(inventaire de 1984)
  • En sous-série DX2
  • Cotes D1X2/1 à 186 : Bienfaisance : comptabilité (1833-1956)
(inventaire de 1984)
  • Cotes D2X2/1 à 5 : Bienfaisance : activités et fonctionnement (1812-1903)
(inventaire de 1984)
  • En sous-série DX5
  • Cotes D1X5/1 à 15 : Préfecture de la Seine, institut départemental des aveugles de la Seine : registres (1893-1924)
(inventaire de 1984)
  • Cote D2X5/1 : Préfecture de la Seine : aveugles et sourds-muets (1807-1880)
Recensement des sourds et muets de l'arrondissement de sceaux (1834) et demandes de renseignements des aveugles et des sourds muets résidant dans le département de la Seine susceptibles de recevoir des aides (1807-1880) (inventaire de 1984)
  • En sous-série DX6
  • Cotes DX6/1 à 43 : Préfecture de la Seine : subventions aux associations d'aide sociale (1810-1929)
(inventaire de 1975)
  • En série W
  • Cotes 2291W/1 à 53 : Préfecture de Paris, bureau des affaires générales : dossiers individuels d'aide aux rapatriés (1961-1992)
Sur réservation (inventaire de 2003)
  • Cotes 2525W/1 à 12 : Mairie de Paris, direction de l’action sociale de l’enfance et de la santé : Conférences de presse, documents de communication, transfert de compétences, règlement départemental, rapports d’activité, bilans de mandature (1983-1994)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2539W/1 à 73 : Aide sociale à l’enfance : projets de délibérations au Conseil de Paris, documents de communication, allocations aux associations, informatisation des services sociaux (1969-1996)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2956W/1 à 84 : Préfecture de Paris : indemnisation des français rapatriés d’outre-mer (1961-1996)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3074W/1 à 53 : Préfecture de Paris : indemnisation des rapatriés (1977-1992)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3078W/1 à 24 : Préfecture de Paris : dossiers individuels de secours aux rapatriés (1964-2003)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 3587W/1 à 203 : Service social familial nord-africain puis Association service social familial migrants : suivi des activités, accueil des nouveaux arrivants, suivi des usagers (1953-2009)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3683W/1 à 13 : Actions de communication de la Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (DASES) : photographies couleur (2002-2004)
(inventaire de 2010)
Santé mentale :
  • En sous-série DX3
  • Cotes D1X3/1 à 13 : Préfecture de la Seine, action sociale : aliénés (1811-1909)
Registres (inventaire de 1984)
  • Cotes D1X3/14 à 56 : Préfecture de la Seine, service des aliénés : procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance des hôpitaux psychiatriques (1885-1937)
(bordereau de 2012)
  • Cotes D1X3/57 à 99 : Préfecture de la Seine, service des aliénés : admission et suivi des aliénés du département (1884-1940)
(bordereau de 2013)
  • Cotes D2X3/1 à 29 : Préfecture de la Seine, action sociale : aliénés (1811-1909)
Cartons (inventaire de 1984)
  • Cotes D2X3/1 à 3 : en déficit
  • Cotes D3X3/1 à 1045 : Asile Sainte-Anne : répertoires alphabétiques, registres chronologiques, livres de la loi, registres des reports de placement, registres de suivi mensuels, registres de décès (1867-1950)
Certains documents sur réservation (inventaire de 2014)
  • Cotes D4X3/1 à 379 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : dossiers d'admission des patientes (1900-1940)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes D4X3/380 à 1056 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : administration générale, personnel, économat, pharmacie, admission et suivi des malades (1900-1948)
A noter l'admission des malades de l'hôpital militaire (1917-1918). Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes D4X3/1057 à 1202 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : dossiers médicaux des patientes (1908-1940)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes D5X3/1 à 70 : Centre de prophylaxie mentale Henri-Rousselle (Asile Sainte-Anne) : répertoires alphabétiques, listes alphabétiques, registres d'entrée et de sortie, registres de sortie et de placement, registre de décès, registre des dépôts (1922-1941)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • En série W
  • Cotes 100W/1 à 19 : Préfecture de la Seine, service des aliénés : procès-verbaux de réunions (1946-1965) et cahiers de visites (1959-1967)
(bordereau de 2012)
  • Cotes 101W/1 à 32 : Préfecture de la Seine : admission et suivi des aliénés du département (1940-1961)
(bordereau de 2013)
  • Cotes 3302W/1 à 60 : Asile Sainte-Anne : dossiers d'hospitalisation et de consultation, et fiches de consultation de chirurgie (1871-1958)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cote 3342W/1 : Préfecture de la Seine : échantillon dossiers de suivi de malades mentaux (1954-1958)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cote 3470W/1 : Asile Sainte-Anne : registres comptables (1939-1954)
Sur réservation (bordereau de 2010)
  • Cotes 3498W/1 à 96 : Asile Sainte-Anne : dossiers individuels de consultation (1939-1950)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3581W/1 à 161 : Asile Sainte-Anne : répertoires alphabétiques, registres chronologiques, livres de la loi, registres de décès (1935-1974)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3582W/1 à 225 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : administration générale, personnel, économat, pharmacie, admission et suivi des malades (1904-1983)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3591W/1 à 4 : Asile Sainte-Anne : échantillon de fiches de consultation en chirurgie (1958-1980)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3619W/1 à 219 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : dossiers médicaux des patientes (1941-1970)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3680W/1 à 3 : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Paris : fonctionnement et activités de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques : rapports annuels, dossiers de séances, échantillon de dossiers de plaintes (1993-2000)
(bordereau de 2013)
  • Cotes 3687W/1 à 56 : Centre de prophylaxie mentale Henri-Rousselle (Asile Sainte-Anne) : répertoires alphabétiques, listes alphabétiques, registres d'entrée et de sortie, registres de sortie et de placement, registre de décès, registre des dépôts (1939-1963)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3689W/1 à 163 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : dossiers d'admission des patientes (1941-1950)
Sur réservation (inventaire de 2012)
  • Cotes 3715W/1 à 14 : Asile Sainte-Anne : échantillon des registres d'infirmiers (1969-2005)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3716W/1 à 14 : Asile Sainte-Anne : échantillon de dossiers de consultation (1964-1989)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3719W/1 à 98 : Asile Sainte-Anne : fonctionnement de l'établissement (1861-1992)
(inventaire de 2014)
  • Cote 3719/98 : ???
  • Cotes 3903W/1 à 31 : Asile de Maison-Blanche (Neuilly-sur-Marne) : fonctionnement et activités de l'établissement (1922-1979)
Sur réservation (inventaire de 2016)
Aide sociale à l'enfance :
  • En sous-série DX4
  • Cotes D1X4/1 à 109 : Préfecture de la Seine, enfants assistés : rapports d'inspection et d'activité (1874-1931)
(inventaire de 1984)
  • Cotes D2X4/1 à 7 : Préfecture de la Seine, enfants assistés : administration générale (1809-1880) et Legs Prévost (1860-1882)
(inventaire de 1984)
  • En sous-série DX6
  • Cotes D2X6/1 à 77 : Asile Ledru-Rollin (Fontenay-aux-Roses) : fonctionnement et activités de soins (1892-1942)
(inventaire de 2013)
  • En série W
  • Cotes 2416W/1 à 90 : Préfecture de la Seine puis de Paris : enfants assistés (1835-1984)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 1 à 5 : recotées en D3X4 ou D4X4
  • Cotes 6 à 21 : retournées au service déposant (date d'archivage non échue)
  • Cotes 22 à 30 : recotées en D3X4 ou D4X4
  • Cotes 31 à 61 : retournées au service déposant (date d'archivage non échue)
  • Cotes 2479W/1 à 219 : Préfecture de la Seine puis de Paris, enfants assistés : comptabilité et suivi des enfants en agences d'Auxerre, Avallon, Cravant et Toucy, et admissions à l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul (1872-1970)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 2507W/1 à 20 : Préfecture de la Seine puis de Paris, enfants assistés : gestion des agences de placement (1891-1994)
(bordereau de 2007)
  • Cotes 2578W/1 à 89 : Préfecture de la Seine puis de Paris, enfants assistés : agence de placement de Montluçon (1897-1967)
Administration, effectifs, comptabilité (bordereau de 2008)
  • Cotes 2655W/1 et 2 : Assistance publique de la Seine : Maison maternelle Jean-Baptiste Dumas puis Centre Marie-Béquet de Vienne (1940-1960 )
9 bis rue Jean-Baptiste Dumas, Paris 17ème. Administration générale, suivi des enfants assistés (inventaire de 2010)
  • Cotes 2685W/1 à 159 : Assistance publique de la Seine : dossiers individuels des jeunes confiés par le service de l'aide sociale à l'enfance (1851-2005)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 2686W/1 à 45 : Assistance publique de la Seine : centre d’accueil, foyer de l'enfance et hôpital de Forges-les-Bains, et Orphelinat Riboutté-Vitallis (1848-2000 )
Gestion du personnel, suivi des enfants assistés (inventaire de 2010)
  • Cotes 2687W/1 à 7 : Asile puis Maison maternelle Ledru-Rollin (Fontenay-aux-Roses) : comptabilité, suivi des enfants assistés (1899-1980)
(inventaire de 2010)
  • Cotes 2731W/1 : Direction de l’action sociale de l’enfance et de la santé : centre d’orientation professionnelle et pédagogique du 16ème arrondissement (1958-2002)
Organisation, fonctionnement. Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 2741W/1 à 9 : Centre éducatif et de formation professionnelle "Les Caillouets" de Bénerville (Blonville-sur-Mer, Calvados) : suivi des enfants assistés et comptabilité (1963-1980)
(inventaire de 2009)
  • Cote 2742W/1 : Centre éducatif et de formation professionnelle de Villepreux (78) : suivi des enfants assistés (1969-1981)
4 rue Amédée Brocard, 78450 Villepreux (bordereau de 2010)
  • Cote 2875W/1 : Orphelinat Sainte-Jeanne à Enghien-les-Bains (95) : registre matricule des pensionnaires (1889-1973)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 2958W/1 à 132 : Centre éducatif et de formation professionnelle "Le Nôtre" : comptabilité, gestion du personnel, suivi des enfants assistés (1865-1995)
Domaine de Pinceloup, 78120 Sonchamp (inventaire de 2010)
  • Cotes 2961W/1 à 35 : Agence de placement puis service d'accueil et de placement familial de Bellême : registres des admissions dans les hospices et hospitalisations, carnets d'effectifs et de protection du premier âge, répertoires des enfants, registres des placements, registres des traitements du personnel (1904-2000)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 2963W/1 à 19 : Agences de placement d'Écommoy, de Connerré et de Saint-Calais : carnets d'effectifs, des rapports journaliers, registres des dépenses, des pensions, livre de caisse (1889-1992)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 2986W/1 à 37 : Asile Saint-Joseph, puis Fondation Gréban de Pontourny, puis Centre éducatif et de formation professionnelle de Pontourny : comptabilité, gestion du personnel, admissions et suivi des enfants assistés (1903-1972)
Beaumont en Véron, 37420 Avoine (inventaire de 2010)
  • Cotes 3089W/1 à 6 : Agences de placement d’Antony et d’Avallon, service central, centre médical de l’Épée-de-Bois : carnets de placement et fonctionnement (1889-1992)
(bordereau de 2008)
  • Cotes 3190W/1 à 191 : Agences de placement d'Auxerre, d'Avallon, de Lormes, d'Arnay-le-Duc, de Saulieu, de Semur-en-Auxois, de Château-Chinon, de Luzy, de Moulins-Engilbert, de Toucy, de Cravant, d'Ouanne et de Quarré-les-Tombes : carnets d'effectifs et registres comptables (1822-1991)
(inventaire de 2009)
  • Cotes 3294W/1 à 37 : Agences de placement d'Avallon, de Quarré-les-Tombes, de Semur-en-Auxois et de Saulieu : livres de caisse (1888-1962)
(inventaire de 2010)
  • Cotes 3499W/1 et 2 : Orphelinat Prévost, puis institution départementale Gabriel-Prévost : registre de sortie des élèves (1884-1988), liste nominative des enfants admis (1875-1894) et liste nominative des élèves sortis (1924-1931)
(bordereau de 2010)
  • Cotes 3758W/1 à 148 : Asile puis maison maternelle puis foyer de jeunes filles puis foyer de jeunes scolaires puis centre maternel Ledru-Rollin, et centre professionnel de l'aide sociale à l'enfance de la Seine et foyer de Vaugirard : fonctionnement et activités (1892-2000)
Sur réservation (inventaire de 2013)
  • Cotes 3781W/1 à 3 : Centre psychopédagogique puis centre médico-psychopédagogique 20 rue Larrey (Paris 5ème) : fonctionnement et activités (1946-2002)
(bordereau de 2014)
Prévoyance sociale :
  • En série W
  • Cotes 2409W/1 à 122 : Organismes de sécurité sociale : fonctionnement et activités (1930-1983)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2415W/1 à 5 : Caisse de compensation des allocations familiales de la région parisienne : fonctionnement et activités (1927-1947)
Sur réservation (bordereau de 2006)
  • Cotes 2487W/1 à 68 : Caisse d’allocations familiales de Paris : administration générale (1930-1996)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2508W/1 à 33 : Caisses d'allocations familiales : livres de paie (1932-1950)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2542W/1 à 13 : Caisse régionale d’assurance maladie d’Ile-de-France : fonctionnement et activités (1951-1995)
Sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 2765W/1 à 207 : Caisse d’allocations familiales : administration générale et fonctionnement (1920-1991)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3032W/1 à 28 : Caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France : procès-verbaux de réunions du conseil d’administration et des commissions (1983-1991)
Sur réservation (bordereau de 2009)
  • Cotes 3134W/1 et 2 : Caisse centrale d’allocations familiales de la région parisienne : subventions aux associations et aux organismes partenaires (1950-1970)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cotes 3345W/1 à 123 : Caisse régionale d’assurance maladie de Paris puis d’Ile-de-France : études (1968-2001)
Sur réservation (inventaire de 2010)
  • Cotes 3450W/1 à 141 : Registre et dossiers de création et de suivi des sociétés de secours mutuels, mutuelles, groupements et associations mutualistes, états statistiques (1856-1998)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3872W/1 à 52 : Commissions de la caisse d’allocations familiales de la région parisienne, et conseil d’administration et commissions de la caisse d’allocations familiales de Paris : réunions (1970-2004)
Sur réservation (bordereau de 2015)

Affaires militaires, anciens combattants et victimes de guerre

Voir la présentation
En sous-série DR1 :
  • Cotes D2R1/1 à 65 : Inscriptions aux grandes écoles militaires (1871-1913)
(inventaire de 1985)
En sous-série DR2 :
  • Cotes DR2/1 à 35 : Recrutement, organisation de l'armée et justice militaire (1797-1908)
(inventaire de 1985) (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cote DR2/35 : ???
En sous-série DR3 :
  • Cotes D1R3/1 et 2 : Casernement et logement des troupes, convois, subsistances, marchés militaires (1800-1925)
(inventaire de 1985)
  • Cotes D2R3/1 à 62 : Carte du combattant : dossiers d'attribution et procès-verbaux de la commission permanente (1914-1936)
Sur réservation (inventaire de 2007)
En sous-série DR4 :
  • Cotes D1R4 /1 à 141 : Organisation de la garde nationale, versement de 1874 (1814-1876)
(inventaire de 1929)
  • Cotes D2R4/1 à 283 : Organisation de la garde nationale, versement de 1907 (1814-1876)
(inventaire de 1929) (inventaire de 2004)
  • Cotes D3R4/1 à 312 : Garde nationale, affaires générales (1814-1880)
(inventaire de 1985) (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes D4R4/1 à 5 : Sapeurs-pompiers de la banlieue (1815-1911)
(inventaire de 1985)
En sous-série DR5 :
  • Cotes DR5/1 à 3 : Gendarmerie du département de la Seine (1800-1876)
(inventaire de 1985)
En série W :
  • Cotes 2103W/1 à 28 : Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Fichier nominatif du service du travail obligatoire, seconde moitié du XXe siècle (1950-2000)
(bordereau de 2001)
  • Cotes 2104W/1 à 15 : Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Fichier nominatif des réfractaires au service du travail obligatoire, seconde moitié du XXe siècle (1950-2000)
(bordereau de 2001)
  • Cotes 2110W 1 à 228 : Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Dossiers individuels de demande d'attribution du titre de réfractaire au service du travail obligatoire (1957-1999)
Sur réservation (bordereau de 2001)
  • Cotes 2136W/1 à 202 : ONACVG, commission départementale d'attribution des titres d'ancien combattant : procès-verbaux (1920-1991)
Sur réservation (inventaire de 2007)
  • Cotes 2150W/1 à 271 : Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Personnes contraintes au service du travail obligatoire, dossiers individuels d'attribution du titre (1954-1991)
Sur réservation (bordereau de 2002)
  • Cotes 2530W/1 à 726 : ONACVG, dossiers et fichiers individuels de demandes d’attribution du titre de combattant, mise en œuvre de la mission solidarité, organisation administrative (1916-2002)
Certains documents sur réservation (bordereau de 2007)
  • Cotes 3593W/1 à 187 : Anciens combattants, dossiers de demande de pension d'invalidité des pensionnés d'Île-de-France (1875-1965)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3594W/1 à 1363 : Fiches médicales nominatives de rapatriés sanitaires de la Seconde Guerre mondiale, et son fichier (1945-1949)
Certains documents sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3595W/1 à 199 : Fichiers des cartes de déportés, internés, victimes de la captivité en Algérie, prisonniers du Viet-Minh, évadés, réseaux et mouvements; et fichiers des pécules et indemnités de pertes de biens (1950-2009)
Concerne l'Ile-de-France. Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cotes 3709W/1 à 4 : Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre d’Île-de-France (DIACVG, 1955-2009)
Rapports annuels, rapports d'activité, documentation portant sur les allocations et indemnisations, documentation issue du secrétariat général de l'union de l'Europe occidentale
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3710W/1 à 3 : Dossiers d'allocation de détention en Algérie attribuée aux harkis d'Ile-de-France (1975-2000)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3711W/1 à 8 : Dossiers d'allocations des aveugles et veuves d'aveugles de la Résistance d'Ile-de-France (1949-2006)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3713W/1 à 13 : Dossiers de pensions de veuve ou d'ascendant pour l'Ile-de-France (1877-1982)
Sur réservation.
  • Cotes 3767W/1 à 217 : Carte du combattant au titre de la Résistance et au titre d'une des trois générations du feu de Paris : dossiers de demande et échantillon de cartes (1931-2004)
Sur réservation (bordereau de 2015) (numérisation et indexation bénévoles)

Dommages de guerre, réquisitions, épuration

Voir la présentation
En sous-série DR6 :
  • Cotes DR6/1 à 564 : Dommages de la Guerre de 1870 et de la Commune (1814-1898)
(inventaire de 1995)
En sous-série DR7 :
  • Cotes D1R7/95 à 404 : Dommages de guerre et ravitaillement de la Première Guerre mondiale (1806-1940)
Les articles manquants ont été reversés aux départements de petite couronne (inventaire non daté)
  • Cotes D2R7/1 à 283 : Dommages de guerre de la Première Guerre mondiale (1914-1935)
Généralités, enregistrement des dommages, dossiers individuels présentés devant les commissions d'évaluation parisiennes.
Sur réservation (inventaire de 2003)
En série Pérotin :
  • Cotes Pérotin/64/73/1/1 et 2 : Dossier de dommages de guerre de la société ROL LISTER (1939-1971)
Sur réservation (bordereau de 1988)
  • Cotes Pérotin/901/61/2/1 à 950 : Fichier alphabétique des vendeurs, bailleurs, acheteurs et preneurs; dossiers de mutations (1938-1944)
Sur réservation (bordereau de 1961)
  • Cotes Pérotin/901/62/1/1 à 66 : Dossiers de réquisition de logements vacants en faveur de particuliers classés par ordre alphabétique (1942-1944)
Sur réservation (bordereau de 1962)
  • Cotes Pérotin/901/64/1/343 à 435 : Comité régional interprofessionnel de l'épuration : dossiers des personnes inculpées puis amnistiées, procès-verbaux des séances du comité, rapports, enregistrement des décisions; fonctionnement du comité, personnel (1944-1953)
Les cotes 1 à 342 ont été recotées 102W/1 à 234.
Sur résservation (bordereau non daté)
  • Cotes Pérotin/6096/70/1/1 à 1107 : Réquisitions administratives et par les occupants pendant la Seconde Guerre Mondiale et à la Libération : réquisitions d'immeubles et d'hôtels pour Paris et pour les communes de l'ancien Département de la Seine (1941-1950)
Sur réservation (bordereau de 1971)
En série W :
- Sous-séries 50W, 51W, 52W, 53W, 1094W, 1126W et 1131W (inventaire de 2001)
- Sous-séries 1209W et 1252W (inventaire de 2001)
  • Cotes 4W/1 à 424 : Réquisitions militaires durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950) (inventaire de 2011)
  • Cotes 50W/1 à 995 : Centre de règlement des dommages de guerre de Paris : dossiers individuels d'indemnisation de dommages de guerre (1935-1982)
Sur réservation
  • Cotes 51W/1 à 515 : Centre de règlement des dommages de guerre de Paris : fichiers de dommages de guerre (1935-1982)
  • Cotes 52W/1 à 27 : Direction de l'urbanisme et de la préfecture de Paris : dossiers de dommages de guerre (1935-1982)
Sur réservation
  • Cotes 53W : Groupement interdépartemental des associations syndicales de reconstruction d'Ile-de-France : dossiers de dommages de guerre (1935-1982)
  • Cotes 96W/1 à 4 : Délégation départementale de la Seine : fichiers et dossiers individuels de dommages de guerre (1945-1960)
(bordereau de 2013)
  • Cotes 102W/1 à 234 : Dossiers des personnes inculpées par application de l'ordonnance du 14 octobre 1944 puis amnistiées par la loi du 6 août 1953 (1919-1957)
Sur réservation (bordereau de 2013)
  • Cote 1094W/1 : Dommages de guerre Seconde Guerre mondiale : hôtel Majestic (1952-1957)
Sur réservation
  • Cotes 1126W/1 : Dommages de guerre Seconde Guerre mondiale : terrains appartement à la société Citroën (1935-1982)
Sur réservation
  • Cotes 1131W 1 à 244 : Centre de règlement national des dommages de guerre : dossiers (1939-1945)
Sur réservation
  • Cotes 1198W/1 et 2 : Dommages de guerre : dossiers concernant les usines Renger (1947-1984)
Sur réservation (bordereau de 1986)
  • Cote 1209W/1 : Ministère de l’urbanisme et du logement, commission régionale : dossiers de recours (1946-1976)
Sur réservation (inventaire de 2001)
  • Cotes 1252W/1 à 57 : Centre national de règlement des dommages de guerre, commission régionale : dossiers de recours (1946-1976)
Sur réservation (inventaire de 2001)
  • Cotes 1459W/1 à 17 : Commissions départementale et d'arrondissement des dommages de guerre de la Seine (1948-1963)
(inventaire de 2001)
  • Cotes 2203W/1 et 2 : Indemnisation des réquisitions militaires dans la région militaire de Paris (1942-1947)
Sur réservation (inventaire de 2002)

Police administrative et sécurité publique

Voir la présentation
  • Cotes 2427W/1 à 39 : Commissariat de police du 6ème arrondissement : registres d'hôtels et de maisons garnis du 25 rue Jacob (1912-1974)
(bordereau de 2006)
Bibliographie : Une chambre en ville, hôtels meublés et garnis de Paris de 1860 à 1990 (par Alain Faure et Claire Lévy-Vroelant, éditions Créaphis, 2007) (préface et conclusion, sources et bibliographie)
  • Cotes 3194W/1 à 15 : Préfecture de police : service de surveillance et de protection des indigènes nord-africains (SSPINA, 1927-1949)
(inventaire de 2008)
Bibliographie : La dissolution des Brigades nord-africaines de la Préfecture de police : la fin d'une police d'exception pour les Algériens de Paris (1944-1958) (par Emmanuel Blanchard, 2004) (article)

Affaires culturelles

Voir la présentation
  • Cotes 1903W/1 à 32 : Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France, monuments historiques : programmation et travaux sur les monuments historiques (1974-1987)
Sur réservation (bordereau de 1997)
  • Cotes 1971W/1 à 22 : Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France, monuments historiques : dossiers de travaux (1980-1993)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1976W/1 à 8 : Arts plastiques : décoration de bâtiments publics au titre du 1% (1967-1983)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1977W/1 et 2 : Musique et danse : orchestre national Île-de-France (1976-1984)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1978W/1 à 14 : Action culturelle : bilans, conventions, emplois de développement culturel, crédits déconcentrés, îlots sensibles, action culturelle dans les milieux défavorisés (1980-1991)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1979W/1 à 21 : Théâtre : aides aux projets, scènes nationales (1985-1989)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1980W/1 à 24 : Secrétariat de direction : chronos des directeurs, année du patrimoine (1974-1996)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1991W/1 à 54 : Direction régionale des affaires culturelles, monuments historiques : études préalables et réalisation des travaux sur des monuments historiques. - 1969-1994
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1992W/1 à 80 : Direction régionale des affaires culturelles, monuments historiques : programmation de travaux (1956-1993)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 1993W/1 à 19 : Direction régionale des affaires culturelles, service musique et danse : dossiers de subvention, suivi des activités des organismes subventionnés et des partenaires, lieux de diffusion (1975-1994)
Sur réservation (bordereau de 1999)
  • Cotes 2960W/1 à 28 : Direction régionale des affaires culturelles : dossiers de demande et d'instruction des subventions aux compagnies et aux théâtres (1990) et dossiers de suivi d'établissements particuliers (1981-1995)
Sur réservation (bordereau de 2008)
  • Cote 3137W/1 : Direction régionale des affaires culturelles : subventions aux compagnies de danse (1985-1988)
Sur réservation (inventaire de 2008)
  • Cotes 3138W/1 à 459 : Direction régionale des affaires culturelles (1960-2006)
Dossiers du directeur régional (1965-1984). Dossiers documentaires des attachés (conseillers) concernant Paris (1968-1988) et la région (1960-1991). Administration générale (1971-1990). Service régional de l'inventaire (1968-2006). Service musée (1980-1994). Service arts plastiques (1972-2001). Affaires financières, concernent notamment les dossiers de travaux sur les monuments historiques (1979-2000). Service du développement et de l'action territoriale (1990)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3221W/1 à 68 : Préfecture de Paris, affaires scolaires : actes et documents financiers soumis au contrôle de la légalité concernant les établissements scolaires et les caisses des écoles (1977-1996) et organisation et résultats du grand prix départemental d'encouragement aux métiers d'art (1986-1991)
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3221W/64 à 68 : ???
  • Cotes 3277W/1 à 23 : Direction régionale des affaires culturelles (1991-2008)
Service ethnologie : subventions, projets, opérations de développement culturel (1991-2008). Service développement et action territoriale : conventions de développement culturel avec les collectivités territoriales et quelques demandes de subvention (1991-2000). Administration générale : éléments de préparation budgétaire, bilans d'activités, organismes paritaires locaux (1998-1999).
Sur réservation (inventaire de 2009)
  • Cotes 3463W/1 à 62 : Direction régionale des affaires culturelles : dossiers de marchés publics concernant des travaux sur les monuments historiques de Paris et du Val d'Oise (1984-1999)
Sur réservation.
  • Cotes 3506W/1 à 54 : Direction régionale des affaires culturelles : dossiers de marchés publics concernant les monuments historiques (1980-2002)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3546W/1 à 29 : Direction régionale des affaires culturelles : dossiers relatifs à des travaux effectués sur des monuments historiques d'Île-de-France n'appartenant pas à l'État (1967-1990)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cotes 3548W 1 à 125 : Préfecture : mise en place de la protection patrimoniale du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Marais (1941-1999)
Sur réservation (bordereau de 2012)
  • Cotes 3677W/1 à 4 : Direction régionale des affaires culturelles : dossiers de programmation de travaux sur des monuments historiques (1991-2002)
Sur réservation (inventaire de 2011)
  • Cote 3678W/1 : Direction régionale des affaires culturelles : politique contractuelle et rapports d'aménagement régional (1994-2001)
Sur réservation (inventaire de 2011)


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