Archives de Paris - Section II

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Fonds des Archives de Paris (AD75)

Section II : Permis de construire, cartes et plans, cadastre

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Permis de construire

Tous les permis de construire clos avant 2002 (sauf cotes 1069W) sont décrits par dossier (recherche topographique)

A noter le site internet "Paris en construction" (1876-1939)

• En série VO

• Cotes VO11/1 à 4028 : Dossiers de voirie. Dossiers d'autorisations d'urbanisme : permis de construire (1820-1925)

• Cotes VO11/3 à 649 : Plans restaurés, 1ère partie (1880-1930) (inventaire de 2011)
• Cotes VO11/650 à 969 : Plans restaurés, 2ème partie (1880-1930) (inventaire de 2011)
• Cotes VO11/970 à 1364 : Plans restaurés, 3ème partie (1880-1930) (inventaire de 2011)

• Cotes VO12/1 à 637 : Dossiers d'autorisations d'urbanisme : permis de construire (1920-1940)

• Cotes VO13/1 à 319 : Dossiers d'autorisations d'urbanisme : permis de construire (1925-1955)

• En série W : Dossiers d'autorisations d'urbanisme

• Cotes 44W/1 à 226 : Permis de construire (1948-1964)

• Cotes 1069W/1 à 867 : Permis de construire (1946-1976)

En reconditionnement (situation en 2016)

• Cotes 1178W/1 à 5993 : Permis de construire (1963-1980)

• Cotes 1360W/1 à 60 : Permis de construire (1948-1980)

• Cotes 1534W/1 à 1355 : Permis de construire (1964-1986)

• Cotes 1590W/1 à 301 : Permis de construire (1987-1987)

• Cotes 1645W/1 à 374 : Permis de construire (1948-1988)

• Cotes 1752W/1 à 120 : Permis de construire (1970-1994)

• Cotes 1799W/1 à 50 : Permis de construire délivrés au nom de l'État (1984-1993)

• Cotes 1849W/1 à 78, et 145 à 254 : Permis de construire (1972-1995)

• Cotes 1941W/1 à 124 : Permis de construire n'ayant pas fait l'objet de conformité et dont les travaux ont été achevés avant 2000 (1979-1997)

• Cotes 1990W/1 à 123 : Permis de construire ayant fait l'objet de conformité et dont les travaux ont été achevés avant 2000 (1979-1998)

• Cotes 2112W/1 à 23 : Permis de construire et de démolir délivrés au nom de l'État (1979-1995)

• Cotes 2202W/1 à 55 : Permis de construire délivrés au nom de l'État (1979-1994)

• Cotes 2351W/1 à 139 : Permis de construire n'ayant pas fait l'objet de conformité et dont les travaux ont été achevés avant 2000 (1987-1998)

• Cotes 2460W/1 à 49 : Permis de construire délivrés au nom de l'État, 14ème à 20ème arrondissements (1982-1997)

• Cotes 2474W/1 à 39 : Permis de construire délivrés au nom de l'État (1988-1997)

• Cotes 2488W/1 à 66 : Permis de construire n'ayant pas fait l'objet de conformité et dont les travaux ont été achevés avant 2000 (1982-1998)

• Cotes 2857W/1 à 13 : Permis de construire délivrés au nom de l'État de 1993 à 1997 (1993-2001)

• Cotes 3480W/1 à 42 : Permis de construire et déclarations de travaux délivrés au nom de l'État (1987-1999)

• Cotes 3578W/1 à 16 : Permis de construire délivrés au nom de l'État (2000-2000)

• Cotes 3588W/1 à 277 : Permis de construire clos en 2002 (1966-2002)

• Cotes 3881W/1 à 7 : Permis de construire renvoyés par les services versants sans indication de cote et n'ayant pu être réintégrés dans leur fonds d'origine (1931-1997)

Permis de démolir

Tous les permis de démolir sont décrits par dossier (recherche topographique)

• En série W : Dossiers d'autorisations d'urbanisme

• Cotes 1539W/1 à 25 : Permis de démolir (1980-1985 (inventaire de 1993)

• Cotes 1785W/1 à 290 : Permis de démolir (1977-1986)

• Cotes 1850W/1 à 18 : Permis de démolir (1985-1995 (inventaire de 1996)

• Cotes 2112W/1 à 23 : Permis de construire et de démolir délivrés au nom de l'État (1979-1995)

• Cotes 2219W/1 à 9 : Permis de démolir (1992-1992)

• Cotes 2335W/1 à 8 : Permis de démolir (1993-1993)

• Cote 2857W/14 : Permis de démolir délivrés au nom de l'État (2000-2001)

• Cotes 3575W/1 à 6 : Permis de démolir suivant critère de sélection : intérêt historique ou refus donné par la Commission du Vieux Paris (1994-1999)

Cadastre et information foncière

Voir les plans parcellaires numérisés

• En cotes à lettres

• Cotes D6P2/2 à 8 : Matrices et plans cadastraux des communes annexées (1808-1825)

• Cotes VO7/200 à 251 : Atlas administratifs relatifs aux ventes et acquisitions de la ville de Paris (1845-1875) et aux alignements de rues (1925), plan de Paris en 38 feuilles au 1/2500ème (1940) (inventaire de 2012)

• Cotes 1Fi/1742 à 4996 : Plan parcellaire de la Ville de Paris (1990-1994) (inventaire de 2000)

• En série W

• Cotes 98W/1 à 111 : Plans de Paris par quartiers ou par arrondissements (atlas municipaux) et photographies de repères coordonnés (1937-1987) (inventaire de 2012)

• Cotes 2482W/1 à 118 : Fiches parcellaires avec la détermination des valeurs des bâtiments et du sol de la ville de Paris, classées par arrondissement, à l'intérieur de chaque arrondissement par ordre alphabétique des voies (1899-1969) (inventaire de 2007)

• Cotes 3558W/1 à 465 : Atlas municipaux de la ville de Paris (1965-2002), plans généraux de la région parisienne (1944-1995) et plans d'assemblage des feuilles parcellaires (1956-1995), feuilles parcellaires complétant la collection 1Fi/1742 à 4996 (1940-1999) dont atlas foncier de la ville de Paris dit atlas Hugel (1940-1999) et atlas des préemptions (1981-1999) (inventaire de 2012)

Plans de voirie

• Cotes 1696W/1 à 627 : Plans statistiques de l'ancienne section nord (1860-1920) (inventaire de 1994)

• Pérotin/60350/44/1/1 à 734 : Plans statistiques de l'ancienne section sud (1860-1920) (inventaire de 1995)

• Cotes VO14/1 à 554 : Registres des vérifications d'alignement (1870-1910) (inventaire de 2011)

Atlas parisiens

• Documents figurés reliés en atlas (1678-1956) (inventaire de 2004)

Cartes, plans, photographies d'ouvrages ou de bâtiments, affiches, journaux, documents, dessins, estampes et gravures.

• Cotes Atlas/1 à 1041
• Cotes 1279W/10 à 14
• Cotes Pérotin/6/75/1/1 à 56
• Cotes diverses

• Fonds de l'Inspection générale des carrières

Cotes 1674W/1 à 335 : (inventaire de 1995)

• Atlas des carrières souterraines du département de la Seine (1896-1967)
• Atlas des carrières souterraines de Paris et petite couronne (1968-1988)
• Atlas géologique de Paris (1925-1967)

Catalogues de plans d'architectes

Plans extraits des dossiers de permis de construire.

• Plans d'Hector Guimard (1867-1942) (inventaire non daté)

Les plans sont cotés 1Fi, 2Fi et 4Fi. Renvoi vers les permis de construire en cotes VO11, V2O8 et V3O8.

• Plans d'Henri Sauvage (1873-1932) (inventaire de 1996)

Les plans sont cotés 1Fi, 2Fi, 3Fi et 4Fi. Renvoi vers les permis de construire en cotes VO11, VO12, tri Briand, 9W et 1401W.

Catalogues de documents figurés

• Églises catholiques : documents figurés (1850-1930) (inventaire de 1997)

• Cartes postales parisiennes (1900-1950) (inventaire de 2002)

Cotes 8Fi/1 à 14.

• Approvisionnement en eau de Paris : photographies (1866-1900) (inventaire de 2007)

Cotes VO3/1653 à 1710. Dérivation de la Vanne, des sources du Loing et du Lunain.

• Affiches relatives aux aménagements (1980-1995) (bordereau de 2007)

Cotes 2319W/1 à 14.

Fichier des cartes et plans

Fichier papier à consulter en salle.

Voir aussi (sur Geneawiki)

• Cadastre et terriers

Liens utiles (externes)

• Plan des paroisses de Paris (1786)

• Plan parcellaire nominatif du Service des contributions foncières de Paris (1848-1850) conservé à la Bibliothèque historique de la ville de Paris (BHVP), réalisé à partir du Plan de Philibert Vasserot et Jean-Hippolyte Bellanger (1827-1836).

• Nomenclature des voies publiques et privées, avec la date des actes officiels les concernant (1881)

• Procès-verbaux de la Commission municipale du Vieux Paris sur Gallica (1898-1933) et sur le site internet de Paris (depuis 2006) : Ces documents comportent souvent des photos des immeubles étudiés (voir les dernières pages).

• La nomenclature officielle (actualisée) des voies parisiennes.

• Le Centre de topographie parisienne des Archives nationales (AN).

Cet article a été sauvegardé sur Archive.org le 09/03/2017.