« Archives départementales de la Haute-Loire » : différence entre les versions

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucun résumé des modifications
m (Vargenau a déplacé la page Archives départementales de La Haute-Loire vers Archives départementales de la Haute-Loire par-dessus une redirection : Typographie)
(31 versions intermédiaires par 4 utilisateurs non affichées)
Ligne 7 : Ligne 7 :
<!-- Tableau de droite -->
<!-- Tableau de droite -->
   {{Tableau AD|nom= La Haute-Loire (43)
   {{Tableau AD|nom= La Haute-Loire (43)
   |logo=[[Image:Logo43.gif]]
   |logo=[[Image:43 - Blason - Haute-Loire.png|100px]]
   |adresse1= BP 338
   |adresse1= BP 338
   |adresse2= 4, avenue de Tonbridge
   |adresse2= 4, avenue de Tonbridge
Ligne 14 : Ligne 14 :
   |telephone= 04.71.02.81.19
   |telephone= 04.71.02.81.19
   |telecopie= 04.71.02.98.76
   |telecopie= 04.71.02.98.76
   |directeur= Martin de FRAMOND
   |directeur= Martin de Framond
   |mail= [mailto:martinde.framond@cg43.fr Envoyer un courrier]
   |mail= [mailto:archives43@cg43.fr Contact]
   |siteweb=[http://www.cg43.fr/sous_section.php4?id=57 Accéder au site]  
   |siteweb=[http://www.cg43.fr/sous_section.php4?id=57 Site]  
   |horaires= <u>Du lundi au vendredi</u> : 9h - 17h
   |horaires= Lundi au vendredi : 9h00-17h00 <br> 1er au 15 Juillet inclus
   |localisation=[[Image:Carte France Département 43.png]]
   |localisation=[[Image:Carte France Département 43.png]]
   }}
   }}
<!-- Tableau de droite -->
<!-- Tableau de droite -->


== Présentation des Archives départementales ==
== Présentation ==


La Haute-Loire possède un patrimoine écrit d'une grande richesse qui couvre plus de mille ans d'histoire. On s'est soucié très tôt en Velay de classer et de conserver les archives tant dans l'administration royale que dans les établissements ecclésiastiques : en 1485, le chanoine Sigaud est mentionné comme étant le garde des archives du chapitre cathédral.
La Haute-Loire possède un patrimoine écrit d'une grande richesse qui couvre plus de mille ans d'histoire. On s'est soucié très tôt en Velay de classer et de conserver les archives tant dans l'[[Administration royale|administration royale]] que dans les établissements ecclésiastiques : en 1485, le chanoine Sigaud est mentionné comme étant le garde des archives du chapitre cathédral.


Le premier bâtiment utilisé pour la conservation des archives de la Haute-Loire a été l'ancien couvent des Capucins acheté par l'administration départementale en 1791. Arcis, premier archiviste départemental, est nommé cette même année.
Le premier bâtiment utilisé pour la conservation des archives de la Haute-Loire a été l'ancien couvent des Capucins acheté par l'administration départementale en 1791. Arcis, premier archiviste départemental, est nommé cette même année.
Ligne 31 : Ligne 31 :




Vous trouvez aux A.D :
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/arko_fichier_echo.php?arko=YTozOntzOjQ6InJlZjAiO2k6MTtzOjQ6InJlZjEiO3M6MToiMyI7czo0OiJyZWYyIjtzOjA6IiI7fQ== Plan d'Accès aux Archives]


==== Archives anciennes ====
==Salle de Lecture==


(ant. à 1790)
Pour avoir accès à la salle de lecture, tout futur lecteur devra s'inscrire auprès de l'accueil, muni d'une pièce d'identité (carte d'identité, permis de conduire, passeport). Une carte de lecteur comportant un n° de lecteur, vous sera délivrée, elle est valable pour une année.  


A - Actes du pouvoir souverain et du domaine public<br>
Avant d'entrée dans la salle de lecture, le lecteur doit déposer dans des consignes prévues à cet effet (vêtements, sacs et serviette), le lecteur n'ayant le droit que d'avoir des feuilles et des crayons (papier), un ordinateur portable et un appareil photo.
B - Cours et juridictions<br>
C - Administrations provinciales et contrôle des actes<br>
D - Instruction publique, Sciences et Arts<br>
E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, notaires<br>
F - Dons, acquisitions, mélanges<br>
G - Clergé séculier<br>
H - Ordres réguliers militaires<br>


==== Séries révolutionnaires ====
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/arko_fichier_echo.php?arko=YTozOntzOjQ6InJlZjAiO2k6MTtzOjQ6InJlZjEiO3M6MToiNCI7czo0OiJyZWYyIjtzOjA6IiI7fQ== Règlement de la salle de lecture]


L - Administration et justice<br>
* Les demandes d'archives sont limitées à 12 documents par jour et par lecteur
1Q - Domaines nationaux
* Le lecteur a le droit de demander 3 côtes de documents au maximum par fiche. Les levées se font entre 9h à 16h15 avec une interruption entre 12h et 14h
* Le personnel de la salle de lecture est là pour orienter et conseiller le lecteur. Ce n'est pas lui qui fait vos recherches à votre place.
* Il est strictement interdit d’emmener boisson et nourriture en salle de lecture. Le téléphone portable doit être en mode silencieux ou éteints


==== Séries modernes ====
==== Bibliothèque - Documents ====


K - Lois, ordonnances, arrêtés<br>
* La '''Bibliothèque''' compte près de 18.000 ouvrages et 890 articles sur l'histoire locale (histoire, géographie, archéologie, linguistique, géologie, économie, arts et traditions populaires, poésie, architecture), des dictionnaires
M - Administration générale et économie<br>
N - Administration et comptabilité départementales<br>
O - Administration et comptabilité communales<br>
P - Finances, cadastre, postes<br>
Q (sauf 1Q) - Domaines<br>
R - Affaires militaires et organisme de temps de guerre <br>
S - Travaux publics et transport <br>
T - Enseignement, affaires culturelles, sports <br>
U - Justice<br>
V - Cultes <br>
X - Assistance et prévoyance sociales<br>
Y - Etablissements pénitentiaires<br>
Z - Sous-préfectures


==== Série contemporaine ====
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/inventaires/ead_ir_consult.php?id_ark_ead_les_irs=465 Répertoire numérique de la bibliothèque]


W - Archives postérieures à 1940
* Le ''''Centre de Documentation''' offre une documentation administrative et des dossiers de presse depuis l'année 1978


==== Séries complémentaires ====
==== Réservation des documents ====


E - dépôt - Archives communales déposées aux A.D.<br>
* La réservation d’un document est possible pour tout lecteur inscrit pour l’année en cours, et à condition qu’il en possède la cote précise. Elle ne peut être au maximum que de 24 heures, soit une réservation de la veille pour le lendemain.
Fi - Fonds iconographiques<br>
H - supplément - Archives hospitalières<br>
J - Documents entrés par voie extraordinaire (dons, achats, dations, dépôts)<br>
Mi - Microfilms<br>
V - dépôt - Archives paroissiales déposées aux A.D.


==== Généalogie ====
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/17/17_15_doc.pdf Bulletin de réservation de documents]


*les registres paroissiaux et l'état civil centenaire avec leurs tables décennales.<br>
==== Reproductions et réutilisations des données publiques ====
Les A.D. Haute-Loire possèdent peu de microfilms et ne font pas d'envoi à distance. Un programme de numérisation est en cours.
*des fonds déposés par des communes, des cures, des communautés protestantes et des familles<br>
*des archives d'hôpitaux <br>
*des minutes de notaires centenaires<br>
*une bibliothèque d'histoire locale (plus de 15 000 ouvrages)<br>
* un centre de documentation (plus de 300 périodiques, dossiers de presse).


== Délais de communication ==
* La reproduction est acceptée pour tout document ne faisant pas l’objet de limitation de communication et en application du règlement de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives de la Haute-Loire.


==== Petit rappel ====
* Les photocopies sont permises (exceptées pour les Registres reliés, les documents fragiles, les documents de grands formats)


Les délais de communication sont portés, à partir de la date des actes, à :
* Le lecteur peut utiliser un appareil photo (numérique ou argentique) sans flash.


30 ans pour tous documents administratifs non publiés
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/208/archives-departementales-de-la-haute-loire.-tarifs-des-services-proposes._doc.pdf Tarifs de reproduction]


60 ans pour les documents pouvant porter atteinte à la vie privée des individus et à celle de l'Etat
* La réutilisation des données est régit par la loi 17 juillet 1978 et par des licences que le lecteur devra signer préalablement à la demande de reproduction


100 ans pour l'état civil, les minutes et répertoires des notaires, les dossiers de procédure judiciaire et les documents du service de l'enregistrement
:* [http://www.archives43.fr/article.php?larub=20&titre=reutilisation-des-informations-publiques Conditions de réutilisation]
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/153/153_0_doc.pdf Licence 1 réutilisation sans diffusionpublique]
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/154/154_0_doc.pdf Licence 2 réutilisation à but non commercial avec diffusion publique]
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/155/155_0_doc.pdf Licence 3 réutilisation à but commercial sans diffusion publique]
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/156/156_0_doc.pdf Licence 4 réutilisation à but commercial avec diffusion publique]


120 ans pour les dossiers de personnel
==Inventaire==
 
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/inventaires/ead_ir_consult.php?ref=3&le_id=2 Inventaire en ligne]
* [http://www.archive.org/stream/inventairesommai02loir#page/n5/mode/2up Inventaire sommaire archives antérieures à 1790]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/inventaires/ead_ir_consult.php?id_ark_ead_les_irs=453 Guide du généalogiste : archives communales, archives de cures, tables ou relevés d'actes déposés par des associations ]
 
==Archives en ligne==
 
Le conseil général de Haute-Loire a commencé à numériser les archives du département :
 
* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=1 Archives Haute-Loire]
 
Vous pourrez ainsi trouver sur ce site :
 
* '''Archives Généalogiques'''
 
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/consult_fonds/index.php?ref_fonds=3 Registres Paroissiaux et Etat Civil]
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/consult_fonds/index.php?ref_fonds=4 Tables Decennales]
:*[http://www.archives43.fr/article.php?laref=97&titre=listes-nominatives-des-recensements-de-population  Listes nominatives des recensements de population]
:*[http://www.archives43.fr/article.php?laref=108&titre=tables-et-registres-matricules-militaires  Tables et registres matricules militaires]
* '''Archives iconographiques'''
 
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=63&titre=plans-du-cadastre-napoleonien  Plans du cadastre napoléonien]
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=84&titre=plaques-photographiques-du-fonds-chanal  Plaques photographiques du fonds Chanal]
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=79&titre=fonds-iconographique-du-chateau-de-chavaniac-lafayette  Fonds iconographique du Château de Chavaniac-Lafayette]
 
* '''Archives Historiques'''
 
:* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/chaise_dieu/index.php Fonds de l'Abbaye '''Chaise-Dieu''']
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=66&titre=chartes-scellees-du-moyen-e  Chartes scellées du Moyen Âge]
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=72&titre=choix-de-documents-relatifs-a-lafayette-en-haute-loire  Choix de documents relatifs à Lafayette en Haute-Loire]
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=91&titre=commanderie-de-chantoin  Commanderie de Chantoin]
:* [http://www.archives43.fr/article.php?laref=101&titre=carnet-de-notes-du-resistant-joannes-chazalon-#.UMteT2_8KuI  Carnet de notes du résistant Joannès Chazalon]
 
=={{Publications en PDF}}==
 
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/5/5_5_doc.pdf Fiche pratique chercher dans le cadastre]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/203/archives-departementales-de-la-haute-loire.-guide-pour-effectuer-une-recherche-cadastrale._doc.pdf Guide de recherches cadastrales]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/6/6_5_doc.pdf Fiche pratique recherche dans l'Etat civil]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/9/9_5_doc.pdf Fiche pratique rechercher un jugement]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/10/10_5_doc.pdf Fiche pratique recherche dans les archives notariales]
* [http://www.archives43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/11/11_5_doc.pdf Fiche pratique rechercher un militaire]
 
=={{Voir aussi}}==
 
* [[Archives municipales de la Haute-Loire]]
* [[Associations de Généalogie en Auvergne]]
* [[Bibliographie de la Haute-Loire]]
* [[Cadre de classement des Archives départementales]]
* [[Dépouillements du département de la Haute-Loire]]
* [[Listes de diffusion de Haute Loire]]
* [[Liste des communes de la Haute-Loire]]
 
=={{Liens utiles}}==


150 ans pour les dossiers ayant des renseignements à caractère médical


==== Nota ====


Enfin, le service assure un service payant de photocopies. Toutefois les registres reliés et les documents de grand format en sont exclus. Des photographies sans flash peuvent être effectuées par les lecteurs.


   
   

Version du 30 décembre 2016 à 19:20



La Haute-Loire (43)
43 - Blason - Haute-Loire.png
Contact
Adresse : BP 338
4, avenue de Tonbridge
43012 Le Puy-en-Velay Cedex
Téléphone : 04.71.02.81.19
Pictos contact.png Courriel  : Contact
Logo internet.png Site Web  : Site
Directeur: Martin de Framond
Horaires d'ouverture
Horaires : Lundi au vendredi : 9h00-17h00
1er au 15 Juillet inclus
Localisation
Carte France Département 43.png

Présentation

La Haute-Loire possède un patrimoine écrit d'une grande richesse qui couvre plus de mille ans d'histoire. On s'est soucié très tôt en Velay de classer et de conserver les archives tant dans l'administration royale que dans les établissements ecclésiastiques : en 1485, le chanoine Sigaud est mentionné comme étant le garde des archives du chapitre cathédral.

Le premier bâtiment utilisé pour la conservation des archives de la Haute-Loire a été l'ancien couvent des Capucins acheté par l'administration départementale en 1791. Arcis, premier archiviste départemental, est nommé cette même année.

Après avoir transité par plusieurs locaux, les Archives départementales se sont installées en 1988 dans un bâtiment neuf réalisé par les architectes V. Besançon et les frères Arsène Henry. Ces nouveaux locaux offrent ainsi de meilleures conditions de travail tant au public (salle de lecture, des inventaires et d'exposition) qu'à son personnel.


Salle de Lecture

Pour avoir accès à la salle de lecture, tout futur lecteur devra s'inscrire auprès de l'accueil, muni d'une pièce d'identité (carte d'identité, permis de conduire, passeport). Une carte de lecteur comportant un n° de lecteur, vous sera délivrée, elle est valable pour une année.

Avant d'entrée dans la salle de lecture, le lecteur doit déposer dans des consignes prévues à cet effet (vêtements, sacs et serviette), le lecteur n'ayant le droit que d'avoir des feuilles et des crayons (papier), un ordinateur portable et un appareil photo.

  • Les demandes d'archives sont limitées à 12 documents par jour et par lecteur
  • Le lecteur a le droit de demander 3 côtes de documents au maximum par fiche. Les levées se font entre 9h à 16h15 avec une interruption entre 12h et 14h
  • Le personnel de la salle de lecture est là pour orienter et conseiller le lecteur. Ce n'est pas lui qui fait vos recherches à votre place.
  • Il est strictement interdit d’emmener boisson et nourriture en salle de lecture. Le téléphone portable doit être en mode silencieux ou éteints

Bibliothèque - Documents

  • La Bibliothèque compte près de 18.000 ouvrages et 890 articles sur l'histoire locale (histoire, géographie, archéologie, linguistique, géologie, économie, arts et traditions populaires, poésie, architecture), des dictionnaires
  • Le 'Centre de Documentation offre une documentation administrative et des dossiers de presse depuis l'année 1978

Réservation des documents

  • La réservation d’un document est possible pour tout lecteur inscrit pour l’année en cours, et à condition qu’il en possède la cote précise. Elle ne peut être au maximum que de 24 heures, soit une réservation de la veille pour le lendemain.

Reproductions et réutilisations des données publiques

  • La reproduction est acceptée pour tout document ne faisant pas l’objet de limitation de communication et en application du règlement de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives de la Haute-Loire.
  • Les photocopies sont permises (exceptées pour les Registres reliés, les documents fragiles, les documents de grands formats)
  • Le lecteur peut utiliser un appareil photo (numérique ou argentique) sans flash.
  • La réutilisation des données est régit par la loi 17 juillet 1978 et par des licences que le lecteur devra signer préalablement à la demande de reproduction

Inventaire

Archives en ligne

Le conseil général de Haute-Loire a commencé à numériser les archives du département :

Vous pourrez ainsi trouver sur ce site :

  • Archives Généalogiques
  • Archives iconographiques
  • Archives Historiques

Modèle:Publications en PDF

Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)

Logo internet.png Liens utiles (externes)


Archives départementales ou territoriales

Métropole : Ain (01)Aisne (02)Allier (03)Alpes-de-Haute-Provence (04)Hautes-Alpes (05)Alpes-Maritimes (06)Ardèche (07)Ardennes (08)Ariège (09)Aube (10)Aude (11)Aveyron (12)Bouches-du-Rhône (13)Calvados (14)Cantal (15)Charente (16)Charente-Maritime (17)Cher (18)Corrèze (19)Corse-du-Sud (2A)Haute-Corse (2B)Côte-d'Or (21)Côtes-d'Armor (22)Creuse (23)Dordogne (24)Doubs (25) - Drôme (26)Eure (27)Eure-et-Loir (28)Finistère (29)Gard (30)Haute-Garonne (31)Gers (32)Gironde (33)Hérault (34)Ille-et-Vilaine (35)Indre (36)Indre-et-Loire (37)Isère (38)Jura (39)Landes (40)Loir-et-Cher (41)Loire (42)Haute-Loire (43)Loire-Atlantique (44)Loiret (45)Lot (46)Lot-et-Garonne (47)Lozère (48)Maine-et-Loire (49)Manche (50)Marne (51)Haute-Marne (52) - Mayenne (53)Meurthe-et-Moselle (54)Meuse (55)Morbihan (56)Moselle (57)Nièvre (58)Nord (59)Oise (60)Orne (61)Pas-de-Calais (62)Puy-de-Dôme (63)Pyrénées-Atlantiques (64)Hautes-Pyrénées (65)Pyrénées-Orientales (66)Bas-Rhin (67) - Haut-Rhin (68) - Rhône (69)Haute-Saône (70)Saône-et-Loire (71)Sarthe (72)Savoie (73)Haute-Savoie (74)Paris (75)Seine-Maritime (76)Seine-et-Marne (77)Yvelines (78)Deux-Sèvres (79)Somme (80)Tarn (81)Tarn-et-Garonne (82)Var (83)Vaucluse (84)Vendée (85)Vienne (86)Haute-Vienne (87)Vosges (88)Yonne (89)Territoire de Belfort (90)Essonne (91)Hauts-de-Seine (92)Seine-Saint-Denis (93)Val-de-Marne (94)Val-d'Oise (95)


Outre-mer : Guadeloupe (971)Martinique (972)Guyane (973)La Réunion (974)Saint-Pierre-et-Miquelon (975)Mayotte (976)Saint-Barthélemy (977)Saint-Martin (978)Terres australes et antarctiques françaises (984)Wallis-et-Futuna (986)Polynésie française (987)Nouvelle-Calédonie (988)Clipperton (989)


Les territoires anciennement sous administration française (ou sous protectorat) ne relèvent que des Archives nationales d'outre-mer.