Algérie - Centre de colonisation

Colons, en soulignant que colon dérive du latin colonus, habitant non indigène qui cultive une terre.

Les concessions et les achats de terre

Guide des concessions

Conditions d'attributions des concessions

Voir aussi (bison futé de l'époque en France) :

• Formalités à remplir en France pour obtenir en Algérie des concessions : site B.Venis

Les concessions

• Le premier texte posant les règles générales sur les concessions de terres domaniales ainsi que la création des centres de colonisation, est un arrêté du maréchal Thomas Robert BUGEAUD, en date du 18 avril 1841.

- C'est le système de la concession gratuite … :

- Le concessionnaire doit résider sur le sol qui lui a été concédé, élever toutes les constructions utiles pour son exploitation, débroussailler, défricher et planter etc...

- Le titre définitif n'est attribué qu'après l'accomplissement des conditions imposées par le titre de concession.

- Tant que le titre n'est pas définitif, le colon ne pouvait ni vendre ni hypothéquer la terre, en tout cas sans autorisation administrative. La terre ainsi concédée est donc juridiquement inaliénable, par suite insaisissable.
- Cet arrêté est modifié et complété par les ordonnances du 21 juillet 1845 et du 9 novembre 1845 , aux termes desquelles les concessions sont accordées par le roi seul et les acquéreurs tenus de payer une redevance. Enfin, on admet la vente aux enchères publiques, la vente de gré à gré après estimation préalable, l'échange.

- Une ordonnance du 5 juin 1847 permet au Gouverneur Général d'accorder des concessions ne dépassant pas 25 hectares.

- En cette matière, il s'agit donc d'un régime protectionniste : protection pour les terres de l'État, protection pour le nouveau colon contre les abus des prêteurs.

D'où proviennent les terres domaniales ?

1) du Domaine de l'Administration turque, qui comprend notamment des terres confisquées, séquestrées ou prélevées. Ce sont les terres du Beylik.

2) Des propriétés abandonnées par les fonctionnaires et notables turcs fuyant autant les troupes françaises que l'agressivité des indigènes dont ils ont fait, trop longtemps "suer le burnous". Ces terres sont déclarées vacantes et incorporées au Domaine de l'Etat.

3) De la confiscation ou de la séquestration des biens des Indigènes qui combattent l'Armée française.

4) De l'incorporation des terres incultes (forêts, broussailles, marais).

5) des Haboux, sorte de fondation religieuse et ce, en contrepartie de la prise en charge par l'État des frais de culte musulman.

Achat des terres

- Sans attendre l'attribution des terres domaniales, des colons acquièrent des terres, propriété individuelle, appartenant à des Indigènes. Les Arabes vendent en effet les terres avec une facilité remarquable, moyennant le paiement d'une rente annuelle peu élevée. La spéculation s'en mêle, favorisée par l'élément musulman qui ne croit pas à une installation définitive et vend aux "Roumis" avec l'espoir que ces mêmes terres seront abandonnées et leur reviendront.

"Le 22 avril 1863" Un sénatus-consulte instaure la propriété individuelle chez les indigènes d'Algérie. De ce fait beaucoup vont revendre à des Européens, les terres dont ont les a fait propriétaire. En effet jusque la, la propriété individuelle n'existait pas les terres appartenaient à la collectivité c'est à dire aux Tribus.

- Pour faire échec aux transactions spéculatives et malhonnêtes (sic), le général Berthézène prend le 9 juin 1831, un arrêté déclarant nulle toute transaction sous seing-privé qui ne sera pas libellée dans les deux langues.

• Extrait tiré de : Il était une fois Koléa... Par Maître Albert Porcel (notaire)

Création des villages

En 1848, le peuplement officiel de l'Algérie a démarré avec la création de 42 "colonies agricoles" dont Saint Cloud, Saint Leu et Sainte Barbe du Ttetlat en Oranie, Castiglione, El Affroun et Marengo dans l'algérois, Jemmapes, Mondovi et Guelma dans la province de Constantine.

Entre 1871 et 1895, 248 villages sont crées pour des colons venus de l'Aveyron, de l'Ardèche, des Hautes Alpes, de la Drôme, de l'Isère.

• Des habitants de Menton se sont installés à Abbo dans la vallée de la Sébaou
• La colonisation officielle s'adresse ensuite aux paysans du Sud de la France ; Les corses en particulier constituent en 1896 le contingent régional le plus important. Des Corses ont fondé Sidi Merouane près de Ténès
• Des Bretons ont crée Herbillon entre Philippeville et Bône
• Puis viennent ceux des Pyrénées-Orientales, des Hautes Alpes, de la Drôme et du Gard.
• Des natifs du Var sont venus explorer les mines de Gouraya près de Cherchell
• Des Alsaciens-Lorrains ont peuplé Haussonvillers, Bou-khalfa d'Alsace, Camp du maréchal, Rouffach ou la Robertsau. Le traité de Francfort qui enlevait l'Alsace et une partie de la Lorraine à la France amène plusieurs milliers d'Alsaciens fidèles à chercher au sud de la méditerranée des terres nouvelles à exploiter. Les noms des villages créés en Algérie jalonnent cette page d'histoire : Strasbourg , Belfort, Kléber.

Mais la grande nouveauté en cette fin de siècle, c'est le Sahara, cet énorme désert de plateaux pierreux où des caravaniers entretiennent des relations lointaines avec le Continent noir où justement la France s'installe, à Dakar, au Soudan, ou rêve de le faire Tombouctou et au Tchad.

Des petits colons : détenteurs de concession de 4 à 12 hectares, tributaires de l'administration pour l'octroi de prêts et de matériel, parfois assignés au rôle de métayers des grands concessionnaires. Les conditions souvent misérables dans lesquelles ils vivaient en faisait une proie désignée pour les maladies, dues à l'insalubrité du climat.

Ceux-là auront connu les marécages où l'on s'embourbe, les ronces impénétrables, l'hostilité des terres, les pillages incessants, les agressions nocturnes, les constructions promises jamais obtenues, les concessions qui n'en étaient pas, déjà occupées ou vendues en multipropriétés, la sécheresse, le froid et les sauterelles, la malaria, la dysenterie, et le paludisme enfin, qui en 1837 en feront périr plus d'un tiers.

Liens utiles (externes)

• Origine et constitution de la propriété Arabe Site L'Entrepôt Bertrand B.
• Colonisation face à la copropriété foncière G.A.M.T
• Le régime de la propriété foncière en Algérie et la loi musulmane
• La colonisation libre Site A.J. Garcia]
• QUI ETAIENT-ILS ?