Tabellions

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Le tabellion existe depuis l’antiquité romaine et s’est maintenu dans certaines régions de France jusqu’au XVIIIème siècle. La désignation est identique, mais la fonction (ou l’office) évoluera de manière significative avec les siècles. Ce sont les Italiens du haut moyen âge qui vont modifier le tabellion romain et c’est sous cette forme revue que la fonction arrivera dans le sud de la France, mais aussi en Allemagne et en Europe centrale.

Confusion entre tabellion et notaire

On confond souvent le « notarius » et le « tabellio ». La connotation négative du mot „tabellion“ comme notaire rural peu instruit est propre à la France historique. Le terme « tabellion » est caractéristique de la moitié du Nord de la France, le midi préfère quant à lui le terme « notaire ». L’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert de 1765 décrit le tabellion comme « un officier public qui expédie les contrats, testamens & autres actes passés par les parties ».

Il précise aussi : « On confond quelquefois le terme de tabellion avec celui de notaire, surtout dans les campagnes, où les notaires des seigneurs sont communément appellés tabellions. Cependant ces termes notaire & tabellion pris chacun dans leur véritable signification, ne sont point synonymes, et le terme de tabellion n'a point été introduit pour désigner des notaires d'un ordre inférieur aux notaires royaux, qui résident dans les grandes villes. » En effet, dans certaines régions comme la Lorraine ou l’Artois , rattachées plus tard à la France, le terme de tabellion s’est maintenu très tardivement sans aucune connotation négative puisqu’il est utilisé dans tous les documents officiels de l’administration, des ordonnances ducales et autres pièces de la hiérarchie judiciaire. Au moment du rattachement au royaume de France, le tabellion général de Lorraine deviendra tabellion royal, puis le passage progressif aux pratiques françaises supprimera définitivement l’appellation de tabellion au profit de celui de notaire. Depuis, même en Lorraine, une infime minorité sait ce qu’est un tabellion. En revanche, la recherche généalogique remet en contact les Français contemporains avec des noms de métier tombés en désuétude comme celui de tabellion.

La définition donnée par le site de la Journée d’Etude du Mercredi 14 novembre 2012 à l’Université de Rouen portant sur le thème «  Tabellionages et juridiction gracieuse en France du Nord au Moyen Âge » va dans le même sens : «Ce sont des notaires et ce ne sont pas des notaires. Ces derniers valident leurs actes par leur simple signature et gardent précieusement leurs registres. Les tabellions doivent faire valider les actes qu’ils enregistrent par l’autorité judiciaire dont ils dépendent. Ils gardent ainsi des liens étroits avec la justice, l’autre justice, la contentieuse. »

Jusqu’au XVIème siècle, la fonction entre les deux est très claire :

  • le notaire reçoit et rédige les minutes d’actes, il n’est donc à l’origine que le clerc ou greffier d’un juge. Le notaire lui-même disposait d’un ou plusieurs clercs
  • le tabellion conserve les registres et délivre les grosses . Le tabellion lui-même disposait d’un ou plusieurs clercs.

Du coup, notaires et tabellions étaient souvent en même temps greffiers et clercs d’autres offices de judicature. La confusion aboutit très vite à la fusion des fonctions. C’est Henry IV qui, par l’édit de mai 1597, exige la fusion du notaire et du tabellion au profit du terme de notaire, même si l’officier porte le titre de « notaire, garde des sceaux et tabellion héréditaire ».

Persistance du tabellionage en Lorraine

La Lorraine ducale est un état indépendant au XVIème siècle au sein du Saint-Empire romain germanique. Il poursuit la pratique du tabellionage. Une Confirmation des Ordonnances des ducs Ferri II & IV concernant les tabellions est éditée le 11. octobre 1629. La complexité est d’autant plus grande qu’en Lorraine il y a également des seigneuries ecclésia stiques quasi autonomes qui ont également leur propre tabellionage. La liste des Tabellions du bailliage de Vosges en Lorraine du XVIIème au XIXème siècle montre que la transition entre tabellions et notaires s’est faite très lentement au XVIIIème siècle, donc deux siècles après l’édit d’Henry IV. Les termes de notaires et tabellions s’entrecroisent, les notaires sont regroupés dans des tabellionages généraux. Le cumul des offices est fréquent à cette époque. De même, comme de nombreux autres offices, ils donnent lieu à un anoblissement. L’office prend un caractère héréditaire dans de nombreux cas. Cela explique pourquoi on peut parler de dynasties de tabellion associées à une ville particulière. Les Duprey à Plombières-les-Bains, les Godel à Arches ou au Thillot ou les Folyot à Remiremont. Au début du moyen-âge, c’étaient en revanche des nobles qui occupaient ces postes. Parmi les cumuls de mandat possibles, on retrouve souvent et par exemple dans les archives :

  • tabellions de plusieurs localités.
  • prévôt et tabellion
  • contrôleur des mines, receveur et tabellion
  • gardes des sceaux et tabellion
  • Conseiller à la cour des comptes et tabellion

Sources

  1. Giorgio Cencetti, Dal Tabellione Romano al Notaio Medievale, Collegio notarile di Verona, Verona 1966, p. 19
  2. Nos Ancêtres, Vies et Métiers, "Notaires et Tabellions", N° 29, pages 29-42, Jan./Fevr. 2008
  3. A. de Boüard, Etudes de diplomatique sur les actes des notaires du Châtelet de Paris, Bibliothèque de l'école des chartes, 1911, Volume 72, Numéro 72 , p. 116
  4. Pierre-Dominique-Guillaume de Rogéville, Dictionnaire historique des ordonnances et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois, t. 2, Nancy, 1777 :AD 330/17
  5. Ambroise Pelletier, Nobiliaire ou armorial général de la Lorraine et du Barrois
  6. La pratique judiciaire de Lorraine: selon l'ordonnance du Duc Léopold de l'année 1707
  7. Pierre D. de Rogéville, Dictionnaire historique des ordonnances et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois
  8. Edit de Villers-Cotterêts, site du Conseil Général du Tarn, Archives von Haute-Garonne, N°. 1 B /1902

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